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Compte-rendus des conseils, délibérations
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 juillet 2023
003021 - DGS - Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 mai 2023..pdf
Document PDF - 788.6 ko - Publié le 19 juillet 2023
003022 - DGS - Création d’un Groupement d’employeurs entre la SAEM CITADIS et la SPL TERRITOIRE VAUCLUSE..pdf
Document PDF - 115.2 ko - Publié le 19 juillet 2023
003022 AR-2. groupement d’employeurs.pdf
Document PDF - 227.6 ko - Publié le 19 juillet 2023
003023 - DAC - Service patrimoine et musée – Demande de subvention Région Sud PACA pour la conservation-restauration du tableau de Jean Daret de la basilique Sai.pdf
Document PDF - 198.3 ko - Publié le 19 juillet 2023
003024 - DAC - Demande de subvention DRAC pour la conservation-restauration du tableau de Jean Daret de la basilique Sainte-Anne.
Document PDF - 200 ko - Publié le 19 juillet 2023
003025 - DAC - Approbation de la convention d’objectifs et de moyens entre la ville d’Apt et l’association Apt Musique Développement pour l’édition 2023 du festi.pdf
Document PDF - 171.5 ko - Publié le 19 juillet 2023
003025 AR-5. CONVENTION INSANE 2023 (1)
Document PDF - 243.9 ko - Publié le 19 juillet 2023
003026 - Restauration et numérisation de quatre registres de délibérations du XIVème, XVème et XVIIème siècle - Demande de subvention au Conseil départemental de.pdf
Document PDF - 203.3 ko - Publié le 19 juillet 2023
003027 - SAJ - Règlement intérieur à destination des familles..pdf
Document PDF - 136.3 ko - Publié le 19 juillet 2023
003027 AR-7. REGLEMENT INTERIEUR FAMILLES SAJ MAJ 01 06 2023
Document PDF - 181.4 ko - Publié le 19 juillet 2023
003028 - Finances - Budget Principal, Décision Modificative n° 2.pdf
Document PDF - 135.9 ko - Publié le 19 juillet 2023
003029 - Finances - Garantie d’emprunt au Centre Hospitalier du Pays d’Apt consécutif à la renégociation d’un emprunt avec la Caisse d’Epargne.pdf
Document PDF - 186.6 ko - Publié le 19 juillet 2023
003030 - Finances - Subvention de fonctionnement accordée au Centre Hospitalier du Pays d’Apt dans le cadre du financement du projet télémédecine « Smart Con.pdf
Document PDF - 179.3 ko - Publié le 19 juillet 2023
003030 AR-10. Annexes convention FEDER (002)
Document PDF - 3.3 Mo - Publié le 19 juillet 2023
003030 AR-10. CONVENTION PA0015701 (002)
Document PDF - 4.1 Mo - Publié le 19 juillet 2023
003030 AR-10. VILLE APT - Lettre d’engagement.pdf
Document PDF - 400.6 ko - Publié le 19 juillet 2023
003031 - Service Association - Subvention au profit de l’Association « Les Restaurants du Cœur »..pdf
Document PDF - 169.3 ko - Publié le 19 juillet 2023
003031 AR-20. ANNEXE_DELIB_Postes_CM 11-07-2023
Document PDF - 671 ko - Publié le 19 juillet 2023
003032 - Service Association - Subvention au profit du Comité de Jumelage-Coopération Apt-Bakel pour accompagner la célébration des cinquante ans des relations.pdf
Document PDF - 185.2 ko - Publié le 19 juillet 2023
003033 - Service Association - Subvention au profit de l’association ENSÈN.pdf
Document PDF - 195.8 ko - Publié le 19 juillet 2023
003033 AR-13. contrat de prêt
Document PDF - 442.8 ko - Publié le 19 juillet 2023
003034 - Service des sports – Nouveau règlement intérieur des équipements sportifs.pdf
Document PDF - 181.5 ko - Publié le 19 juillet 2023
003034 AR-14. REGLEMENT INTERIEUR
Document PDF - 1 Mo - Publié le 19 juillet 2023
003035 - Déclassement d’une bande de terrain sise Quai du Midi en vue de sa cession à la SAS APT DÉVELOPPEMENT.pdf
Document PDF - 183.6 ko - Publié le 19 juillet 2023
003035 AR-15. Déclassement Quai du Midi - Extrait de plan cadastral.PDF
Document PDF - 337.2 ko - Publié le 19 juillet 2023
003035 AR-15. Déclassement Quai du Midi - Plan de situation.PDF
Document PDF - 1021.9 ko - Publié le 19 juillet 2023
003036 - Déclassement d’une parcelle à détacher du domaine public sise Rue Cély en vue de sa cession à la SAS APT DÉVELOPPEMENT.pdf
Document PDF - 172.9 ko - Publié le 19 juillet 2023
003036 AR-16. Déclassement Rue Cély - Extrait de plan cadastral.PDF
Document PDF - 553.5 ko - Publié le 19 juillet 2023
003036 AR-16. Déclassement Rue Cély - Plan de situation.PDF
Document PDF - 554.4 ko - Publié le 19 juillet 2023
003037 - Procès-verbal de mise à disposition de biens relatifs à la compétence « construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs.pdf
Document PDF - 249.5 ko - Publié le 19 juillet 2023
003037 AR-17. plan de division
Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 19 juillet 2023
003037 AR-17. Procès-verbal
Document PDF - 238.9 ko - Publié le 19 juillet 2023
003038 - Aménagement Urbain - Convention avec la CCPAL pour installer une Infrastructure de Recharge de Véhicule Électrique et hybrides rechargeables (IRVE)..pdf
Document PDF - 183.1 ko - Publié le 19 juillet 2023
003039 - RH - Chargé de mission contractuel au musée..pdf
Document PDF - 177 ko - Publié le 19 juillet 2023
003040 - RH - Création de postes permanents.pdf
Document PDF - 257.1 ko - Publié le 19 juillet 2023
003040 AR-20. ANNEXE_DELIB_Postes_CM 11-07-2023.PDF
Document PDF - 671 ko - Publié le 19 juillet 2023
003041 - MOTION - Soutien à l’Office de Tourisme Luberon Monts de Vaucluse pour préserver la libre utilisation du signe « Provence » et de la mention « Luberon C.pdf
Document PDF - 179 ko - Publié le 19 juillet 2023
003042 - DGS - Décisions rapportées.pdf
Document PDF - 174.2 ko - Publié le 19 juillet 2023
Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2023
002998 Direction générale des services - Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 mars 2023.
Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 31 mai 2023
002999 - DGS - Modification du capital social et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l’Assemblée Générale Extraordinaire de la Société Publique Locale Territoire Vauclu
Document PDF - 239.2 ko - Publié le 31 mai 2023
003000 - DGS - Approbation de la convention constitutive de groupement de commande pour une procédure de marché de fourniture d’énergie et d’assistance à maitrise d’ouvrage préalable
Document PDF - 137.5 ko - Publié le 31 mai 2023
AR annexe 003000 - Convention groupement de commande AMO Energie
Document PDF - 246.4 ko - Publié le 31 mai 2023
003001 - Direction développement social - Programmation 2023 du Contrat de ville.
Document PDF - 149.9 ko - Publié le 31 mai 2023
AR annexe 003001_ 2023-03-28_CR_COPIL_CDV_APT.
Document PDF - 128.7 ko - Publié le 31 mai 2023
AR annexe 003001 _ Nom_assoc_CONVENTION_CONTRAT_VILLE_2023
Document PDF - 64.7 ko - Publié le 31 mai 2023
003002 - Direction développement social - Convention 2023 d’utilisation de l’abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties pour le bailleur social Grand Delta Habitat.
Document PDF - 247.9 ko - Publié le 31 mai 2023
AR annexe 003002 _ Annexe1_PA2022-GDH
Document PDF - 70.7 ko - Publié le 31 mai 2023
AR annexe 003002 _ Convention_PA2023_GDH
Document PDF - 81.8 ko - Publié le 31 mai 2023
003003 - Direction développement social - Convention 2023 d’utilisation de l’abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties pour le bailleur social Vallis Habitat
Document PDF - 241.9 ko - Publié le 31 mai 2023
AR annexe 003003 _ Annexe1_Bilan_PA2022_Vallis
Document PDF - 89.4 ko - Publié le 31 mai 2023
AR annexe 003003 _ Convention2022_PA2023_Vallis
Document PDF - 41.6 ko - Publié le 31 mai 2023
003004 - DAC – Demande de subvention REAAP (Réseau d’Écoute, d’Appui et d’Accompagnement à la Parentalité) à la CAF du Vaucluse dans le cadre d’actions parentalité de la médiathèque
Document PDF - 185 ko - Publié le 31 mai 2023
003005 - Vie associative - Subventions allouées aux associations pour l’année 2023.
Document PDF - 92.1 ko - Publié le 31 mai 2023
AR annexe 003005 _ SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023_2
Document PDF - 106.8 ko - Publié le 31 mai 2023
AR annexe 003005 _ SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023_1
Document PDF - 143.3 ko - Publié le 31 mai 2023
003006 - Finances - Budget Principal, Décision Modificative n° 1.
Document PDF - 167.9 ko - Publié le 31 mai 2023
003007 - DGS - Demande de subvention auprès des Fonds Verts pour l’Aménagement de la Place Jean Jaurès.
Document PDF - 151.2 ko - Publié le 31 mai 2023
003008 - Service Energie - Adhésion au programme SEDEL (Services Énergétiques Durables En Luberon) du Parc du Luberon.
Document PDF - 166.7 ko - Publié le 31 mai 2023
003009 - SEPTU - Révision des tarifs communaux de la régie générale à compter de 2023.
Document PDF - 405.4 ko - Publié le 31 mai 2023
003010 - Régie Autonome des Transports - Approbation du règlement permanent du transport scolaire de la Commune d’Apt.
Document PDF - 173.4 ko - Publié le 31 mai 2023
AR annexe 003010 _ REGLEMENT DU TRANSPORT SCOLAIRE
Document PDF - 275.1 ko - Publié le 31 mai 2023
003011 - Urbanisme - Révision Allégée du Plan Local d’Urbanisme afin de mettre en cohérence le zonage du PLU avec l’activité d’entreprises de stockage de déchets verts et inertes.
Document PDF - 261.9 ko - Publié le 31 mai 2023
AR annexe 003011 annexe plan
Document PDF - 208.3 ko - Publié le 31 mai 2023
003012 - Urbanisme - Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme.
Document PDF - 180.4 ko - Publié le 31 mai 2023
003013 - PM - Renouvellement de la Convention de partenariat voisins vigilants et solidaires entre la SAS voisins vigilants et la mairie d’Apt pour 5 ans (2023-2027).
Document PDF - 171.2 ko - Publié le 31 mai 2023
AR annexe 003013 _ APT - reporting
Document PDF - 412.5 ko - Publié le 31 mai 2023
AR annexe 003013 _ VV Convention 2023-2027 non signée
Document PDF - 217.3 ko - Publié le 31 mai 2023
003014 - PM – Actualisation de la convention communale de coordination de la police municipale d’Apt et des forces de sécurité de l’État.
Document PDF - 167.2 ko - Publié le 31 mai 2023
AR annexe 003014 Convention communale coordination PM APT non signée
Document PDF - 237.3 ko - Publié le 31 mai 2023
003015 RH - Création d’emplois non permanents.
Document PDF - 133.5 ko - Publié le 31 mai 2023
003016 RH - Plan de formation 2023-2026.
Document PDF - 117.8 ko - Publié le 31 mai 2023
AR annexe 003016 _ Plan-formation-2023-2026
Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 31 mai 2023
003017 RH - Création d’un emploi permanent.
Document PDF - 119.4 ko - Publié le 31 mai 2023
003018 RH - Indemnisation des congés non pris en cas de cessation définitive d’activité.
Document PDF - 183.7 ko - Publié le 31 mai 2023
003019 DGS - Motion pour d’installation d’une IRM au Centre Hospitalier d’Apt pour répondre aux besoins de santé du Pays d’Apt.
Document PDF - 173.2 ko - Publié le 31 mai 2023
003020 DGS - Décisions rapportées.
Document PDF - 104.7 ko - Publié le 31 mai 2023
Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 mars 2023
002973 DGS - Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 février 2023
Document PDF - 676 ko - Publié le 5 avril 2023
002974 DGS - Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la DSIL pour l’Aménagement de la Place Jean Jaurès (2)
Document PDF - 185.6 ko - Publié le 5 avril 2023
002975 DGS - Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du Contrat Vaucluse Ambition pour l’Aménagement de la Place Jean Jaurès (2)
Document PDF - 127.6 ko - Publié le 5 avril 2023
002976 DGS - Convention de participation financière à la concession valant accord spécifique entre la Ville d’Apt, la CCPAL et la SPL Territoire Vaucluse
Document PDF - 178.8 ko - Publié le 5 avril 2023
AR Conv participation fi JJaures CCPAL IndB
Document PDF - 304.4 ko - Publié le 5 avril 2023
002977 DGS - Approbation de la révision des statuts du syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Luberon
Document PDF - 163.8 ko - Publié le 5 avril 2023
AR Délibération n. 2023 CS 01 du 7 février 2023 du conseil syndical du PNRL - Révision des statuts
Document PDF - 275.7 ko - Publié le 5 avril 2023
AR Statuts révisés du PNRL
Document PDF - 827.5 ko - Publié le 5 avril 2023
002978 DGS - Approbation de la convention cadre du programme Petites Villes de Demain valant Opération de Revitalisation de Territoire
Document PDF - 2 Mo - Publié le 5 avril 2023
002978 DGS - Approbation de la convention cadre du programme Petites Villes de Demain valant Opération de Revitalisation de Territoire (1)
Document PDF - 241.4 ko - Publié le 11 avril 2023
AR-6. Annexe_1_CRTE (2)
Document PDF - 2.2 Mo - Publié le 5 avril 2023
AR-6. Annexe_2_PROJET_DE_TERRITOIRE (2)
Document PDF - 6 Mo - Publié le 5 avril 2023
AR-6. Annexe_3_ORT (2)
Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 5 avril 2023
AR-6. Annexe_4_MAQUETTE_FINANCIERE_2023_2026 (2)
Document PDF - 464.3 ko - Publié le 5 avril 2023
AR-6. Annexe_5_FICHES_ACTIONS (2)
Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 5 avril 2023
AR-6. Annexe_6_ECHEANCIER (2)
Document PDF - 405.4 ko - Publié le 5 avril 2023
002979 Finance -Budget Principal - Adoption du Compte Financier Unique 2022
Document PDF - 171.1 ko - Publié le 5 avril 2023
AR-7. CFU_BPrincipal_Elus
Document PDF - 409 ko - Publié le 5 avril 2023
002980 Finances - Budget Principal - Affectation du Résultat 2022 au Budget Primitif 2023
Document PDF - 162.6 ko - Publié le 5 avril 2023
002981 Finances - Budget Principal - Fixation des taux de Taxes Foncières sur les propriétés bâties et propriétés non bâties et du taux de Taxe d’Habitation (THLV, THRS).
Document PDF - 162.2 ko - Publié le 5 avril 2023
002982 Finances - Budget Principal - Adoption du Budget Primitif 2023
Document PDF - 210.4 ko - Publié le 5 avril 2023
AR-10. BudgetPrincipal_BP2023_VProvisoire
Document PDF - 704.1 ko - Publié le 5 avril 2023
002983 - Finances - Budget Annexe Transport - Adoption du Compte Financier Unique 2022
Document PDF - 257.9 ko - Publié le 5 avril 2023
AR-11. BATranports_CFU_ViséTP_2022
Document PDF - 490.5 ko - Publié le 5 avril 2023
002984 Finances - Budget Annexe Transport - Affectation du résultat 2022 au Budget Primitif 2023
Document PDF - 165.9 ko - Publié le 5 avril 2023
AR-13. BATransport_MaquetteProvisoire_BP2023
Document PDF - 142.2 ko - Publié le 5 avril 2023
002986 Finances - Budget Principal - Modification des Autorisations de Programme votées en 2022
Document PDF - 185.9 ko - Publié le 5 avril 2023
002987 DAC - Signature d’une convention de partenariat entre la Librairie Fontaine Luberon et la ville d’Apt pour l’organisation de la manifestation nationale « Partir en li
Document PDF - 174.7 ko - Publié le 5 avril 2023
AR-15. Convention Librairie Fontaine Luberon - ville Apt - Partir en Livre 2023
Document PDF - 460.3 ko - Publié le 5 avril 2023
002988 DAC - Demande de subvention pour l’activité de médiation du service des publics du musée municipal – appel à projet « C’est mon patrimoine »
Document PDF - 182.7 ko - Publié le 5 avril 2023
002989 SAJ - Convention d’objectifs et de financement 2022-2025_Pilotage du projet de territoire, chargé (e) de coopération Ctg_Diagnostic_Ingénierie
Document PDF - 169.9 ko - Publié le 5 avril 2023
AR-17. CONVENTION CTG PILOTAGE 2022 2025 APT
Document PDF - 834.2 ko - Publié le 5 avril 2023
002990 SAJ - Convention d’objectifs et de financement pluriannuelle . Contrat local d’accompagnement à la scolarité
Document PDF - 158.3 ko - Publié le 5 avril 2023
AR-18. Convention d’object et financ CLAS 2021 2025
Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 5 avril 2023
AR Convention d’objectif 2022-2025 Accueil adolescents
Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 5 avril 2023
002991 SAJ - Convention d’objectifs et de financement pluriannuelle 2022-2025. Prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement ALSH ACCUEIL ADOLESCENTS
Document PDF - 177 ko - Publié le 5 avril 2023
AR-19. Convention d’objectif CAF 2022 2025 Bonus CTG Accueil Adolescents
Document PDF - 265.7 ko - Publié le 5 avril 2023
002992 SAJ Convention d’objectifs et de financement pluriannuelle 2022-2025
Document PDF - 199.6 ko - Publié le 5 avril 2023
AR-20. Convention d’objectif 2022-2025 Extrascolaire
Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 5 avril 2023
AR-20. Convention d’objectif CAF 2022 2025 ALSH Bonus CTG Extra
Document PDF - 306.5 ko - Publié le 5 avril 2023
002993 SAJ - Convention d’objectifs et de financement pluriannuelle 2022-2025 . Prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement
Document PDF - 163.4 ko - Publié le 5 avril 2023
AR-21. Convention d’objectif 2022-2025 Périscolaire bonif Plan mercredi
Document PDF - 1.6 Mo - Publié le 5 avril 2023
AR-21. Convention d’objectif CAF 2022 2025 ALSH Périsco Bonus CTG
Document PDF - 307.4 ko - Publié le 5 avril 2023
002994 SAJ - Accueil des enfants de la commune de Villars dans les accueils de loisirs de la ville d’Apt
Document PDF - 104.4 ko - Publié le 5 avril 2023
AR-22. Conv accueil enfs VILLARS 2023
Document PDF - 104.4 ko - Publié le 5 avril 2023
002995 SAJ - Accueil des enfants de la commune de Saint Saturnin les Apt dans les accueils de loisirs de la ville d’Apt
Document PDF - 148.9 ko - Publié le 5 avril 2023
AR-23. Conv accueil enfs ST SAT 2023
Document PDF - 103.9 ko - Publié le 5 avril 2023
002996 RH - Création de postes
Document PDF - 159 ko - Publié le 5 avril 2023
002997 DGS - Décisions rapportées
Document PDF - 204.6 ko - Publié le 5 avril 2023
Compte rendu du Conseil Municipal du 22 février 2023
annexe déliberation n°001961 - Convention de partenariat ADVSEA-médiathèqueApt
Document PDF - 109.1 ko - Publié le 1er mars 2023
compte rendu 22 02 2023
Document PDF - 96.4 ko - Publié le 1er mars 2023
délibération n°002960 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 31 janvier 2023.
Document PDF - 616.8 ko - Publié le 1er mars 2023
délibération n°002961 - Médiathèque - Signature d’une convention de partenariat entre l’Association Départementale de Vaucluse pour la Sauvegarde de l’Enfance à
Document PDF - 185.9 ko - Publié le 1er mars 2023
délibération n°002962 - Annexe 1 _ MJC CONVENTION 2023_2026
Document PDF - 137.6 ko - Publié le 1er mars 2023
délibération n°002962 - Annexe 2_Convention bi-partite ville APT FRMJC
Document PDF - 200.4 ko - Publié le 1er mars 2023
délibération n°002962 - Approbation de la convention 2023-2026 entre la ville d’Apt et la MJC d’Apt ; - approbation de la convention de mise à disposition de pe
Document PDF - 140.2 ko - Publié le 1er mars 2023
délibération n°002963 - annexe 1 - LMDL convention 2023_2026
Document PDF - 143.6 ko - Publié le 1er mars 2023
délibération n°002963 - Approbation de la convention pluriannuelle 2023 – 2026 d’objectifs et de moyens entre la ville d’Apt et l’association Les Musicales d
Document PDF - 172 ko - Publié le 1er mars 2023
délibération n°002964 - annexe 1 - Projet de PDA Version 2
Document PDF - 10.8 Mo - Publié le 1er mars 2023
délibération n°002964 - annexe 2 - Rapport du Commissaire Enquêteur PDA
Document PDF - 335.1 ko - Publié le 1er mars 2023
délibération n°002964 - Approbation et création des périmètres délimites des abords des monuments historiques (PDA).
Document PDF - 192.7 ko - Publié le 1er mars 2023
délibération n°002965 – Règlement d’attribution des subventions aux associations sportives.
Document PDF - 338.8 ko - Publié le 1er mars 2023
délibération n°002966 - DOB_2023_V09
Document PDF - 561.1 ko - Publié le 1er mars 2023
délibération n°002966 - Rapport d’Orientations Budgétaires 2023.
Document PDF - 104 ko - Publié le 1er mars 2023
délibération n°002967 - Versement d’une subvention d’équipement au GIP d’Apt.
Document PDF - 153.2 ko - Publié le 1er mars 2023
délibération n°002968 - annexe 1 - Institution-de-reversement-du-produit-de-la-taxe-daménagement-à-la-Communauté-de-Communes-Pays-dApt-Luberon
Document PDF - 836 ko - Publié le 1er mars 2023
délibération n°002968 - Institution-de-reversement-du-produit-de-la-taxe-daménagement-à-la-Communauté-de-Communes-Pays-dApt-Luberon
Document PDF - 176.9 ko - Publié le 1er mars 2023
délibération n°002969 - annexe 1 - AR BD 137
Document PDF - 24.3 ko - Publié le 1er mars 2023
délibération n°002969 - annexe 2 - AR BD 138
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 1er mars 2023
délibération n°002969 - annexe 3 - Offre d’achat BD137 et BD 138 du 13 février 2023
Document PDF - 4.5 Mo - Publié le 1er mars 2023
délibération n°002969 - annexe 4 - vue aerienne BD 137 et 138 + 250 m² bordure piste cyclable
Document PDF - 80.2 ko - Publié le 1er mars 2023
délibération n°002969 - annexe 5 - Avis domanial 8.02.2023 Apt terrain Quai du Midi parking coquiere BD 137 et 138
Document PDF - 2.9 Mo - Publié le 1er mars 2023
délibération n°002969 Cession des parcelles cadastrées section BD 137 et BD 138 sises quai du midi à APT à la SAS Apt Développement.
Document PDF - 249.7 ko - Publié le 1er mars 2023
délibération n°002970 - Création de poste.
Document PDF - 160.5 ko - Publié le 1er mars 2023
délibération n°002971 - Création de postes permanents.
Document PDF - 180.4 ko - Publié le 1er mars 2023
délibération n°002972 - Décisions rapportées.
Document PDF - 108.4 ko - Publié le 1er mars 2023
DOB 2023
Document PDF - 1.8 Mo - Publié le 27 mars 2023
Compte rendu du Conseil Municipal du 31 Janvier 2023
Compte rendu
Document PDF - 96.7 ko - Publié le 7 février 2023
délibération_002949_proces verbal
Document PDF - 392 ko - Publié le 6 février 2023
délibération_002950_OPAH-RU
Document PDF - 78.8 ko - Publié le 6 février 2023
délibération_002951_Motion pour déplorer un panneau inesthétique
Document PDF - 72.9 ko - Publié le 6 février 2023
délibération_002952_convention avec la CCPAL pour la mutualisation du Prêt Numérique
Document PDF - 76.7 ko - Publié le 6 février 2023
délibération_002953_Signature d’une convention de partenariat entre l’association Le Goût de lire en pays d’Apt et la Ville d’Apt
Document PDF - 65.9 ko - Publié le 6 février 2023
délibération_002954_demande de suvention DRAC pour la consérvation-restauration du tableau Jean Daret de la basilique Saint-Anne
Document PDF - 81.6 ko - Publié le 6 février 2023
délibération_002955_tarifs relatifs aux préstations sportives et de loisirs
Document PDF - 156.4 ko - Publié le 6 février 2023
délibération_002957_prise en charge par la SCI BORI d’un équipement propre de défense exterieure contre l’incendie (DECI)
Document PDF - 110.9 ko - Publié le 6 février 2023
délibération_002958_RH création d’un poste de secretaire
Document PDF - 73.8 ko - Publié le 6 février 2023
délibération_002959_décisions rapportées
Document PDF - 63.5 ko - Publié le 6 février 2023
002954 DAC - Service patrimoine et musée – Demande de subventions auprès de la Région Sud PACA et de la DRAC pour la conservation-restauration du tableau de Jean Daret de (1)
Document PDF - 147.1 ko - Publié le 7 février 2023
002952_Convention CCPAL-Médiathèques 2023-2025
Document PDF - 150.3 ko - Publié le 6 février 2023
002953_Convention CCPAL-Médiathèques 2023-2025
Document PDF - 147.8 ko - Publié le 6 février 2023
002956_ Plan délib 00001785 Bosque
Document PDF - 95.8 ko - Publié le 6 février 2023
002956_délibération_redefinition du tracé du chemin de Bosque
Document PDF - 65.8 ko - Publié le 6 février 2023
002957_ 2023-01-16 Engagement sur l’Honneur SCI BORI - Prise en charge implantat.._
Document PDF - 417.3 ko - Publié le 6 février 2023
002957_ convention financement d’un équipement propre de sécurité incendie par la SCI BORI
Document PDF - 96.1 ko - Publié le 6 février 2023
002957_ DEVIS 744
Document PDF - 404.5 ko - Publié le 6 février 2023
Compte-rendu du Conseil Municipal du 06 décembre 2022
CR pour l’affichage
Document PDF - 105.8 ko - Publié le 13 décembre 2022
002920 Procès verbal du Conseil Municipal du 18 octobre 2022
Document PDF - 811.5 ko - Publié le 13 décembre 2022
002921 Dérogation à la règle du repos dominical des salariés
Document PDF - 405.2 ko - Publié le 13 décembre 2022
002922 Annexe Rapport d’activités 2021 de la Communauté de Communes
Document PDF - 24.4 Mo - Publié le 13 décembre 2022
002922 Rapport d’activités 2021 de la Communauté de Communes
Document PDF - 155.5 ko - Publié le 13 décembre 2022
002923 annexe rapport annuel assainissement année 2021 VF
Document PDF - 13.6 Mo - Publié le 13 décembre 2022
002923 annexe rapport annuel eau potable CCPAL - année 2021
Document PDF - 17.5 Mo - Publié le 13 décembre 2022
002923 Rapports annuels 2021 sur le prix et la qualité du (1)
Document PDF - 90.4 ko - Publié le 13 décembre 2022
002924 annexe Convention d’adhésion au service commun ADS
Document PDF - 149.5 ko - Publié le 13 décembre 2022
002924 Convention d’adhésion au service commun d’instruction
Document PDF - 179.6 ko - Publié le 13 décembre 2022
002925 Approbation du Règlement Local de Publicité (RLP)
Document PDF - 192.4 ko - Publié le 13 décembre 2022
002925 AR-6. Rapport de présentation Apt pour approbation 11 10 22 (1)
Document PDF - 6.3 Mo - Publié le 13 décembre 2022
002925 AR-6. Rapport et avis du commissaire enquêteur - Volet RLP
Document PDF - 2.1 Mo - Publié le 13 décembre 2022
002925 AR-6. Réglement Apt pour approbation 11 10 22
Document PDF - 1.8 Mo - Publié le 13 décembre 2022
002925 AR-6. RLP Apt - 1. Limites d’agglomération
Document PDF - 6 Mo - Publié le 13 décembre 2022
002925 AR-6. RLP Apt - 2.A0 Zonage Plan d’ensemble
Document PDF - 115.9 ko - Publié le 13 décembre 2022
002925 AR-6. RLP Apt - 2.A1 Zonage Centre-ville
Document PDF - 350.3 ko - Publié le 13 décembre 2022
002925 AR-6. RLP Apt - 2.A2 Zonage Zones d’activités
Document PDF - 219.3 ko - Publié le 13 décembre 2022
002925 AR-6. RLP Apt - 2.B. Périmètres de protection
Document PDF - 6.8 Mo - Publié le 13 décembre 2022
002926 Sollicitation financière auprès de la Région Provence
Document PDF - 220.5 ko - Publié le 13 décembre 2022
002927 Approbation du projet et du programme d’actions de
Document PDF - 173.8 ko - Publié le 13 décembre 2022
002927 AR-8. Document de travail Ocres tome 1
Document PDF - 17.6 Mo - Publié le 13 décembre 2022
002927 AR-8. Document de travail Ocres tome 2
Document PDF - 1.9 Mo - Publié le 13 décembre 2022
002928 AR-9. Convention forfait communal 2022
Document PDF - 128.1 ko - Publié le 13 décembre 2022
002928 Forfait communal OGEC de l’école privée du Sacre Coeur
Document PDF - 103.9 ko - Publié le 13 décembre 2022
002929 Approbation du règlement intérieur de l’espace culturel
Document PDF - 164.4 ko - Publié le 13 décembre 2022
002929 AR-10. Reglement romarins
Document PDF - 398.5 ko - Publié le 13 décembre 2022
002930 Demande de subvention pour une mission d’étude-inventaire
Document PDF - 128.4 ko - Publié le 13 décembre 2022
002931 AR-12. CONVENTION Aptipas
Document PDF - 62.8 ko - Publié le 13 décembre 2022
002931 Signature d’une convention de partenariat entre la
Document PDF - 153.4 ko - Publié le 13 décembre 2022
002932 AR-13. Convention-ARL-Apt
Document PDF - 148 ko - Publié le 13 décembre 2022
002932 Signature d’une convention de partenariat entre l’Agence
Document PDF - 188.8 ko - Publié le 13 décembre 2022
002933 AR-14. RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RÉSEAU 2022
Document PDF - 81 ko - Publié le 13 décembre 2022
002933 Réactualisation du règlement intérieur du réseau des
Document PDF - 163.2 ko - Publié le 13 décembre 2022
002934 AR-15. CONVENTION de partenariat SCOP Terra Incognita
Document PDF - 119.3 ko - Publié le 13 décembre 2022
002934 Signature d’une convention de partenariat entre la SCOP Terra Incognita et la ville d’Apt
Document PDF - 172.3 ko - Publié le 13 décembre 2022
002935 Budget Principal - Autorisation d’engager, de mandater
Document PDF - 203.4 ko - Publié le 13 décembre 2022
002936 AR-17. Plan Impasse de la Colline
Document PDF - 90.5 ko - Publié le 13 décembre 2022
002936 Redéfinition du tracé de l’Impasse de la Colline Rocade
Document PDF - 103.2 ko - Publié le 13 décembre 2022
002937 Point sur la désaffectation et le déclassement du domaine
Document PDF - 184.7 ko - Publié le 13 décembre 2022
002938 AR-19. PROTOCOLE DE MISE EN ¿UVRE DU RAPPEL A L¿ORDRE
Document PDF - 176.7 ko - Publié le 13 décembre 2022
002938 Mise en oeuvre du protocole du rappel à l’ordre
Document PDF - 125.5 ko - Publié le 13 décembre 2022
002939 AR-20. Synthese-Absenteisme-2021
Document PDF - 958.4 ko - Publié le 13 décembre 2022
002939 AR-20. Synthese-RASSCT-2021
Document PDF - 889.2 ko - Publié le 13 décembre 2022
002939 AR-20. Synthese-RPS-2021
Document PDF - 747.8 ko - Publié le 13 décembre 2022
002939 AR-20. Synthese-RSC-2021
Document PDF - 841.4 ko - Publié le 13 décembre 2022
002939 AR-20. Synthese_RSU_2021
Document PDF - 910.7 ko - Publié le 13 décembre 2022
002939 Rapport social unique 2021 de la Ville d’Apt
Document PDF - 118 ko - Publié le 13 décembre 2022
002940 Création d’emplois non permanents
Document PDF - 140.2 ko - Publié le 13 décembre 2022
002941 Création d’emplois permanents
Document PDF - 240.5 ko - Publié le 13 décembre 2022
002942 Recrutement d’un contractuel sur emploi vacant
Document PDF - 106.4 ko - Publié le 13 décembre 2022
002943 Contrat de projet chargé(e) de communication
Document PDF - 165.2 ko - Publié le 13 décembre 2022
002944 AR-25. PROJET DE PROTOCOLE D¿ACCORD
Document PDF - 230.6 ko - Publié le 13 décembre 2022
002944 Protocole d’accord relatif à l’organisation des services
Document PDF - 105.8 ko - Publié le 13 décembre 2022
002945 Recrutement d’agents recenseurs
Document PDF - 116.8 ko - Publié le 13 décembre 2022
002946 Chargé de mission contractuel au musée
Document PDF - 113.1 ko - Publié le 13 décembre 2022
002947 Création d’emplois permanents - Service Population
Document PDF - 172.7 ko - Publié le 13 décembre 2022
002948 Décisions rapportées
Document PDF - 116.3 ko - Publié le 13 décembre 2022
Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 octobre 2022
AR-2907 annexe Convention cadre de Gouvernance OGS au format pdf
Document PDF - 416.8 ko - Publié le 24 octobre 2022
AR-2910 annexe Contrat d’accueil en résidence Artiste-Auteur
Document PDF - 256.1 ko - Publié le 24 octobre 2022
AR-2910 annexe Réglement de création artistique
Document PDF - 178.7 ko - Publié le 24 octobre 2022
AR-2911 annexe Convention d’installation et d’exploitation du réseau Wifi touristique
Document PDF - 6.1 Mo - Publié le 24 octobre 2022
AR-2912 annexe Mandat de maîtrise d’ouvrage
Document PDF - 147.5 ko - Publié le 24 octobre 2022
AR-2913 annexe Mobilité Budget Annexe Transport
Document PDF - 9.6 Mo - Publié le 24 octobre 2022
AR-2914 annexe Convention d’objectifs 2022-2023 APAS
Document PDF - 698.5 ko - Publié le 24 octobre 2022
AR-2916 annexe Convention aménagement 2022-444
Document PDF - 37.3 ko - Publié le 24 octobre 2022
AR-2916 annexe Plan aménagement Parvis 2022-444
Document PDF - 876 ko - Publié le 24 octobre 2022
AR-2917 annexe Maquette Décision Modificative n°2 (1)
Document PDF - 18.6 Mo - Publié le 24 octobre 2022
2906 - Procès Verbal
Document PDF - 841.7 ko - Publié le 24 octobre 2022
2907- Approbation de la convention cadre de gouvernance au projet frand site de France des ocres du Luberon
Document PDF - 287.7 ko - Publié le 24 octobre 2022
2908 - OPAH RU
Document PDF - 154.5 ko - Publié le 24 octobre 2022
2909 - Demande de subvention pour l’action éducative et cutlurelle du musée municipal
Document PDF - 145.8 ko - Publié le 24 octobre 2022
2910 - Approbation du réglement général de mise en oeuvre de résidence d’artistes à l’espace des Romarins
Document PDF - 143.1 ko - Publié le 24 octobre 2022
2911 - Convention d’installation et d’exploitation du réseau Wifi touristique
Document PDF - 118.2 ko - Publié le 24 octobre 2022
2912 - Mandat de maîtrise d’ouvrage à la CCPAL pour le portage d’une étude en vue de la réalisation d’un axe structurant cyclable
Document PDF - 143.1 ko - Publié le 24 octobre 2022
2913 - Mobilité Budget Annexe Transport Décision Modificative n°1
Document PDF - 166.8 ko - Publié le 24 octobre 2022
2914 - Convention d’objectifs 2022-2023 APAS
Document PDF - 143.6 ko - Publié le 24 octobre 2022
2915 - Attribution d’une subvention au profit de l’association Comité d’entente des associations patriotiques du pays d’Apt
Document PDF - 127.8 ko - Publié le 24 octobre 2022
2916 - Convention de maitrise d’ouvrage unique relative à l’aménagement du parvis de l’EDeS
Document PDF - 154.9 ko - Publié le 24 octobre 2022
2918 - Vote du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité 2021 de la Société Publique Locale Territoire 84
Document PDF - 180.7 ko - Publié le 24 octobre 2022
2919 - Décisions Rapportées
Document PDF - 128.5 ko - Publié le 24 octobre 2022
2920 - Compte Rendu
Document PDF - 100.2 ko - Publié le 24 octobre 2022
Compte-rendu du Conseil municipal du 20 septembre 2022
Délibération n° 2887 du 20-09-2022 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 12-072022
Document PDF - 449.3 ko - Publié le 27 septembre 2022
Délibération n° 2888 du 20-09-2022 - Annexe - Avenant n° 2 Delta Habitat
Document PDF - 145.7 ko - Publié le 27 septembre 2022
Délibération n° 2888 du 20-09-2022 - Avenant n° 2 convention d’utilisation de l’abattement de la TFPB - Delta Habitat
Document PDF - 129.8 ko - Publié le 27 septembre 2022
Délibération n° 2889 du 20-09-2022 - Annexe - Avenant n° 2 Vallis Habitat
Document PDF - 102.5 ko - Publié le 27 septembre 2022
Délibération n° 2889 du 20-09-2022 - Avenant n° 2 convention d’utilisation de l’abattement de la TFPB - Vallis Habitat
Document PDF - 128.9 ko - Publié le 27 septembre 2022
Délibération n° 2890 du 20-09-2022 - Restauration et numérisation d’un registre de délibérations du XVème siècle
Document PDF - 138.2 ko - Publié le 27 septembre 2022
Délibération n° 2891 du 20-09-2022 - Constatation de provision 2022 pour créances douteuses
Document PDF - 144.8 ko - Publié le 27 septembre 2022
Délibération n° 2892 du 20-09-2022 - Modification de l’Autorisation de Programme AP-2022-2021321001
Document PDF - 171.6 ko - Publié le 27 septembre 2022
Délibération n° 2893 du 20-09-2022 - Versement Subvention d’équipement au GIP Apt
Document PDF - 106.9 ko - Publié le 27 septembre 2022
Délibération n° 2894 du 20-09-2022 - Réhabilitation des anciens bains-douches en structure dédiée à l’action jeunesse et parentalité
Document PDF - 237.7 ko - Publié le 27 septembre 2022
Délibération n° 2895 du 20-09-2022 - Avenant n° 2 au Contrat Départemental de Solidarité Territoriale (1)
Document PDF - 184.7 ko - Publié le 27 septembre 2022
Délibération n° 2896 du 20-09-2022 - Convention entre la commune d’APT et le SIRTOM d’APT Nettoyage du marché du samedi et fête de la Pentecôte
Document PDF - 113.9 ko - Publié le 27 septembre 2022
Délibération n° 2897 du 20-09-2022 - Subventions dans le cadre de l’OPAH-RU
Document PDF - 580.4 ko - Publié le 27 septembre 2022
Délibération n° 2898 du 20-09-2022 - Annexe - Convention_
Document PDF - 208.7 ko - Publié le 27 septembre 2022
Délibération n° 2898 du 20-09-2022 - Annexe - Devis _
Document PDF - 409 ko - Publié le 27 septembre 2022
Délibération n° 2898 du 20-09-2022 - Prise en charge _ d’un équipement propre de DECI
Document PDF - 302.6 ko - Publié le 27 septembre 2022
Délibération n° 2899 du 20-09-2022 - Annexe - Convention _
Document PDF - 252.3 ko - Publié le 27 septembre 2022
Délibération n° 2899 du 20-09-2022 - Annexe 2
Document PDF - 63.3 ko - Publié le 4 octobre 2022
Délibération n° 2899 du 20-09-2022 - Prise en charge_ d’un équipement propre de DECI
Document PDF - 319.9 ko - Publié le 27 septembre 2022
Délibération n° 2900 du 20-09-2022 - Modification de l’article 2.9 du CCAP de l’accord-cadre alloti relatif à l’acquisition de fournitures pour le CTM
Document PDF - 152.3 ko - Publié le 27 septembre 2022
Délibération n° 2901 du 20-09-2022 - Modification des tarifs du lot n° 2 (produits d’essuyage) de l’accord-cadre relatif à l’acquisition de fournitures pour le CTM
Document PDF - 155.2 ko - Publié le 27 septembre 2022
Délibération n° 2902 du 20-09-2022 - Annexe - DQE Lot n° 8
Document PDF - 106.8 ko - Publié le 27 septembre 2022
Délibération n° 2902 du 20-09-2022 - Modification des tarifs du lot n° 8 (Huiles, graisses et autres produits) de l’accord-cadre relatif à l’acquisition de fournitures pour le CTM
Document PDF - 141.6 ko - Publié le 27 septembre 2022
Délibération n° 2903 du 20-09-2022 - Adhésion à la convention-cadre du CDG84
Document PDF - 143.5 ko - Publié le 27 septembre 2022
Délibération n° 2903 du 20-09-2022 - Annexe - Cconvention-cadre
Document PDF - 314.1 ko - Publié le 4 octobre 2022
Délibération n° 2904 du 20-09-2022 - Création d’un emploi permanent
Document PDF - 126.7 ko - Publié le 27 septembre 2022
Deliberation_no_2905_du_20-09-2022_-_Decisions_rapportees (2)
Document PDF - 108.5 ko - Publié le 4 octobre 2022
Compte-rendu du Conseil municipal du 12 juillet 2022
annexe_1_délibération_002878
Document PDF - 634.8 ko - Publié le 27 juillet 2022
annexe_1_délibération_002879
Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 27 juillet 2022
annexe_2_délibération_002878
Document PDF - 170.7 ko - Publié le 27 juillet 2022
annexe_2_délibération_002879
Document PDF - 2.2 Mo - Publié le 27 juillet 2022
annexe_3_délibération_002878
Document PDF - 54.6 ko - Publié le 27 juillet 2022
annexe_3_délibération_002879
Document PDF - 670.8 ko - Publié le 27 juillet 2022
annexe_4_délibération_002879
Document PDF - 702.1 ko - Publié le 27 juillet 2022
annexe_5_délibération_002879
Document PDF - 19.8 ko - Publié le 27 juillet 2022
annexe_délibération_002871_CCPAL_avenant_CTG_validé
Document PDF - 981.7 ko - Publié le 27 juillet 2022
annexe_délibération_002874_sirtom
Document PDF - 5.5 Mo - Publié le 27 juillet 2022
annexe_délibération_002877_décision_modificative
Document PDF - 6.8 Mo - Publié le 27 juillet 2022
annexe_déliberation_002884
Document PDF - 687.8 ko - Publié le 27 juillet 2022
annexe__délibération_002873_rapport_évaluation_finale_contrat ville
Document PDF - 9.1 Mo - Publié le 27 juillet 2022
délibération_002870_PV_CM_07_06_22
Document PDF - 366.7 ko - Publié le 27 juillet 2022
délibération_002871_avenant de la modification de la convention territoriale globale
Document PDF - 81.2 ko - Publié le 27 juillet 2022
délibération_002872_transfert à la CCPAL de autorisation environnementale relative au Barrage du plan eau de la Riaille
Document PDF - 76.4 ko - Publié le 27 juillet 2022
délibération_002873_développement social_ rapport évaluation finale du contrat ville 2015_2022
Document PDF - 57.2 ko - Publié le 27 juillet 2022
délibération_002874_présentation du rapport activités 2021 du Sirtom de la région d’Apt
Document PDF - 65.1 ko - Publié le 27 juillet 2022
délibération_002875_attribution subvention complémentaire et exceptionnelle au profit du Tir Sportif Aptésien
Document PDF - 74.6 ko - Publié le 27 juillet 2022
délibération_002875_attribution subvention complémentaire et exceptionnelle au profit du Tir Sportif Aptésien
Document PDF - 74.6 ko - Publié le 27 juillet 2022
délibération_002876_avance au titre d’acompte de la subvention de fonctionnement animation globale et coordination 2022 en faveur du centre social Maison Bonhomme_association_APAS
Document PDF - 82.2 ko - Publié le 27 juillet 2022
délibération_002877_budget principal - décision modificative n°1 au BP 2022
Document PDF - 68 ko - Publié le 27 juillet 2022
délibération_002878_révision des contrats d’occupation temporaire du domaine public et de concession de travaux attribués à la sté Provence Eco Energie
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délibération_002879_fin du crédit-bail imprimerie Nouvelle Patrice COUMES
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délibération_002880_création d’un emploi permanent
Document PDF - 75.2 ko - Publié le 27 juillet 2022
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délibération_002881_création du poste de bibliothécaire
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délibération_002882_contrats en alternance
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délibération_002883_services_civiques
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délibération_002884_adhésion à la procédure de la médiation préalable obligatoire
Document PDF - 98.4 ko - Publié le 27 juillet 2022
délibération_002885_vacations
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délibération_002886_décisions_rapportées
Document PDF - 62.1 ko - Publié le 27 juillet 2022
Compte-rendu du Conseil municipal du 07 juin 2022
Annexe délibération n.002862 - Subventions allouées
Document PDF - 258.7 ko - Publié le 5 juillet 2022
délibération_002859_cr_cm_22_03_22
Document PDF - 5.2 Mo - Publié le 15 juin 2022
délibération_002860_actualisation du Règlement Intérieur du CM
Document PDF - 1013.2 ko - Publié le 15 juin 2022
délibération_002860_annexe
Document PDF - 693.5 ko - Publié le 27 juin 2022
délibération_002861_annexe
Document PDF - 326.2 ko - Publié le 27 juin 2022
délibération_002861_convention tripartite relative à la réversibilité de la Maison de la Boucheyronne en tant que lieu d’accueil déstiné aux réfugiés
Document PDF - 1 Mo - Publié le 15 juin 2022
délibération_002862_annexe
Document PDF - 260.9 ko - Publié le 27 juin 2022
délibération_002862_subventions allouées aux associations pour l’année 2022
Document PDF - 620.4 ko - Publié le 15 juin 2022
délibération_002863_annexe
Document PDF - 729.4 ko - Publié le 27 juin 2022
délibération_002863_approbation du règlement des transports scolaires
Document PDF - 747 ko - Publié le 15 juin 2022
délibération_002864_annexe
Document PDF - 744.3 ko - Publié le 27 juin 2022
délibération_002864_convention 2022 d’objectifs et de moyens entre la ville d’Apt et l’AMD pour l’organisation de Insane Festival 2022
Document PDF - 716.3 ko - Publié le 15 juin 2022
délibération_002865_élargissement de l’offre proposée aux étudiants_partenariat compus connecté_service des sports
Document PDF - 774.7 ko - Publié le 15 juin 2022
délibération_002866_annexe
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délibération_002866_règlement attribution des subventions de la ville d’Apt dans le cadre de OPAH-RU
Document PDF - 772.7 ko - Publié le 15 juin 2022
délibération_002867_annexe
Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 27 juin 2022
délibération_002867_convention de prestation service pour le contrôle technique des points d’eau incendie
Document PDF - 974.2 ko - Publié le 15 juin 2022
délibération_002868_création comité social territorial commun ville et CCAS
Document PDF - 1 Mo - Publié le 15 juin 2022
délibération_002869_création d’emplois permanents
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