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Compte-rendus des conseils, délibérations
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Compte rendu du conseil municipal du 4 juillet 2020
Compte rendu du conseil municpal du 15 juillet 2020
Délib 2529 compte rendu 30 janvier
Document PDF - 232.2 ko - Publié le 5 octobre 2020
Délib 2530 compte rendu 4 juillet
Document PDF - 121.1 ko - Publié le 5 octobre 2020
Délib 2531 création 8 commissions
Document PDF - 125.3 ko - Publié le 5 octobre 2020
Délib 2532 élection 8 commissions
Document PDF - 220.2 ko - Publié le 5 octobre 2020
Délib 2533 com appel offres
Document PDF - 138.9 ko - Publié le 5 octobre 2020
Délib 2534 com del service public
Document PDF - 149.2 ko - Publié le 5 octobre 2020
Délib 2535 com cons services publics locaux
Document PDF - 186.1 ko - Publié le 5 octobre 2020
Délib 2536 com impots directs
Document PDF - 147.6 ko - Publié le 5 octobre 2020
Délib 2538 college lycee
Document PDF - 138.1 ko - Publié le 5 octobre 2020
Délib 2539 nombre ca ccas
Document PDF - 84.9 ko - Publié le 5 octobre 2020
Délib 2540 élection ccas
Document PDF - 111.4 ko - Publié le 5 octobre 2020
Délib 2541 clect
Document PDF - 116.4 ko - Publié le 5 octobre 2020
Délib 2542 cle
Document PDF - 119 ko - Publié le 5 octobre 2020
Délib 2543 gip
Document PDF - 118.2 ko - Publié le 5 octobre 2020
Délib 2544 territoire vaucluse
Document PDF - 115.4 ko - Publié le 5 octobre 2020
Délib 2545 conseils écoles
Document PDF - 115.8 ko - Publié le 5 octobre 2020
Délib 2546 centre hospitalier
Document PDF - 72 ko - Publié le 5 octobre 2020
Délib 2547 delegation maire
Document PDF - 283.6 ko - Publié le 5 octobre 2020
Délib 2548 collab cabinet
Document PDF - 144.6 ko - Publié le 5 octobre 2020
Délib 2549 indemnites élus
Document PDF - 241.2 ko - Publié le 5 octobre 2020
Délib 2550 frais élus
Document PDF - 114.8 ko - Publié le 5 octobre 2020
Délib 2551 prime covid
Document PDF - 112.2 ko - Publié le 5 octobre 2020
Delib 2537 désignation syndicats communes
Document PDF - 157.4 ko - Publié le 5 octobre 2020
Compte rendu du conseil municipal du 4 juillet 2020
Delib 2524 installation conseil municipal
Document PDF - 98.1 ko - Publié le 5 octobre 2020
Delib 2525 election maire
Document PDF - 116.7 ko - Publié le 5 octobre 2020
Delib 2526 nombre adjoints
Document PDF - 71.2 ko - Publié le 5 octobre 2020
Delib 2527 election adjoints
Document PDF - 126.1 ko - Publié le 5 octobre 2020
Delib 2528 lecture charte elu local
Document PDF - 103.6 ko - Publié le 5 octobre 2020
Compte rendu du conseil municipal du 30 janvier 2020
Compte Rendu du Conseil Municipal du jeudi 30 janvier 2020
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 7 février 2020
Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2019
Document PDF - 33.7 ko - Publié le 7 février 2020
Aménagement Urbain - Signature de la convention « OPAH RU du Centre-ville et du quartier St Michel » pour la période 2020-2025
Document PDF - 37.3 ko - Publié le 7 février 2020
Aménagement du territoire - Avenant à la convention de maitrise d’ouvrage unique relative à l’aménagement de l’esplanade de la gare
Document PDF - 33.8 ko - Publié le 7 février 2020
Intercommunalité - Accompagnement de l’exploitant du service assainissement par la Commune d’Apt pour effectuer d’office les travaux obligatoires de raccordement au réseau public
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 7 février 2020
Affaires culturelles - Convention carte privilège
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 7 février 2020
Affaires Culturelles - Restauration et numérisation de deux registres de délibérations des XIVème et XVIème siècles - Demande de subvention au Conseil Départemental de Vaucluse et auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles
Document PDF - 33.5 ko - Publié le 7 février 2020
Affaires Culturelles - Conventions de partenariat avec l’EHPAD Bastide des Lavandins, La Madeleine, et la Résidence Autonomie François RUSTIN par la Médiathèque Municipale
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 7 février 2020
Direction des Affaires Culturelles - Demande de subvention pour l’activité de médiation du service des publics du musée municipal - Appel à projet « C’est mon patrimoine »
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 7 février 2020
Service patrimoine et musée - Demande de subvention Région Sud pour la remise aux normes de l’électricité de la basilique Sainte-Anne
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 7 février 2020
Service patrimoine et musée - Demande de subvention DRAC pour la remise aux normes de l’électricité de la basilique Sainte-Anne
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 7 février 2020
Service patrimoine et musée - Demande de subvention DRAC pour les mesures de conservation et transport des 9 tableaux du chœur de la basilique Sainte-Anne
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 7 février 2020
Sports - Accueil d’une étape d’arrivée de la course cycliste PARIS-NICE 2020 organisée par la SA Amaury Sport Organisation (A.S.O.) - Vendredi 13 mars 2020
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 7 février 2020
Police Municipale - Modification du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) et création d’un règlement intérieur
Document PDF - 33.9 ko - Publié le 7 février 2020
Rénovation thermique de bâtiments municipaux - Demande de financement ETAT et REGION SUD
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 7 février 2020
Etude de Déplacement Urbain et demande de financement ETAT et Région SUD
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 7 février 2020
Réaménagement du square de la révolution - demande de financement ÉTAT et Région SUD
Document PDF - 122.4 ko - Publié le 7 février 2020
Recréation de l’Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) Jean Moulin et demande de financement ÉTAT et Région SUD
Document PDF - 82.2 ko - Publié le 7 février 2020
Dotation de solidarité de l’État et soutien de la Région SUD dans le cadre du FRAT solidarité inondations - Inondations novembre et décembre 2019
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 7 février 2020
Informatique - Convention de délégation de gestion de postes informatiques
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 7 février 2020
Affaires générales - Engagement dans le projet Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée (TZCLD)
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 7 février 2020
Affaires Générales - Indemnisation des préjudices commerciaux susceptibles d’être causés aux commerçants et artisans riverains - Demande d’avance
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 7 février 2020
Finances - Modification du mode de vote des crédits budgétaires en section d’investissement
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 7 février 2020
Finances - Autorisations d’engager, de mandater et de liquider en amont du vote du budget 2020
Document PDF - 29.4 ko - Publié le 7 février 2020
Ressources humaines Plan de formation 2020-2022
Document PDF - 45 ko - Publié le 7 février 2020
Ressources humaines Partenariat de formation professionnelle Ville-CNFPT 2020-2022
Document PDF - 44.5 ko - Publié le 7 février 2020
Ressources Humaines - Document unique et plan d’actions de prévention
Document PDF - 41.1 ko - Publié le 7 février 2020
Compte rendu du conseil municipal du 17 décembre 2019
Compte Rendu du Conseil Municipal du mardi 17 décembre 2019
Document PDF - 23.8 ko - Publié le 23 décembre 2019
Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2019
Document PDF - 48.3 ko - Publié le 23 décembre 2019
Intercommunalité - Modification et approbation des statuts de la communauté de communes - Version 6
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 23 décembre 2019
Intercommunalité - Présentation du Rapport d’Activité 2018 de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 23 décembre 2019
Affaires Culturelles - Projet scientifique et culturel - Musée d’Apt
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 23 décembre 2019
Politique de la Ville - Avenant au contrat de ville d’Apt - Protocole d’engagements renforcés et réciproques pour la période 2020 - 2022.
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 23 décembre 2019
Sports - Rapport de l’exercice 2018 relatif à la Délégation de Service Public du camping municipal les Cèdres.
Document PDF - 30.2 ko - Publié le 23 décembre 2019
Sports - Camping « les Cèdres » - Tarifs 2020
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 23 décembre 2019
Vie Associative - Dérogation au repos dominical des salariés des commerces de détail de la ville d’Apt - Année 2020
Document PDF - 37.3 ko - Publié le 23 décembre 2019
Animation Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022
Document PDF - 31.4 ko - Publié le 23 décembre 2019
Animation Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse - Partenariat avec l’association APAS
Document PDF - 26 ko - Publié le 23 décembre 2019
Animation Jeunesse - Convention pour l’ouverture d’un accueil jeune place Cély 2019-2021
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 23 décembre 2019
Urbanisme - Prise en charge par la SCI MULLIGAN d’un équipement propre de Défense Exterieure Contre l’Incendie (DECI)
Document PDF - 33.6 ko - Publié le 23 décembre 2019
Urbanisme - Cession des parcelles cadastrées section AW 205 et 207 rue René Cassin et Chevalier Aude
Document PDF - 30 ko - Publié le 23 décembre 2019
Administration Générale - Dotation de Solidarité de l’Etat en faveur de l’équipement des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par des événements climatiques
Document PDF - 37.1 ko - Publié le 23 décembre 2019
Administration Générale - Convention cadre entre la Commune d’Apt et le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville d’Apt
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 23 décembre 2019
Administration Générale - Non renouvellement du bail commercial consenti a Monsieur Jean-Marc DUCHEMIN et versement d’une indemnité d’éviction
Document PDF - 43.1 ko - Publié le 23 décembre 2019
Administration Générale - Lancement de la procédure d’appel d’offres pour la fourniture de gaz naturel pour le chauffage et la production d’eau chaude sanitaire des bâtiments communaux de la Ville d’Apt 2020-2023
Document PDF - 34 ko - Publié le 23 décembre 2019
Administration Générale - Lancement de la procédure d’appel d’offres pour l’achat d’énergies et la fourniture de services associés pour le compte de la Commune d’Apt, du GIP, du SIRTOM et de la Réisdence Autonomie François Rustin
Document PDF - 88.5 ko - Publié le 23 décembre 2019
Grands Projets et Cofinancements - Développement Durable - Convention de partenariat pour le transfert et la valorisation des Certificats d’Économie d’Énergie avec le Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional du Luberon
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 23 décembre 2019
Grands Projets et Cofinancements - Avenant contrat transition 2018 CD 84
Document PDF - 30.5 ko - Publié le 23 décembre 2019
Grands Projets et Cofinancements - Création d’un parking relais intermodal Georges Santoni - Subvention Contrat de ruralité 2020
Document PDF - 45.4 ko - Publié le 23 décembre 2019
Finances - Budget Ville 2019 - Décision Modificative n° 3
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 23 décembre 2019
Finances - Admissions en non-valeur
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 23 décembre 2019
Ressources Humaines - Transfert de personnel à la CCPAL
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 23 décembre 2019
Ressources Humaines - Tableau des effectifs
Document PDF - 30.1 ko - Publié le 23 décembre 2019
Ressources Humaines - Agents contractuels 2020
Document PDF - 40.5 ko - Publié le 23 décembre 2019
Ressources Humaines - Agents recenseurs 2020
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 23 décembre 2019
Compte rendu du conseil municipal du 24 septembre 2019
Compte Rendu du Conseil Municipal du mardi 24 septembre 2019
Document PDF - 24.3 ko - Publié le 27 septembre 2019
Direction Générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 23 juillet 2019
Document PDF - 30.4 ko - Publié le 27 septembre 2019
Administration Générale - Prescription de la révision du Règlement Local de Publicité
Document PDF - 42.2 ko - Publié le 27 septembre 2019
Administration Générale - Cession des parcelles cadastrées section AT n° 323 et AT n° 324 (Anciennes Usines RAMBAUD)
Document PDF - 42.2 ko - Publié le 27 septembre 2019
Affaires Générales - Vente d’une parcelle communale cadastrée E 508 sise chemin de Castanière à Monsieur et Madame Geismar et Monsieur Videgrain
Document PDF - 31 ko - Publié le 27 septembre 2019
Finances - Budget Ville 2019 - Décision Modificative n° 2.
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 27 septembre 2019
Finances - Annulation de créance suite à projet de rétablissement personnel de Madame BENNAJMA née YAZIR Fouzia décidé par la commission de surendettement de Vaucluse en date du 17 juillet 2019
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 27 septembre 2019
Urbanisme - Projet de Plan Local d’Urbanisme - PLU - de la commune de Saignon - Avis de la commune d’Apt sur le projet arrêté
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 27 septembre 2019
Direction des Affaires Culturelles - Demande de subvention pour l’action éducative et culturelle du musée municipal
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 27 septembre 2019
Direction des Affaires Culturelles - Subvention exceptionnelle de 500 € au profit de l’associaition « Le Son des Pierres »
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 27 septembre 2019
Service Patrimoine et Musée - Avenant n° 1 du Lot n° 1 relatif au marché n° 2017-000033 concernant le démontage, le traitement, le transport, la restauration et la réinstallation des cadres de trois tableaux du choeur de la Cathédrale
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 27 septembre 2019
Service Patrimoine et Musée - Demande de subvention pour la restauration des collections du musée
Document PDF - 27 ko - Publié le 27 septembre 2019
Service Patrimoine et Musée - Convention avec la Région Sud, service de l’Inventaire
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 27 septembre 2019
Service Patrimoine et Musée - Demande de subvention pour l’étude de faisabilité sur la restructuration du musée municipal
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 27 septembre 2019
Service Patrimoine et Musée - enrichissement des collections 2019 - Don Bernard Faucon
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 27 septembre 2019
Service Patrimoine et Musée - enrichissement des collections - Don Gilone Pitot
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 27 septembre 2019
Service Patrimoine et Musée - enrichissement des collections - confirmation d’un don par Martine Pitot
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 27 septembre 2019
Sports - Convention pour l’organisation d’Activités Physiques et Sportives dans les écoles impliquant les intervenants sportifs de la ville d’Apt
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 27 septembre 2019
Informatique - Constitution d’un groupement de commandes avec le CCAS pour l’achat de services de télécommunications
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 27 septembre 2019
Affaires Scolaires - Forfait communal OGEC de l’école du Sacré Coeur - Année 2019
Document PDF - 40.3 ko - Publié le 27 septembre 2019
Ressources Humaines - Tableau des effectifs
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 27 septembre 2019
Compte rendu du conseil municipal du 23 juillet 2019
Compte Rendu du Conseil Municipal du mardi 23 juillet 2019
Document PDF - 19.9 ko - Publié le 24 juillet 2019
Direction Générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 18 juin 2019
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 24 juillet 2019
Urbanisme - Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Document PDF - 79.4 ko - Publié le 24 juillet 2019
Finances - Budget Ville 2019 - Décision Modificative n° 1
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 24 juillet 2019
Direction Générale - Opération Centre-Ville d’APT - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité arrêté au 31 12 2018
Document PDF - 49.4 ko - Publié le 24 juillet 2019
Opération Restructuration du centre-ville - Autorisation de garantie de prêt auprès de la Caisse des dépôts - Concession d’aménagement conclue entre la Commune d’Apt et Territoire Vaucluse
Document PDF - 169.4 ko - Publié le 24 juillet 2019
Marchés Publics - Rénovation de la gare routière - Avenant n° 1 au Lot n° 3 relatif à la rénovation du bâtiment
Document PDF - 30.5 ko - Publié le 24 juillet 2019
Affaires scolaires - Tarif restauration scolaire à compter de septembre 2019
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 24 juillet 2019
Direction des Affaires Culturelles - Participation du musée municipal au Vaucluse Provence Pass
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 24 juillet 2019
Service Animation Jeunesse - Accueil des enfants de la commune de Saint Saturnin les Apt dans les accueils de loisirs de la ville d’Apt
Document PDF - 25.5 ko - Publié le 24 juillet 2019
Sports - Contrat de partenariat entre l’association vélo club vallée du rhône ardéchois et la ville d’Apt pour l’organisation de la 3ème étape du tour cycliste féminin international
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 24 juillet 2019
Ressources Humaines - Heures supplémentaires - INSANE festival 201
Document PDF - 30.9 ko - Publié le 24 juillet 2019
Compte rendu du conseil municipal du 18 juin 2019
Compte Rendu du Conseil Municipal du mardi 18 juin 2019
Document PDF - 18.7 ko - Publié le 19 juin 2019
Administration Générale - Approbation du procés Verbal de la séance du 24 mai 2019
Document PDF - 30 ko - Publié le 19 juin 2019
Affaires Générales - Aménagement de la place Gabriel Péri - Indemnisation des préjudices commerciaux susceptibles d’être causés aux commerçants et artisans riverains
Document PDF - 32.7 ko - Publié le 19 juin 2019
Urbanisme - régularisation d’une servitude de passage sur la parcelle communale cadastrée AN 213 sise quartier le PAOU rue des oliviers à Apt au profit de M et Mme VIVEN parcelles AN 173 et 174
Document PDF - 40.2 ko - Publié le 19 juin 2019
Ressources Humaines - Mutualisation de la police municipale d’Apt avec la commune de Saignon
Document PDF - 35 ko - Publié le 19 juin 2019
Ressources Humaines - Tableau des effectifs
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 19 juin 2019
Compte rendu du conseil municipal du 14 mai 2019
Compte Rendu du Conseil Municipal du mardi 14 mai 2019
Document PDF - 20.4 ko - Publié le 20 mai 2019
Administration Generale - Approbation du procès verbal de la séance du 26 mars 2019
Document PDF - 30.5 ko - Publié le 20 mai 2019
Intercommunalite - Versement de fonds de concours de la CCPAL a la ville d’Apt
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 12 juin 2019
Intercommunalité - Avis sur la demande d’intégration de la commune de SIMIANE-LA-ROTONDE au sein de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 20 mai 2019
Politique de la ville - Contrat de ville - Programmation 2019
Document PDF - 30.7 ko - Publié le 20 mai 2019
Affaires générales - Convention tripartite entre le Syndicat de Rivière du Calavon-Coulon (SIRCC) la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon et la Ville d’Apt pour la pose et l’entretien de repères de crues
Document PDF - 94.1 ko - Publié le 20 mai 2019
06 Affaires générales - Réaménagement de la gare routière - Convention financière entre le Département de Vaucluse et la Commune d’Apt
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 20 mai 2019
Projets Nouveaux - Révision du plan de financement de la rénovation de la place de la mairie et du parking Rambaud - Demande de subvention contrat de ruralité
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 20 mai 2019
Projets nouveaux - La halle aux grains - Changement d’ascenseur en conformité à l’accessibilité aux handicaps (PMR) - Réactualisation du plan de financement
Document PDF - 100.2 ko - Publié le 20 mai 2019
Projets nouveaux - Achat véhicule GNV - Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre du contrat de ruralité
Document PDF - 103.4 ko - Publié le 20 mai 2019
Police Municipale - Modification tarifaire à la convention conclue entre la Société Brink’s Evolution SARL et la Mairie d’Apt - Révision de la grille tarifaire à compter de l’année 2019
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 20 mai 2019
Voirie - Dénomination de voies et de chemins
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 20 mai 2019
Culture - Convention d’objectifs pour la réalisation du Luberon Music Festival - Réseau Spedidam
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 20 mai 2019
Vie Associative - Subventions allouées aux associations pour l’année 2019
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 20 mai 2019
Ressources Humaines - Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire de la ville d’Apt à la CCPAL
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 20 mai 2019
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées par les agents à l’occasion des Elections Européennes et du Festival SPEDIDAM
Document PDF - 32 ko - Publié le 20 mai 2019
Ressources Humaines - Indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 20 mai 2019
Ressources Humaines - Ratios d’avancement de grade 2019
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 20 mai 2019
Motion pour la sauvegarde des urgences du centre hospitalier du Pays d’Apt
Document PDF - 45.3 ko - Publié le 20 mai 2019
Compte rendu du conseil municipal du 26 mars 2019
Compte Rendu du Conseil Municipal du mardi 26 mars 2019
Document PDF - 22.9 ko - Publié le 28 mars 2019
Administration Générale - Installation d’un nouveau conseiller municipal
Document PDF - 24 ko - Publié le 28 mars 2019
Administration Générale - Approbation du procès verbal de la séance du 19 février 2019
Document PDF - 30.7 ko - Publié le 28 mars 2019
Finances - Approbation du compte de Gestion 2018 - Budget Principal
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 28 mars 2019
Finances - Bilan des cessions et acquisitions immobilières - exercice 2018
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 28 mars 2019
Finances - Approbation du Compte Administratif 2018 - Budget Principal
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 28 mars 2019
Finances - Affectation résultat 2018 - Budget Principal
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 28 mars 2019
Finances - Taux des impositions Directes - année 2019
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 28 mars 2019
Finances - Budget Primitif 2019 - Budget Principal
Document PDF - 25.5 ko - Publié le 28 mars 2019
Direction Générale des Services - SPL Territoire Vaucluse -augmentation du capital social et modification des statuts
Document PDF - 28 ko - Publié le 28 mars 2019
Affaire Générale - Convention pour occupation domaniale avec Gaz Réseau Distribution France ayant pour objet l’installation et l’hébergement d’équipement de télérelève en hauteur (LES AGNELS)
Document PDF - 93.8 ko - Publié le 28 mars 2019
Affaires Culturelles - Prêt Numérique en Bibliothèques (PNB) - convention entre la ville d’Apt et la CCPAL
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 28 mars 2019
Culture - Etablissement d’une convention pour la réalisation d’un concert en partenariat avec le conservatoire à rayonnement intercommunal
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 28 mars 2019
Urbanisme Opérationnel - vente de parcelles communales cadastrées CR 169,170,171,235 quartier Roquefure à la communauté de communes du pays d’Apt Luberon - CCPAL
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 28 mars 2019
Urbanisme - Désaffectation et aliénation de l’extremité d’un chemin rural sis quartier le Chêne à la communauté de communes du pays d’Apt Luberon - CCPAL - en vue d’y réaliser la nouvelle station d’épuration intercommunale
Document PDF - 29 ko - Publié le 28 mars 2019
Grands Projets - Rénovation thermique de la Mairie et de la médiathèque - Modification du plan de financement - Subvention État (Contrat ruralité) et Région sud (CRET)
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 28 mars 2019
Grands Projets - Aménagement de la place Gabriel Péri et du parking Rambaud - Modification du plan de financement - Subvention Etat (contrat de ruralité) et région sud (CRET)
Document PDF - 31.3 ko - Publié le 28 mars 2019
Grands Projets - La halle aux grains - changement d’ascenseur en conformité à l’accessibilité aux handicaps (PMR) - demande de subvention DETR et DSIL
Document PDF - 118.2 ko - Publié le 28 mars 2019
Police Municipale - Convention de partenariat voisins vigilants et solidaires entre la SAS voisins vigilants et la mairie d’Apt
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 28 mars 2019
Animation jeunesse - Convention carte « temps libre »
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 28 mars 2019
Ressources Humaines - Tableau des effectifs - Création de poste
Document PDF - 62.2 ko - Publié le 28 mars 2019
Ressources Humaines - Convention de formation du CHSCT
Document PDF - 32.4 ko - Publié le 28 mars 2019
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