Les documents suivants sont consultables au format PDF. Vous devez pour cela être équipé du "plug-in" Acrobat Reader. Si vous ne l'avez pas, vous pouvez le télécharger sur le site d'Adobe.
Compte rendu du conseil municipal du 17 décembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du mardi 17 décembre 2019
Document PDF - 23.8 ko - Publié le 23 décembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2019
Document PDF - 48.3 ko - Publié le 23 décembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Intercommunalité - Modification et approbation des statuts de la communauté de communes - Version 6
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 23 décembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Intercommunalité - Présentation du Rapport d’Activité 2018 de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 23 décembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Affaires Culturelles - Projet scientifique et culturel - Musée d’Apt
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 23 décembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Politique de la Ville - Avenant au contrat de ville d’Apt - Protocole d’engagements renforcés et réciproques pour la période 2020 - 2022.
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 23 décembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Sports - Rapport de l’exercice 2018 relatif à la Délégation de Service Public du camping municipal les Cèdres.
Document PDF - 30.2 ko - Publié le 23 décembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Sports - Camping « les Cèdres » - Tarifs 2020
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 23 décembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Vie Associative - Dérogation au repos dominical des salariés des commerces de détail de la ville d’Apt - Année 2020
Document PDF - 37.3 ko - Publié le 23 décembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Animation Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022
Document PDF - 31.4 ko - Publié le 23 décembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Animation Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse - Partenariat avec l’association APAS
Document PDF - 26 ko - Publié le 23 décembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Animation Jeunesse - Convention pour l’ouverture d’un accueil jeune place Cély 2019-2021
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 23 décembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Urbanisme - Prise en charge par la SCI MULLIGAN d’un équipement propre de Défense Exterieure Contre l’Incendie (DECI)
Document PDF - 33.6 ko - Publié le 23 décembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Urbanisme - Cession des parcelles cadastrées section AW 205 et 207 rue René Cassin et Chevalier Aude
Document PDF - 30 ko - Publié le 23 décembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration Générale - Dotation de Solidarité de l’Etat en faveur de l’équipement des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par des événements climatiques
Document PDF - 37.1 ko - Publié le 23 décembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration Générale - Convention cadre entre la Commune d’Apt et le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville d’Apt
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 23 décembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration Générale - Non renouvellement du bail commercial consenti a Monsieur Jean-Marc DUCHEMIN et versement d’une indemnité d’éviction
Document PDF - 43.1 ko - Publié le 23 décembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration Générale - Lancement de la procédure d’appel d’offres pour la fourniture de gaz naturel pour le chauffage et la production d’eau chaude sanitaire des bâtiments communaux de la Ville d’Apt 2020-2023
Document PDF - 34 ko - Publié le 23 décembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration Générale - Lancement de la procédure d’appel d’offres pour l’achat d’énergies et la fourniture de services associés pour le compte de la Commune d’Apt, du GIP, du SIRTOM et de la Réisdence Autonomie François Rustin
Document PDF - 88.5 ko - Publié le 23 décembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Grands Projets et Cofinancements - Développement Durable - Convention de partenariat pour le transfert et la valorisation des Certificats d’Économie d’Énergie avec le Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional du Luberon
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 23 décembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Grands Projets et Cofinancements - Avenant contrat transition 2018 CD 84
Document PDF - 30.5 ko - Publié le 23 décembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Grands Projets et Cofinancements - Création d’un parking relais intermodal Georges Santoni - Subvention Contrat de ruralité 2020
Document PDF - 45.4 ko - Publié le 23 décembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Finances - Budget Ville 2019 - Décision Modificative n° 3
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 23 décembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Finances - Admissions en non-valeur
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 23 décembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Transfert de personnel à la CCPAL
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 23 décembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Tableau des effectifs
Document PDF - 30.1 ko - Publié le 23 décembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Agents contractuels 2020
Document PDF - 40.5 ko - Publié le 23 décembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Agents recenseurs 2020
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 23 décembre 2019
Compte rendu du conseil municipal du 24 septembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du mardi 24 septembre 2019
Document PDF - 24.3 ko - Publié le 27 septembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 23 juillet 2019
Document PDF - 30.4 ko - Publié le 27 septembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration Générale - Prescription de la révision du Règlement Local de Publicité
Document PDF - 42.2 ko - Publié le 27 septembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration Générale - Cession des parcelles cadastrées section AT n° 323 et AT n° 324 (Anciennes Usines RAMBAUD)
Document PDF - 42.2 ko - Publié le 27 septembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Affaires Générales - Vente d’une parcelle communale cadastrée E 508 sise chemin de Castanière à Monsieur et Madame Geismar et Monsieur Videgrain
Document PDF - 31 ko - Publié le 27 septembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Finances - Budget Ville 2019 - Décision Modificative n° 2.
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 27 septembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Finances - Annulation de créance suite à projet de rétablissement personnel de Madame BENNAJMA née YAZIR Fouzia décidé par la commission de surendettement de Vaucluse en date du 17 juillet 2019
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 27 septembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Urbanisme - Projet de Plan Local d’Urbanisme - PLU - de la commune de Saignon - Avis de la commune d’Apt sur le projet arrêté
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 27 septembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction des Affaires Culturelles - Demande de subvention pour l’action éducative et culturelle du musée municipal
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 27 septembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction des Affaires Culturelles - Subvention exceptionnelle de 500 € au profit de l’associaition « Le Son des Pierres »
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 27 septembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Patrimoine et Musée - Avenant n° 1 du Lot n° 1 relatif au marché n° 2017-000033 concernant le démontage, le traitement, le transport, la restauration et la réinstallation des cadres de trois tableaux du choeur de la Cathédrale
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 27 septembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Patrimoine et Musée - Demande de subvention pour la restauration des collections du musée
Document PDF - 27 ko - Publié le 27 septembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Patrimoine et Musée - Convention avec la Région Sud, service de l’Inventaire
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 27 septembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Patrimoine et Musée - Demande de subvention pour l’étude de faisabilité sur la restructuration du musée municipal
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 27 septembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Patrimoine et Musée - enrichissement des collections 2019 - Don Bernard Faucon
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 27 septembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Patrimoine et Musée - enrichissement des collections - Don Gilone Pitot
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 27 septembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Patrimoine et Musée - enrichissement des collections - confirmation d’un don par Martine Pitot
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 27 septembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Sports - Convention pour l’organisation d’Activités Physiques et Sportives dans les écoles impliquant les intervenants sportifs de la ville d’Apt
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 27 septembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Informatique - Constitution d’un groupement de commandes avec le CCAS pour l’achat de services de télécommunications
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 27 septembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Affaires Scolaires - Forfait communal OGEC de l’école du Sacré Coeur - Année 2019
Document PDF - 40.3 ko - Publié le 27 septembre 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Tableau des effectifs
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 27 septembre 2019
Compte rendu du conseil municipal du 23 juillet 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du mardi 23 juillet 2019
Document PDF - 19.9 ko - Publié le 24 juillet 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 18 juin 2019
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 24 juillet 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Urbanisme - Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Document PDF - 79.4 ko - Publié le 24 juillet 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Finances - Budget Ville 2019 - Décision Modificative n° 1
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 24 juillet 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale - Opération Centre-Ville d’APT - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité arrêté au 31 12 2018
Document PDF - 49.4 ko - Publié le 24 juillet 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Opération Restructuration du centre-ville - Autorisation de garantie de prêt auprès de la Caisse des dépôts - Concession d’aménagement conclue entre la Commune d’Apt et Territoire Vaucluse
Document PDF - 169.4 ko - Publié le 24 juillet 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Marchés Publics - Rénovation de la gare routière - Avenant n° 1 au Lot n° 3 relatif à la rénovation du bâtiment
Document PDF - 30.5 ko - Publié le 24 juillet 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Affaires scolaires - Tarif restauration scolaire à compter de septembre 2019
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 24 juillet 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction des Affaires Culturelles - Participation du musée municipal au Vaucluse Provence Pass
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 24 juillet 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Animation Jeunesse - Accueil des enfants de la commune de Saint Saturnin les Apt dans les accueils de loisirs de la ville d’Apt
Document PDF - 25.5 ko - Publié le 24 juillet 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Sports - Contrat de partenariat entre l’association vélo club vallée du rhône ardéchois et la ville d’Apt pour l’organisation de la 3ème étape du tour cycliste féminin international
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 24 juillet 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Heures supplémentaires - INSANE festival 201
Document PDF - 30.9 ko - Publié le 24 juillet 2019
Compte rendu du conseil municipal du 18 juin 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du mardi 18 juin 2019
Document PDF - 18.7 ko - Publié le 19 juin 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration Générale - Approbation du procés Verbal de la séance du 24 mai 2019
Document PDF - 30 ko - Publié le 19 juin 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Affaires Générales - Aménagement de la place Gabriel Péri - Indemnisation des préjudices commerciaux susceptibles d’être causés aux commerçants et artisans riverains
Document PDF - 32.7 ko - Publié le 19 juin 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Urbanisme - régularisation d’une servitude de passage sur la parcelle communale cadastrée AN 213 sise quartier le PAOU rue des oliviers à Apt au profit de M et Mme VIVEN parcelles AN 173 et 174
Document PDF - 40.2 ko - Publié le 19 juin 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Mutualisation de la police municipale d’Apt avec la commune de Saignon
Document PDF - 35 ko - Publié le 19 juin 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Tableau des effectifs
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 19 juin 2019
Compte rendu du conseil municipal du 14 mai 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du mardi 14 mai 2019
Document PDF - 20.4 ko - Publié le 20 mai 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration Generale - Approbation du procès verbal de la séance du 26 mars 2019
Document PDF - 30.5 ko - Publié le 20 mai 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Intercommunalite - Versement de fonds de concours de la CCPAL a la ville d’Apt
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 12 juin 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Intercommunalité - Avis sur la demande d’intégration de la commune de SIMIANE-LA-ROTONDE au sein de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 20 mai 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Politique de la ville - Contrat de ville - Programmation 2019
Document PDF - 30.7 ko - Publié le 20 mai 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Affaires générales - Convention tripartite entre le Syndicat de Rivière du Calavon-Coulon (SIRCC) la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon et la Ville d’Apt pour la pose et l’entretien de repères de crues
Document PDF - 94.1 ko - Publié le 20 mai 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
06 Affaires générales - Réaménagement de la gare routière - Convention financière entre le Département de Vaucluse et la Commune d’Apt
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 20 mai 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Projets Nouveaux - Révision du plan de financement de la rénovation de la place de la mairie et du parking Rambaud - Demande de subvention contrat de ruralité
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 20 mai 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Projets nouveaux - La halle aux grains - Changement d’ascenseur en conformité à l’accessibilité aux handicaps (PMR) - Réactualisation du plan de financement
Document PDF - 100.2 ko - Publié le 20 mai 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Projets nouveaux - Achat véhicule GNV - Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre du contrat de ruralité
Document PDF - 103.4 ko - Publié le 20 mai 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Police Municipale - Modification tarifaire à la convention conclue entre la Société Brink’s Evolution SARL et la Mairie d’Apt - Révision de la grille tarifaire à compter de l’année 2019
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 20 mai 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Voirie - Dénomination de voies et de chemins
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 20 mai 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Culture - Convention d’objectifs pour la réalisation du Luberon Music Festival - Réseau Spedidam
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 20 mai 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Vie Associative - Subventions allouées aux associations pour l’année 2019
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 20 mai 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire de la ville d’Apt à la CCPAL
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 20 mai 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées par les agents à l’occasion des Elections Européennes et du Festival SPEDIDAM
Document PDF - 32 ko - Publié le 20 mai 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 20 mai 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Ratios d’avancement de grade 2019
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 20 mai 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Motion pour la sauvegarde des urgences du centre hospitalier du Pays d’Apt
Document PDF - 45.3 ko - Publié le 20 mai 2019
Compte rendu du conseil municipal du 26 mars 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du mardi 26 mars 2019
Document PDF - 22.9 ko - Publié le 28 mars 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration Générale - Installation d’un nouveau conseiller municipal
Document PDF - 24 ko - Publié le 28 mars 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration Générale - Approbation du procès verbal de la séance du 19 février 2019
Document PDF - 30.7 ko - Publié le 28 mars 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Finances - Approbation du compte de Gestion 2018 - Budget Principal
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 28 mars 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Finances - Bilan des cessions et acquisitions immobilières - exercice 2018
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 28 mars 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Finances - Approbation du Compte Administratif 2018 - Budget Principal
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 28 mars 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Finances - Affectation résultat 2018 - Budget Principal
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 28 mars 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Finances - Taux des impositions Directes - année 2019
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 28 mars 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Finances - Budget Primitif 2019 - Budget Principal
Document PDF - 25.5 ko - Publié le 28 mars 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale des Services - SPL Territoire Vaucluse -augmentation du capital social et modification des statuts
Document PDF - 28 ko - Publié le 28 mars 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Affaire Générale - Convention pour occupation domaniale avec Gaz Réseau Distribution France ayant pour objet l’installation et l’hébergement d’équipement de télérelève en hauteur (LES AGNELS)
Document PDF - 93.8 ko - Publié le 28 mars 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Affaires Culturelles - Prêt Numérique en Bibliothèques (PNB) - convention entre la ville d’Apt et la CCPAL
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 28 mars 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Culture - Etablissement d’une convention pour la réalisation d’un concert en partenariat avec le conservatoire à rayonnement intercommunal
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 28 mars 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Urbanisme Opérationnel - vente de parcelles communales cadastrées CR 169,170,171,235 quartier Roquefure à la communauté de communes du pays d’Apt Luberon - CCPAL
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 28 mars 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Urbanisme - Désaffectation et aliénation de l’extremité d’un chemin rural sis quartier le Chêne à la communauté de communes du pays d’Apt Luberon - CCPAL - en vue d’y réaliser la nouvelle station d’épuration intercommunale
Document PDF - 29 ko - Publié le 28 mars 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Grands Projets - Rénovation thermique de la Mairie et de la médiathèque - Modification du plan de financement - Subvention État (Contrat ruralité) et Région sud (CRET)
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 28 mars 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Grands Projets - Aménagement de la place Gabriel Péri et du parking Rambaud - Modification du plan de financement - Subvention Etat (contrat de ruralité) et région sud (CRET)
Document PDF - 31.3 ko - Publié le 28 mars 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Grands Projets - La halle aux grains - changement d’ascenseur en conformité à l’accessibilité aux handicaps (PMR) - demande de subvention DETR et DSIL
Document PDF - 118.2 ko - Publié le 28 mars 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Police Municipale - Convention de partenariat voisins vigilants et solidaires entre la SAS voisins vigilants et la mairie d’Apt
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 28 mars 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Animation jeunesse - Convention carte « temps libre »
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 28 mars 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Tableau des effectifs - Création de poste
Document PDF - 62.2 ko - Publié le 28 mars 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Convention de formation du CHSCT
Document PDF - 32.4 ko - Publié le 28 mars 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Modification du règlement intérieur
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 28 mars 2019
Compte rendu du conseil municipal du 19 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du mardi 19 fevrier 2019
Document PDF - 20.5 ko - Publié le 21 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration Générale - Approbation du procès verbal de la séance du 31 janvier 2019
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 21 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Intercommunalité - Présentation du rapport d’activité de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 21 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Intercommunalité - Déploiement du système de vidéo protection sur le territoire communal - Partenariat avec la Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon aux fins de contribuer à la sécurisation des sites communautaires
Document PDF - 37.1 ko - Publié le 21 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Urbanisme - Enquête publique unique portant sur le projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et sur la révision du zonage d’assainissement des eaux usées sur le territoire d’Apt
Document PDF - 36.2 ko - Publié le 21 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Police Municipale - Exonération de la redevance d’occupation du domaine public accordée aux commerçants sédentaires et non sédentaires installés dans le périmètre des travaux d’aménagement de la place Gabriel Péri
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 21 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Service des Affaires Culturelles - Établissement d’une convention pour la réalisation d’un récital de musiques classiques
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 21 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
DAC - Demande de renouvellement de subvention - Extension-évolution des horaires d’ouverture des bibliothèques pour l’année 2019 (2e tranche)
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 21 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration Générale - Convention d’objectifs et de moyens 2019 entre la ville d’Apt et l’Association Tréteaux de Nuit - Versement d’une avance
Document PDF - 40.7 ko - Publié le 21 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Vie Associative - Subventions 2019 - Avance de trésorerie en faveur de l’association Pays d’Apt Handball
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 21 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Vie Associative - Convention d’objectifs 2019 entre la ville d’Apt et Centre Social Maison Bonhomme
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 21 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Vie Associative - Convention d’objectifs 2019-2021 entre la ville d’Apt et le Sou des Ecoles Laïques
Document PDF - 25.3 ko - Publié le 21 février 2019
Compte rendu du conseil municipal du 31 janvier 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du jeudi 31 janvier 2019
Document PDF - 20.5 ko - Publié le 12 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Finances - Budget primitif 2019 - Débat d’orientation budgétaire
Document PDF - 23.5 ko - Publié le 12 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Rapport d’Orientation Budgétaire
Document PDF - 2 Mo - Publié le 28 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Tarifs 2019 - Maison de la Boucheyronne
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 12 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
DAC - Demande de subvention à la DRAC pour l’activité de médiation du musée
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 12 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Culture - Approbation règlement intérieur médiathèque - ludothèque et charte informatique
Document PDF - 25.5 ko - Publié le 12 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
DAC - Modalités de mise à disposition de personnels de la ville d’Apt à la CCPAL pour l’organisation des projets culturels intercommunaux
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 12 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Grands Projets - Demande de financement auprès de l’État (DETR et DSIL) de l’opération d’aménagement de la place Gabriel Péri et du parking Rambaud
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 12 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale des Services - Convention de participation financière entre la Ville d’Apt, la CCPAL et la SPL Territoire Vaucluse - rénovation place Gabriel Péri
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 12 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Grands Projets - Liaisons et parkings vélo phase 1 - Subvention État (Contrat ruralité) et Région sud (CRET)
Document PDF - 33.6 ko - Publié le 12 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Grands Projets - Création d’un parking relais intermodal parking Georges Santoni - Subvention CRET et Contrat de ruralité
Document PDF - 33 ko - Publié le 12 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Grands Projets - Renaturation des abords du Calavon - demande de subvention auprès de l’ÉTAT (contrat de ruralité) et la Région SUD (CRET)
Document PDF - 32 ko - Publié le 12 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Grands Projets - Rénovation du stade municipal- Joseph Marie Antoine dit « stade Viton » Phase 2 - Plan de financement et demande de subvention contrat de ruralité
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 12 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Grands Projets - Rénovation piscine VITON - Étude - demande de subvention auprès de l’ÉTAT (contrat de ruralité) et la Région SUD (CRET)
Document PDF - 32.9 ko - Publié le 12 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Grands Projets - Rénovation thermique de la Mairie et de la médiathèque - Subvention État (Contrat ruralité) et Région sud (CRET)
Document PDF - 31.7 ko - Publié le 12 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Urbanisme - Vente d’une parcelle communale cadastrée CN 232 quartier le Chêne à la communauté de communes du pays d’Apt Luberon - CCPAL - en vue d’y réaliser la nouvelle station d’épuration intercommunale
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 12 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Voirie - Dénomination de voies et de chemins
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 12 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Voirie - Approbation de la convention de servitude entre la commune d’Apt et la Société ENEDIS, pour la parcelle cadastrée BC 189
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 12 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Remboursement de frais aux élus
Document PDF - 28 ko - Publié le 12 février 2019
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Tableau des effectifs
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 12 février 2019
Compte rendu du conseil municipal du 4 décembre 2018
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du mardi 4 decembre 2108
Document PDF - 19.7 ko - Publié le 6 décembre 2018
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration Générale - Approbation du procès verbal de la séance du 6 novembre 2018
Document PDF - 31.4 ko - Publié le 6 décembre 2018
![](images/picto_pdf_off.png)
Intercommunalité - Convention entre la Ville et la CCPAL pour l’utilisation de la station au Gaz Naturel pour Véhicules (GNV)
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 6 décembre 2018
![](images/picto_pdf_off.png)
Commerces - Dérogation à la règle du repos dominical des salariés dans les commerces de détail de la ville d’Apt - Année 2019
Document PDF - 34.9 ko - Publié le 6 décembre 2018
![](images/picto_pdf_off.png)
Animation Jeunesse - Tarifs 2019
Document PDF - 33.1 ko - Publié le 6 décembre 2018
![](images/picto_pdf_off.png)
Sports - Tarifs 2019
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 6 décembre 2018
![](images/picto_pdf_off.png)
Camping municipal « Les Cèdres » - Tarifs 2019
Document PDF - 56.7 ko - Publié le 6 décembre 2018
![](images/picto_pdf_off.png)
Finances - Créances éteintes - Budget ville
Document PDF - 24.9 ko - Publié le 6 décembre 2018
![](images/picto_pdf_off.png)
Finances - Admissions en non valeurs
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 6 décembre 2018
![](images/picto_pdf_off.png)
Finances - Budget 2019 - Section d’investissement - Ouverture anticipée de crédits
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 6 décembre 2018
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Création d’emplois d’agents recenseurs 2019
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 6 décembre 2018
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Recrutement d’un vacataire
Document PDF - 28 ko - Publié le 6 décembre 2018
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Besoins d’agents contractuels 2019
Document PDF - 72.3 ko - Publié le 6 décembre 2018
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Tableau des effectifs - Création de postes
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 6 décembre 2018
Compte rendu du conseil municipal du 6 novembre 2018
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du mardi 6 novembre 2108
Document PDF - 20.4 ko - Publié le 19 novembre 2018
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 18 septembre 2018
Document PDF - 31.3 ko - Publié le 19 novembre 2018
![](images/picto_pdf_off.png)
Syndicat d’Electrification Vauclusien - Modification Statutaire
Document PDF - 53 ko - Publié le 19 novembre 2018
![](images/picto_pdf_off.png)
Intercommunalité - Présentation du rapport 2017 portant sur l’eau et l’assainissement
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 19 novembre 2018
![](images/picto_pdf_off.png)
Intercommunalité - Mise à disposition de l’esplanade de la gare
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 19 novembre 2018
![](images/picto_pdf_off.png)
Aménagement du territoire - Convention de maitrise d’ouvrage unique relative à l’aménagement de l’esplanade de la gare
Document PDF - 33 ko - Publié le 19 novembre 2018
![](images/picto_pdf_off.png)
Cofinancements - Département de Vaucluse - Contrat de transition 2018
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 19 novembre 2018
![](images/picto_pdf_off.png)
Culture - Demande de subvention pour l’activité de médiation éducative et culturelle du musée municipal
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 19 novembre 2018
![](images/picto_pdf_off.png)
Animation jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse - partenariat avec l’association APAS
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 19 novembre 2018
![](images/picto_pdf_off.png)
Urbanisme Opérationnel - Cession d’un terrain communal situé entre les parcelles cadastrée AH 45 et AH 128 sis avenue des argiles zone industrielle les Bourguignons
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 19 novembre 2018
![](images/picto_pdf_off.png)
Finances - Garantie d’emprunt Grand Delta Habitat - Maintien de garantie
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 19 novembre 2018
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Convention d’adhésion au Service d’assistance au remplacement du CDG 84
Document PDF - 31.1 ko - Publié le 19 novembre 2018
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant la fête des lumières
Document PDF - 31.8 ko - Publié le 19 novembre 2018
![](images/picto_pdf_off.png)
Culture - Demande de subvention DRAC pour la restauration de 3 tableaux du choeur de la basilique Sainte-Anne
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 19 novembre 2018