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Compte-rendus des conseils, délibérations
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Compte rendu du conseil municipal du 20 janvier 2015
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 20 Janvier 2015
Document PDF - 19.8 ko - Publié le 21 janvier 2015
Aménagement Urbain - Saint Michel prêt à usage avec M. DUPUY et M. BORDE
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 21 janvier 2015
Administration Générale - convention tripartite pour la mise en oeuvre d’un dispositif d’accompagnement social - opération quartier Roquefure à Apt
Document PDF - 44 ko - Publié le 21 janvier 2015
Service Finances - Budget 2014 - Budget annexe Opérations Economiques - Ouverture de crédits
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 21 janvier 2015
Service Finances - Budget 2015 - Section d’investissement - Ouverture de crédits en application de l’article L .1612.1 du C.G.C.T
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 21 janvier 2015
Affaires scolaires - rémunération des enseignants assurant des missions périscolaires
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 21 janvier 2015
Informatique - Modification du règlement intérieur informatique
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 21 janvier 2015
Ressources Humaines -Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 21 janvier 2015
Direction des affaires culturelles - Subvention association 2015 - avance pour l’association Kiosque
Document PDF - 25 ko - Publié le 21 janvier 2015
Compte rendu du conseil municipal du 16 décembre 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 16 Decembre 2014
Document PDF - 20.6 ko - Publié le 18 décembre 2014
Service Aménagements Urbains - Projet de réaménagement de la gare routière
Document PDF - 33.1 ko - Publié le 18 décembre 2014
Aménagement Urbain - Réalisation du projet d’optimisation de la véloroute - relais vélo et liaison douce stratégique bénéficiant d’une subvention au titre du programme européen 2007-2014 du territoire du GAL Haute Provence Luberon
Document PDF - 30.4 ko - Publié le 18 décembre 2014
Aménagement Urbain - Avenant n°1 à la convention de partenariat entre le groupement commercial et artisanal du pays d’apt (GCAPA) et la commune d’Apt
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 18 décembre 2014
Bureau d’études - Dénomination de plusieurs voies ouvertes à la circulation publique
Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 18 décembre 2014
Service Finances - Budget 2014 - Ouvertures et Virements de crédit n° 3
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 18 décembre 2014
Service Finances - Garantie d’emprunt MISTRAL Habitat O.P.H - Opération LE PARC Boulevard Elzéar PIN - Construction de 33 logements collectifs sociaux neufs - Prêts CDC PLUS 1 931 938 euros - 476 086 euros
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 18 décembre 2014
Service Finances - Garantie emprunt MISTRAL Habitat O.P.H - Opération LE PARC Boulevard Elzéar PIN - Construction de 33 logements collectifs sociaux neufs - Prêts CDC PLAI 1 108 090 euros - 273 066 euros
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 18 décembre 2014
Service des Sports - Mise à disposition gracieuse par la Commune d’Apt au profit de la CCPAL des biens nécessaires à l’exercice de la compétence Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs
Document PDF - 91.3 ko - Publié le 18 décembre 2014
Direction des affaires culturelles - Demande de subvention pour l’activité du service des publics et pour la restauration des oeuvres du musée
Document PDF - 29 ko - Publié le 18 décembre 2014
Police Municipale - Modification de l’organisation de la police municipale et du règlement intérieur
Document PDF - 41.7 ko - Publié le 18 décembre 2014
Ressources Humaines - Remboursement de frais aux élus
Document PDF - 31.7 ko - Publié le 18 décembre 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités CLSH - Année 2015
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 18 décembre 2014
Ressources Humaines - Modification du règlement intérieur du personnel de la Ville d’APT
Document PDF - 31.7 ko - Publié le 18 décembre 2014
Compte rendu du conseil municipal du 2 décembre 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 2 Decembre 2014
Document PDF - 18.6 ko - Publié le 3 décembre 2014
Service Finances - Réaménagement 5 emprunts Caisse d’Epargne Provence Alpes Corse - Sécurisation emprunt structuré à risque HELVETIX
Document PDF - 45.5 ko - Publié le 3 décembre 2014
Service Finances - Budget 2014 - Ouvertures et Virements de crédit n° 2
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 3 décembre 2014
Compte rendu du conseil municipal du 18 novembre 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 18 Novembre 2014
Document PDF - 20.6 ko - Publié le 19 novembre 2014
Urbanisme opérationnel - Projet de délibération prorogeant le taux et les exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communale
Document PDF - 27.9 ko - Publié le 19 novembre 2014
Service Finances - Approbation du rapport de la CLECT du 21 octobre 2014 de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 19 novembre 2014
Service Finances - SPL Territoire Vaucluse - Modification des statuts et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l’assemblée générale extraordinaire de la société
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 19 novembre 2014
Service Finances - Garantie d’emprunt SA D’HLM Vaucluse Logement - Résidence « Les Ocres chemin de la Castagnière - Construction de 16 logements individuels - Prêts CDC 716 838 euros - 889 384 euros - 1 070 813 euros
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 19 novembre 2014
Aménagement urbain - OPAH du centre ancien et des faubourgs - aide aux propriétaires particuliers
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 19 novembre 2014
Aménagement urbain - OPAH du centre ancien et des faubourgs aide aux propriétaires
Document PDF - 30.9 ko - Publié le 19 novembre 2014
Direction Générale des Services - proposition de motion de soutien au centre hospitalier du pays d’Apt
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 19 novembre 2014
Direction des affaires Culturelles - convention de mise en réseau des médiathèques
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 19 novembre 2014
Pôle Prévention - Convention Partenariale Centre Social Maison Bonhomme
Document PDF - 33.3 ko - Publié le 19 novembre 2014
Police Municipale - Convention avec la CCPAL de mise à disposition gratuite de l’esplanade de la gare
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 19 novembre 2014
Ressources Humaines - Mise à disposition d’un fonctionnaire de la Ville d’APT auprès du CCAS
Document PDF - 25.1 ko - Publié le 19 novembre 2014
Ressources Humaines - Ratios promus - promouvables - Année 2014
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 19 novembre 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 27 ko - Publié le 19 novembre 2014
Ressources Humaines - Recensement de la population - Année 2015
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 19 novembre 2014
Ressources Humaines -Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 19 novembre 2014
Direction Générale des Services - Avis sur le Schéma Régional d’Aménagement et de Développement durable du Territoire (SRADDT) de Provence Alpes Cote d’Azur
Document PDF - 224.6 ko - Publié le 19 novembre 2014
Compte rendu du conseil municipal du 14 octobre 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 14 Octobre 2014
Document PDF - 19.9 ko - Publié le 16 octobre 2014
Services des sports - DSP camping « Les Cèdres »
Document PDF - 36.2 ko - Publié le 16 octobre 2014
Service Animation Jeunesse - contrat enfance jeunesse - approbation du programme d’actions éligibles 2014
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 16 octobre 2014
Service Enfance Jeunesse - contrat enfance jeunesse- approbation du programme d’actions non eligibles 2014
Document PDF - 28 ko - Publié le 16 octobre 2014
Service Finances - Convention avec le SIRTOM d’APT pour le lavage de la Balayeuse Compact 545 XL
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 16 octobre 2014
Service des Finances - Association Prèvigrêle - Participation financière - Exercice 2014
Document PDF - 24.3 ko - Publié le 16 octobre 2014
Direction des Affaires Culturelles - Plan de financement pour la restauration et la numérisation de deux registres de délibérations des 16ème et 17ème siècles
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 16 octobre 2014
Ressources Humaines - Formation des élus
Document PDF - 26 ko - Publié le 16 octobre 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 16 octobre 2014
Intercommunalité - Présentation du rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du Service Public de l’assainissement non collectif
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 16 octobre 2014
Intercommunalité - Présentation du rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du Service Public de l’assainissement collectif
Document PDF - 26 ko - Publié le 16 octobre 2014
Intercommunalité - Présentation du rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du Service Public de l’eau
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 16 octobre 2014
Intercommunalité - Présentation du rapport d’activité de la Communauté de Communes du Pays d’Apt
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 16 octobre 2014
Compte rendu du conseil municipal du 8 octobre 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mercrdi 8 Octobre 2014
Document PDF - 18.6 ko - Publié le 9 octobre 2014
Direction Générale des Services - Demande de permis de recherches d’hydrocarbures liquides ou gazeux déposé par la société TETHYS OIL
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 9 octobre 2014
Compte rendu du conseil municipal du 16 septembre 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 16 Septembre 2014
Document PDF - 20.6 ko - Publié le 17 septembre 2014
Direction Générale des Services - Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
Document PDF - 23.7 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service des Marchés - Service Energie Utilisation de la commande publique pour réaliser des objectifs de développement durable et ou renforcer la cohésion sociale sur le territoire de la Commune d’Apt
Document PDF - 27.9 ko - Publié le 17 septembre 2014
Affaires Scolaires - Forfait communal à l’Ecole du Sacré Coeur
Document PDF - 28 ko - Publié le 17 septembre 2014
Aménagement urbain - « Collectivité lauréate AGIR pour l’Energie »-rénovation du patrimoine communal bâtiments-dossier de demande de subvention
Document PDF - 35.3 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service Animation Jeunesse - Convention d’animations dans le cadre des activités périscolaires
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service des Finances - Budget 2014 - Section d’investissement - Ouverture de crédits
Document PDF - 23.7 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service des Finances - Autorisation permanente et générale de poursuites « ad nominem » à Mme SLIM Responsable de la Trésorerie d’Apt
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service des Finances - Indemnité de Conseil allouée au Comptable du Trésor
Document PDF - 25.3 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service des Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts - Taxe locale d’urbanisme - ILIADIS Marie
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 17 septembre 2014
Pôle Prévention - Convention de Partenariat entre la Commune d’APT et la Cité Scolaire Charles de Gaulle à APT ANNEE SCOLAIRE 2014 2015
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 17 septembre 2014
Pôle Prévention - Convention de Partenariat entre la Mairie d’APT et le Collège Jeanne d’Arc à APT - ANNEE SCOLAIRE 2014 2015
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 17 septembre 2014
Pôle Prévention - Convention de Partenariat Mairie d’Apt - Inspection de l’Education Nationale - écoles élémentaires publiques de la ville d’Apt
Document PDF - 27 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service des Sports - Rapport de l’exercice 2013 sur la Délégation de Service Public camping les Cèdres
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 17 septembre 2014
Direction des Affaires Culturelles - Affectation de collections au musée municipal
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 17 septembre 2014
Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent auprès de l’association Idéo Formation
Document PDF - 33.1 ko - Publié le 17 septembre 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 17 septembre 2014
Compte rendu du conseil municipal du 8 juillet 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 8 Juillet 2014
Document PDF - 20.3 ko - Publié le 17 septembre 2014
Administration Générale des Services - vente d’une propriété communale 214 Voie Domitienne cadastrée AN n° 69
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 17 septembre 2014
Administration des Services Techniques - Modification du bilan de l’opération relatif à la deuxième tranche du lotissement de Bosque
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 17 septembre 2014
Urbanisme Opérationnel - Vente de la parcelle cadastrée CL 581 ZAC de la Péyrolière, propriété de la commune d’Apt, à la SCI les Chênes Verts
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 17 septembre 2014
Urbanisme Opérationnel Vente parcelle cadastrée AW n° 266 à M et Mme Philippe et Muriel ALEXANDRE
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 17 septembre 2014
Administration Générale - Dénomination du chemin rural n°12, dit chemin de la Boucheyronne, avenue « Frédéric MISTRAL »
Document PDF - 25.3 ko - Publié le 17 septembre 2014
Direction des affaires culturelles - Nettoyage et conservation du buffet de l’orgue
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 17 septembre 2014
Affaires Scolaires - transports scolaires - avenant n°2 à la convention de délégation de compétences
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service Animation Jeunesse - Déclaration des Accueils de Loisirs municipaux du Service Animation Jeunesse de la Ville d’Apt
Document PDF - 31 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service Animation Jeunesse - Convention pour l’ouverture d’un accueil jeunes
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service Animation Jeunesse - Accueil des enfants de la commune de Saint Saturnin les Apt dans les accueils de loisirs de la ville d’Apt
Document PDF - 23.6 ko - Publié le 17 septembre 2014
Ressources Humaines - Création d’un Comité Technique commun entre la collectivité et le CCAS
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 17 septembre 2014
Ressources Humaines - Maintien du paritarisme au sein du Comité Technique
Document PDF - 25.2 ko - Publié le 17 septembre 2014
Ressources Humaines - Modification du règlement intérieur du personnel de la Ville d’APT
Document PDF - 39.2 ko - Publié le 17 septembre 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 17 septembre 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités CLSH - Année 2014
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 17 septembre 2014
Compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Vendredi 20 Juin 2014
Document PDF - 18.6 ko - Publié le 24 juin 2014
Proces Verbal Election Delegues et Suppleants du Conseil Municipal en vue de l Election des Senateurs
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 24 juin 2014
Feuille de Proclamation des Résultats
Document PDF - 8.9 ko - Publié le 24 juin 2014
Administration Générale - Projet Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du Calavon-Coulon
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 24 juin 2014
Compte rendu du conseil municipal du 27 mai 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 27 Mai 2014
Document PDF - 20 ko - Publié le 2 juin 2014
Administration générale - Commission Consultative des Services Publics Locaux
Document PDF - 36.7 ko - Publié le 2 juin 2014
Administration générale - Commission Consultative des Services Publics Locaux
Document PDF - 36.7 ko - Publié le 2 juin 2014
Aménagement Urbain - Lotissement Bosque 2 - Cession des trois derniers lots parcelles CN 360 CN 361 et CN 362
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 2 juin 2014
Aménagement Urbain - Lotissement Bosque 2 - Cession des trois derniers lots parcelles CN 360 CN 361 et CN 362
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 2 juin 2014
Pôle Prévention - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2014
Document PDF - 95.2 ko - Publié le 2 juin 2014
Direction des Affaires Culturelles - Projet de nettoyage et conservation du buffet de l’orgue
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 2 juin 2014
Direction des Affaires Culturelles - Désignation du titulaire des licences d’entrepreneur des spectacles au sein de la ville d’Apt
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 2 juin 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 2 juin 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités
Document PDF - 37.9 ko - Publié le 2 juin 2014
Ressources Humaines -Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 2 juin 2014
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Publié le 13 décembre 2022Prises de rendez-vous | Service population
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