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Compte-rendus des conseils, délibérations
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Compte rendu du conseil municipal du 13 février 2018
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 13 Fevrier 2018
Document PDF - 20.7 ko - Publié le 19 février 2018
Intercommunalité - Modification et approbation des statuts de la C.C.P.A.L - version 5
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 19 février 2018
Intercommunalité - Transfert par la commune d’Apt à la CCPAL des biens meubles et immeubles relevant de la compétence développement économique
Document PDF - 31.8 ko - Publié le 19 février 2018
Urbanisme - Vente du lot n°2 d’une partie de la parcelle cadastrée BO 178 située lieudit rocsalière quartier Saint Antoine, propriété de la commune d’Apt
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 19 février 2018
Urbanisme - Vente du lot n°3 d’une partie de la parcelle cadastrée BO 178 située lieudit rocsalière quartier Saint Antoine, propriété de la commune d’Apt
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 19 février 2018
Services Techniques - Défense Extérieure Contre l’Incendie
Document PDF - 29 ko - Publié le 19 février 2018
Sécurité - Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2018
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 19 février 2018
Sécurité - Installation de caméras de vidéo protection - Année 2018
Document PDF - 32.9 ko - Publié le 19 février 2018
Associations - Conventions d’objectifs avec les associations dont le montant des subventions directes et indirectes octroyées dépassent la somme de 23 000€ - ANPEP - PAYS D’APT HANDBALL
Document PDF - 30.1 ko - Publié le 19 février 2018
Musée - Acceptation d’un dépôt d’une oeuvre en faïence au musée municipal
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 19 février 2018
Musée - Acceptation d’un don de faïences au musée municipal
Document PDF - 26 ko - Publié le 19 février 2018
Animation jeunesse - Mise à disposition de locaux pour l’organisation de stages BAFA
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 19 février 2018
Animation jeunesse - Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - Convention d’objectifs et de financement
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 19 février 2018
Animation jeunesse - Convention carte « temps libre »
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 19 février 2018
Equipements sportifs - Rénovation des margelles de la piscine municipale VITON à APT - Demande de subvention
Document PDF - 66.3 ko - Publié le 19 février 2018
Sports - Tarifs 2018
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 19 février 2018
Camping Municipal Les Cèdres - Tarifs 2018
Document PDF - 96.6 ko - Publié le 19 février 2018
Ressources Humaines - Convention cadre avec la CNFPT pour l’année 2018
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 19 février 2018
Finances - Budget 2018 - Section d’investissement - Ouverture de crédits 25% en application de l’article L.1612.1 du C.G.C.T.
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 19 février 2018
Finances - Budget primitif 2018 - Débat sur le Rapport d’Orientations Budgétaires
Document PDF - 2.6 Mo - Publié le 19 février 2018
Compte rendu du conseil municipal du 19 décembre 2017
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 19 Decembre 2017
Document PDF - 20.8 ko - Publié le 22 décembre 2017
Administration Générale - Installation de nouveaux conseillers municipaux
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 22 décembre 2017
Administration Générale - Election des élus appelés à siéger au sein des commissions permanentes du conseil municipal
Document PDF - 33 ko - Publié le 22 décembre 2017
Intercommunalité - Modification des statuts de la CCPAL - Version 4
Document PDF - 29.4 ko - Publié le 22 décembre 2017
Urbanisme - Vente d’une partie de la parcelle cadastrée AN n° 370. Quartier les Eygaux, avenue Victor Hugo à APT
Document PDF - 33.6 ko - Publié le 22 décembre 2017
Stationnement - Décentralisation du stationnement payant et institution d’une redevance pour stationnement payant
Document PDF - 41.5 ko - Publié le 22 décembre 2017
Occupation du Domaine Public - Création de tarifs
Document PDF - 28 ko - Publié le 22 décembre 2017
Cimetière - Tarifs des concessions funéraires pour l’année 2018
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 22 décembre 2017
Sécurité - Charte de déontologie de la vidéoprotection
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 22 décembre 2017
Commerce - Dérogation à la règle du repos dominical des salariés dans les commerces de détail de la ville d’Apt - Année 2018
Document PDF - 36.1 ko - Publié le 22 décembre 2017
Vie Associative - Régularisation de subvention au profit du Centre Social APAS - Solde subvention 2015
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 22 décembre 2017
Subventions - Contrat de transition 2017 avec le Département de Vaucluse
Document PDF - 33.4 ko - Publié le 22 décembre 2017
Subventions - Rénovation et mise aux normes de sécurité du Stade municipal Joseph Marie Antoine dit « Stade Viton » solliciation du dispositif « Fonds d’aide au football amateur »
Document PDF - 32.6 ko - Publié le 22 décembre 2017
Ressources Humaines - Le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel - RIFSEEP - de la Ville d’Apt
Document PDF - 66.6 ko - Publié le 22 décembre 2017
Ressources Humaines - Tableau des effectifs - Création de postes
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 22 décembre 2017
Ressources Humaines - Besoins occasionnels d’agents contractuels
Document PDF - 40.1 ko - Publié le 22 décembre 2017
Ressources Humaines - Création d’emplois d’agents recenseurs 2018
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 22 décembre 2017
Intercommunalité - Présentation du rapport d’activité 2016 de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 22 décembre 2017
Compte rendu du conseil municipal du 31 octobre 2017
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 31 Octobre 2017.pdf
Document PDF - 21.1 ko - Publié le 13 novembre 2017
Administration générale - Installation de nouveaux Conseillers Municipaux
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 13 novembre 2017
Administration Générale - Election du (ou des) élu(s) appelé(s) à siéger au sein des commissions permanentes du conseil municipal
Document PDF - 34.2 ko - Publié le 13 novembre 2017
Intercommunalité - Restitution par la CCPAL du bâtiment situé Bd Maréchal Foch à Apt, dit « Ancienne crèche Le Nid »
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 13 novembre 2017
Déploiement des compteurs LINKY par ENEDIS et ou ses sous-traitants sur le territoire de la Commune d’Apt de décembre 2017 et mai 2018
Document PDF - 52.4 ko - Publié le 13 novembre 2017
Environnement - Agenda 21 - Validation de la stratégie Agenda 21 local
Document PDF - 46 ko - Publié le 13 novembre 2017
Environnement - Mise en place de la charte de végétalisation des rues et de son permis de végétaliser sur Apt
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 13 novembre 2017
Culture - Signature du protocole d’accord avec la DRAC PACA pour la mise en oeuvre d’un plan-objet du patrimoine mobilier de la commune d’Apt
Document PDF - 32.4 ko - Publié le 13 novembre 2017
Culture - Demande de subvention DRAC pour l’étude et la restauration de 3 tableaux du choeur de la basilique Sainte-Anne
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 13 novembre 2017
Culture - Demande de subvention pour la restauration d’une maquette votive de bateau
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 13 novembre 2017
Animation jeunesse - Convention d’Objectifs du Contrat Enfance Jeunesse (C.E.J)
Document PDF - 31.4 ko - Publié le 13 novembre 2017
Services à la Population - Convention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public de la Ville par la société Photomaton
Document PDF - 31.3 ko - Publié le 13 novembre 2017
Urbanisme Opérationnel - Servitudes à créer sur la parcelle communale cadastrée AT n° 237 au profit des parcelles AT n° 187 et AT n° 189
Document PDF - 30.2 ko - Publié le 13 novembre 2017
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 13 novembre 2017
Ressources Humaines - Recrutement d’un agent technique dans le cadre d’une activité accessoire
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 13 novembre 2017
Ressources Humaines - Convention de service partagé relative aux modalités de mise à disposition de personnels de la ville d’Apt à la CCPAL pour l’organisation du projet intercommunal Objectif Grand Site ( OGS)
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 13 novembre 2017
Compte rendu du conseil municipal du 19 septembre 2017
Parc Naturel Régional du Luberon - Convention de partenariat pour le transfert et la valorisation des certificats d’économies d’énergie
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 22 septembre 2017
CCPAL - Approbation du rapport de la Commission Locale d’ Evaluation des Charges Transférées
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 22 septembre 2017
CCPAL - Entretien des Zones d’Activités - Convention de mise à disposition de service
Document PDF - 25 ko - Publié le 22 septembre 2017
Politique de la ville - Contrat de ville-seconde programmation 2017
Document PDF - 40.5 ko - Publié le 22 septembre 2017
Politique de la ville - Plan de prévention de la radicalisation du contrat de ville
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 22 septembre 2017
Finances - Réactivation de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure à compter du 1er janvier 2018
Document PDF - 32 ko - Publié le 22 septembre 2017
Ressources Humaines - Personnel non permanent - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 22 septembre 2017
Ressources Humaines - Ratios promus-promouvables
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 22 septembre 2017
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 31.3 ko - Publié le 22 septembre 2017
Ressources Humaines - Recrutement d’un contrat d’apprentissage au service des espaces verts
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 22 septembre 2017
Compte rendu du conseil municipal du 19 juillet 2017
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mercredi 19 Juillet 2017
Document PDF - 19.7 ko - Publié le 21 juillet 2017
Urbanisme - Vente de la parcelle cadastrée AO n° 30 et d’une partie de la parcelle cadastrée AN n° 370. Quartier les Eygaux, avenue Victor Hugo à APT
Document PDF - 34.2 ko - Publié le 21 juillet 2017
Sport - Recherche de parrainages pour le salon des sports
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 21 juillet 2017
Animation Jeunesse - Accueil des enfants de la commune de saint saturnin les Apt dans les accueils de loisirs de la ville d’Apt
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 21 juillet 2017
Affaires scolaires - Organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Document PDF - 29.4 ko - Publié le 21 juillet 2017
Affaires Scolaires - Forfait communal OGEC de l’école du Sacré Coeur - Année 2017
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 21 juillet 2017
Affaires Culturelles - Désignation du titulaire des licences d’entrepreneur de spectacles au sein de la mairie d’Apt
Document PDF - 25.3 ko - Publié le 21 juillet 2017
Compte rendu du conseil municipal du 11 juillet 2017
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 11 Juillet 2017
Document PDF - 20.2 ko - Publié le 17 juillet 2017
Population - Mutualisation relative aux modalités et conditions financières de délivrance des titres sécurisés
Document PDF - 43.3 ko - Publié le 17 juillet 2017
Affaires Culturelles - Acceptation d’un don fait par M. Guy BARRUOL au profit des archives municipales
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 17 juillet 2017
Affaires Culturelles - Restauration et numérisation d’un registre de délibérations du 16ème siècle. Demande de subvention à la commission Gagnière
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 17 juillet 2017
Aménagement urbain - Sollicitation de subventions dans le cadre du Contrat de Ruralité 2017
Document PDF - 49.3 ko - Publié le 17 juillet 2017
Aménagement urbain - Sollicitation de subvention auprès de la Région au titre du FRAT - Projet de réhabilitation du jardin public
Document PDF - 42.7 ko - Publié le 17 juillet 2017
Aménagement urbain - Sollicitation de subvention auprès de l’Europe dans le cadre du LEADER - Projet de végétalisation des rues d’Apt par les habitants
Document PDF - 98.1 ko - Publié le 17 juillet 2017
Aménagement Urbain - Conseil Départemental de Vaucluse - Contractualisation 2017
Document PDF - 107.3 ko - Publié le 17 juillet 2017
Finances - Remboursement au centre hospitalier du pays d’Apt
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 17 juillet 2017
Finances - Mise en non-valeurs - Budget Ville
Document PDF - 24 ko - Publié le 17 juillet 2017
Finances - Décharge de responsabilité de M. Christian SANEGRE régisseur régie de recettes des centres de loisirs
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 17 juillet 2017
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant le CORSO et les tréteaux de nuit - Année 2017
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 17 juillet 2017
Ressources Humaines - Recrutement d’un agent contractuel - Accroissement saisonnier d’activité
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 17 juillet 2017
Ressources Humaines - Recrutement agent contractuel - Accroissement temporaire d’activités - Addenda à la délibération n°2150 du 23 mai 2017
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 17 juillet 2017
Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 17 juillet 2017
Compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2017
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 23 Mai 2017
Document PDF - 21.1 ko - Publié le 31 mai 2017
Parc Naturel Régional du Luberon - Mise en oeuvre et participation financière de la commune à la plateforme de la rénovation énergétique de l’habitat
Document PDF - 34.4 ko - Publié le 31 mai 2017
Affaires Culturelles - Demande de subvention auprès de la DRAC pour l’achat de DVD et de CD pour la médiathèque
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 31 mai 2017
Affaires Culturelles - Convention d’objectifs quadripartite pour la réalisation du Luberon Music Festival - réseau Spedidam
Document PDF - 24.9 ko - Publié le 31 mai 2017
Affaires Culturelles - Convention d’objectifs avec les associations dont les montants de subvention dépassent 23 000 € - Vélo Théâtre
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 31 mai 2017
Affaires Culturelles - Convention de partenariat relative à l’organisation de la projection en plein air de l’opéra Carmen de G Bizet
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 31 mai 2017
Vie Associative - Subventions aux associations - Année 2017
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 31 mai 2017
Vie Associative - Convention d’objectifs entre la ville d’Apt et l’Association Pour l’Animation Sociale - Centre Social Maison Bonhomme
Document PDF - 29.4 ko - Publié le 31 mai 2017
Sports - Projet de rénovation et de mise aux normes de sécurité du stade municipal Joseph Marie Antoine dit « Stade de Viton »
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 31 mai 2017
Aménagement urbain - Réaménagement de la Gare routière - Sollicitation de subventions auprès de la Région au titre du Contrat Régional d’Équilibre Territorial 2015-2017 (CRET) et de l’État au titre du Contrat de Ruralité
Document PDF - 37 ko - Publié le 31 mai 2017
Marchés - Achats - Transformation de l’ancienne Crèche « Le Nid » en poste de Police - Avenant n° 1 au Lot n° 5 relatif au désamiantage
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 31 mai 2017
Marchés Achats - Constitution d’un groupement de commande avec le Groupement d’Intérêt Public de « RESTAURATION DU PAYS D’APT LUBERON » et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la Ville d’Apt pour la passation de marchés public d’assurances
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 31 mai 2017
Marchés Achats - Contrat de prise en charge des vehicules mis en fourriere et livrés à la destruction ETS LAVAGNE SAS - FERT DEMOLITION
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 31 mai 2017
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26 ko - Publié le 31 mai 2017
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant le festival SPEDIDAM
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 31 mai 2017
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - accroissement saisonnier d’activités - Année 2017
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 31 mai 2017
Ressources Humaines - Convention de partenariat avec le centre national de la fonction publique territoriale - Année 2017
Document PDF - 37.2 ko - Publié le 31 mai 2017
Ressources Humaines - Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de gestion de la FPT de Vaucluse
Document PDF - 36.3 ko - Publié le 31 mai 2017
Ressources Humaines - Ratios promus promouvables - Année 2017
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 31 mai 2017
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 31 mai 2017
Compte rendu du conseil municipal du 11 avril 2017
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 11 Avril 2017
Document PDF - 20.3 ko - Publié le 13 avril 2017
Culture - Convention de partenariat 2017 - 2018 entre la ville d’Apt et l’association Culture et Orgues en pays d’Apt
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 12 avril 2017
Intercommunalité - Approbation du règlement intérieur de Roquefure
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 12 avril 2017
Service des Marchés - Actualisation des plans de financements relatifs au réaménagement de la place Carnot de la Rue Estienne d’Orves et de ses abords - Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux - Exercice 2017
Document PDF - 37.7 ko - Publié le 12 avril 2017
Demande de subvention - Point sur l’état d’avancement du déploiement de la vidéo protection, plan de financement actualisé et subvention de la Région au titre du Fonds de Soutien aux Forces de Sécurité (F2S)
Document PDF - 32.5 ko - Publié le 12 avril 2017
Demande de subvention - Projet de rénovation et de mise aux normes de sécurité du Stade municipal Joseph Marie Antoine dit
Document PDF - 33.5 ko - Publié le 12 avril 2017
Ressources Humaines - Mise à disposition d’agents d’animation auprès de l’école Giono-Bosco
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 12 avril 2017
Ressources Humaines - Convention de service partagé relative aux modalités de mise à disposition de personnels de la ville d’Apt à la CCPAL pour l’organisation des projets culturels intercommunaux du Conservatoire à rayonnement intercommunal
Document PDF - 27.9 ko - Publié le 12 avril 2017
Ressources Humaines - Personnels non permanents - Accroissement saisonnier d’activités
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 12 avril 2017
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 25.2 ko - Publié le 12 avril 2017
Compte rendu du conseil municipal du 28 mars 2017
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 28 Mars 2017
Document PDF - 19.9 ko - Publié le 3 avril 2017
Service Finances - Approbation du Compte de Gestion 2016 - Budget Principal
Document PDF - 26 ko - Publié le 3 avril 2017
Service Finances - Approbation du Compte Administratif 2016 - Budget Principal
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 3 avril 2017
Service Finances - Affectation résultat 2016 - Budget Principal
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 3 avril 2017
Service Finances - Taux des impositions directes - Année 2017
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 3 avril 2017
Service Finances - Budget Primitif 2017 - Budget Principal
Document PDF - 25.5 ko - Publié le 3 avril 2017
Service des Sports - Tarifs 2017
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 3 avril 2017
Politique de la ville - Contrat de ville - Première programmation 2017
Document PDF - 53.5 ko - Publié le 3 avril 2017
Vie Associative - Subvention aux associations - Avance de trésorerie en faveur de l’association Pays d’Apt Handball
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 3 avril 2017
Direction des Affaires Culturelles - Convention d’objectifs avec la MJC d’APT
Document PDF - 32.2 ko - Publié le 3 avril 2017
Direction des Affaires Culturelles - Convention de coréalisation avec l’association La Mascarade
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 3 avril 2017
Ressources Humaines - Régime indemnitaire des agents relevant de la filière police municipale
Document PDF - 41.1 ko - Publié le 3 avril 2017
Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent de la Ville d’APT auprès du centre des impôts
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 3 avril 2017
Ressources Humaines - Mise à disposition de personnel entre la ville d’Apt et la CCPAL au profit du conservatoire de musique
Document PDF - 33.2 ko - Publié le 3 avril 2017
Ressources Humaines - Actualisation du tableau des effectifs suite à la mise en oeuvre du PPCR au 01 01 2017
Document PDF - 37.2 ko - Publié le 3 avril 2017
Compte rendu du conseil municipal du 7 mars 2017
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 7 Mars 2017
Document PDF - 19.7 ko - Publié le 9 mars 2017
Direction des Affaires Culturelles - Convention de mise à disposition de personnel de la commune d’Apt à la Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 9 mars 2017
Animation Jeunesse - Convention « carte temps libre » entre la commune et la caisse d’allocations familiales de Vaucluse
Document PDF - 30.7 ko - Publié le 9 mars 2017
Vie associative - Subvention aux associations - Avance de trésorerie en faveur de l’association les Tréteaux de Nuit
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 9 mars 2017
Aménagements Urbains - OPAH du centre ancien et des faubourgs - Aide aux propriétaires
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 9 mars 2017
Intercommunalité - Présentation du rapport d’activité de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 9 mars 2017
Finances - Compte rendu du débat d’orientations budgétaires 2017
Document PDF - 58.2 ko - Publié le 9 mars 2017
Ressources Humaines - Indemnités forfaitaires et heures supplémentaires - Elections présidentielles et législatives - Année 2017
Document PDF - 32.6 ko - Publié le 9 mars 2017
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant les élections présidentielles et législatives - Année 2017
Document PDF - 32.6 ko - Publié le 9 mars 2017
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Publié le 13 décembre 2022Prises de rendez-vous | Service population
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