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Compte-rendus des conseils, délibérations
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Compte rendu du conseil municipal du 6 novembre 2018
Compte Rendu du Conseil Municipal du mardi 6 novembre 2108
Document PDF - 20.4 ko - Publié le 19 novembre 2018
Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 18 septembre 2018
Document PDF - 31.3 ko - Publié le 19 novembre 2018
Syndicat d’Electrification Vauclusien - Modification Statutaire
Document PDF - 53 ko - Publié le 19 novembre 2018
Intercommunalité - Présentation du rapport 2017 portant sur l’eau et l’assainissement
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 19 novembre 2018
Intercommunalité - Mise à disposition de l’esplanade de la gare
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 19 novembre 2018
Aménagement du territoire - Convention de maitrise d’ouvrage unique relative à l’aménagement de l’esplanade de la gare
Document PDF - 33 ko - Publié le 19 novembre 2018
Cofinancements - Département de Vaucluse - Contrat de transition 2018
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 19 novembre 2018
Culture - Demande de subvention pour l’activité de médiation éducative et culturelle du musée municipal
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 19 novembre 2018
Animation jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse - partenariat avec l’association APAS
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 19 novembre 2018
Urbanisme Opérationnel - Cession d’un terrain communal situé entre les parcelles cadastrée AH 45 et AH 128 sis avenue des argiles zone industrielle les Bourguignons
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 19 novembre 2018
Finances - Garantie d’emprunt Grand Delta Habitat - Maintien de garantie
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 19 novembre 2018
Ressources Humaines - Convention d’adhésion au Service d’assistance au remplacement du CDG 84
Document PDF - 31.1 ko - Publié le 19 novembre 2018
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant la fête des lumières
Document PDF - 31.8 ko - Publié le 19 novembre 2018
Culture - Demande de subvention DRAC pour la restauration de 3 tableaux du choeur de la basilique Sainte-Anne
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 19 novembre 2018
Compte rendu du conseil municipal du 18 septembre 2018
Compte Rendu du Conseil Municipal du mardi 18 septembre 2108
Document PDF - 20.5 ko - Publié le 24 septembre 2018
Administration générale - Approbation du procès-verbal du 17 juillet 2018
Document PDF - 30.5 ko - Publié le 24 septembre 2018
Parc Naturel Régional du Luberon - Groupement de commandes pour la révision ou la création d’un règlement local de publicité et l’élaboration d’un plan de jalonnement de Signalisation d’Information Locale
Document PDF - 27.9 ko - Publié le 24 septembre 2018
Syndicat d’Electrification Vauclusien - Maitrise d’ouvrage et maintenance des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables
Document PDF - 33.9 ko - Publié le 24 septembre 2018
Syndicat d’electrification Vauclusien - Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’une station de recharge de véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)
Document PDF - 25.2 ko - Publié le 24 septembre 2018
05.Intercommunalité - Convention de répartition du produit des forfaits de post-stationnement avec la Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 24 septembre 2018
Intercommunalité - Approbation du rapport de la commission locale des charges transférées
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 24 septembre 2018
Education - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (P.E.D.T.)
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 24 septembre 2018
Culture - Demande de subvention pour l’extension des horaires d’ouvertures des Médiathèque et Ludothèque municipales
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 24 septembre 2018
Culture - Demande de subvention pour la restauration de trois statues antiques
Document PDF - 27.9 ko - Publié le 24 septembre 2018
Urbanisme - Enquête publique unique portant sur le projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et sur la révision du zonage d’assainissement des eaux usées sur le territoire d’Apt
Document PDF - 32.9 ko - Publié le 24 septembre 2018
Urbanisme - Vente du lot n°1 détaché de la parcelle cadastrée BO 178 située lieudit rocsalière quartier saint Antoine, propriété de la commune d’Apt
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 24 septembre 2018
Finances - Budget 2018 - Reprise provisions budgétaires pour risques financiers
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 24 septembre 2018
Finances - Budget 2018 - décision modificative de crédits n° 3 - ouvertures et virements de crédits n° 3
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 24 septembre 2018
Finances - Autorisation permanente et générale de poursuites à Madame GUIGON responsable de la Trésorerie d’Apt
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 24 septembre 2018
Finances - Indemnité de Conseil allouée au Comptable du Trésor
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 24 septembre 2018
Ressources Humaines - Recrutement d’enseignants assurant des missions périscolaires dans le cadre d’une activité accessoire
Document PDF - 47.7 ko - Publié le 24 septembre 2018
Ressources Humaines - Tableau des effectifs
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 24 septembre 2018
Compte rendu du conseil municipal du 17 juillet 2018
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 17 Juillet 2018
Document PDF - 20.1 ko - Publié le 19 juillet 2018
Administration Générale - Installation d’un nouveau conseiller municipal
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 19 juillet 2018
Administration générale - Approbation du procès verbal du 19 juin 2018
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 19 juillet 2018
Administration générale - Election des élus appelés à siéger au sein des commissions permanentes du Conseil Municipal
Document PDF - 31.9 ko - Publié le 19 juillet 2018
Associations - Subvention au Comité de quartier de Viton
Document PDF - 25 ko - Publié le 19 juillet 2018
Associations - Subvention au profit de l’association sportive « Pays d’Apt Football »
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 19 juillet 2018
Affaires Scolaires • Forfait communal OGEC de l’école du Sacré Coeur• Année 2018
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 19 juillet 2018
Culture -Établissement d’une convention pour la réalisation d’un festival de musiques électroniques (insane)
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 19 juillet 2018
Subventions - Contrat de ruralité - Vestiaires Viton
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 19 juillet 2018
Intercommunalité - Enquête publique sur la reconfiguration de la station d’épuration d’Apt
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 19 juillet 2018
Voirie - Dénomination de voies et de chemins
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 19 juillet 2018
Bâtiment - Désaffectation du domaine public à usage scolaire des « Romarins »
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 19 juillet 2018
Bâtiment - Location du bâtiment dit « Les Romarins » au profit de la SARL ATHAL EDUCATION GROUP
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 19 juillet 2018
Finances - Etats de créances éteintes - Budget Ville
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 19 juillet 2018
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant le INSANE festival en 2018
Document PDF - 32 ko - Publié le 19 juillet 2018
Ressources Humaines - Convention d’indemnisation du CET
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 19 juillet 2018
Ressources Humaines - R.I.F.S.E.E.P
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 19 juillet 2018
Ressources Humaines - Tableau des effectifs
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 19 juillet 2018
Compte rendu du conseil municipal du 19 juin 2018
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 19 Juin 2018
Document PDF - 21.9 ko - Publié le 26 juin 2018
Administration générale - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 mai 2018
Document PDF - 30.7 ko - Publié le 26 juin 2018
Intercommunalité - Restitution par la CCPAL du bien situé avenue Philippe de Girard dit « Ancien Office de Tourisme »
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 26 juin 2018
Intercommunalité - Mise à disposition à la Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon du Plan d’Eau de la Riaille
Document PDF - 34.1 ko - Publié le 26 juin 2018
Intercommunalité - Convention de prestation de services entre la CCPAL et la commune d’Apt
Document PDF - 25 ko - Publié le 26 juin 2018
Intercommunalité - Fond de concours 2017 versé par la C.C.P.A.L
Document PDF - 31 ko - Publié le 26 juin 2018
Foires et Marchés - Création d’un marché hebdomadaire le jeudi soir de juin à septembre
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 26 juin 2018
Culture - Convention pour un concert avec l’Orchestre Régional Avignon Provence
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 26 juin 2018
Patrimoine - Recherche de mécénat pour la restauration du mobilier de la cathédrale Sainte-Anne
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 26 juin 2018
Demande de subvention - Création de jardins familiaux au quartier Saint Antoine
Document PDF - 41.3 ko - Publié le 26 juin 2018
Rénovation gare routière - demande de subvention Etat Contrat de ruralité 2018
Document PDF - 40 ko - Publié le 26 juin 2018
Animation jeunesse - Accueil des enfants de la commune de Saint Saturnin les Apt dans les accueils de loisirs de la ville d’Apt
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 26 juin 2018
Finances - Budget 2018 - Décision modificative de crédits n° 2 - Virements de crédits n° 2
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 5 juillet 2018
Finances - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - taux 2019
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 26 juin 2018
Ressources Humaines - Tableau des effectifs
Document PDF - 25 ko - Publié le 26 juin 2018
Urbanisme - Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Document PDF - 51.4 ko - Publié le 26 juin 2018
Compte rendu du conseil municipal du 15 mai 2018
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 15 Mai 2018
Document PDF - 22.1 ko - Publié le 17 mai 2018
Administration Générale - Approbation du Procès-Verbal de Conseil Municipal du 19 avril 2018
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 17 mai 2018
Enquête Publique - Société Colas Méditerranée - Demande d’autorisation d’exploiter sur la commune de Villars
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 17 mai 2018
Parc Naturel Régional du Luberon - Révision du Règlement local de publicité
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 17 mai 2018
Affaires Culturelles - Établissement d’une convention de cofinancement pour la réalisation du feu d’artifice du corso 2018
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 17 mai 2018
Projet de végétalisation des rues - Mise en place de bons d’achat
Document PDF - 40.3 ko - Publié le 17 mai 2018
Demande de subvention - Contrat Régional d’Equilibre Territorial (CRET) - Réaménagement de la gare routière - Etude « parking du lycée »
Document PDF - 100 ko - Publié le 17 mai 2018
Demande de subvention - Intervention urgente sur trois tableaux de la chapelle du Rosaire de la basilique Sainte-Anne
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 17 mai 2018
Vie assocative - Subventions aux associations
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 17 mai 2018
Vie Associative - Convention d’objectifs 2018 entre la ville d’Apt et le Centre Social Maison Bonhomme - Association APAS
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 17 mai 2018
Finances - Budget 2018 - décision modificative de crédits n° 1- Virements de crédits n° 1
Document PDF - 23.9 ko - Publié le 17 mai 2018
Ressources Humaines - Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 17 mai 2018
Ressources Humaines - Ratios d’avancement de grade
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 17 mai 2018
Ressources Humaines - Installation d’un dispositif de géolocalisation sur les véhicules municipaux
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 17 mai 2018
Ressources Humaines - Tableau des effectifs
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 17 mai 2018
Motion sur le maintien des services publics en Pays d’Apt
Document PDF - 31.3 ko - Publié le 17 mai 2018
Compte rendu du conseil municipal du 19 avril 2018
Compte Rendu du Conseil Municipal du Jeudi 19 Avril 2018
Document PDF - 21.9 ko - Publié le 25 avril 2018
Administration Générale - Approbation du Procès-Verbal de Conseil Municipal du 27 mars 2018
Document PDF - 31.9 ko - Publié le 25 avril 2018
Intercommunalité - Approbation du schèma de mutualisation des services de la CCPAL
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 25 avril 2018
Urbanisme - Rétrocession du délaissé au droit de la propriété AUBERT cadastré section AK n° 242
Document PDF - 34.2 ko - Publié le 25 avril 2018
Vie Associative - Subventions aux associations - Année 2018
Document PDF - 33.8 ko - Publié le 25 avril 2018
Patrimoine - Souscription pour la restauration des tableaux du choeur de la basilique Sainte-Anne et adhésion à la Fondation du Patrimoine
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 25 avril 2018
Demande de subvention - Appel à projet WIFI4EU - Projet WIFI gratuit
Document PDF - 25 ko - Publié le 25 avril 2018
Demande de subvention - FRAT - Réhabilitation de la toiture de l’école Saint-Exupéry
Document PDF - 40.9 ko - Publié le 25 avril 2018
Demande de subvention - Contrat de Ruralité 2018
Document PDF - 113.4 ko - Publié le 25 avril 2018
Demande de subvention - Installation du réseau Wifi à la Médiathèque
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 25 avril 2018
Demande de subvention - Agence de l’eau - Achat d’un matériel de désherbage
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 25 avril 2018
Ressources humaines - Plan de formation des élus
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 25 avril 2018
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant le CORSO et les tréteaux de nuit - Année 2018
Document PDF - 31.7 ko - Publié le 25 avril 2018
Compte rendu du conseil municipal du 27 mars 2018
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 27 Mars 2018
Document PDF - 22.4 ko - Publié le 29 mars 2018
Administration Générale - Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 février 2018
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 29 mars 2018
Voirie - Dénomination de voies et de chemins
Document PDF - 33.5 ko - Publié le 29 mars 2018
Associations - Subventions 2018 - Avance de trésorerie en faveur de l’association Les Tréteaux de Nuit
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 29 mars 2018
Patrimoine et musée - Acceptation d’un dépôt d’une sculpture au musée municipal de la Tour d’Aigues
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 29 mars 2018
Patrimoine et musée - Acquisition de 3 statues du théâtre antique d’Apt
Document PDF - 32.1 ko - Publié le 29 mars 2018
Patrimoine et musée - Acceptation d’un don de faïences de Mme Claudia Dickmann au musée municipal
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 29 mars 2018
Patrimoine et musée - Acceptation d’un don de faïences par Mlle Claude Pion au musée municipal
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 29 mars 2018
Sports - Convention de partenariat avec la Compagnie maxi jeux France pour l’organisation de la manifestation sportive « LA FOLLE FURIEUSE® »
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 29 mars 2018
Politique de la ville - Contrat de ville - Programmation 2018
Document PDF - 51.3 ko - Publié le 23 avril 2018
Prévention - Demande de subventions pour la création d’une permanence mobile
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 29 mars 2018
Informatique - Désignation d’un délégué à la protection des données dans le cadre du règlement Européen sur la protection des données personnelles (RGDP)
Document PDF - 35.5 ko - Publié le 29 mars 2018
Finances - Bilan des cessions et acquisitions immobilières - Exercice 2017
Document PDF - 24.3 ko - Publié le 29 mars 2018
Finances - Approbation du Compte de Gestion 2017 - Budget Principal
Document PDF - 26 ko - Publié le 29 mars 2018
Finances - Approbation du Compte Administratif 2017 - Budget Principal
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 29 mars 2018
Finances - Affectation résultat 2017 - Budget Principal
Document PDF - 24.3 ko - Publié le 29 mars 2018
Finances - Taux des Impositions directes - Année 2018
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 29 mars 2018
Finances - Imputation des dépenses sur le compte budgétaire 6232 - Fêtes et cérémonies
Document PDF - 34.7 ko - Publié le 29 mars 2018
Finances - Budget Primitif 2018 - Budget Principal
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 29 mars 2018
Aménagement Urbain - Opération Restructuration du centre ville. - Approbation du traité de concession
Document PDF - 35.6 ko - Publié le 29 mars 2018
Ressources Humaines - Mise à Disposition d’un fonctionnaire auprès de Groupement Commercial et Artisanal du Pays d’Apt (GCAPA)
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 29 mars 2018
Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent auprès de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon (CCPAL)
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 29 mars 2018
Ressources Humaines - Création d’une unité cynophile de la police municipale
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 29 mars 2018
Ressources Humaines - Règlement des astreintes
Document PDF - 45.9 ko - Publié le 29 mars 2018
Ressources Humaines - Règlement intérieur de la Police Municipale
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 29 mars 2018
Ressources Humaines - Tableau des effectifs - Création de postes
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 29 mars 2018
Compte rendu du conseil municipal du 13 février 2018
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 13 Fevrier 2018
Document PDF - 20.7 ko - Publié le 19 février 2018
Intercommunalité - Modification et approbation des statuts de la C.C.P.A.L - version 5
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 19 février 2018
Intercommunalité - Transfert par la commune d’Apt à la CCPAL des biens meubles et immeubles relevant de la compétence développement économique
Document PDF - 31.8 ko - Publié le 19 février 2018
Urbanisme - Vente du lot n°2 d’une partie de la parcelle cadastrée BO 178 située lieudit rocsalière quartier Saint Antoine, propriété de la commune d’Apt
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 19 février 2018
Urbanisme - Vente du lot n°3 d’une partie de la parcelle cadastrée BO 178 située lieudit rocsalière quartier Saint Antoine, propriété de la commune d’Apt
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 19 février 2018
Services Techniques - Défense Extérieure Contre l’Incendie
Document PDF - 29 ko - Publié le 19 février 2018
Sécurité - Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2018
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 19 février 2018
Sécurité - Installation de caméras de vidéo protection - Année 2018
Document PDF - 32.9 ko - Publié le 19 février 2018
Associations - Conventions d’objectifs avec les associations dont le montant des subventions directes et indirectes octroyées dépassent la somme de 23 000€ - ANPEP - PAYS D’APT HANDBALL
Document PDF - 30.1 ko - Publié le 19 février 2018
Musée - Acceptation d’un dépôt d’une oeuvre en faïence au musée municipal
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 19 février 2018
Musée - Acceptation d’un don de faïences au musée municipal
Document PDF - 26 ko - Publié le 19 février 2018
Animation jeunesse - Mise à disposition de locaux pour l’organisation de stages BAFA
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 19 février 2018
Animation jeunesse - Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - Convention d’objectifs et de financement
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 19 février 2018
Animation jeunesse - Convention carte « temps libre »
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 19 février 2018
Equipements sportifs - Rénovation des margelles de la piscine municipale VITON à APT - Demande de subvention
Document PDF - 66.3 ko - Publié le 19 février 2018
Sports - Tarifs 2018
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 19 février 2018
Camping Municipal Les Cèdres - Tarifs 2018
Document PDF - 96.6 ko - Publié le 19 février 2018
Ressources Humaines - Convention cadre avec la CNFPT pour l’année 2018
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 19 février 2018
Finances - Budget 2018 - Section d’investissement - Ouverture de crédits 25% en application de l’article L.1612.1 du C.G.C.T.
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 19 février 2018
Finances - Budget primitif 2018 - Débat sur le Rapport d’Orientations Budgétaires
Document PDF - 2.6 Mo - Publié le 19 février 2018
Compte rendu du conseil municipal du 19 décembre 2017
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 19 Decembre 2017
Document PDF - 20.8 ko - Publié le 22 décembre 2017
Administration Générale - Installation de nouveaux conseillers municipaux
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 22 décembre 2017
Administration Générale - Election des élus appelés à siéger au sein des commissions permanentes du conseil municipal
Document PDF - 33 ko - Publié le 22 décembre 2017
Intercommunalité - Modification des statuts de la CCPAL - Version 4
Document PDF - 29.4 ko - Publié le 22 décembre 2017
Urbanisme - Vente d’une partie de la parcelle cadastrée AN n° 370. Quartier les Eygaux, avenue Victor Hugo à APT
Document PDF - 33.6 ko - Publié le 22 décembre 2017
Stationnement - Décentralisation du stationnement payant et institution d’une redevance pour stationnement payant
Document PDF - 41.5 ko - Publié le 22 décembre 2017
Occupation du Domaine Public - Création de tarifs
Document PDF - 28 ko - Publié le 22 décembre 2017
Cimetière - Tarifs des concessions funéraires pour l’année 2018
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 22 décembre 2017
Sécurité - Charte de déontologie de la vidéoprotection
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 22 décembre 2017
Commerce - Dérogation à la règle du repos dominical des salariés dans les commerces de détail de la ville d’Apt - Année 2018
Document PDF - 36.1 ko - Publié le 22 décembre 2017
Vie Associative - Régularisation de subvention au profit du Centre Social APAS - Solde subvention 2015
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 22 décembre 2017
Subventions - Contrat de transition 2017 avec le Département de Vaucluse
Document PDF - 33.4 ko - Publié le 22 décembre 2017
Subventions - Rénovation et mise aux normes de sécurité du Stade municipal Joseph Marie Antoine dit « Stade Viton » solliciation du dispositif « Fonds d’aide au football amateur »
Document PDF - 32.6 ko - Publié le 22 décembre 2017
Ressources Humaines - Le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel - RIFSEEP - de la Ville d’Apt
Document PDF - 66.6 ko - Publié le 22 décembre 2017
Ressources Humaines - Tableau des effectifs - Création de postes
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 22 décembre 2017
Ressources Humaines - Besoins occasionnels d’agents contractuels
Document PDF - 40.1 ko - Publié le 22 décembre 2017
Ressources Humaines - Création d’emplois d’agents recenseurs 2018
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 22 décembre 2017
Intercommunalité - Présentation du rapport d’activité 2016 de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 22 décembre 2017
Compte rendu du conseil municipal du 31 octobre 2017
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 31 Octobre 2017.pdf
Document PDF - 21.1 ko - Publié le 13 novembre 2017
Administration générale - Installation de nouveaux Conseillers Municipaux
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 13 novembre 2017
Administration Générale - Election du (ou des) élu(s) appelé(s) à siéger au sein des commissions permanentes du conseil municipal
Document PDF - 34.2 ko - Publié le 13 novembre 2017
Intercommunalité - Restitution par la CCPAL du bâtiment situé Bd Maréchal Foch à Apt, dit « Ancienne crèche Le Nid »
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 13 novembre 2017
Déploiement des compteurs LINKY par ENEDIS et ou ses sous-traitants sur le territoire de la Commune d’Apt de décembre 2017 et mai 2018
Document PDF - 52.4 ko - Publié le 13 novembre 2017
Environnement - Agenda 21 - Validation de la stratégie Agenda 21 local
Document PDF - 46 ko - Publié le 13 novembre 2017
Environnement - Mise en place de la charte de végétalisation des rues et de son permis de végétaliser sur Apt
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 13 novembre 2017
Culture - Signature du protocole d’accord avec la DRAC PACA pour la mise en oeuvre d’un plan-objet du patrimoine mobilier de la commune d’Apt
Document PDF - 32.4 ko - Publié le 13 novembre 2017
Culture - Demande de subvention DRAC pour l’étude et la restauration de 3 tableaux du choeur de la basilique Sainte-Anne
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 13 novembre 2017
Culture - Demande de subvention pour la restauration d’une maquette votive de bateau
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 13 novembre 2017
Animation jeunesse - Convention d’Objectifs du Contrat Enfance Jeunesse (C.E.J)
Document PDF - 31.4 ko - Publié le 13 novembre 2017
Services à la Population - Convention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public de la Ville par la société Photomaton
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Urbanisme Opérationnel - Servitudes à créer sur la parcelle communale cadastrée AT n° 237 au profit des parcelles AT n° 187 et AT n° 189
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Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
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Ressources Humaines - Recrutement d’un agent technique dans le cadre d’une activité accessoire
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Ressources Humaines - Convention de service partagé relative aux modalités de mise à disposition de personnels de la ville d’Apt à la CCPAL pour l’organisation du projet intercommunal Objectif Grand Site ( OGS)
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 13 novembre 2017
Recherche
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Publié le 13 décembre 2022Prises de rendez-vous | Service population
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Publié le 8 novembre 2024Quartier Cély : intervention de Vaucluse Numérique - Travaux liés à la distribution de la fibre entre le 12 et le 29 novembre 2024
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Publié le 7 novembre 2024Cérémonie de Commémoration de l’Armistice du 11 novembre 1918 - Lundi 11 novembre 2024 à 11h45
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Publié le 1er juillet 2020Navettes gratuites - Marchés du samedi.
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Publié le 28 juin 2020Résultats du 2e tour des élections municipales et communautaires
