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Compte-rendus des conseils, délibérations
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Compte rendu du conseil municipal du 19 septembre 2017
Parc Naturel Régional du Luberon - Convention de partenariat pour le transfert et la valorisation des certificats d’économies d’énergie
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 22 septembre 2017
CCPAL - Approbation du rapport de la Commission Locale d’ Evaluation des Charges Transférées
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 22 septembre 2017
CCPAL - Entretien des Zones d’Activités - Convention de mise à disposition de service
Document PDF - 25 ko - Publié le 22 septembre 2017
Politique de la ville - Contrat de ville-seconde programmation 2017
Document PDF - 40.5 ko - Publié le 22 septembre 2017
Politique de la ville - Plan de prévention de la radicalisation du contrat de ville
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 22 septembre 2017
Finances - Réactivation de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure à compter du 1er janvier 2018
Document PDF - 32 ko - Publié le 22 septembre 2017
Ressources Humaines - Personnel non permanent - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 22 septembre 2017
Ressources Humaines - Ratios promus-promouvables
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 22 septembre 2017
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 31.3 ko - Publié le 22 septembre 2017
Ressources Humaines - Recrutement d’un contrat d’apprentissage au service des espaces verts
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 22 septembre 2017
Compte rendu du conseil municipal du 19 juillet 2017
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mercredi 19 Juillet 2017
Document PDF - 19.7 ko - Publié le 21 juillet 2017
Urbanisme - Vente de la parcelle cadastrée AO n° 30 et d’une partie de la parcelle cadastrée AN n° 370. Quartier les Eygaux, avenue Victor Hugo à APT
Document PDF - 34.2 ko - Publié le 21 juillet 2017
Sport - Recherche de parrainages pour le salon des sports
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 21 juillet 2017
Animation Jeunesse - Accueil des enfants de la commune de saint saturnin les Apt dans les accueils de loisirs de la ville d’Apt
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 21 juillet 2017
Affaires scolaires - Organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Document PDF - 29.4 ko - Publié le 21 juillet 2017
Affaires Scolaires - Forfait communal OGEC de l’école du Sacré Coeur - Année 2017
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 21 juillet 2017
Affaires Culturelles - Désignation du titulaire des licences d’entrepreneur de spectacles au sein de la mairie d’Apt
Document PDF - 25.3 ko - Publié le 21 juillet 2017
Compte rendu du conseil municipal du 11 juillet 2017
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 11 Juillet 2017
Document PDF - 20.2 ko - Publié le 17 juillet 2017
Population - Mutualisation relative aux modalités et conditions financières de délivrance des titres sécurisés
Document PDF - 43.3 ko - Publié le 17 juillet 2017
Affaires Culturelles - Acceptation d’un don fait par M. Guy BARRUOL au profit des archives municipales
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 17 juillet 2017
Affaires Culturelles - Restauration et numérisation d’un registre de délibérations du 16ème siècle. Demande de subvention à la commission Gagnière
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 17 juillet 2017
Aménagement urbain - Sollicitation de subventions dans le cadre du Contrat de Ruralité 2017
Document PDF - 49.3 ko - Publié le 17 juillet 2017
Aménagement urbain - Sollicitation de subvention auprès de la Région au titre du FRAT - Projet de réhabilitation du jardin public
Document PDF - 42.7 ko - Publié le 17 juillet 2017
Aménagement urbain - Sollicitation de subvention auprès de l’Europe dans le cadre du LEADER - Projet de végétalisation des rues d’Apt par les habitants
Document PDF - 98.1 ko - Publié le 17 juillet 2017
Aménagement Urbain - Conseil Départemental de Vaucluse - Contractualisation 2017
Document PDF - 107.3 ko - Publié le 17 juillet 2017
Finances - Remboursement au centre hospitalier du pays d’Apt
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 17 juillet 2017
Finances - Mise en non-valeurs - Budget Ville
Document PDF - 24 ko - Publié le 17 juillet 2017
Finances - Décharge de responsabilité de M. Christian SANEGRE régisseur régie de recettes des centres de loisirs
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 17 juillet 2017
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant le CORSO et les tréteaux de nuit - Année 2017
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 17 juillet 2017
Ressources Humaines - Recrutement d’un agent contractuel - Accroissement saisonnier d’activité
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 17 juillet 2017
Ressources Humaines - Recrutement agent contractuel - Accroissement temporaire d’activités - Addenda à la délibération n°2150 du 23 mai 2017
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 17 juillet 2017
Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 17 juillet 2017
Compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2017
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 23 Mai 2017
Document PDF - 21.1 ko - Publié le 31 mai 2017
Parc Naturel Régional du Luberon - Mise en oeuvre et participation financière de la commune à la plateforme de la rénovation énergétique de l’habitat
Document PDF - 34.4 ko - Publié le 31 mai 2017
Affaires Culturelles - Demande de subvention auprès de la DRAC pour l’achat de DVD et de CD pour la médiathèque
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 31 mai 2017
Affaires Culturelles - Convention d’objectifs quadripartite pour la réalisation du Luberon Music Festival - réseau Spedidam
Document PDF - 24.9 ko - Publié le 31 mai 2017
Affaires Culturelles - Convention d’objectifs avec les associations dont les montants de subvention dépassent 23 000 € - Vélo Théâtre
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 31 mai 2017
Affaires Culturelles - Convention de partenariat relative à l’organisation de la projection en plein air de l’opéra Carmen de G Bizet
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 31 mai 2017
Vie Associative - Subventions aux associations - Année 2017
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 31 mai 2017
Vie Associative - Convention d’objectifs entre la ville d’Apt et l’Association Pour l’Animation Sociale - Centre Social Maison Bonhomme
Document PDF - 29.4 ko - Publié le 31 mai 2017
Sports - Projet de rénovation et de mise aux normes de sécurité du stade municipal Joseph Marie Antoine dit « Stade de Viton »
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 31 mai 2017
Aménagement urbain - Réaménagement de la Gare routière - Sollicitation de subventions auprès de la Région au titre du Contrat Régional d’Équilibre Territorial 2015-2017 (CRET) et de l’État au titre du Contrat de Ruralité
Document PDF - 37 ko - Publié le 31 mai 2017
Marchés - Achats - Transformation de l’ancienne Crèche « Le Nid » en poste de Police - Avenant n° 1 au Lot n° 5 relatif au désamiantage
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 31 mai 2017
Marchés Achats - Constitution d’un groupement de commande avec le Groupement d’Intérêt Public de « RESTAURATION DU PAYS D’APT LUBERON » et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la Ville d’Apt pour la passation de marchés public d’assurances
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 31 mai 2017
Marchés Achats - Contrat de prise en charge des vehicules mis en fourriere et livrés à la destruction ETS LAVAGNE SAS - FERT DEMOLITION
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 31 mai 2017
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26 ko - Publié le 31 mai 2017
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant le festival SPEDIDAM
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 31 mai 2017
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - accroissement saisonnier d’activités - Année 2017
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 31 mai 2017
Ressources Humaines - Convention de partenariat avec le centre national de la fonction publique territoriale - Année 2017
Document PDF - 37.2 ko - Publié le 31 mai 2017
Ressources Humaines - Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de gestion de la FPT de Vaucluse
Document PDF - 36.3 ko - Publié le 31 mai 2017
Ressources Humaines - Ratios promus promouvables - Année 2017
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 31 mai 2017
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 31 mai 2017
Compte rendu du conseil municipal du 11 avril 2017
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 11 Avril 2017
Document PDF - 20.3 ko - Publié le 13 avril 2017
Culture - Convention de partenariat 2017 - 2018 entre la ville d’Apt et l’association Culture et Orgues en pays d’Apt
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 12 avril 2017
Intercommunalité - Approbation du règlement intérieur de Roquefure
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 12 avril 2017
Service des Marchés - Actualisation des plans de financements relatifs au réaménagement de la place Carnot de la Rue Estienne d’Orves et de ses abords - Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux - Exercice 2017
Document PDF - 37.7 ko - Publié le 12 avril 2017
Demande de subvention - Point sur l’état d’avancement du déploiement de la vidéo protection, plan de financement actualisé et subvention de la Région au titre du Fonds de Soutien aux Forces de Sécurité (F2S)
Document PDF - 32.5 ko - Publié le 12 avril 2017
Demande de subvention - Projet de rénovation et de mise aux normes de sécurité du Stade municipal Joseph Marie Antoine dit
Document PDF - 33.5 ko - Publié le 12 avril 2017
Ressources Humaines - Mise à disposition d’agents d’animation auprès de l’école Giono-Bosco
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 12 avril 2017
Ressources Humaines - Convention de service partagé relative aux modalités de mise à disposition de personnels de la ville d’Apt à la CCPAL pour l’organisation des projets culturels intercommunaux du Conservatoire à rayonnement intercommunal
Document PDF - 27.9 ko - Publié le 12 avril 2017
Ressources Humaines - Personnels non permanents - Accroissement saisonnier d’activités
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 12 avril 2017
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 25.2 ko - Publié le 12 avril 2017
Compte rendu du conseil municipal du 28 mars 2017
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 28 Mars 2017
Document PDF - 19.9 ko - Publié le 3 avril 2017
Service Finances - Approbation du Compte de Gestion 2016 - Budget Principal
Document PDF - 26 ko - Publié le 3 avril 2017
Service Finances - Approbation du Compte Administratif 2016 - Budget Principal
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 3 avril 2017
Service Finances - Affectation résultat 2016 - Budget Principal
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 3 avril 2017
Service Finances - Taux des impositions directes - Année 2017
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 3 avril 2017
Service Finances - Budget Primitif 2017 - Budget Principal
Document PDF - 25.5 ko - Publié le 3 avril 2017
Service des Sports - Tarifs 2017
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 3 avril 2017
Politique de la ville - Contrat de ville - Première programmation 2017
Document PDF - 53.5 ko - Publié le 3 avril 2017
Vie Associative - Subvention aux associations - Avance de trésorerie en faveur de l’association Pays d’Apt Handball
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 3 avril 2017
Direction des Affaires Culturelles - Convention d’objectifs avec la MJC d’APT
Document PDF - 32.2 ko - Publié le 3 avril 2017
Direction des Affaires Culturelles - Convention de coréalisation avec l’association La Mascarade
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 3 avril 2017
Ressources Humaines - Régime indemnitaire des agents relevant de la filière police municipale
Document PDF - 41.1 ko - Publié le 3 avril 2017
Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent de la Ville d’APT auprès du centre des impôts
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 3 avril 2017
Ressources Humaines - Mise à disposition de personnel entre la ville d’Apt et la CCPAL au profit du conservatoire de musique
Document PDF - 33.2 ko - Publié le 3 avril 2017
Ressources Humaines - Actualisation du tableau des effectifs suite à la mise en oeuvre du PPCR au 01 01 2017
Document PDF - 37.2 ko - Publié le 3 avril 2017
Compte rendu du conseil municipal du 7 mars 2017
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 7 Mars 2017
Document PDF - 19.7 ko - Publié le 9 mars 2017
Direction des Affaires Culturelles - Convention de mise à disposition de personnel de la commune d’Apt à la Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 9 mars 2017
Animation Jeunesse - Convention « carte temps libre » entre la commune et la caisse d’allocations familiales de Vaucluse
Document PDF - 30.7 ko - Publié le 9 mars 2017
Vie associative - Subvention aux associations - Avance de trésorerie en faveur de l’association les Tréteaux de Nuit
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 9 mars 2017
Aménagements Urbains - OPAH du centre ancien et des faubourgs - Aide aux propriétaires
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 9 mars 2017
Intercommunalité - Présentation du rapport d’activité de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 9 mars 2017
Finances - Compte rendu du débat d’orientations budgétaires 2017
Document PDF - 58.2 ko - Publié le 9 mars 2017
Ressources Humaines - Indemnités forfaitaires et heures supplémentaires - Elections présidentielles et législatives - Année 2017
Document PDF - 32.6 ko - Publié le 9 mars 2017
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant les élections présidentielles et législatives - Année 2017
Document PDF - 32.6 ko - Publié le 9 mars 2017
Compte rendu du conseil municipal du 31 janvier 2017
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 31 Janvier 2017
Document PDF - 20.2 ko - Publié le 3 février 2017
Patrimoine et musée - Autorisation de répondre à l’appel à projet « les portes du temps »
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 3 février 2017
Patrimoine et musée - Demande de subventions auprès de la DRAC - Service des Musées de France
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 3 février 2017
Patrimoine et musée - Adoption du règlement intérieur du musée municipal
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 3 février 2017
Police Municipale - Convention de prestation de service de la fourrière pour automobiles
Document PDF - 62.2 ko - Publié le 3 février 2017
Urbanisme Opérationnel - Vente de la parcelle cadastrée AN n° 359
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 3 février 2017
Aménagements Urbains - Lancement d’une étude pré-opérationnelle pour la mise en oeuvre d’une future opération programmée d’amélioration de l’habitat sur le territoire d’Apt
Document PDF - 32.8 ko - Publié le 3 février 2017
Aménagements Urbains - Prêt à usage en vue de l’exploitation de terrains agricoles communaux sur Saint Michel
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 3 février 2017
Intercommunalité - Approbation contrat de ruralité
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 3 février 2017
Intercommunalité - Opposition au transfert de compétence PLU à la CCPAL
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 3 février 2017
Ressources Humaines - Accueil agent d’animation non titulaire de la Commune de VIENS au sein du service animation jeunesse de la Ville d’APT-Mise à disposition agent d’animation auprès de la Commune de VIENS
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 3 février 2017
Ressources Humaines - Remise des médailles d’honneur-Départs à la retraite-Année 2016
Document PDF - 34.2 ko - Publié le 3 février 2017
Ressources Humaines - Personnel non permanent -Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 25.5 ko - Publié le 3 février 2017
Ressources Humaines - Adhésion au service hygiène et sécurité-assistance, organisation et RH-Centre de Gestion de Vaucluse
Document PDF - 38.3 ko - Publié le 3 février 2017
Finances - Budget primitif 2017- Débat sur le Rapport d’Orientations Budgétaires
Document PDF - 112.1 ko - Publié le 3 février 2017
Finances - Budget 2017 - Section d’investissement - Ouverture de crédits n°1 en application de l’article L.1612-1.du C.G.C.T
Document PDF - 28 ko - Publié le 7 février 2017
Compte rendu du conseil municipal du 20 décembre 2016
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 20 Decembre 2016
Document PDF - 20.1 ko - Publié le 21 décembre 2016
Service Finances - Budget 2016 - Virements de crédits n° 3
Document PDF - 25.3 ko - Publié le 21 décembre 2016
Urbanisme Opérationnel - Acquisition des parcelles cadastrées AN n° 370 et AO n° 30 dénommées « Quartier des Ocres » à l’Établissement Public Foncier de Provence-Alpes-Côte d’Azur
Document PDF - 28 ko - Publié le 21 décembre 2016
Demande de subvention à la Région PACA pour le projet « Quartier des Ocres »
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 21 décembre 2016
Politique de la ville - Plan de prévention de la radicalisation du contrat de ville
Document PDF - 49 ko - Publié le 21 décembre 2016
Service Patrimoine et Musée - Lancement d’une étude de valorisation des vestiges archéologiques de la place Carnot
Document PDF - 27 ko - Publié le 21 décembre 2016
Service des sports - Rapport de l’exercice 2015 relatif à la Délégation de Service Public du camping municipal les Cèdres
Document PDF - 35 ko - Publié le 21 décembre 2016
Vie associative - Dérogation au repos dominical concernant les commerces de détail de la ville d’Apt - Année 2017
Document PDF - 36.2 ko - Publié le 21 décembre 2016
Intercommunalités - Présentation du Rapport d’activités 2015 du SIRTOM de la région d’Apt
Document PDF - 26 ko - Publié le 21 décembre 2016
Ressources Humaines - Mise à disposition de personnel entre la ville d’Apt et la Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon au profit de l’école de musique
Document PDF - 33.2 ko - Publié le 21 décembre 2016
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 21 décembre 2016
Ressources Humaines - Recensement de la population - Année 2017
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 21 décembre 2016
Ressources Humaines - Autorisation de signer des conventions de stage de plus de deux mois et de verser au stagiaire une gratification
Document PDF - 26 ko - Publié le 21 décembre 2016
Compte rendu du conseil municipal du 22 novembre 2016
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 22 Novembre 2016
Document PDF - 20.5 ko - Publié le 30 novembre 2016
Service Finances - Budget 2016 - Ouvertures et virements de crédits n°2
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 30 novembre 2016
Service des Marchés - Réaménagement de la place Carnot, de la Rue Estienne d’Orves et de ses abords - Avenant financier à la convention de groupement de commandes entre la Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon et la Commune d’Apt
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 30 novembre 2016
Service Finances - Réaménagement de la place Carnot, de la Rue Estienne d’Orves et de ses abords - Approbation de l’AP-CP
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 30 novembre 2016
Demande de subvention pour la rénovation et la mise aux normes de sécurité du Stade municipal Joseph Marie Antoine dit « Stade Viton » dans le cadre du dispositif « Fonds d’aide au football amateur »
Document PDF - 32.1 ko - Publié le 30 novembre 2016
Aménagement Urbain - OPAH du centre ancien et des faubourgs - Aide aux propriétaires
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 30 novembre 2016
Intercommunalité - Modification et approbation des statuts de la communauté de communes du Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 30 novembre 2016
Affaires Scolaires - Dissolution du syndicat intercommunal des transports scolaires du Pays d’Apt
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 30 novembre 2016
Police Municipale - Capture des animaux domestiques sur le territoire de la commune d’Apt - Approbation de la convention avec la société S.P.C.A.L.
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 30 novembre 2016
Services Techniques - Dénomination de voies consécutivement aux aménagements réalisés dans le cadre de la requalification urbaine de la traversée d’Apt (section comprise entre la Gare et le giratoire de la RD 943)
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 30 novembre 2016
Ressources Humaines - Création de l’emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 30 novembre 2016
Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent de la CCPAL auprès de la Ville d’Apt
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 30 novembre 2016
Ressources Humaines - Mise en oeuvre de l’évaluation professionnelle
Document PDF - 31.5 ko - Publié le 30 novembre 2016
Ressources Humaines - Ratios promus promouvables-Année 2017
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 30 novembre 2016
Ressources Humaines - Personnel non permanent-Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 30 novembre 2016
Ressources Humaines - Recensement de la population-Année 2017
Document PDF - 26 ko - Publié le 30 novembre 2016
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