Plan local d'urbanisme

5.1 Aléa inondation

• Approbation du plan de prévention du risque d_inondation (PPRI).
• Reglement_ppri_CC_Vapprb_V4_sans_pdg.
• RP_PPRi-CC_approuvé.
• Carte de Zonage.
• Carte d’Aléas.
• Carte d’Enjeux.

5.2 Archéologie préventive

• Apt archéo arrêté préf 07-2003.
• Apt archéo au 24-03-2017.

5.3 Arrêté préfectoral Vulnérabilité produits phytopharmaceutiques

• Arrêté Préfectoral du 3 mars 2017.

5.4 Déchets

• Règlement de Collecte du Sirtom.

5.5 Défense extérieure incendie

• Arrêté Préfectoral 2013049-0002 du 18 février 2013 - Débroussaillement habitations.
• Annexe 2 Récapitulatif besoins en eau février 2019.
• RDDECI 20 février 2019.

5.6 Eau potable

• Arrêté Préfectoral SI2005.09.19.080.DDASS - Captage du puit des Jean-Jean.
• Réseau AEP. Document PDF - 1.8 Mo

5.7 Eaux pluviales

Plan des réseaux Eaux pluviales

• EAL 12 03 P6.1 Plan général du réseau -dallage -A1.
• EAL 12 03 P6.2 Plan détaillé réseau pluvial -ouest-A1.
• EAL 12 03 P6.3 Plan détaillé réseau pluvial -RD900-A1.
• EAL 12 03 P6.4 Plan détaillé réseau pluvial centre-A1.
• EAL 12 03 P6.5 Plan détaillé réseau pluvial est-A1.
• EAL 12 03 P6.6 Plan détaillé réseau pluvial 2zooms-A1.

Zonage pluvial

• CEL 17 05 ZONAGE PLUVIAL-C - Apt - Partie 1.
• CEL 17 05 ZONAGE PLUVIAL-C - Apt - Partie 2.
• CEL P1.0 Zonage pluvial_plan général A0.
• CEL P1.1 Zonage pluvial_zoom zones urbaines_secteur ouest_A0.
• CEL P1.2 Zonage pluvial_zoom zones urbaines_secteur est_A0.
• AMONT-ZONAGE_PPRi_APT.

5.8 Eaux usées - STEP

• Arrêté CCPAL 2019-625 Révision Zonage Assainissement Eaux Usées.
• Carte Aptitude des sols ANC Apt.
• Carte Zonage Assainissement APT.
• Plan Réseaux eaux usées Apt.
• STEP - Attestation CCPAL planning mise en service.
• STEP du Chêne AVP de la reconfiguration.

5.9 Prescriptions voies bruyantes

• Arrêté classement sonore 2016.
• Carte_APT classement sonore.
• Tableau APT classement sonore.

5.10 Règlement local de publicité

• RLP.
• RLP Plan 1.
• Plan RLP 2.
• Plan RLP 3.
• Plan RLP 4.
• Plan RLP 5.

5.11 Retrait gonflement argiles

• Préfecture Vaucluse - PAC 2012 - Risques retrait gonflement argiles.

5.12 Risque sismique

• Information sur les risques technologiques et naturels majeur commune d’APT.
• Porter a connaissance risque sismique.

5.13 Les Servitudes d’utilité publique

• Arrêté Préfectoral SI2005.09.19.080.DDASS - Captage du puit des Jean-Jean.
• Arrêté Préfectoral du 24 juillet 2018.
• Fiche Technique.
• Liste des servitudes.
• Plan des Servitudes d’Utilité Publique.

5.14 Taxe d’aménagement

• Délibération du 27 juin 2011 - Taxe aménagement.
• Délibération du 18 novembre 2014 - Prorogation taux de TA.