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Compte-rendus des conseils, délibérations
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Compte rendu du conseil municipal du 4 novembre 2015
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mercredi 4 Novembre 2015
Document PDF - 23.2 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction Générale des Services - Création de Commissions Permanentes du Conseil Municipal et élection de leurs membres
Document PDF - 34.3 ko - Publié le 9 novembre 2015
Élection des membres du conseil municipal à la Commission d’Appel d’Offres en application des dispositions de l’article 22 du Code des Marchés Publics
Document PDF - 35.9 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction Générale des Services - Commission de délégation de service public
Document PDF - 34.8 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction Générale des Services - Commission Consultative des Services Publics Locaux
Document PDF - 39.1 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction Générale des Services - Commission Communale des Impôts Directs
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction Générale des Services - Désignation des représentants de la Commune d’Apt au sein des organismes extérieurs - Établissements publics de coopération intercommunale
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction Générale des Services - Désignation des membres du conseil municipal représentants de la Commune d’Apt au sein du Conseil d’Administration du Collège d’Apt et au sein du Conseil d’Administration du Lycée d’Apt
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction Générale des Services - Désignation des membres du conseil municipal représentants de la Commune d’Apt au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Document PDF - 34.9 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction Générale des Services - Désignation des représentants de la Commune d’Apt au sein de la commission locale chargée d’évaluer les transferts de charges
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction Générale des Services - Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 9 novembre 2015
Information du Conseil - Représentation de la Commune d’Apt au sein du Conseil de surveillance du centre hospitalier de ressort communal d’APT
Document PDF - 23.3 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction Générale des Services - Délégation au Maire de certaines compétences relevant du Conseil Municipal
Document PDF - 32.4 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction Générale des Services - Délégation au Maire de certaines compétences relevant du Conseil Municipal - Actions en justice
Document PDF - 31.9 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction Générale des Services - Délégation au Maire de certaines compétences relevant du Conseil Municipal - Emprunts et lignes de trésorerie
Document PDF - 40.6 ko - Publié le 9 novembre 2015
Attributions exercées au nom de la Commune - Délégation au Maire de certaines compétences relevant du Conseil Municipal
Document PDF - 32.9 ko - Publié le 9 novembre 2015
Service Finances -Acceptation de don de la chorale communale allemande « Liederkranz Ehningen » suite accident car
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 9 novembre 2015
Service Finances - Budget 2015 - Ouvertures et virements de crédits n° 5
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 9 novembre 2015
Service des Marchés - Marché de fourniture passé selon la procédure adaptée - Fioul domestique destiné aux bâtiments communaux et de gazole non routier pour divers engins municipaux 2015-2016
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 9 novembre 2015
Service des Marchés - Achat d’énergies et fourniture de services associés - Autorisation de lancement de la procédure d’Appel d’Offres
Document PDF - 87.6 ko - Publié le 9 novembre 2015
Service des Marchés - Marché de travaux passé selon la procédure adaptée - Réhabilitation de deux murs de soutènement
Document PDF - 32.5 ko - Publié le 9 novembre 2015
Service des Marchés - Marché de travaux alloti passé selon la procédure adaptée - Réhabilitation des chaufferies dans trois Écoles de la Ville d’Apt
Document PDF - 37.8 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction des Affaires Culturelles - Affectation de collections au musée municipal
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction des Affaires Culturelles - Demande de subvention pour l’activité de médiation du service des publics et pour la restauration des œuvres du musée municipal
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction des Affaires Culturelles - Participation à l’appel à projets Etat-Région portant sur la culture scientifique, technique et industrielle, dans le cadre de l’exposition temporaire « Rites gaulois et romains entre Rhônes et Alpes »
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 9 novembre 2015
Police Municipale - Convention de transport, de reconnaissance et de conditionnement de fonds et de valeurs avec la société Brink’s Evolution SARL
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 9 novembre 2015
Pôle Prévention - Convention de Partenariat entre la Commune d’APT et la Cité Scolaire Charles de Gaulle à APT ANNEE SCOLAIRE 2015 2016
Document PDF - 27 ko - Publié le 9 novembre 2015
Pôle Prévention - Convention de partenariat entre la mairie d’Apt et le collège Jeanne d’Arc à Apt - année scolaire 2015 2016
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 9 novembre 2015
Pôle Prévention - Demande de subvention pour l’action cellule de veille educative auprès des partenaires du contrat de ville
Document PDF - 36.3 ko - Publié le 9 novembre 2015
S2GVA - Dérogation au repos dominical - Etablissements PICARD
Document PDF - 33.1 ko - Publié le 9 novembre 2015
Ressources Humaines - Formation des élus
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 9 novembre 2015
Ressources Humaines - Cabinet du Maire - Recrutement dans le cadre d’un contrat à durée déterminée d’un collaborateur de Cabinet
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 9 novembre 2015
Ressources Humaines - Chèques cadeaux - Montant et modalités d’attribution
Document PDF - 30.9 ko - Publié le 9 novembre 2015
Ressources Humaines - Indemnités des membres du Conseil Municipal
Document PDF - 35.9 ko - Publié le 9 novembre 2015
Ressources Humaines - Remboursement de frais aux élus
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 9 novembre 2015
Ressources Humaines - Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement
Document PDF - 33.9 ko - Publié le 9 novembre 2015
Ressources Humaines - Recensement de la population - Année 2016
Document PDF - 26 ko - Publié le 9 novembre 2015
Compte rendu du conseil municipal du 16 octobre 2015
Direction Générale des Services - Installation du conseil municipal
Document PDF - 27 ko - Publié le 16 octobre 2015
Direction Générale des Services - Élection du Maire
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 16 octobre 2015
Direction Générale des Services - Détermination du nombre d’Adjoints au Maire
Document PDF - 23.4 ko - Publié le 16 octobre 2015
Direction Générale des Services - Élection des Adjoints au Maire
Document PDF - 28 ko - Publié le 16 octobre 2015
Compte rendu du conseil de la délégation spéciale du 29 sept. 2015
Compte Rendu du Conseil de la Délégation Spéciale du Mardi 29 Septembre 2015
Document PDF - 18 ko - Publié le 1er octobre 2015
Services marchés achats - Marché alloti passé selon la procédure adaptée - Réhabilitation des chaufferies dans trois Écoles de la Ville d’Apt - Approbation du rapport d’analyse des offres - Choix de l’attributaire du Lot n° 2
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 1er octobre 2015
Affaires scolaires - renouvellement de la convention à l’organisation déléguées de service des transports scolaires
Document PDF - 23.1 ko - Publié le 1er octobre 2015
Politique de la Ville - OPAH du Centre Ancien et des faubourgs - Aide aux propriétaires
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 1er octobre 2015
Compte rendu du conseil de la délégation spéciale du 8 sept. 2015
Compte Rendu du Conseil de la Delegation Speciale du Mardi 8 Septembre 2015
Document PDF - 17.6 ko - Publié le 10 septembre 2015
Politique de la Ville - Contrat de Ville - Programmation 2015
Document PDF - 103.8 ko - Publié le 10 septembre 2015
Compte rendu du conseil de la délégation spéciale du 30 juillet 2015
Election du Président et du Vice-Président de la délégation spéciale d’Apt
Document PDF - 35.3 ko - Publié le 30 juillet 2015
Compte rendu du conseil municipal du 23 juin 2015
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 23 Juin 2015
Document PDF - 20.4 ko - Publié le 25 juin 2015
Direction Générale des Services - Répartition du prélèvement au profit du FPIC pour 2015
Document PDF - 64.4 ko - Publié le 25 juin 2015
Politique de la Ville - Contrat de ville 2015-2020
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 25 juin 2015
Service Finances - Budget 2015 - Ouvertures de crédits n° 4
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 25 juin 2015
Aménagement Urbain - Opération programmée d’amélioration n° 2 du centre ancien et faubourgs d’Apt - financement de l’équipe de suivi-animation - demande de subvention auprès de l’ANAH Année 2
Document PDF - 33.1 ko - Publié le 25 juin 2015
Pôle Prévention - Demande de subvention de l’action classe insertion au college de la cité scolaire Charles de Gaulle auprès du fonds interministeriels pour la prévention de la délinquance (FIPD) et des partenaires du contrat de ville
Document PDF - 49.8 ko - Publié le 25 juin 2015
Pôle Population - Convention avec l’Office Français de l’Immigration et de l’Intégration OFFII) - Regroupement familial
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 25 juin 2015
Direction des Affaires Culturelles - Convention d’utilisation de l’orgue de la cathédrale Sainte Anne entre la ville d’Apt, la paroisse, l’association Culture et Orgue en Pays d’Apt, le Conservatoire de musique intercommunal du Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 31.9 ko - Publié le 25 juin 2015
Service des Sports - Rapport de l’exercice 2014 relatif à la Délégation de Service Public camping municipal les Cèdres
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 25 juin 2015
Service Animation Jeunesse - Accueil des enfants de la commune de Saint Saturnin les Apt dans les accueils de loisirs de la ville d’Apt
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 25 juin 2015
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant les Tréteaux de Nuit - Année 2015
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 25 juin 2015
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités CLSH - Année 2015
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 25 juin 2015
Compte rendu du conseil municipal du 2 juin 2015
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 2 Juin 2015
Document PDF - 20.8 ko - Publié le 4 juin 2015
Service Finances - Budget 2015 - Ouvertures et virements de crédits n° 3
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 4 juin 2015
Service des Finances - Etat d’admission en non valeur - Budget Ville
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 4 juin 2015
Service des Finances - Bilan des cessions et acquisitions immobilières - Exercice 2014 - Stock foncier détenu au 31 12 2014 par l’Etablissement Public Foncier PACA pour la commune d’APT
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 4 juin 2015
Ressources Humaines - Règlement intérieur du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) commun entre la Ville d’APT et le CCAS
Document PDF - 30.9 ko - Publié le 4 juin 2015
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 4 juin 2015
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités
Document PDF - 33.8 ko - Publié le 4 juin 2015
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 4 juin 2015
Administration Générale - Convention cadre entre la Ville d’Apt et le CCAS de la Ville d’Apt
Document PDF - 25.5 ko - Publié le 4 juin 2015
Administration Générale - Coopération décentralisée avec la Commune de Bakel (Sénégal) - projet d’assainissement du centre-ville de Bakel - demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 4 juin 2015
Affaires scolaires - mutualisation de la production des repas entre la commune d’Apt et le Centre hospitalier
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 4 juin 2015
Affaires Scolaires - Forfait communal à l’école du Sacré Coeur pour l’année 2015
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 4 juin 2015
Direction des Affaires Culturelles - Nouveau règlement intérieur de la médiathèque dans le cadre de la mise en réseau
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 4 juin 2015
Direction des Affaires Culturelles - demande de subvention auprès de la DRAC PACA pour l’achat de fond de DVD et de CD pour la médiathèque
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 4 juin 2015
Direction des Affaires Culturelles - demande de subvention auprès de la DRAC PACA pour le financement de mobilier adapté à la médiathèque
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 4 juin 2015
Direction des Affaires culturelles - convention d’objectifs entre la ville d’Apt et le collectif la baleine pilote pour 2015 à 2017
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 4 juin 2015
Aménagement Urbain - OPAH - centre ancien et des faubourgs - aide aux propriétaires
Document PDF - 27.9 ko - Publié le 4 juin 2015
Aménagement Urbain - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat n°2 du centre ancien et des faubourgs d’Apt convention n°2 - avenant n° 1
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 4 juin 2015
Service Animation Jeunesse - Projet éducatif territorial (PEDT) 2015-2018
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 4 juin 2015
Compte rendu du conseil municipal du 8 avril 2015
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mercredi 8 Avril 2015
Document PDF - 21.8 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Finances - Approbation du Compte de Gestion 2014 - Budget Principal
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Finances - Approbation du Compte Administratif 2014 - Budget Principal
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Finances - Approbation Compte de Gestion 2014 - Budget annexe Opérations Economiques
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Finances - Approbation Compte Administratif 2014 - Budget Annexe opérations Economiques
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Finances - Taux des impositions directes - Année 2015
Document PDF - 23.8 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Finances - Budget Primitif 2015 - Budget Principal
Document PDF - 25.1 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Finances - Budget Primitif 2015 - Budget annexe Opérations Economiques
Document PDF - 25.2 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Finances - Bilan des cessions et acquisitions immobilières - Exercice 2014
Document PDF - 23.9 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Finances - Association Prévigrêle - Participation financière - Exercice 2015
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 14 avril 2015
S2GVA - Convention d’objectifs entre la ville d’Apt et l’association Pays d’Apt Handball
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 14 avril 2015
Service des Marchés - Création et adhésion à un groupement de commandes pour « l’achat d’énergies et la fourniture de services associés « - Délégation au Maire de certaines compétences relevant du Conseil Municipal
Document PDF - 33.9 ko - Publié le 14 avril 2015
Informatique - Constitution d’un groupement de commande avec le CCAS pour l’achat de matériels et logiciels informatiques et de photocopieurs.
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 14 avril 2015
Services Techniques - Établissement d’une servitude sur la parcelle communale cadastrée section BO n° 178 au profit d’ERDF, sise Quartier de Rocsalière
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 14 avril 2015
Direction Générale des Services - Approbation des nouveaux statuts du syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Luberon
Document PDF - 32 ko - Publié le 14 avril 2015
Direction Générale des Services - révision du Plan Départemental des itinéraires de Promenade et de Randonnée
Document PDF - 33.2 ko - Publié le 14 avril 2015
Direction Générale des Services - Protocole d’accord de coopération décentralisée entre la ville d’Apt et la commune de BAKEL (Sénégal)
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 14 avril 2015
Aménagement Urbain - collectivité lauréate agir pour l’énergie - rénovation du patrimoine communal - éclairage public
Document PDF - 39.8 ko - Publié le 14 avril 2015
Aménagement Urbain - Prescription de la mise en révision du Plan d’Occupation des Sols (POS) valant transformation en Plan Local d’Urbanisme (PLU) et précisant objectifs et les modalités de concertation
Document PDF - 45 ko - Publié le 14 avril 2015
Politique de la Ville - Contrat de ville 2015 2020
Document PDF - 37.9 ko - Publié le 14 avril 2015
Direction des Affaires Culturelles Mise à disposition de moyens auprès de la communauté des communes du Pays d’Apt Luberon pour l’inauguration du conservatoire à rayonnement intercommunal de musique
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 14 avril 2015
Ressources Humaines - Convention de partenariat avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale - Année 2015
Document PDF - 40.1 ko - Publié le 14 avril 2015
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités
Document PDF - 26 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Animation Jeunesse - convention « carte temps libre »
Document PDF - 31.5 ko - Publié le 14 avril 2015
Compte rendu du conseil municipal du 10 mars 2015
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 10 Mars 2015
Document PDF - 18.9 ko - Publié le 12 mars 2015
Service des Marchés - Projet de réaménagement de la Gare Routière - Avenant en plus value pour augmentation de l’enveloppe financière du contrat de maîtrise d’œuvre
Document PDF - 30.5 ko - Publié le 12 mars 2015
Coordination des Services Techniques - Requalification urbaine de la traversée d’Apt RD 900 - Convention financière avec le Département, la Commune d’APT, la Communauté de Communes
Document PDF - 34 ko - Publié le 12 mars 2015
Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent de la CCPAL auprès de la Commune d’APT
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 12 mars 2015
Compte rendu du conseil municipal du 17 février 2015
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 17 Fevrier 2015
Document PDF - 20.3 ko - Publié le 19 février 2015
Aménagement urbain - Programme de réhabilitation et de performance énergétique des bâtiments communaux destinés à l’accueil du jeune public - Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux Exercice 2015
Document PDF - 48.7 ko - Publié le 19 février 2015
Aménagement urbain - programme de réhabilitation et de performance énergétique des bâtiments communaux destinés à l’accueil du jeune public-contractualisation avenant 2015
Document PDF - 42.5 ko - Publié le 19 février 2015
Service des Sports - Approbation du choix du candidat et validation du contrat DSP Camping les Cèdres
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 19 février 2015
Service des Marchés Publics - Signature des marchés avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres pour les marchés de fourniture de denrées alimentaires et boissons destinées à la cuisine c
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 19 février 2015
Police Municipale Contrat de prise en charge des véhicules mis en fourrière et livrés à la destruction par la SARL LAVAGNE agréée véhicules hors d’usage
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 19 février 2015
Service Finances - Budget 2015 - Section d’investissement - Ouverture de crédits n° 2 en application de l’article L.1612.1 du C.G.C.T
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 19 février 2015
Service Finances - Subvention association 2015 - Versement anticipé de la subvention pour l’association de « la boule du Pastre »
Document PDF - 23.7 ko - Publié le 19 février 2015
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant les élections départementales des 22 et 29 mars 2015
Document PDF - 29 ko - Publié le 19 février 2015
Ressources Humaines - Statut et gratification des étudiants stagiaires
Document PDF - 35.7 ko - Publié le 19 février 2015
Débat d’Orientation Budgétaire 2015
Document PDF - 284.9 ko - Publié le 25 février 2015
Recherche
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Publié le 13 décembre 2022Prises de rendez-vous | Service population
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Publié le 29 novembre 2024Apt, Ville de Lumières 2024 - Informations pratiques
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Publié le 21 novembre 2024Apt, Ville de Lumières 2024 - 6 au 15 décembre
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Publié le 1er juillet 2020Navettes gratuites - Marchés du samedi.
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Publié le 28 juin 2020Résultats du 2e tour des élections municipales et communautaires
