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Compte-rendus des conseils, délibérations
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Compte rendu du conseil municipal du 25 Octobre 2011
Compte rendu du conseil municipal du mardi 28 octobre 2011
Document PDF - 21.7 ko - Publié le 28 octobre 2011
Finances - Attribution de subvention
Document PDF - 26 ko - Publié le 28 octobre 2011
Finances - Transfert du budget de l’eau - Transfert des dépôts de garantie
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 28 octobre 2011
Finances - Budget 2011 - Décision modificative n° 1
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 28 octobre 2011
Administration Générale - Proposition de motion de soutien au centre hospitalier du pays d’Apt
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 28 octobre 2011
Administration Générale - Modification de la composition du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
Document PDF - 34.9 ko - Publié le 28 octobre 2011
Administration Générale - Actions en liaison avec la politique du logement et de l’OPAH - Mise à disposition ponctuelle d un agent du CCAS
Document PDF - 31.5 ko - Publié le 28 octobre 2011
Direction des Affaires Culturelles - Réorganisation du service patrimoine et muséal de la commune d\’Apt
Document PDF - 43.7 ko - Publié le 28 octobre 2011
Direction des Affaires Culturelles - Politique culturelle patrimoniale de la commune d’Apt
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 28 octobre 2011
Service des Ressources Humaines - Besoins saisonniers - Personnels non permanents
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 28 octobre 2011
Compte rendu du conseil municipal du 27 septembre 2011
Compte rendu du conseil municipal du mardi 27 septembre 2011
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 3 octobre 2011
Développement durable - Elaboration de l’Agenda 21 local - Démarche d’animation concertation et plan de communication
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 3 octobre 2011
Pole d Excellence Rurale Partenariat avec le CBE pour la réalisation de la Centrale de Mobilité sur le territoire communal
Document PDF - 55.4 ko - Publié le 3 octobre 2011
Développement de l’Economie Sociale et Solidaire sur le territoire communal - Accompagnement de la Commune d’Apt par le CBE
Document PDF - 33.6 ko - Publié le 3 octobre 2011
Services des Finances - Convention avec le Parc Naturel Régional du Luberon - Mission de conseil architectural
Document PDF - 30.2 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service Aménagements Urbains - Opération programmée d’amelioration de l’habitat du centre ancien et des faubourgs d’Apt - avenant no1
Document PDF - 37 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service Aménagements Urbains - Financement dans le cadre de l’OPAH Demande de subvention auprès de l’ANAH - 2011 2012
Document PDF - 35.2 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service Aménagements Urbains - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programme d’action 2011
Document PDF - 37.3 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service Aménagements Urbains - Programme FISAC
Document PDF - 48.2 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service des Sports - Mise à disposition par la Communauté de Communes d’appareils de fitness d’extérieur, au Plan d’Eau d’Apt
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 3 octobre 2011
Administration Générale - Travaux à réaliser sur la toiture surplombant les lots 7 et 15 de la copropriété sis Rue et Place Jules FERRY
Document PDF - 30.7 ko - Publié le 3 octobre 2011
Services des Finances - Demande de remise gracieuse de pénalités - Taxes d’urbanisme - BOUSSETA Karim
Document PDF - 83.5 ko - Publié le 3 octobre 2011
Services des Finances - Association Prévigrêle - Participation financière - Exercice 2011
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service des Finances - Extension de 33 lits sur l’EHPAD - Garantie d’Emprunt au profit du Centre hospitalier du pays d’Apt
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service Urbanisme Opérationnel - Vente de la parcelle cadastrée BH 158 lieu dit la peyrière saint michel propriétés de la commune d’Apt
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service Urbanisme Opérationnel - Vente de la parcelle cadastrée BN 313 lieu dit Esclatesang La Marguerite propriété de la commune d’Apt
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service Urbanisme Opérationnel - Vente de la parcelle cadastrée E 397 située lieu dit Saint-Michel propriété de la Commune d’Apt
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 3 octobre 2011
Direction des Affaires Culturelles - Plan de financement de la numérisation et des copies des statues romaines de Chatsworth
Document PDF - 32.5 ko - Publié le 3 octobre 2011
Direction des Affaires Culturelles - Nouveaux horaires de la médiathèque municipale
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service des Ressources Humaines - Modification du règlement intérieur du personnel de la Ville d’APT
Document PDF - 42.5 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service des Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 3 octobre 2011
Compte rendu du conseil municipal du 23 août 2011
Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 23 août 2011
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 29 août 2011
Administration Générale - Garanties d’emprunt au profit de l’OGEC comme suite à la renégociation de trois prêts contractés par l’OGEC auprès du Crédit Agricole
Document PDF - 41.5 ko - Publié le 29 août 2011
Administration Générale - Attribution d’une subvention pour le Groupement Commercial et Artisanal du Pays d’Apt (GCAPA)
Document PDF - 35.7 ko - Publié le 29 août 2011
Service des Sports - Rapport de l’exercice 2010 sur la Délégation de Service Public camping les Cèdres
Document PDF - 30 ko - Publié le 29 août 2011
Service des Affaires Scolaires - Renouvellement de la convention à l’organisation déléguée de service des transports scolaires
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 29 août 2011
Service Animation Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse- Approbation du programme d’actions éligibles 2011
Document PDF - 30.1 ko - Publié le 29 août 2011
Service Animation Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse- Approbation du programme d’action non eligibles 2011
Document PDF - 32 ko - Publié le 29 août 2011
Service Animation Jeunesse - Administration Générale - Déclaration des Accueils de Loisirs municipaux du Service Animation Jeunesse de la Ville d’Apt
Document PDF - 38 ko - Publié le 29 août 2011
Service Gestion Globale de la Vie Associative - Administration Générale - Subvention exceptionnelle pour le Festival de guitare amateur organisé par « les nouvelles cordes « les 26 et 27 aout à Apt
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 29 août 2011
Service Gestion Globale de la Vie Associative - Complément de subvention pour le COS et l’ES APT
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 29 août 2011
Services des Finances - Association Réseau PACA 21 - Adhésion
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 29 août 2011
Administration Générale - Accompagnement du CCAS par la Commune d\’Apt dans la prise de la compétence Petite Enfance déclarée d\’intérêt communautaire conformément à la 25ème révision des statuts de la CCPA
Document PDF - 42.2 ko - Publié le 29 août 2011
Administration Générale - Accompagnement du CCAS par la Commune d\’Apt dans la prise de la compétence Petite Enfance déclarée d\’intérêt communautaire conformément à la 25ème révision des statuts de la CCPA
Document PDF - 42.2 ko - Publié le 29 août 2011
Administration Générale - Rétrocession du terrain d’assiette du nouveau Centre de Secours Principal d’Apt, cadastré section AE n° 251
Document PDF - 55 ko - Publié le 29 août 2011
Service des Affaires Scolaires - Contrat de location de logement communal
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 29 août 2011
Service des Ressources Humaines - Partenariat en matière de fiscalité directe locale avec le Service des Impôts des particuliers et des entreprises d’APT- Mise à disposition d’un agent recenseur par la Commune d’APT
Document PDF - 31.1 ko - Publié le 29 août 2011
Service des Ressources Humaines - Accompagnement de la politique de prévention - Livrets récapitulatifs remis à l’issue des formations équipements de protection individuelle et incendie
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 29 août 2011
Service des Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 29 août 2011
Service des Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 30.8 ko - Publié le 29 août 2011
Service des Ressources Humaines - Recrutement d’un agent contractuel assimilé à un poste de catégorie A - Chargé de mission-Coordination CLSPD
Document PDF - 30.2 ko - Publié le 29 août 2011
Compte rendu du conseil municipal du 19 juillet 2011
Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 19 juillet 2011
Document PDF - 22.3 ko - Publié le 22 juillet 2011
Avis sur la proposition de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
Document PDF - 97.9 ko - Publié le 22 juillet 2011
Affaires Scolaires - Transports scolaires - Participation des familles
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 22 juillet 2011
Affaires Scolaires - Forfait communal 2011pour le fonctionnement de l’école privée du sacré coeur
Document PDF - 32.4 ko - Publié le 22 juillet 2011
Direction des Affaires Culturelles - Restauration de l’orgue d’Apt
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 22 juillet 2011
Modification et approbation des statuts de la Communauté de Communes du Pays d’Apt (version 25.00)
Document PDF - 31.5 ko - Publié le 22 juillet 2011
Compte rendu du conseil municipal du 27 Juin 2011
Compte Rendu du Conseil Municipal du Lundi 27 Juin 2011
Document PDF - 22.3 ko - Publié le 1er juillet 2011
Aménagement Urbains - Vente de la parcelle cadastrée AW n° 266 sise au n° 158, Rue René Cassin
Document PDF - 29.6 ko - Publié le 1er juillet 2011
Service Urbanisme - Vente de la parcelle cadastrée AS n° 114 sise chemin de Saint Massian , propriété de la commune d’Apt
Document PDF - 29.6 ko - Publié le 1er juillet 2011
Service Urbanisme - Vente de la parcelle AP n° 21 sise Avenue Plavignal, propriété de la commune d’Apt
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 1er juillet 2011
Service Urbanisme - Désaffectation, d\’un chemin rural - Approbation du rapport du commissaire enquêteur suite à l\’enquête publique préalable à l\’aliénation de chemins ruraux - Création d\’un chemin rural de substitution
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 1er juillet 2011
Aménagement Urbains - Dossiers de demande de subvention relatifs à l’étude de définition, d’aménagement et de programmation urbaine pour les quartiers situés en entrée ouest de la ville d’Apt
Document PDF - 32.9 ko - Publié le 1er juillet 2011
06.Service Urbanisme - Taxe d’Aménagement - Nouvelle taxe d’urbanisme en remplacement de la taxe locale d’équipement, TLE, et autres taxes - Fixation du taux et des exonérations facultatives
Document PDF - 32.9 ko - Publié le 1er juillet 2011
Service Finances - Balayeuse Compact 545 XL - Convention avec le SIRTOM d’APT pour le lavage
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 1er juillet 2011
Direction des Affaires Culturelles - Convention d’objectifs 2011 - 2012 - 2013 conclue entre le Velo Théâtre et la Ville d’Apt
Document PDF - 37.4 ko - Publié le 1er juillet 2011
Direction des Affaires Culturelles - Projet d’achat de mobilier mobile pour la médiathèque, demande de financement à la DRAC
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 1er juillet 2011
Ressources Humaines - Action sociale pour les stagiaires dont la durée de stage est inférieure à deux mois consécutifs-Extension du dispositif existant avec la possibilité d’accès à certains services culturels
Document PDF - 30.9 ko - Publié le 1er juillet 2011
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 1er juillet 2011
Ressources Humaines - Modification du temps de travail hebdomadaire
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 1er juillet 2011
Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 31.9 ko - Publié le 1er juillet 2011
Compte rendu du conseil municipal du 31 Mai 2011
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 31 Mai 2011
Document PDF - 22.5 ko - Publié le 9 juin 2011
Bilan de clôture de la 2ème tranche du Lotissement de Bosque - Compte rendu financier de la convention publique d\’aménagement par CITADIS
Document PDF - 41.6 ko - Publié le 9 juin 2011
Administration Générale - Démission de Monsieur André LECOURT de la Commission Intercommunalités - Election et désignation d’un nouveau membre au sein de cette commission
Document PDF - 35.2 ko - Publié le 9 juin 2011
Associations - Attribution de subventions 2011 - Associations dont le montant annuel est supérieur à 23 000 €
Document PDF - 29 ko - Publié le 9 juin 2011
Associations - Convention relative aux aides octroyées par la Commune d’Apt aux associations dont le montant annuel est supérieur à 23 000 €
Document PDF - 29 ko - Publié le 9 juin 2011
Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts afférents au non paiement dans les délais de la Taxe Locale d’Equipement
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 9 juin 2011
Finances - Taxe d’habitation pour les immeubles vacants depuis plus de 5 ans. Loi du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement - Article 47
Document PDF - 29 ko - Publié le 9 juin 2011
Administration des Services Techniques - Aliénation d’un tracteur Renault 55-12 F à EARL DES FRANCES de Cereste (04280)
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 9 juin 2011
Aménagements Urbains - Avenant n°3 au contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) précisant les modalités d’intervention et les engagements du Conseil Régional PACA
Document PDF - 36.4 ko - Publié le 9 juin 2011
Aménagement Urbains - Réalisation du projet de construction sur le site de l’ancienne caserne des pompiers
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 9 juin 2011
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant le CORSO de la Ville d’APT-Année 2011
Document PDF - 37.4 ko - Publié le 9 juin 2011
Ressources Humaines - Action sociale pour les stagiaires dont la durée de stage est inférieure à deux mois consécutifs
Document PDF - 29.4 ko - Publié le 9 juin 2011
Ressources Humaines - Compensation financière versée à la Ville de Saignon
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 9 juin 2011
Ressources Humaines - Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 9 juin 2011
Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 36.6 ko - Publié le 9 juin 2011
Compte rendu du conseil municipal du 26 avril 2011
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 26 Avril 2011
Document PDF - 21.1 ko - Publié le 29 avril 2011
Service Finances - Taux des impositions directes - Année 2011
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 29 avril 2011
Service Police Municipale - Règlement intérieur relatif à l’organisation, au fonctionnement et à l’exercice des missions du service de la police municipale
Document PDF - 35.7 ko - Publié le 29 avril 2011
Administration Générale - Délégations de service public - Approbation du principe de la délégation de service public et de ses caractéristiques - exploitation du réseau de chauffage urbain de la ville d’Apt
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 29 avril 2011
Administration Générale - Délégation de Service Public pour la création d\’une chaufferie bois et d\’un réseau de chaleur (projet REBEL) - Autorisation de lancement de la procédure de mise en concurrence
Document PDF - 73.8 ko - Publié le 29 avril 2011
Ressources Humaines - Ratios Promus Promouvables
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 29 avril 2011
Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 35.1 ko - Publié le 29 avril 2011
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 29 avril 2011
Compte rendu du conseil municipal du 29 mars 2011
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 29 Mars 2011
Document PDF - 31.3 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Finances - Budget Principal - Approbation du Compte Administratif 2010 et du Compte de Gestion 2010
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Finances - Budget Principal - Affectation du résultat 2010
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Finances - Budget Annexe du Tourisme - Approbation du Compte Administratif 2010 et du Compte de Gestion 2010
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Finances - Budget Annexe Opérations Economiques - Approbation du Compte Administratif 2010 et du Compte de Gestion 2010
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Finances - Demande de fonds de concours à la CCPA - Aménagement voie de desserte au SDIS (Plan d’eau de la Riaille)
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Finances - Budget Annexe Opérations Economiques - Affectation du résultat
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Finances - Débat sur les orientations budgétaires 2011
Document PDF - 41.3 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Finances - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières - Exercice 2010
Document PDF - 27 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Urbanisme Opérationnel - Acquisition à l’amiable des parcelles cadastrées BM 133 et BM 272 lieu dit les Imbardes
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Urbanisme Opérationnel - Cession d’une partie des parcelles cadastrée CL N° 277, 558, 567 lieu dit Peyrolière, propriété de la commune d’Apt au profit de SCI DPG société DELTA PLUS
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Aménagements Urbains - Programme du projet de construction sur le site de l’ancienne caserne des pompiers
Document PDF - 38.8 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration Générale - Vente de l’immeuble du « PLANEY « cadastré D 386, D 389, D 393 et D 394, lieu-dit Commune de BRAMANS (73500) en SAVOIE
Document PDF - 38.3 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration des Services Techniques - Aliénation d’un camion RENAULT S 140 à la société ALIZEE TP de Villars 84400
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Finances - Garantie d’emprunt - Hébergement Accueil en pays d’Apt
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration Générale - Partenariat entre la Communauté de Communes du Pays d’Apt et la Ville d’Apt - Accompagnement des évolutions du système informatique de la CCPA par le Service Informatique de la Ville d’Apt
Document PDF - 39.3 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration Générale - Convention de prestation de Services des Affaires Scolaires entre la ville d’Apt et la Communauté de communes du pays d’Apt au profit de l’office de tourisme intercommunal
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration Générale - Modifications du règlement intérieur du Conseil Municipal
Document PDF - 69 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration Générale - Service Gestion Globale de la Vie Associative - Information du conseil - Projet de service et bilan du fonctionnement de la Maison de la BOUCHEYRONNE
Document PDF - 42.6 ko - Publié le 1er avril 2011
Direction des Affaires Culturelles - Convention d’objectifs entre la ville d’Apt et l’association Kiosque pour la réalisation du festival LUBERON JAZZ 2011
Document PDF - 38.5 ko - Publié le 1er avril 2011
Direction des Affaires Culturelles - Projet 2011 de l’atelier, lieu d’art visuel, demande de subvention auprès du Conseil Général du Vaucluse
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration Générale - Demande de permis de recherches déposé par TETHYS OIL FRANCE et QUEENSLAND GAS COMPANY auprès du Ministère de l’Ecologie en vue de la prospection de gaz de schiste à Gargas et dans sa région
Document PDF - 55 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration Générale - Motion de soutien au Commandement de la Compagnie de Gendarmerie d’Apt
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Aménagements Urbains - Convention de mise à disposition de personnel entre la commune d’Apt et le Scot du Pays d’Apt - avenant No 1
Document PDF - 46.1 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration Générale - Service Ressources Humaines - Animation des actions liées à la politique de la santé - Mise à disposition ponctuelle d’un agent du CCAS auprès de la Ville d’APT
Document PDF - 55.7 ko - Publié le 1er avril 2011
Service des Ressources Humaines - Demande de subvention pour développer un partenariat de prévention et de promotion de la santé pour l’année 2011
Document PDF - 35.9 ko - Publié le 1er avril 2011
Service des Ressources Humaines - Offre de formation aux collectivités environnantes, aux associations et aux citoyens de la cellule hygiène et sécurité
Document PDF - 37.8 ko - Publié le 1er avril 2011
Service des Ressources Humaines - Principes de la rénovation du régime indemnitaire de la collectivité - Critères, modalités de maintien et de suppression, périodicité
Document PDF - 36.4 ko - Publié le 1er avril 2011
Service des Ressources Humaines - Propagande élections cantonales des 20 et 27 mars 2011
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 1er avril 2011
Service des Ressources Humaines - Indemnités forfaitaires pour élections
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 1er avril 2011
Service des Ressources Humaines - Convention de partenariat CNFPT
Document PDF - 37.2 ko - Publié le 1er avril 2011
Service des Ressources Humaines - Modification du temps de travail hebdomadaire
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration Générale - Devenir de la médiation communale - Intérim du médiateur en l’attente de son remplacement
Document PDF - 43.5 ko - Publié le 1er avril 2011
Service des Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 34.2 ko - Publié le 1er avril 2011
Compte rendu du conseil municipal du 1er février 2011
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 1er Fevrier 2011
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 14 février 2011
Budget 2011 - Section d’investissement - Ouverture de crédits en application de l’article L.1612-1 du C.G.C.T.
Document PDF - 29.6 ko - Publié le 14 février 2011
Convention chèques loisirs
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 14 février 2011
Convention relative aux aides octroyées par la commune d’Apt aux associations dont le montant annuel dépasse la somme de 23 000 euros
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 14 février 2011
Convention de partenariat entre l’association cultures du coeur et la ville d’Apt
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 14 février 2011
Convention d’objectifs 2011-2012-2013 conclue entre le vélo-théâtre, l’Etat et la Ville d’Apt
Document PDF - 44.5 ko - Publié le 14 février 2011
Désaffectation d’un chemin rural - Ouverture d’une enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural
Document PDF - 31.4 ko - Publié le 14 février 2011
Désaffectation de chemin rural - Ouverture d\’une enquête publique préalable à l\’aliénation de chemins ruraux
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 14 février 2011
Mise en place d’un « corridor « vélo de transfert-cité scolaire - Sécurisation des usagers
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 14 février 2011
OPAH du centre ancien et des faubourg aide aux propriétaires
Document PDF - 31.5 ko - Publié le 14 février 2011
Définition d’un projet urbain pour les quartiers situés à l’entrée ouest de la ville - Convention de groupement de commande CCPA Commune d’APT
Document PDF - 33.5 ko - Publié le 14 février 2011
Interventions des services municipaux pour la réalisation des projets culturels intercommunaux dans le cadre de l’année de préfiguration des transferts de compétences
Document PDF - 35.6 ko - Publié le 14 février 2011
Approbation de la transaction entre la Ville d’Apt et l’EURL « PRESENCE IMMOBILIERE »
Document PDF - 42.3 ko - Publié le 14 février 2011
Acquisition d’une parcelle de terrain d’une superficie approximative de 3.838m² à l’EURL « PRESENCE IMMOBILIERE » Section AP n° 186, lieudit COMBEMIANE
Document PDF - 36.7 ko - Publié le 14 février 2011
Indemnité forfaitaire pour utilisation du véhicule personnel pour les besoins du service - Actualisation du dispositif en place - Définition des fonctions essentiellement itinérantes
Document PDF - 39.5 ko - Publié le 14 février 2011
Personnel-Indemnité dite de conseil au profit des receveurs des collectivités
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 14 février 2011
Personnel-Mise à disposition d’un agent recenseur entre le service des impôts des particuliers et des entreprises d’APT par la municipalité d’APT
Document PDF - 30.4 ko - Publié le 14 février 2011
Personnel-Mise à disposition d’un agent d’entretien auprès du CCAS de la Ville d’APT
Document PDF - 35.9 ko - Publié le 14 février 2011
Personnel-Fin de la période de mise à disposition d’un agent de la Ville d’APT auprès du SIRTOM d’APT
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 14 février 2011
Personnel - Convention de stage diagnostic santé sur le territoire d’Apt - Gratification
Document PDF - 37 ko - Publié le 14 février 2011
Personnel-Personnel non permanent-Besoins saisonniers
Document PDF - 33.3 ko - Publié le 14 février 2011
Compte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2010
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 14 Decembre 2010
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 16 décembre 2010
Attribution de subvention
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 16 décembre 2010
Demande remise gracieuse majorations pour non paiement dans les délais de la Taxe Locale d Equipement
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 16 décembre 2010
Demande de dégrèvement de la redevance relative au permis de stationnement et à la permission de voirie délivrés à l établissement Bar Lou Pastre pour l installation d une terrasse couverte et découverte
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 16 décembre 2010
Renouvellement du contrat de prise en charge des véhicules mis en fourriere et livrés à la destruction
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 16 décembre 2010
Récolement des collections du musée plan national de numérisation
Document PDF - 36.5 ko - Publié le 16 décembre 2010
Nouvelle tarification 2011 des abonnements à la Médiathèque municipale
Document PDF - 39.1 ko - Publié le 16 décembre 2010
Changement de dénomination de la bibliothèque municipale en médiathèque municipale
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 16 décembre 2010
Dépot d’un vase de Joseph Bernard
Document PDF - 32.5 ko - Publié le 16 décembre 2010
Dotation Globale d’Equipement 2010 - Remplacement de deux préfabriqués pour l’Ecole GIONO-BOSCO Modification du plan de financement
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 16 décembre 2010
Réorganisation du schéma de voirie de la commune d’Apt - RD 22 entre les carrefours Est et Ouest avec la RD 900 - Lancement de l’enquête publique
Document PDF - 40.6 ko - Publié le 16 décembre 2010
Chemin rural Quartier Mauragne Déplacement et échange de terrain M et Mme KINDT Commune d’Apt
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 16 décembre 2010
Demande de renouvellement de l’autorisation d’exploiter une carrière d’ocre à Gargas au lieu-dit Les Devens Longs Information et avis du Conseil Municipal
Document PDF - 29 ko - Publié le 16 décembre 2010
Création d\’une chaufferie bois projet REBEL Déclaration sans suite de la procédure de Délégation de Service Public pour la construction et l exploitation du réseau de chauffage urbain de la Commune d Apt
Document PDF - 38.9 ko - Publié le 16 décembre 2010
Création d\’une chaufferie bois projet REBEL Autorisation de saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour avis sur le projet
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 16 décembre 2010
Tourisme salon des santonniers
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Elections des délégués à la Communauté de Communes du Pays d’Apt suite à la modification des statuts de la Communauté
Document PDF - 39.4 ko - Publié le 16 décembre 2010
Transfert de la compétence Tourisme Approbation du rapport de la Commission Locale d Evaluation des Charges Transférées
Document PDF - 38.6 ko - Publié le 16 décembre 2010
Transfert de la compétence Tourisme Autorisation donnée au Maire pour signer le procès-verbal de mise à disposition du bâtiment de l’office du Tourisme
Document PDF - 39.2 ko - Publié le 16 décembre 2010
Transfert de la compétence Tourisme Substitution par la Communauté de Communes du Pays d’Apt de la Ville d’Apt pour l’ensemble des contrats et conventions en cours
Document PDF - 30.4 ko - Publié le 16 décembre 2010
Personnel - Transfert du personnel de l’Office du Tourisme à la Communauté des Communes du Pays d’APT CCPA
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 16 décembre 2010
Capture des animaux domestiques sur le territoire de la commune d’Apt - Approbation de la convention avec la société SPCAL
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 16 décembre 2010
Personnel - Centre de loisirs sans hébergement-Recrutement de personnel non permanent-Année 2011
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 16 décembre 2010
Personnel - Maintien à titre individuel du régime indemnitaire au personnel technique de catégorie B
Document PDF - 29 ko - Publié le 16 décembre 2010
Personnel - Modification du règlement interne du personnel communal
Document PDF - 31.7 ko - Publié le 16 décembre 2010
Personnel - Modification du temps de travail hebdomadaire
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 16 décembre 2010
Personnel - Règlement interne du Compte Epargne Temps CET
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 16 décembre 2010
Personnel - Règlement intérieur du Comité Technique Paritaire CTP
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Personnel non permanent - Besoins saisonniers
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Personnel - Mise à disposition d’un agent communal auprès de la Gendarmerie d’APT
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