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Compte-rendus des conseils, délibérations
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Compte rendu du conseil municipal du 19 février 2019
Compte Rendu du Conseil Municipal du mardi 19 fevrier 2019
Document PDF - 20.5 ko - Publié le 21 février 2019
Administration Générale - Approbation du procès verbal de la séance du 31 janvier 2019
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 21 février 2019
Intercommunalité - Présentation du rapport d’activité de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 21 février 2019
Intercommunalité - Déploiement du système de vidéo protection sur le territoire communal - Partenariat avec la Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon aux fins de contribuer à la sécurisation des sites communautaires
Document PDF - 37.1 ko - Publié le 21 février 2019
Urbanisme - Enquête publique unique portant sur le projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et sur la révision du zonage d’assainissement des eaux usées sur le territoire d’Apt
Document PDF - 36.2 ko - Publié le 21 février 2019
Police Municipale - Exonération de la redevance d’occupation du domaine public accordée aux commerçants sédentaires et non sédentaires installés dans le périmètre des travaux d’aménagement de la place Gabriel Péri
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 21 février 2019
Service des Affaires Culturelles - Établissement d’une convention pour la réalisation d’un récital de musiques classiques
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 21 février 2019
DAC - Demande de renouvellement de subvention - Extension-évolution des horaires d’ouverture des bibliothèques pour l’année 2019 (2e tranche)
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 21 février 2019
Administration Générale - Convention d’objectifs et de moyens 2019 entre la ville d’Apt et l’Association Tréteaux de Nuit - Versement d’une avance
Document PDF - 40.7 ko - Publié le 21 février 2019
Vie Associative - Subventions 2019 - Avance de trésorerie en faveur de l’association Pays d’Apt Handball
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 21 février 2019
Vie Associative - Convention d’objectifs 2019 entre la ville d’Apt et Centre Social Maison Bonhomme
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 21 février 2019
Vie Associative - Convention d’objectifs 2019-2021 entre la ville d’Apt et le Sou des Ecoles Laïques
Document PDF - 25.3 ko - Publié le 21 février 2019
Compte rendu du conseil municipal du 31 janvier 2019
Compte Rendu du Conseil Municipal du jeudi 31 janvier 2019
Document PDF - 20.5 ko - Publié le 12 février 2019
Finances - Budget primitif 2019 - Débat d’orientation budgétaire
Document PDF - 23.5 ko - Publié le 12 février 2019
Rapport d’Orientation Budgétaire
Document PDF - 2 Mo - Publié le 28 février 2019
Tarifs 2019 - Maison de la Boucheyronne
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 12 février 2019
DAC - Demande de subvention à la DRAC pour l’activité de médiation du musée
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 12 février 2019
Culture - Approbation règlement intérieur médiathèque - ludothèque et charte informatique
Document PDF - 25.5 ko - Publié le 12 février 2019
DAC - Modalités de mise à disposition de personnels de la ville d’Apt à la CCPAL pour l’organisation des projets culturels intercommunaux
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 12 février 2019
Grands Projets - Demande de financement auprès de l’État (DETR et DSIL) de l’opération d’aménagement de la place Gabriel Péri et du parking Rambaud
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 12 février 2019
Direction Générale des Services - Convention de participation financière entre la Ville d’Apt, la CCPAL et la SPL Territoire Vaucluse - rénovation place Gabriel Péri
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 12 février 2019
Grands Projets - Liaisons et parkings vélo phase 1 - Subvention État (Contrat ruralité) et Région sud (CRET)
Document PDF - 33.6 ko - Publié le 12 février 2019
Grands Projets - Création d’un parking relais intermodal parking Georges Santoni - Subvention CRET et Contrat de ruralité
Document PDF - 33 ko - Publié le 12 février 2019
Grands Projets - Renaturation des abords du Calavon - demande de subvention auprès de l’ÉTAT (contrat de ruralité) et la Région SUD (CRET)
Document PDF - 32 ko - Publié le 12 février 2019
Grands Projets - Rénovation du stade municipal- Joseph Marie Antoine dit « stade Viton » Phase 2 - Plan de financement et demande de subvention contrat de ruralité
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 12 février 2019
Grands Projets - Rénovation piscine VITON - Étude - demande de subvention auprès de l’ÉTAT (contrat de ruralité) et la Région SUD (CRET)
Document PDF - 32.9 ko - Publié le 12 février 2019
Grands Projets - Rénovation thermique de la Mairie et de la médiathèque - Subvention État (Contrat ruralité) et Région sud (CRET)
Document PDF - 31.7 ko - Publié le 12 février 2019
Urbanisme - Vente d’une parcelle communale cadastrée CN 232 quartier le Chêne à la communauté de communes du pays d’Apt Luberon - CCPAL - en vue d’y réaliser la nouvelle station d’épuration intercommunale
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 12 février 2019
Voirie - Dénomination de voies et de chemins
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 12 février 2019
Voirie - Approbation de la convention de servitude entre la commune d’Apt et la Société ENEDIS, pour la parcelle cadastrée BC 189
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 12 février 2019
Ressources Humaines - Remboursement de frais aux élus
Document PDF - 28 ko - Publié le 12 février 2019
Ressources Humaines - Tableau des effectifs
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 12 février 2019
Compte rendu du conseil municipal du 4 décembre 2018
Compte Rendu du Conseil Municipal du mardi 4 decembre 2108
Document PDF - 19.7 ko - Publié le 6 décembre 2018
Administration Générale - Approbation du procès verbal de la séance du 6 novembre 2018
Document PDF - 31.4 ko - Publié le 6 décembre 2018
Intercommunalité - Convention entre la Ville et la CCPAL pour l’utilisation de la station au Gaz Naturel pour Véhicules (GNV)
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 6 décembre 2018
Commerces - Dérogation à la règle du repos dominical des salariés dans les commerces de détail de la ville d’Apt - Année 2019
Document PDF - 34.9 ko - Publié le 6 décembre 2018
Animation Jeunesse - Tarifs 2019
Document PDF - 33.1 ko - Publié le 6 décembre 2018
Sports - Tarifs 2019
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 6 décembre 2018
Camping municipal « Les Cèdres » - Tarifs 2019
Document PDF - 56.7 ko - Publié le 6 décembre 2018
Finances - Créances éteintes - Budget ville
Document PDF - 24.9 ko - Publié le 6 décembre 2018
Finances - Admissions en non valeurs
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 6 décembre 2018
Finances - Budget 2019 - Section d’investissement - Ouverture anticipée de crédits
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 6 décembre 2018
Ressources Humaines - Création d’emplois d’agents recenseurs 2019
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 6 décembre 2018
Ressources Humaines - Recrutement d’un vacataire
Document PDF - 28 ko - Publié le 6 décembre 2018
Ressources Humaines - Besoins d’agents contractuels 2019
Document PDF - 72.3 ko - Publié le 6 décembre 2018
Ressources Humaines - Tableau des effectifs - Création de postes
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 6 décembre 2018
Compte rendu du conseil municipal du 6 novembre 2018
Compte Rendu du Conseil Municipal du mardi 6 novembre 2108
Document PDF - 20.4 ko - Publié le 19 novembre 2018
Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 18 septembre 2018
Document PDF - 31.3 ko - Publié le 19 novembre 2018
Syndicat d’Electrification Vauclusien - Modification Statutaire
Document PDF - 53 ko - Publié le 19 novembre 2018
Intercommunalité - Présentation du rapport 2017 portant sur l’eau et l’assainissement
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 19 novembre 2018
Intercommunalité - Mise à disposition de l’esplanade de la gare
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 19 novembre 2018
Aménagement du territoire - Convention de maitrise d’ouvrage unique relative à l’aménagement de l’esplanade de la gare
Document PDF - 33 ko - Publié le 19 novembre 2018
Cofinancements - Département de Vaucluse - Contrat de transition 2018
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 19 novembre 2018
Culture - Demande de subvention pour l’activité de médiation éducative et culturelle du musée municipal
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 19 novembre 2018
Animation jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse - partenariat avec l’association APAS
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 19 novembre 2018
Urbanisme Opérationnel - Cession d’un terrain communal situé entre les parcelles cadastrée AH 45 et AH 128 sis avenue des argiles zone industrielle les Bourguignons
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 19 novembre 2018
Finances - Garantie d’emprunt Grand Delta Habitat - Maintien de garantie
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 19 novembre 2018
Ressources Humaines - Convention d’adhésion au Service d’assistance au remplacement du CDG 84
Document PDF - 31.1 ko - Publié le 19 novembre 2018
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant la fête des lumières
Document PDF - 31.8 ko - Publié le 19 novembre 2018
Culture - Demande de subvention DRAC pour la restauration de 3 tableaux du choeur de la basilique Sainte-Anne
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 19 novembre 2018
Compte rendu du conseil municipal du 18 septembre 2018
Compte Rendu du Conseil Municipal du mardi 18 septembre 2108
Document PDF - 20.5 ko - Publié le 24 septembre 2018
Administration générale - Approbation du procès-verbal du 17 juillet 2018
Document PDF - 30.5 ko - Publié le 24 septembre 2018
Parc Naturel Régional du Luberon - Groupement de commandes pour la révision ou la création d’un règlement local de publicité et l’élaboration d’un plan de jalonnement de Signalisation d’Information Locale
Document PDF - 27.9 ko - Publié le 24 septembre 2018
Syndicat d’Electrification Vauclusien - Maitrise d’ouvrage et maintenance des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables
Document PDF - 33.9 ko - Publié le 24 septembre 2018
Syndicat d’electrification Vauclusien - Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’une station de recharge de véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)
Document PDF - 25.2 ko - Publié le 24 septembre 2018
05.Intercommunalité - Convention de répartition du produit des forfaits de post-stationnement avec la Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 24 septembre 2018
Intercommunalité - Approbation du rapport de la commission locale des charges transférées
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 24 septembre 2018
Education - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (P.E.D.T.)
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 24 septembre 2018
Culture - Demande de subvention pour l’extension des horaires d’ouvertures des Médiathèque et Ludothèque municipales
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 24 septembre 2018
Culture - Demande de subvention pour la restauration de trois statues antiques
Document PDF - 27.9 ko - Publié le 24 septembre 2018
Urbanisme - Enquête publique unique portant sur le projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et sur la révision du zonage d’assainissement des eaux usées sur le territoire d’Apt
Document PDF - 32.9 ko - Publié le 24 septembre 2018
Urbanisme - Vente du lot n°1 détaché de la parcelle cadastrée BO 178 située lieudit rocsalière quartier saint Antoine, propriété de la commune d’Apt
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 24 septembre 2018
Finances - Budget 2018 - Reprise provisions budgétaires pour risques financiers
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 24 septembre 2018
Finances - Budget 2018 - décision modificative de crédits n° 3 - ouvertures et virements de crédits n° 3
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 24 septembre 2018
Finances - Autorisation permanente et générale de poursuites à Madame GUIGON responsable de la Trésorerie d’Apt
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 24 septembre 2018
Finances - Indemnité de Conseil allouée au Comptable du Trésor
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 24 septembre 2018
Ressources Humaines - Recrutement d’enseignants assurant des missions périscolaires dans le cadre d’une activité accessoire
Document PDF - 47.7 ko - Publié le 24 septembre 2018
Ressources Humaines - Tableau des effectifs
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 24 septembre 2018
Compte rendu du conseil municipal du 17 juillet 2018
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 17 Juillet 2018
Document PDF - 20.1 ko - Publié le 19 juillet 2018
Administration Générale - Installation d’un nouveau conseiller municipal
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 19 juillet 2018
Administration générale - Approbation du procès verbal du 19 juin 2018
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 19 juillet 2018
Administration générale - Election des élus appelés à siéger au sein des commissions permanentes du Conseil Municipal
Document PDF - 31.9 ko - Publié le 19 juillet 2018
Associations - Subvention au Comité de quartier de Viton
Document PDF - 25 ko - Publié le 19 juillet 2018
Associations - Subvention au profit de l’association sportive « Pays d’Apt Football »
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 19 juillet 2018
Affaires Scolaires • Forfait communal OGEC de l’école du Sacré Coeur• Année 2018
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 19 juillet 2018
Culture -Établissement d’une convention pour la réalisation d’un festival de musiques électroniques (insane)
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 19 juillet 2018
Subventions - Contrat de ruralité - Vestiaires Viton
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 19 juillet 2018
Intercommunalité - Enquête publique sur la reconfiguration de la station d’épuration d’Apt
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 19 juillet 2018
Voirie - Dénomination de voies et de chemins
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 19 juillet 2018
Bâtiment - Désaffectation du domaine public à usage scolaire des « Romarins »
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 19 juillet 2018
Bâtiment - Location du bâtiment dit « Les Romarins » au profit de la SARL ATHAL EDUCATION GROUP
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 19 juillet 2018
Finances - Etats de créances éteintes - Budget Ville
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 19 juillet 2018
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant le INSANE festival en 2018
Document PDF - 32 ko - Publié le 19 juillet 2018
Ressources Humaines - Convention d’indemnisation du CET
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 19 juillet 2018
Ressources Humaines - R.I.F.S.E.E.P
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 19 juillet 2018
Ressources Humaines - Tableau des effectifs
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 19 juillet 2018
Compte rendu du conseil municipal du 19 juin 2018
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 19 Juin 2018
Document PDF - 21.9 ko - Publié le 26 juin 2018
Administration générale - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 mai 2018
Document PDF - 30.7 ko - Publié le 26 juin 2018
Intercommunalité - Restitution par la CCPAL du bien situé avenue Philippe de Girard dit « Ancien Office de Tourisme »
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 26 juin 2018
Intercommunalité - Mise à disposition à la Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon du Plan d’Eau de la Riaille
Document PDF - 34.1 ko - Publié le 26 juin 2018
Intercommunalité - Convention de prestation de services entre la CCPAL et la commune d’Apt
Document PDF - 25 ko - Publié le 26 juin 2018
Intercommunalité - Fond de concours 2017 versé par la C.C.P.A.L
Document PDF - 31 ko - Publié le 26 juin 2018
Foires et Marchés - Création d’un marché hebdomadaire le jeudi soir de juin à septembre
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 26 juin 2018
Culture - Convention pour un concert avec l’Orchestre Régional Avignon Provence
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 26 juin 2018
Patrimoine - Recherche de mécénat pour la restauration du mobilier de la cathédrale Sainte-Anne
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 26 juin 2018
Demande de subvention - Création de jardins familiaux au quartier Saint Antoine
Document PDF - 41.3 ko - Publié le 26 juin 2018
Rénovation gare routière - demande de subvention Etat Contrat de ruralité 2018
Document PDF - 40 ko - Publié le 26 juin 2018
Animation jeunesse - Accueil des enfants de la commune de Saint Saturnin les Apt dans les accueils de loisirs de la ville d’Apt
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 26 juin 2018
Finances - Budget 2018 - Décision modificative de crédits n° 2 - Virements de crédits n° 2
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 5 juillet 2018
Finances - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - taux 2019
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 26 juin 2018
Ressources Humaines - Tableau des effectifs
Document PDF - 25 ko - Publié le 26 juin 2018
Urbanisme - Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Document PDF - 51.4 ko - Publié le 26 juin 2018
Compte rendu du conseil municipal du 15 mai 2018
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 15 Mai 2018
Document PDF - 22.1 ko - Publié le 17 mai 2018
Administration Générale - Approbation du Procès-Verbal de Conseil Municipal du 19 avril 2018
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 17 mai 2018
Enquête Publique - Société Colas Méditerranée - Demande d’autorisation d’exploiter sur la commune de Villars
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 17 mai 2018
Parc Naturel Régional du Luberon - Révision du Règlement local de publicité
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 17 mai 2018
Affaires Culturelles - Établissement d’une convention de cofinancement pour la réalisation du feu d’artifice du corso 2018
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 17 mai 2018
Projet de végétalisation des rues - Mise en place de bons d’achat
Document PDF - 40.3 ko - Publié le 17 mai 2018
Demande de subvention - Contrat Régional d’Equilibre Territorial (CRET) - Réaménagement de la gare routière - Etude « parking du lycée »
Document PDF - 100 ko - Publié le 17 mai 2018
Demande de subvention - Intervention urgente sur trois tableaux de la chapelle du Rosaire de la basilique Sainte-Anne
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 17 mai 2018
Vie assocative - Subventions aux associations
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 17 mai 2018
Vie Associative - Convention d’objectifs 2018 entre la ville d’Apt et le Centre Social Maison Bonhomme - Association APAS
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 17 mai 2018
Finances - Budget 2018 - décision modificative de crédits n° 1- Virements de crédits n° 1
Document PDF - 23.9 ko - Publié le 17 mai 2018
Ressources Humaines - Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 17 mai 2018
Ressources Humaines - Ratios d’avancement de grade
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 17 mai 2018
Ressources Humaines - Installation d’un dispositif de géolocalisation sur les véhicules municipaux
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 17 mai 2018
Ressources Humaines - Tableau des effectifs
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 17 mai 2018
Motion sur le maintien des services publics en Pays d’Apt
Document PDF - 31.3 ko - Publié le 17 mai 2018
Compte rendu du conseil municipal du 19 avril 2018
Compte Rendu du Conseil Municipal du Jeudi 19 Avril 2018
Document PDF - 21.9 ko - Publié le 25 avril 2018
Administration Générale - Approbation du Procès-Verbal de Conseil Municipal du 27 mars 2018
Document PDF - 31.9 ko - Publié le 25 avril 2018
Intercommunalité - Approbation du schèma de mutualisation des services de la CCPAL
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 25 avril 2018
Urbanisme - Rétrocession du délaissé au droit de la propriété AUBERT cadastré section AK n° 242
Document PDF - 34.2 ko - Publié le 25 avril 2018
Vie Associative - Subventions aux associations - Année 2018
Document PDF - 33.8 ko - Publié le 25 avril 2018
Patrimoine - Souscription pour la restauration des tableaux du choeur de la basilique Sainte-Anne et adhésion à la Fondation du Patrimoine
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 25 avril 2018
Demande de subvention - Appel à projet WIFI4EU - Projet WIFI gratuit
Document PDF - 25 ko - Publié le 25 avril 2018
Demande de subvention - FRAT - Réhabilitation de la toiture de l’école Saint-Exupéry
Document PDF - 40.9 ko - Publié le 25 avril 2018
Demande de subvention - Contrat de Ruralité 2018
Document PDF - 113.4 ko - Publié le 25 avril 2018
Demande de subvention - Installation du réseau Wifi à la Médiathèque
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 25 avril 2018
Demande de subvention - Agence de l’eau - Achat d’un matériel de désherbage
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 25 avril 2018
Ressources humaines - Plan de formation des élus
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 25 avril 2018
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant le CORSO et les tréteaux de nuit - Année 2018
Document PDF - 31.7 ko - Publié le 25 avril 2018
Compte rendu du conseil municipal du 27 mars 2018
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 27 Mars 2018
Document PDF - 22.4 ko - Publié le 29 mars 2018
Administration Générale - Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 février 2018
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 29 mars 2018
Voirie - Dénomination de voies et de chemins
Document PDF - 33.5 ko - Publié le 29 mars 2018
Associations - Subventions 2018 - Avance de trésorerie en faveur de l’association Les Tréteaux de Nuit
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 29 mars 2018
Patrimoine et musée - Acceptation d’un dépôt d’une sculpture au musée municipal de la Tour d’Aigues
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 29 mars 2018
Patrimoine et musée - Acquisition de 3 statues du théâtre antique d’Apt
Document PDF - 32.1 ko - Publié le 29 mars 2018
Patrimoine et musée - Acceptation d’un don de faïences de Mme Claudia Dickmann au musée municipal
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 29 mars 2018
Patrimoine et musée - Acceptation d’un don de faïences par Mlle Claude Pion au musée municipal
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 29 mars 2018
Sports - Convention de partenariat avec la Compagnie maxi jeux France pour l’organisation de la manifestation sportive « LA FOLLE FURIEUSE® »
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 29 mars 2018
Politique de la ville - Contrat de ville - Programmation 2018
Document PDF - 51.3 ko - Publié le 23 avril 2018
Prévention - Demande de subventions pour la création d’une permanence mobile
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 29 mars 2018
Informatique - Désignation d’un délégué à la protection des données dans le cadre du règlement Européen sur la protection des données personnelles (RGDP)
Document PDF - 35.5 ko - Publié le 29 mars 2018
Finances - Bilan des cessions et acquisitions immobilières - Exercice 2017
Document PDF - 24.3 ko - Publié le 29 mars 2018
Finances - Approbation du Compte de Gestion 2017 - Budget Principal
Document PDF - 26 ko - Publié le 29 mars 2018
Finances - Approbation du Compte Administratif 2017 - Budget Principal
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 29 mars 2018
Finances - Affectation résultat 2017 - Budget Principal
Document PDF - 24.3 ko - Publié le 29 mars 2018
Finances - Taux des Impositions directes - Année 2018
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 29 mars 2018
Finances - Imputation des dépenses sur le compte budgétaire 6232 - Fêtes et cérémonies
Document PDF - 34.7 ko - Publié le 29 mars 2018
Finances - Budget Primitif 2018 - Budget Principal
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 29 mars 2018
Aménagement Urbain - Opération Restructuration du centre ville. - Approbation du traité de concession
Document PDF - 35.6 ko - Publié le 29 mars 2018
Ressources Humaines - Mise à Disposition d’un fonctionnaire auprès de Groupement Commercial et Artisanal du Pays d’Apt (GCAPA)
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 29 mars 2018
Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent auprès de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon (CCPAL)
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 29 mars 2018
Ressources Humaines - Création d’une unité cynophile de la police municipale
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 29 mars 2018
Ressources Humaines - Règlement des astreintes
Document PDF - 45.9 ko - Publié le 29 mars 2018
Ressources Humaines - Règlement intérieur de la Police Municipale
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 29 mars 2018
Ressources Humaines - Tableau des effectifs - Création de postes
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 29 mars 2018
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