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Compte-rendus des conseils, délibérations
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Compte rendu du conseil municipal du 27 juillet 2010
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 27 Juillet 2010.
Document PDF - 25 ko - Publié le 20 août 2010
Convention d’occupation d’un immeuble bâti dépendant du domaine public du réseau ferré de France non constitutive de droit réel - Parcelle AN n° 413 sise 26 Avenue Victor Hugo.
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 20 août 2010
Cession à la SCI « Les Blanchards « d’une parcelle de terrain cadastrée section AS n° 417 appartenant à la commune d’Apt.
Document PDF - 31.8 ko - Publié le 20 août 2010
Convention de forfait communal pour le fonctionnement de l’école privée du Sacré Coeur.
Document PDF - 30.7 ko - Publié le 20 août 2010
Information du conseil - Candidature de la Ville d’Apt pour le Pôle d’Excellence Rurale 2010.
Document PDF - 30.9 ko - Publié le 20 août 2010
Aménagement d’une aire de jeux dans le quartier saint joseph - dossier de demande de subvention auprès de la région dans le cadre du CUCS.
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 20 août 2010
Contrat urbain de cohésion sociale - programme d’action 2010.
Document PDF - 37.1 ko - Publié le 20 août 2010
Modification et approbation des statuts de la Communauté de Communes du Pays d’Apt version 24 00.
Document PDF - 31.5 ko - Publié le 20 août 2010
Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées.
Document PDF - 32.7 ko - Publié le 20 août 2010
Modalité d’attribution des véhicules de service avec remisage.
Document PDF - 40.6 ko - Publié le 20 août 2010
Personnel non permanent - Besoins saisonniers.
Document PDF - 29.4 ko - Publié le 20 août 2010
Personnel permanent - Tableau des effectifs.
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 20 août 2010
Compte rendu du conseil municipal du 29 juin 2010
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 29 Juin 2010.
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 20 août 2010
Plan local d’urbanisme débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable.
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 20 août 2010
Avenant n°2 au contrat urbain de cohesion sociale (CUCS) précisant les modalités d’intervention et les engagements du Conseil Régional PACA.
Document PDF - 34.9 ko - Publié le 20 août 2010
Suivi du volet Petite Enfance du Contrat Enfance Jeunesse par la puéricultrice-coordinatrice des structures Petite Enfance.
Document PDF - 42 ko - Publié le 20 août 2010
Contrat enfance jeunesse - Approbation du programme d’actions eligibles 2010.
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 20 août 2010
Contrat enfance jeunesse - Approbation du programme d’action non eligibles 2010.
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 20 août 2010
Operation programmée d’amelioration de l’habitat période 2010-2012 - convention de financement entre la région et la ville d’apt.
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 20 août 2010
Candidature de la Ville d’Apt à la deuxième phase de l’appel à projet « Collectivité Lauréate, AGIR pour l’énergie » et approbation de la charte d’objectifs.
Document PDF - 49.4 ko - Publié le 20 août 2010
Modification et approbation des statuts de la Communauté de Communes du Pays d’Apt (version 23.00).
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 20 août 2010
Plan de désherbage Demande de Subvention.
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 20 août 2010
Attribution de subvention.
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 20 août 2010
Convention relative aux aides octroyées par la Commune d’Apt aux associations dont le montant annuel dépasse la somme de 23 000 euros.
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 20 août 2010
Décision modificative n°1 - Budget Principal - Budgets annexes Opérations Economiques, Tourisme.
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 20 août 2010
Décision modificative n° 2 - Budget Principal - Transfert des résultats de clôture du budget annexe de l’eau.
Document PDF - 27 ko - Publié le 20 août 2010
Fin du crédit bail Eurosilicone II - Transfert de propriété.
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 20 août 2010
Rapport de l’exercice 2009 sur la Délégation de Service Public du camping les Cèdres.
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 20 août 2010
Numérisation des collections du musée demande de subvention.
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 20 août 2010
Don d’une mosaïque au musée.
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 20 août 2010
Restauration des mosaïques des collections du musée demande de subvention.
Document PDF - 30.4 ko - Publié le 20 août 2010
Dénomination de voies communales - Voiries perpendiculaires à la V.C. n° 1 - Impasse du Grand Chêne » et « Impasse de Saurette ».
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 20 août 2010
Personnel - Règlement intérieur du comité d’hygiène et de sécurité.
Document PDF - 36 ko - Publié le 20 août 2010
Réglement des accueils périscolaires de la ville d’Apt.
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 20 août 2010
Personnel - Indemnité pour le gardiennage des églises communales.
Document PDF - 34.9 ko - Publié le 20 août 2010
Personnel - Recrutement d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi-service nettoiement.
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 20 août 2010
Personnel non permanent - Besoins saisonniers.
Document PDF - 33.4 ko - Publié le 20 août 2010
Personnel permanent - Tableau des effectifs.
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 20 août 2010
Recherche
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Publié le 13 décembre 2022Prises de rendez-vous | Service population
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Publié le 6 février 2025Piscine municipale - Changement d’horaires du lundi 10 février au samedi 22 février 2025
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Publié le 4 février 2025Dérogation au repos dominical (année 2025)
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Publié le 1er juillet 2020Navettes gratuites - Marchés du samedi.
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Publié le 28 juin 2020Résultats du 2e tour des élections municipales et communautaires
