Les documents suivants sont consultables au format PDF. Vous devez pour cela être équipé du "plug-in" Acrobat Reader. Si vous ne l'avez pas, vous pouvez le télécharger sur le site d'Adobe.
Compte rendu du conseil municipal du 13 septembre 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 13 Septembre 2016
Document PDF - 20.5 ko - Publié le 28 septembre 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale des Services - Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
Document PDF - 23.9 ko - Publié le 28 septembre 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale des Services - Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
Document PDF - 23.9 ko - Publié le 28 septembre 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale des Services - Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 28 septembre 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale des Services - Changement d’un représentant de la Commune d’Apt au sein d’un organisme extérieur - EPCI ne disposant pas d’une fiscalité propre (Syndicat de Communes)
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 28 septembre 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service des Finances - Abattement général à la base de la Taxe d’habitation
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 28 septembre 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service des Finances - Institution Redevance d’Occupation du Domaine Public pour les réseaux et ouvrages de télécommunications
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 28 septembre 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service des Marchés - Approbation et officialisation de la convention de servitude entre la Commune d’Apt et Électricité Réseau Distribution France (ERDF), pour les parcelles cadastrées CL n° 594 et CL n° 592
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 28 septembre 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service des Marchés - Avenant n° 3 au marché de prestations intellectuelles consistant en l’assistance de la Commune d’Apt dans le cadre de la procédure d’élaboration d’un PLU
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 28 septembre 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service des Marchés - Avenant n°3 à la police d’assurance responsabilité et risques annexes
Document PDF - 34.6 ko - Publié le 28 septembre 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service des Marchés - Avenant n°1 à la police d’assurance flotte automobile
Document PDF - 30.5 ko - Publié le 28 septembre 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service des Marchés - Approbation de deux conventions de servitude entre la Commune d’Apt et Électricité Réseau Distribution France SA, pour les parcelles cadastrées AO n° 221 et AO n° 255
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 28 septembre 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Engagement de services civiques au sein des services de la Commune
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 28 septembre 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Mise à disposition de locaux auprès de l’association Idéo Formation
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 28 septembre 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Personnel non permanent - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 28 septembre 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Forfait Communal OGEC - Ecole du Sacré Coeur - Année 2016
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 28 septembre 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Motion pour le maintien de la maternité de l’Hôpital d’APT
Document PDF - 34.6 ko - Publié le 28 septembre 2016
Compte rendu du conseil municipal du 12 juillet 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 12 Juillet 2016
Document PDF - 21.1 ko - Publié le 20 juillet 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Information au conseil- rapport de la chambre régionale des comptes
Document PDF - 23.8 ko - Publié le 19 juillet 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale des Services - Approbation du rapport de la CLECT du 09 juin 2016 de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 20 juillet 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service des Marchés - Avenant n° 1 à la convention financière entre le Département de Vaucluse, la Commune d’Apt et la Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon - Requalification urbaine de la traversée d’Apt RD 900
Document PDF - 38.3 ko - Publié le 19 juillet 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service des Marchés et Service Travaux Neufs - État d’avancement du déploiement du système de vidéoprotection sur le territoire communal
Document PDF - 33.6 ko - Publié le 20 juillet 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Services des Marchés et Service Travaux Neufs - Convention portant Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public au profit du Groupement d’Intérêt Public de Restauration du Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 20 juillet 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service des Marchés - Adhésion du Groupement d’Intérêt Public Restauration du Pays d’Apt Luberon au Groupement de Commande pour l’achat d’énergies et la fourniture de services associés
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 20 juillet 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service des Marchés - Convention de prestations de services Marchés Publics entre la Ville d’APT et le Groupement d’intérêt Public Restauration du Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 20 juillet 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Informatique - Adhésion du Groupement d’Intérêt Public Restauration du Pays d’Apt Luberon au Groupement de Commande pour l’achat d’équipements informatiques
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 20 juillet 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Informatique - Convention de prestations de services informatiques entre la Ville d’APT et le Groupement d’Intérêt Public Restauration du Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 20 juillet 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Mise à disposition de personnels de la Ville d’APT auprès du Groupement d’Intérêt Public Restauration du Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 30.8 ko - Publié le 20 juillet 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Aménagement Urbain - Programme de réhabilitation et de performance énergétique du patrimoine communal - contractualisation - avenant 2016
Document PDF - 53 ko - Publié le 20 juillet 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Aménagement Urbain - OPAH du centre ancien et des faubourgs - Aide aux propriétaires
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 20 juillet 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Politique de la ville - Plans d’actions des conventions d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties par les bailleurs sociaux pour le quartier prioritaire d’Apt
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 20 juillet 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Affaires Scolaires - Règlement de la restauration et de la pause méridienne
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 20 juillet 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Affaires Scolaires - Forfait communal à l’école du Sacré Coeur pour l’année 2016
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 20 juillet 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Affaires Scolaires - Dissolution du syndicat intercommunal pour les transports scolaires du Pays d’Apt
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 20 juillet 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Police Municipale - Campagne de stérilisation et d’identification des chats errants sur la commune d’Apt
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 20 juillet 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Recherche et Developpement de Partenariats - Demande de subvention pour le projet de réaménagement du plan d’eau intercommunal du Pays d’Apt
Document PDF - 32.1 ko - Publié le 20 juillet 2016
Compte rendu du conseil municipal du 14 juin 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 14 Juin 2016
Document PDF - 20.4 ko - Publié le 20 juin 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Bilan des cessions et acquisitions immobilières Exercice 2015 - Stock foncier détenu par EPF PACA
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 20 juin 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Marchés-Achats - Avenant à la convention de groupement de commandes entre la Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon et la Commune d’Apt - Réaménagement de la place Carnot, de la Rue Estienne d’Orves et de ses abords
Document PDF - 36.1 ko - Publié le 20 juin 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Politique de la ville - Conventions d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties par les bailleurs sociaux pour le quartier prioritaire d’Apt
Document PDF - 36.3 ko - Publié le 20 juin 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Pôle Prévention - Convention de Partenariat entre la Commune d’APT et le collège Jeanne d’Arc à Apt sur la mise en place de Cellules de Suivis Individualisés
Document PDF - 30.8 ko - Publié le 20 juin 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Pôle Prévention - Convention de Partenariat entre la Commune d’APT et la Cité Scolaire Charles de Gaulle à Apt sur la mise en place de Cellules de Suivis Individualisés
Document PDF - 30.9 ko - Publié le 20 juin 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Affaires Culturelles - Convention d’objectifs et de moyens 2016 entre la ville d’Apt et l’association les « Tréteaux de Nuits »
Document PDF - 24 ko - Publié le 20 juin 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Affaires Culturelles - Demande de subvention auprès de la DRAC pour l’achat de DVD et de CD pour la médiathèque (deuxième tranche)
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 20 juin 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Vie associative - Attribution de subventions aux associations - Année 2016
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 20 juin 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Animation Jeunesse - accueil des enfants de la commune de Saint Saturnin les Apt dans les accueils de loisirs de la ville d’Apt
Document PDF - 23.7 ko - Publié le 20 juin 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines – Heures supplémentaires effectuées pendant les tréteaux de nuit - Année 2016
Document PDF - 31.7 ko - Publié le 20 juin 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités
Document PDF - 123.8 ko - Publié le 20 juin 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 20 juin 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale des Services - Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 20 juin 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent auprès du Groupement Commercial et Artisanal du Pays d’APT
Document PDF - 30.8 ko - Publié le 20 juin 2016
Compte rendu du conseil municipal du 10 mai 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 10 Mail 2016
Document PDF - 20.3 ko - Publié le 12 mai 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Budget 2016 - Virements de crédits No 1
Document PDF - 23.9 ko - Publié le 12 mai 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale - Désignation des élus représentant la commune d’Apt au sein du GIP de la restauration du Pays d’Apt
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 12 mai 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale des Services - désignation des élus représentant la commune au sein du comité de jumelage APT-BAKEL
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 12 mai 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Travaux Neufs - Validation du Dossier Ad’AP de la Commune d’Apt (Agenda d’Accessibilité Programmée)
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 12 mai 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Politique de la Ville - Contrat de ville-première programmation 2016
Document PDF - 51.1 ko - Publié le 12 mai 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Urbanisme Opérationnel - Acquisition d’une partie de terrain à détacher de la parcelle cadastrée AO 27, propriété de la société DAMO avenue victor hugo, en vue d’aménager un accès sur la RD 900.
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 12 mai 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Affaires scolaires - Indemnité Représentative de Logement à verser aux instituteurs
Document PDF - 24.3 ko - Publié le 12 mai 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Vie Associative - Subventions aux associations - Année 2016
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 12 mai 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Vie associative - Convention d’objectifs entre la ville d’Apt et l’association Sou des écoles laïques
Document PDF - 25 ko - Publié le 12 mai 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Vie associative - Convention d’objectifs entre la ville d’Apt et l’association ANPEP
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 12 mai 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service des Sports et Vie associative - Convention d’objectifs entre la ville d’Apt et l’association Football Club Luberon
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 12 mai 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Animation Jeunesse - Déclaration des Accueils de Loisirs municipaux du Service Animation Jeunesse de la Ville d’Apt
Document PDF - 32 ko - Publié le 12 mai 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - heures supplémentaires effectuées pendant les fêtes de Pentecôte du 14 au 16 mai 2016 inclus
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 12 mai 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Convention de partenariat avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale - Année 2016
Document PDF - 39.8 ko - Publié le 12 mai 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Recrutements d’agents contractuels - accroissement saisonnier d’activité
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 12 mai 2016
Compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 12 Avril 2016
Document PDF - 21.7 ko - Publié le 14 avril 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Approbation du Compte de Gestion 2015 - Budget Principal
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 14 avril 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Approbation du Compte Administratif 2015 - Budget Principal
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 14 avril 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Approbation Compte de Gestion 2015 - Budget annexe Opérations Economiques
Document PDF - 25.1 ko - Publié le 14 avril 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Approbation Compte Administratif 2015 - Budget Annexe Opérations Economiques
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 14 avril 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Affectation résultat 2015 - Budget Principal
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 14 avril 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Affectation résultat 2015 - Budget Annexe Opérations Economiques
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 14 avril 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Budget Primitif 2016 - Budget Principal
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 14 avril 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Taux des impositions directes - Année 2016
Document PDF - 23.7 ko - Publié le 14 avril 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Bilan des cessions et acquisitions immobilières - Exercice 2015
Document PDF - 23.8 ko - Publié le 14 avril 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Instauration des redevances pour chantier(s) provisoire(s) sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 14 avril 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Marchés Publics et Service Travaux Neufs - Nouveaux avenants au marché de travaux relatifs à la restructuration et à l’aménagement de la cuisine centrale municipale d’Apt pour le passage en liaison froide
Document PDF - 41.5 ko - Publié le 14 avril 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Travaux Neufs - Programme de vidéo protection 2016-2019 - Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2016
Document PDF - 43.2 ko - Publié le 14 avril 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Aménagement Urbain - Requalification de la place Carnot et de ses abords - Soutien à l’investissement public local 2016 - Dossier de demande de subvention
Document PDF - 41.2 ko - Publié le 14 avril 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Aménagement Urbain - Requalification de la place Carnot et de ses abords - Dotation d’Equipements des Territoires Ruraux - exercice 2016 - Dossier de demande de subvention
Document PDF - 40 ko - Publié le 14 avril 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Aménagement Urbain - Gestion du service de location du parc de vélos à assistance électrique de la ville (Vel’apt)
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 14 avril 2016
![](images/picto__off.png)
Coopération décentralisée avec la Commune de Bakel - projet d’assainissement du centre-ville de Bakel - convention entre l’Association de Coopération entre Acteurs du Développement, l’Association des Ressortissants de Bakel en France et la Ville d’Apt
Document PDF - 33 ko - Publié le 14 avril 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Pôle prévention - Lutte contre les dangers d’internet et prévention de la radicalisation - Action Internet et nouvelles technologies - Espace de savoir ou liaisons dangereuses
Document PDF - 34.5 ko - Publié le 14 avril 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Urbanisme opérationnel - Acquisition de la parcelle cadastrée AN 174 , copropriété en indivision avenue Victor Hugo
Document PDF - 27 ko - Publié le 14 avril 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Vie associative - Avance de trésorerie à différentes associations
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 14 avril 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Travaux neufs - Mise en accessibilité du patrimoine communal accueillant du public - Demande de subvention 2016 au titre du soutien à l’investissement public local
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 14 avril 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Indemnités de fonction à une Conseillère Municipale
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 14 avril 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Recrutements d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activité
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 14 avril 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Recrutements d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activité
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 14 avril 2016
Compte rendu du conseil municipal du 1er mars 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 1er Mars 2016
Document PDF - 20.1 ko - Publié le 7 mars 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration Générale - SPL Territoire Vaucluse - Désignation d’un représentant de la commune d’Apt
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 7 mars 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Affaires Scolaires - Frais d’étude de faisabilité de mutualisation de la cuisine centrale avec l’hôpital d’Apt
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 7 mars 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Aménagement Urbain - Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV) sur le territoire Luberon - Haute-Provence Demande de participation financière portant sur la rénovation du parc d’éclairage public.
Document PDF - 37.5 ko - Publié le 7 mars 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Aménagement Urbain - programme d’aménagement solidaire opération B2 requalification de la place Carnot et de ses abords dans le cadre du programme d’aménagement solidaire-dossier de demande de subvention
Document PDF - 38.5 ko - Publié le 7 mars 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Budget 2016 - Section d’investissement - Ouverture de crédits n° 2 en application de l’article L.1612. du C.G.C.T
Document PDF - 25.3 ko - Publié le 7 mars 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Politique de la ville - Action Sport - Tournois Inter-Quartiers d’Apt
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 7 mars 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Pôle Prévention - Demande de subvention pour l’action lutte contre le racisme et l’antisémitisme
Document PDF - 58.1 ko - Publié le 7 mars 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Animation Jeunesse - Convention et avenant carte temps libre 2016 entre la Caisse d’Allocations Familiale et la commune d’Apt
Document PDF - 30.2 ko - Publié le 7 mars 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent de la CCPAL auprès de la Commune d’Apt
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 7 mars 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Engagement de service civique - demande d’agrément auprès de l’agence du service civique
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 7 mars 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Débat d’orientation budgétaire 2016
Document PDF - 443.2 ko - Publié le 7 mars 2016
Compte rendu du conseil municipal du 26 janvier 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 26 Janvier 2016
Document PDF - 20.5 ko - Publié le 27 janvier 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Budget 2016 - Section d’investissement - Ouverture de crédits en application de l’article L.1612.du C.G.C.T
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 27 janvier 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service finances - Lotissement de Bosque II - Bilan de clôture définitif de la concession au 16 décembre 2015
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 27 janvier 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Affaires foncières et domaniales - Cession à Monsieur Fabrice GARCIA d’une parcelle de terrain sise chemin de Saint Vincent - quartier Rocsalière - lot n° 1, cadastrée section BO 178P
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 27 janvier 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Aménagement Urbain - OPAH du centre ancien et des faubourgs - aide aux propriétaires
Document PDF - 31.7 ko - Publié le 27 janvier 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Marchés Publics - Substitution de la Commune d’Apt par le GIP dans ses droits et obligations pour les contrats et convention conclus anterieurement
Document PDF - 35.7 ko - Publié le 27 janvier 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale des Services - Désignation d’un représentant de la commune d’Apt au sein de la commission locale de l’eau
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 27 janvier 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Intercommunalité - Présentation du rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du Service Public de l’eau
Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 27 janvier 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Prise en charge des frais d’actes médicaux engagés par les agents communaux dans le cadre de la prorogation des permis de conduire à usage professionnel
Document PDF - 31.5 ko - Publié le 27 janvier 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 27 janvier 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines -Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 35.2 ko - Publié le 27 janvier 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Marchés Publics et Service Travaux Neufs - Avenants au marché de travaux de restructuration et aménagement de la cuisine centrale municipale d’Apt pour le passage en liaison froide
Document PDF - 41.4 ko - Publié le 27 janvier 2016
Compte rendu du conseil municipal du 12 janvier 2016 - séance extraordinaire
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 12 Janvier 2016
Document PDF - 18.9 ko - Publié le 13 janvier 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Affaires Scolaires - Convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public de restauration du Pays d’Apt
Document PDF - 27 ko - Publié le 13 janvier 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Service des Marchés - Convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public (AOT) au profit du futur Groupement d’Intérêt Public de Restauration du Pays d’Apt
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 13 janvier 2016
![](images/picto_pdf_off.png)
Gestion Vie Associative - Dérogation à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2016 - Professions de l’automobile
Document PDF - 33.6 ko - Publié le 13 janvier 2016
Compte rendu du conseil municipal du 8 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 8 Decembre 2015
Document PDF - 22.7 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale des Services - Désignation de deux suppléants représentant de la commune d’Apt au sein de la Commission Locale chargée d’Evaluer le Transferts de Charges
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale des services - désignation d’un correspondant défense
Document PDF - 24.3 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale des Services - Désignation de représentants de la commune d’Apt au sein de diverses associations
Document PDF - 24 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Acceptation fonds de soutien aux emprunts structurés à risque - Emprunt HELVETIX USD 2
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Budget 2015 - Ouvertures et virements de crédits n°6
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Intégration budget annexe opérations économiques dans le budget principal au 1er janvier 2016
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Garanties d’emprunt au profit de l’OGEC - Emprunt au Crédit Lyonnais de 336 000 € en renégociation de 3 prêts auprés du Crédit Agricole et nouvel emprunt de 41 000 €
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Approbation du rapport de la CLECT du 09 novembre 2015 de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Politique de la Ville - Contrat de ville - Actions de la ville d’Apt dans le cadre de la programmation 2015
Document PDF - 33.6 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Aménagement urbain - Quartier des Ocres - avenant à la convention entre la Commune d’Apt et l’EPF PACA
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Aménagement Urbain -Prescription du Plan d’Occupation des Sols (POS) valant transformation en Plan Local d’Urbanisme (PLU) et précisant objectifs et les modalités de concertation - Compléments à délibération n°1830 du 8 avril 2015
Document PDF - 36.7 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Aménagement Urbain - FISAC d’Apt - Règlement d’attribution des aides directes
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Service des Marchés - Avenant n° 2 au marché d’assurance responsabilité et risques annexes
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Service des Marchés - Création d’un groupement de commandes entre la Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon et la Commune d’Apt
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Gestion Vie associative - Dérogations à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2016 - Commerces de détail
Document PDF - 35.9 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Pôle Population - Cimetière - Modification de la répartition du produit de la vente des concessions funéraires, entre le C.C.A.S. (Centre Communal d’Action Sociale) et la Commune
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Intercommunalité - Présentation du rapport d’activité de la Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Intercommunalité - Présentation du rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du Service Public de l’assainissement collectif
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Intercommunalité - Présentation du rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du Service Public de l’assainissement non collectif
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Intercommunalité - Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI)
Document PDF - 41.2 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Pôle prévention - Demande de subvention pour l’action promotion de la laïcité et lutte contre le racisme et l’antisémitisme
Document PDF - 52.1 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Animation jeunesse - Convention d’objectifs et de financement du Contrat Enfance Jeunesse 2015-2018
Document PDF - 33 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Animation Jeunesse - Approbation du programme d’actions éligibles 2015 du Contrat Enfance jeunesse
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Animation jeunesse - Convention 2015 2016 pour l’ouverture d’un club jeune
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Animation jeunesse - Convention d’animation 2016 dans le cadre des temps d’activités périscolaires (TAP) au sein des accueils de loisirs
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Informatique - Avenant à la convention de télétransmission des actes administratifs.
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Règlement intérieur du Comité Technique commun entre la Ville d’APT et le CCAS
Document PDF - 34.1 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant les élections régionales des 06 12 2015 et 13 12 2015
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Ratios promus-promouvables - Année 2015
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers CLSH - Année 2016
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 11 décembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs.
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 11 décembre 2015
Compte rendu du conseil municipal du 4 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mercredi 4 Novembre 2015
Document PDF - 23.2 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale des Services - Création de Commissions Permanentes du Conseil Municipal et élection de leurs membres
Document PDF - 34.3 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Élection des membres du conseil municipal à la Commission d’Appel d’Offres en application des dispositions de l’article 22 du Code des Marchés Publics
Document PDF - 35.9 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale des Services - Commission de délégation de service public
Document PDF - 34.8 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale des Services - Commission Consultative des Services Publics Locaux
Document PDF - 39.1 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale des Services - Commission Communale des Impôts Directs
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale des Services - Désignation des représentants de la Commune d’Apt au sein des organismes extérieurs - Établissements publics de coopération intercommunale
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale des Services - Désignation des membres du conseil municipal représentants de la Commune d’Apt au sein du Conseil d’Administration du Collège d’Apt et au sein du Conseil d’Administration du Lycée d’Apt
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale des Services - Désignation des membres du conseil municipal représentants de la Commune d’Apt au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Document PDF - 34.9 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale des Services - Désignation des représentants de la Commune d’Apt au sein de la commission locale chargée d’évaluer les transferts de charges
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale des Services - Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Information du Conseil - Représentation de la Commune d’Apt au sein du Conseil de surveillance du centre hospitalier de ressort communal d’APT
Document PDF - 23.3 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale des Services - Délégation au Maire de certaines compétences relevant du Conseil Municipal
Document PDF - 32.4 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale des Services - Délégation au Maire de certaines compétences relevant du Conseil Municipal - Actions en justice
Document PDF - 31.9 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction Générale des Services - Délégation au Maire de certaines compétences relevant du Conseil Municipal - Emprunts et lignes de trésorerie
Document PDF - 40.6 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Attributions exercées au nom de la Commune - Délégation au Maire de certaines compétences relevant du Conseil Municipal
Document PDF - 32.9 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances -Acceptation de don de la chorale communale allemande « Liederkranz Ehningen » suite accident car
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Budget 2015 - Ouvertures et virements de crédits n° 5
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Service des Marchés - Marché de fourniture passé selon la procédure adaptée - Fioul domestique destiné aux bâtiments communaux et de gazole non routier pour divers engins municipaux 2015-2016
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Service des Marchés - Achat d’énergies et fourniture de services associés - Autorisation de lancement de la procédure d’Appel d’Offres
Document PDF - 87.6 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Service des Marchés - Marché de travaux passé selon la procédure adaptée - Réhabilitation de deux murs de soutènement
Document PDF - 32.5 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Service des Marchés - Marché de travaux alloti passé selon la procédure adaptée - Réhabilitation des chaufferies dans trois Écoles de la Ville d’Apt
Document PDF - 37.8 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction des Affaires Culturelles - Affectation de collections au musée municipal
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction des Affaires Culturelles - Demande de subvention pour l’activité de médiation du service des publics et pour la restauration des œuvres du musée municipal
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction des Affaires Culturelles - Participation à l’appel à projets Etat-Région portant sur la culture scientifique, technique et industrielle, dans le cadre de l’exposition temporaire « Rites gaulois et romains entre Rhônes et Alpes »
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Police Municipale - Convention de transport, de reconnaissance et de conditionnement de fonds et de valeurs avec la société Brink’s Evolution SARL
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Pôle Prévention - Convention de Partenariat entre la Commune d’APT et la Cité Scolaire Charles de Gaulle à APT ANNEE SCOLAIRE 2015 2016
Document PDF - 27 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Pôle Prévention - Convention de partenariat entre la mairie d’Apt et le collège Jeanne d’Arc à Apt - année scolaire 2015 2016
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Pôle Prévention - Demande de subvention pour l’action cellule de veille educative auprès des partenaires du contrat de ville
Document PDF - 36.3 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
S2GVA - Dérogation au repos dominical - Etablissements PICARD
Document PDF - 33.1 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Formation des élus
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Cabinet du Maire - Recrutement dans le cadre d’un contrat à durée déterminée d’un collaborateur de Cabinet
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Chèques cadeaux - Montant et modalités d’attribution
Document PDF - 30.9 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Indemnités des membres du Conseil Municipal
Document PDF - 35.9 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Remboursement de frais aux élus
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement
Document PDF - 33.9 ko - Publié le 9 novembre 2015
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Recensement de la population - Année 2016
Document PDF - 26 ko - Publié le 9 novembre 2015