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Avis d’attribution Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour l’accompagnement de la commune d’Apt, par un facilitateur à l’appellation "collectivité lauréate année 1, AGIR pour l’énergie"

Avis d'attribution publié le : 27 janvier 2012

Type de procédure :

Marché à procédure adaptée

Date d'envoi de l'avis à la publication :

03/01/2012

Options :

ATTRIBUTION DES MARCHES : Groupement DoMEnE SCOP Mandataire, Robert CELAIRE, IN VIVO ; Marché attribué le 27 Décembre 2011 Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes : 16, avenue Feuchères CS 88010 30 941 Nîmes : Tél : 04 66 27 37 00 Service auprès duquel des renseignements peuvent être demandés concernant l’introduction des recours : Mairie d’Apt- Service « Marchés Achats» Mme V. Degabriel B.P.171 -84405 APT cedex- Tél : 04 90 04 37 59 Adresse où les pièces des marchés sont consultables sur demande écrite (dans le respect des secrets protégés par la loi) : Mairie d’Apt- Service « Marchés Achats» Mme V. Degabriel B.P.171 -84405 APT cedex- Tél : 04 90 04 37 59

Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité et cet avis vaut publicité de décision de signer.

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