Menu principal
Contenu
Compte-rendus des conseils, délibérations
Les documents suivants sont consultables au format PDF. Vous devez pour cela être équipé du "plug-in" Acrobat Reader. Si vous ne l'avez pas, vous pouvez le télécharger sur le site d'Adobe.
Compte rendu du conseil municipal du 27 Juin 2011
Compte Rendu du Conseil Municipal du Lundi 27 Juin 2011
Document PDF - 22.3 ko - Publié le 1er juillet 2011
Aménagement Urbains - Vente de la parcelle cadastrée AW n° 266 sise au n° 158, Rue René Cassin
Document PDF - 29.6 ko - Publié le 1er juillet 2011
Service Urbanisme - Vente de la parcelle cadastrée AS n° 114 sise chemin de Saint Massian , propriété de la commune d’Apt
Document PDF - 29.6 ko - Publié le 1er juillet 2011
Service Urbanisme - Vente de la parcelle AP n° 21 sise Avenue Plavignal, propriété de la commune d’Apt
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 1er juillet 2011
Service Urbanisme - Désaffectation, d\’un chemin rural - Approbation du rapport du commissaire enquêteur suite à l\’enquête publique préalable à l\’aliénation de chemins ruraux - Création d\’un chemin rural de substitution
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 1er juillet 2011
Aménagement Urbains - Dossiers de demande de subvention relatifs à l’étude de définition, d’aménagement et de programmation urbaine pour les quartiers situés en entrée ouest de la ville d’Apt
Document PDF - 32.9 ko - Publié le 1er juillet 2011
06.Service Urbanisme - Taxe d’Aménagement - Nouvelle taxe d’urbanisme en remplacement de la taxe locale d’équipement, TLE, et autres taxes - Fixation du taux et des exonérations facultatives
Document PDF - 32.9 ko - Publié le 1er juillet 2011
Service Finances - Balayeuse Compact 545 XL - Convention avec le SIRTOM d’APT pour le lavage
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 1er juillet 2011
Direction des Affaires Culturelles - Convention d’objectifs 2011 - 2012 - 2013 conclue entre le Velo Théâtre et la Ville d’Apt
Document PDF - 37.4 ko - Publié le 1er juillet 2011
Direction des Affaires Culturelles - Projet d’achat de mobilier mobile pour la médiathèque, demande de financement à la DRAC
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 1er juillet 2011
Ressources Humaines - Action sociale pour les stagiaires dont la durée de stage est inférieure à deux mois consécutifs-Extension du dispositif existant avec la possibilité d’accès à certains services culturels
Document PDF - 30.9 ko - Publié le 1er juillet 2011
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 1er juillet 2011
Ressources Humaines - Modification du temps de travail hebdomadaire
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 1er juillet 2011
Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 31.9 ko - Publié le 1er juillet 2011
Compte rendu du conseil municipal du 31 Mai 2011
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 31 Mai 2011
Document PDF - 22.5 ko - Publié le 9 juin 2011
Bilan de clôture de la 2ème tranche du Lotissement de Bosque - Compte rendu financier de la convention publique d\’aménagement par CITADIS
Document PDF - 41.6 ko - Publié le 9 juin 2011
Administration Générale - Démission de Monsieur André LECOURT de la Commission Intercommunalités - Election et désignation d’un nouveau membre au sein de cette commission
Document PDF - 35.2 ko - Publié le 9 juin 2011
Associations - Attribution de subventions 2011 - Associations dont le montant annuel est supérieur à 23 000 €
Document PDF - 29 ko - Publié le 9 juin 2011
Associations - Convention relative aux aides octroyées par la Commune d’Apt aux associations dont le montant annuel est supérieur à 23 000 €
Document PDF - 29 ko - Publié le 9 juin 2011
Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts afférents au non paiement dans les délais de la Taxe Locale d’Equipement
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 9 juin 2011
Finances - Taxe d’habitation pour les immeubles vacants depuis plus de 5 ans. Loi du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement - Article 47
Document PDF - 29 ko - Publié le 9 juin 2011
Administration des Services Techniques - Aliénation d’un tracteur Renault 55-12 F à EARL DES FRANCES de Cereste (04280)
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 9 juin 2011
Aménagements Urbains - Avenant n°3 au contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) précisant les modalités d’intervention et les engagements du Conseil Régional PACA
Document PDF - 36.4 ko - Publié le 9 juin 2011
Aménagement Urbains - Réalisation du projet de construction sur le site de l’ancienne caserne des pompiers
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 9 juin 2011
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant le CORSO de la Ville d’APT-Année 2011
Document PDF - 37.4 ko - Publié le 9 juin 2011
Ressources Humaines - Action sociale pour les stagiaires dont la durée de stage est inférieure à deux mois consécutifs
Document PDF - 29.4 ko - Publié le 9 juin 2011
Ressources Humaines - Compensation financière versée à la Ville de Saignon
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 9 juin 2011
Ressources Humaines - Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 9 juin 2011
Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 36.6 ko - Publié le 9 juin 2011
Compte rendu du conseil municipal du 26 avril 2011
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 26 Avril 2011
Document PDF - 21.1 ko - Publié le 29 avril 2011
Service Finances - Taux des impositions directes - Année 2011
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 29 avril 2011
Service Police Municipale - Règlement intérieur relatif à l’organisation, au fonctionnement et à l’exercice des missions du service de la police municipale
Document PDF - 35.7 ko - Publié le 29 avril 2011
Administration Générale - Délégations de service public - Approbation du principe de la délégation de service public et de ses caractéristiques - exploitation du réseau de chauffage urbain de la ville d’Apt
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 29 avril 2011
Administration Générale - Délégation de Service Public pour la création d\’une chaufferie bois et d\’un réseau de chaleur (projet REBEL) - Autorisation de lancement de la procédure de mise en concurrence
Document PDF - 73.8 ko - Publié le 29 avril 2011
Ressources Humaines - Ratios Promus Promouvables
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 29 avril 2011
Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 35.1 ko - Publié le 29 avril 2011
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 29 avril 2011
Compte rendu du conseil municipal du 29 mars 2011
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 29 Mars 2011
Document PDF - 31.3 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Finances - Budget Principal - Approbation du Compte Administratif 2010 et du Compte de Gestion 2010
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Finances - Budget Principal - Affectation du résultat 2010
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Finances - Budget Annexe du Tourisme - Approbation du Compte Administratif 2010 et du Compte de Gestion 2010
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Finances - Budget Annexe Opérations Economiques - Approbation du Compte Administratif 2010 et du Compte de Gestion 2010
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Finances - Demande de fonds de concours à la CCPA - Aménagement voie de desserte au SDIS (Plan d’eau de la Riaille)
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Finances - Budget Annexe Opérations Economiques - Affectation du résultat
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Finances - Débat sur les orientations budgétaires 2011
Document PDF - 41.3 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Finances - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières - Exercice 2010
Document PDF - 27 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Urbanisme Opérationnel - Acquisition à l’amiable des parcelles cadastrées BM 133 et BM 272 lieu dit les Imbardes
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Urbanisme Opérationnel - Cession d’une partie des parcelles cadastrée CL N° 277, 558, 567 lieu dit Peyrolière, propriété de la commune d’Apt au profit de SCI DPG société DELTA PLUS
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Aménagements Urbains - Programme du projet de construction sur le site de l’ancienne caserne des pompiers
Document PDF - 38.8 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration Générale - Vente de l’immeuble du « PLANEY « cadastré D 386, D 389, D 393 et D 394, lieu-dit Commune de BRAMANS (73500) en SAVOIE
Document PDF - 38.3 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration des Services Techniques - Aliénation d’un camion RENAULT S 140 à la société ALIZEE TP de Villars 84400
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Finances - Garantie d’emprunt - Hébergement Accueil en pays d’Apt
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration Générale - Partenariat entre la Communauté de Communes du Pays d’Apt et la Ville d’Apt - Accompagnement des évolutions du système informatique de la CCPA par le Service Informatique de la Ville d’Apt
Document PDF - 39.3 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration Générale - Convention de prestation de Services des Affaires Scolaires entre la ville d’Apt et la Communauté de communes du pays d’Apt au profit de l’office de tourisme intercommunal
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration Générale - Modifications du règlement intérieur du Conseil Municipal
Document PDF - 69 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration Générale - Service Gestion Globale de la Vie Associative - Information du conseil - Projet de service et bilan du fonctionnement de la Maison de la BOUCHEYRONNE
Document PDF - 42.6 ko - Publié le 1er avril 2011
Direction des Affaires Culturelles - Convention d’objectifs entre la ville d’Apt et l’association Kiosque pour la réalisation du festival LUBERON JAZZ 2011
Document PDF - 38.5 ko - Publié le 1er avril 2011
Direction des Affaires Culturelles - Projet 2011 de l’atelier, lieu d’art visuel, demande de subvention auprès du Conseil Général du Vaucluse
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration Générale - Demande de permis de recherches déposé par TETHYS OIL FRANCE et QUEENSLAND GAS COMPANY auprès du Ministère de l’Ecologie en vue de la prospection de gaz de schiste à Gargas et dans sa région
Document PDF - 55 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration Générale - Motion de soutien au Commandement de la Compagnie de Gendarmerie d’Apt
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Aménagements Urbains - Convention de mise à disposition de personnel entre la commune d’Apt et le Scot du Pays d’Apt - avenant No 1
Document PDF - 46.1 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration Générale - Service Ressources Humaines - Animation des actions liées à la politique de la santé - Mise à disposition ponctuelle d’un agent du CCAS auprès de la Ville d’APT
Document PDF - 55.7 ko - Publié le 1er avril 2011
Service des Ressources Humaines - Demande de subvention pour développer un partenariat de prévention et de promotion de la santé pour l’année 2011
Document PDF - 35.9 ko - Publié le 1er avril 2011
Service des Ressources Humaines - Offre de formation aux collectivités environnantes, aux associations et aux citoyens de la cellule hygiène et sécurité
Document PDF - 37.8 ko - Publié le 1er avril 2011
Service des Ressources Humaines - Principes de la rénovation du régime indemnitaire de la collectivité - Critères, modalités de maintien et de suppression, périodicité
Document PDF - 36.4 ko - Publié le 1er avril 2011
Service des Ressources Humaines - Propagande élections cantonales des 20 et 27 mars 2011
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 1er avril 2011
Service des Ressources Humaines - Indemnités forfaitaires pour élections
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 1er avril 2011
Service des Ressources Humaines - Convention de partenariat CNFPT
Document PDF - 37.2 ko - Publié le 1er avril 2011
Service des Ressources Humaines - Modification du temps de travail hebdomadaire
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration Générale - Devenir de la médiation communale - Intérim du médiateur en l’attente de son remplacement
Document PDF - 43.5 ko - Publié le 1er avril 2011
Service des Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 34.2 ko - Publié le 1er avril 2011
Compte rendu du conseil municipal du 1er février 2011
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 1er Fevrier 2011
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 14 février 2011
Budget 2011 - Section d’investissement - Ouverture de crédits en application de l’article L.1612-1 du C.G.C.T.
Document PDF - 29.6 ko - Publié le 14 février 2011
Convention chèques loisirs
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 14 février 2011
Convention relative aux aides octroyées par la commune d’Apt aux associations dont le montant annuel dépasse la somme de 23 000 euros
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 14 février 2011
Convention de partenariat entre l’association cultures du coeur et la ville d’Apt
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 14 février 2011
Convention d’objectifs 2011-2012-2013 conclue entre le vélo-théâtre, l’Etat et la Ville d’Apt
Document PDF - 44.5 ko - Publié le 14 février 2011
Désaffectation d’un chemin rural - Ouverture d’une enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural
Document PDF - 31.4 ko - Publié le 14 février 2011
Désaffectation de chemin rural - Ouverture d\’une enquête publique préalable à l\’aliénation de chemins ruraux
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 14 février 2011
Mise en place d’un « corridor « vélo de transfert-cité scolaire - Sécurisation des usagers
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 14 février 2011
OPAH du centre ancien et des faubourg aide aux propriétaires
Document PDF - 31.5 ko - Publié le 14 février 2011
Définition d’un projet urbain pour les quartiers situés à l’entrée ouest de la ville - Convention de groupement de commande CCPA Commune d’APT
Document PDF - 33.5 ko - Publié le 14 février 2011
Interventions des services municipaux pour la réalisation des projets culturels intercommunaux dans le cadre de l’année de préfiguration des transferts de compétences
Document PDF - 35.6 ko - Publié le 14 février 2011
Approbation de la transaction entre la Ville d’Apt et l’EURL « PRESENCE IMMOBILIERE »
Document PDF - 42.3 ko - Publié le 14 février 2011
Acquisition d’une parcelle de terrain d’une superficie approximative de 3.838m² à l’EURL « PRESENCE IMMOBILIERE » Section AP n° 186, lieudit COMBEMIANE
Document PDF - 36.7 ko - Publié le 14 février 2011
Indemnité forfaitaire pour utilisation du véhicule personnel pour les besoins du service - Actualisation du dispositif en place - Définition des fonctions essentiellement itinérantes
Document PDF - 39.5 ko - Publié le 14 février 2011
Personnel-Indemnité dite de conseil au profit des receveurs des collectivités
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 14 février 2011
Personnel-Mise à disposition d’un agent recenseur entre le service des impôts des particuliers et des entreprises d’APT par la municipalité d’APT
Document PDF - 30.4 ko - Publié le 14 février 2011
Personnel-Mise à disposition d’un agent d’entretien auprès du CCAS de la Ville d’APT
Document PDF - 35.9 ko - Publié le 14 février 2011
Personnel-Fin de la période de mise à disposition d’un agent de la Ville d’APT auprès du SIRTOM d’APT
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 14 février 2011
Personnel - Convention de stage diagnostic santé sur le territoire d’Apt - Gratification
Document PDF - 37 ko - Publié le 14 février 2011
Personnel-Personnel non permanent-Besoins saisonniers
Document PDF - 33.3 ko - Publié le 14 février 2011
Compte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2010
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 14 Decembre 2010
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 16 décembre 2010
Attribution de subvention
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 16 décembre 2010
Demande remise gracieuse majorations pour non paiement dans les délais de la Taxe Locale d Equipement
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 16 décembre 2010
Demande de dégrèvement de la redevance relative au permis de stationnement et à la permission de voirie délivrés à l établissement Bar Lou Pastre pour l installation d une terrasse couverte et découverte
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 16 décembre 2010
Renouvellement du contrat de prise en charge des véhicules mis en fourriere et livrés à la destruction
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 16 décembre 2010
Récolement des collections du musée plan national de numérisation
Document PDF - 36.5 ko - Publié le 16 décembre 2010
Nouvelle tarification 2011 des abonnements à la Médiathèque municipale
Document PDF - 39.1 ko - Publié le 16 décembre 2010
Changement de dénomination de la bibliothèque municipale en médiathèque municipale
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 16 décembre 2010
Dépot d’un vase de Joseph Bernard
Document PDF - 32.5 ko - Publié le 16 décembre 2010
Dotation Globale d’Equipement 2010 - Remplacement de deux préfabriqués pour l’Ecole GIONO-BOSCO Modification du plan de financement
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 16 décembre 2010
Réorganisation du schéma de voirie de la commune d’Apt - RD 22 entre les carrefours Est et Ouest avec la RD 900 - Lancement de l’enquête publique
Document PDF - 40.6 ko - Publié le 16 décembre 2010
Chemin rural Quartier Mauragne Déplacement et échange de terrain M et Mme KINDT Commune d’Apt
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 16 décembre 2010
Demande de renouvellement de l’autorisation d’exploiter une carrière d’ocre à Gargas au lieu-dit Les Devens Longs Information et avis du Conseil Municipal
Document PDF - 29 ko - Publié le 16 décembre 2010
Création d\’une chaufferie bois projet REBEL Déclaration sans suite de la procédure de Délégation de Service Public pour la construction et l exploitation du réseau de chauffage urbain de la Commune d Apt
Document PDF - 38.9 ko - Publié le 16 décembre 2010
Création d\’une chaufferie bois projet REBEL Autorisation de saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour avis sur le projet
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 16 décembre 2010
Tourisme salon des santonniers
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 16 décembre 2010
Elections des délégués à la Communauté de Communes du Pays d’Apt suite à la modification des statuts de la Communauté
Document PDF - 39.4 ko - Publié le 16 décembre 2010
Transfert de la compétence Tourisme Approbation du rapport de la Commission Locale d Evaluation des Charges Transférées
Document PDF - 38.6 ko - Publié le 16 décembre 2010
Transfert de la compétence Tourisme Autorisation donnée au Maire pour signer le procès-verbal de mise à disposition du bâtiment de l’office du Tourisme
Document PDF - 39.2 ko - Publié le 16 décembre 2010
Transfert de la compétence Tourisme Substitution par la Communauté de Communes du Pays d’Apt de la Ville d’Apt pour l’ensemble des contrats et conventions en cours
Document PDF - 30.4 ko - Publié le 16 décembre 2010
Personnel - Transfert du personnel de l’Office du Tourisme à la Communauté des Communes du Pays d’APT CCPA
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 16 décembre 2010
Capture des animaux domestiques sur le territoire de la commune d’Apt - Approbation de la convention avec la société SPCAL
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 16 décembre 2010
Personnel - Centre de loisirs sans hébergement-Recrutement de personnel non permanent-Année 2011
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 16 décembre 2010
Personnel - Maintien à titre individuel du régime indemnitaire au personnel technique de catégorie B
Document PDF - 29 ko - Publié le 16 décembre 2010
Personnel - Modification du règlement interne du personnel communal
Document PDF - 31.7 ko - Publié le 16 décembre 2010
Personnel - Modification du temps de travail hebdomadaire
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 16 décembre 2010
Personnel - Règlement interne du Compte Epargne Temps CET
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 16 décembre 2010
Personnel - Règlement intérieur du Comité Technique Paritaire CTP
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 16 décembre 2010
Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 32.2 ko - Publié le 16 décembre 2010
Personnel - Mise à disposition d’un agent communal auprès de la Gendarmerie d’APT
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 16 décembre 2010
Compte rendu du conseil municipal du 2 novembre 2010
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 2 Novembre 2010
Document PDF - 23.9 ko - Publié le 4 novembre 2010
Garantie d’emprunt Hébergement Accueil en Pays d’Apt
Document PDF - 28 ko - Publié le 4 novembre 2010
Acquisition de quatre statuettes en faïence d Apt Demande de subvention
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 4 novembre 2010
Donation de vingt oeuvres du peintre Paul GUIGOU
Document PDF - 42.7 ko - Publié le 4 novembre 2010
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
Document PDF - 57.5 ko - Publié le 4 novembre 2010
Personnel Recrutement d’un contrat d’accompagnement vers l’emploi Services bâtiment et nettoiement
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 4 novembre 2010
Personnel non permanent Besoins saisonniers
Document PDF - 30.4 ko - Publié le 4 novembre 2010
Personnel permanent - Tableau des effectifs
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 4 novembre 2010
Personnel Recensement de la population Année 2011
Document PDF - 28 ko - Publié le 4 novembre 2010
Compte rendu du conseil municipal du 5 octobre 2010
Compte Rendu du Conseil Municipal du mardi 5 octobre 2010
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 20 octobre 2010
Mandat donné au Maire pour engager des négociations entre la Ville d Apt et l EURL PRESENCE IMMOBILIERE
Document PDF - 38.5 ko - Publié le 20 octobre 2010
Garantie d’emprunt Vaucluse Logement Rue Chevalier Aude Maintien de garantie Réaménagement du prêt CDC
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 20 octobre 2010
Garantie d’emprunt OPH d’Avignon rue René Cassin achat & amélioration 1 logement prêt CDC 82 986 euros
Document PDF - 32 ko - Publié le 20 octobre 2010
Avenant No4 à la convention avec le Conseil Général pour les transports scolaires de la commune
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 20 octobre 2010
Personnel création d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi dit passerelle service des espaces verts
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 20 octobre 2010
Personnel non permanent besoins saisonniers
Document PDF - 32.5 ko - Publié le 20 octobre 2010
Personnel permanent tableau des effectifs
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 20 octobre 2010
Attribution de subventions
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 20 octobre 2010
Compte rendu du conseil municipal du 27 juillet 2010
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 27 Juillet 2010.
Document PDF - 25 ko - Publié le 20 août 2010
Convention d’occupation d’un immeuble bâti dépendant du domaine public du réseau ferré de France non constitutive de droit réel - Parcelle AN n° 413 sise 26 Avenue Victor Hugo.
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 20 août 2010
Cession à la SCI « Les Blanchards « d’une parcelle de terrain cadastrée section AS n° 417 appartenant à la commune d’Apt.
Document PDF - 31.8 ko - Publié le 20 août 2010
Convention de forfait communal pour le fonctionnement de l’école privée du Sacré Coeur.
Document PDF - 30.7 ko - Publié le 20 août 2010
Information du conseil - Candidature de la Ville d’Apt pour le Pôle d’Excellence Rurale 2010.
Document PDF - 30.9 ko - Publié le 20 août 2010
Aménagement d’une aire de jeux dans le quartier saint joseph - dossier de demande de subvention auprès de la région dans le cadre du CUCS.
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 20 août 2010
Contrat urbain de cohésion sociale - programme d’action 2010.
Document PDF - 37.1 ko - Publié le 20 août 2010
Modification et approbation des statuts de la Communauté de Communes du Pays d’Apt version 24 00.
Document PDF - 31.5 ko - Publié le 20 août 2010
Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées.
Document PDF - 32.7 ko - Publié le 20 août 2010
Modalité d’attribution des véhicules de service avec remisage.
Document PDF - 40.6 ko - Publié le 20 août 2010
Personnel non permanent - Besoins saisonniers.
Document PDF - 29.4 ko - Publié le 20 août 2010
Personnel permanent - Tableau des effectifs.
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 20 août 2010
Compte rendu du conseil municipal du 29 juin 2010
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 29 Juin 2010.
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 20 août 2010
Plan local d’urbanisme débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable.
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 20 août 2010
Avenant n°2 au contrat urbain de cohesion sociale (CUCS) précisant les modalités d’intervention et les engagements du Conseil Régional PACA.
Document PDF - 34.9 ko - Publié le 20 août 2010
Suivi du volet Petite Enfance du Contrat Enfance Jeunesse par la puéricultrice-coordinatrice des structures Petite Enfance.
Document PDF - 42 ko - Publié le 20 août 2010
Contrat enfance jeunesse - Approbation du programme d’actions eligibles 2010.
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 20 août 2010
Contrat enfance jeunesse - Approbation du programme d’action non eligibles 2010.
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 20 août 2010
Operation programmée d’amelioration de l’habitat période 2010-2012 - convention de financement entre la région et la ville d’apt.
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 20 août 2010
Candidature de la Ville d’Apt à la deuxième phase de l’appel à projet « Collectivité Lauréate, AGIR pour l’énergie » et approbation de la charte d’objectifs.
Document PDF - 49.4 ko - Publié le 20 août 2010
Modification et approbation des statuts de la Communauté de Communes du Pays d’Apt (version 23.00).
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 20 août 2010
Plan de désherbage Demande de Subvention.
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 20 août 2010
Attribution de subvention.
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 20 août 2010
Convention relative aux aides octroyées par la Commune d’Apt aux associations dont le montant annuel dépasse la somme de 23 000 euros.
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 20 août 2010
Décision modificative n°1 - Budget Principal - Budgets annexes Opérations Economiques, Tourisme.
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 20 août 2010
Décision modificative n° 2 - Budget Principal - Transfert des résultats de clôture du budget annexe de l’eau.
Document PDF - 27 ko - Publié le 20 août 2010
Fin du crédit bail Eurosilicone II - Transfert de propriété.
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 20 août 2010
Rapport de l’exercice 2009 sur la Délégation de Service Public du camping les Cèdres.
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 20 août 2010
Numérisation des collections du musée demande de subvention.
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 20 août 2010
Don d’une mosaïque au musée.
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 20 août 2010
Restauration des mosaïques des collections du musée demande de subvention.
Document PDF - 30.4 ko - Publié le 20 août 2010
Dénomination de voies communales - Voiries perpendiculaires à la V.C. n° 1 - Impasse du Grand Chêne » et « Impasse de Saurette ».
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 20 août 2010
Personnel - Règlement intérieur du comité d’hygiène et de sécurité.
Document PDF - 36 ko - Publié le 20 août 2010
Réglement des accueils périscolaires de la ville d’Apt.
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 20 août 2010
Personnel - Indemnité pour le gardiennage des églises communales.
Document PDF - 34.9 ko - Publié le 20 août 2010
Personnel - Recrutement d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi-service nettoiement.
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 20 août 2010
Personnel non permanent - Besoins saisonniers.
Document PDF - 33.4 ko - Publié le 20 août 2010
Personnel permanent - Tableau des effectifs.
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 20 août 2010
Recherche
-
Publié le 13 décembre 2022Prises de rendez-vous | Service population
-
Publié le 8 novembre 2024Quartier Cély : intervention de Vaucluse Numérique - Travaux liés à la distribution de la fibre entre le 12 et le 29 novembre 2024
-
Publié le 7 novembre 2024Cérémonie de Commémoration de l’Armistice du 11 novembre 1918 - Lundi 11 novembre 2024 à 11h45
-
Publié le 1er juillet 2020Navettes gratuites - Marchés du samedi.
-
Publié le 28 juin 2020Résultats du 2e tour des élections municipales et communautaires
