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Compte-rendus des conseils, délibérations
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Compte rendu du conseil municipal du 31 janvier 2017
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 31 Janvier 2017
Document PDF - 20.2 ko - Publié le 3 février 2017
Patrimoine et musée - Autorisation de répondre à l’appel à projet « les portes du temps »
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 3 février 2017
Patrimoine et musée - Demande de subventions auprès de la DRAC - Service des Musées de France
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 3 février 2017
Patrimoine et musée - Adoption du règlement intérieur du musée municipal
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 3 février 2017
Police Municipale - Convention de prestation de service de la fourrière pour automobiles
Document PDF - 62.2 ko - Publié le 3 février 2017
Urbanisme Opérationnel - Vente de la parcelle cadastrée AN n° 359
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 3 février 2017
Aménagements Urbains - Lancement d’une étude pré-opérationnelle pour la mise en oeuvre d’une future opération programmée d’amélioration de l’habitat sur le territoire d’Apt
Document PDF - 32.8 ko - Publié le 3 février 2017
Aménagements Urbains - Prêt à usage en vue de l’exploitation de terrains agricoles communaux sur Saint Michel
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 3 février 2017
Intercommunalité - Approbation contrat de ruralité
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 3 février 2017
Intercommunalité - Opposition au transfert de compétence PLU à la CCPAL
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 3 février 2017
Ressources Humaines - Accueil agent d’animation non titulaire de la Commune de VIENS au sein du service animation jeunesse de la Ville d’APT-Mise à disposition agent d’animation auprès de la Commune de VIENS
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 3 février 2017
Ressources Humaines - Remise des médailles d’honneur-Départs à la retraite-Année 2016
Document PDF - 34.2 ko - Publié le 3 février 2017
Ressources Humaines - Personnel non permanent -Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 25.5 ko - Publié le 3 février 2017
Ressources Humaines - Adhésion au service hygiène et sécurité-assistance, organisation et RH-Centre de Gestion de Vaucluse
Document PDF - 38.3 ko - Publié le 3 février 2017
Finances - Budget primitif 2017- Débat sur le Rapport d’Orientations Budgétaires
Document PDF - 112.1 ko - Publié le 3 février 2017
Finances - Budget 2017 - Section d’investissement - Ouverture de crédits n°1 en application de l’article L.1612-1.du C.G.C.T
Document PDF - 28 ko - Publié le 7 février 2017
Compte rendu du conseil municipal du 20 décembre 2016
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 20 Decembre 2016
Document PDF - 20.1 ko - Publié le 21 décembre 2016
Service Finances - Budget 2016 - Virements de crédits n° 3
Document PDF - 25.3 ko - Publié le 21 décembre 2016
Urbanisme Opérationnel - Acquisition des parcelles cadastrées AN n° 370 et AO n° 30 dénommées « Quartier des Ocres » à l’Établissement Public Foncier de Provence-Alpes-Côte d’Azur
Document PDF - 28 ko - Publié le 21 décembre 2016
Demande de subvention à la Région PACA pour le projet « Quartier des Ocres »
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 21 décembre 2016
Politique de la ville - Plan de prévention de la radicalisation du contrat de ville
Document PDF - 49 ko - Publié le 21 décembre 2016
Service Patrimoine et Musée - Lancement d’une étude de valorisation des vestiges archéologiques de la place Carnot
Document PDF - 27 ko - Publié le 21 décembre 2016
Service des sports - Rapport de l’exercice 2015 relatif à la Délégation de Service Public du camping municipal les Cèdres
Document PDF - 35 ko - Publié le 21 décembre 2016
Vie associative - Dérogation au repos dominical concernant les commerces de détail de la ville d’Apt - Année 2017
Document PDF - 36.2 ko - Publié le 21 décembre 2016
Intercommunalités - Présentation du Rapport d’activités 2015 du SIRTOM de la région d’Apt
Document PDF - 26 ko - Publié le 21 décembre 2016
Ressources Humaines - Mise à disposition de personnel entre la ville d’Apt et la Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon au profit de l’école de musique
Document PDF - 33.2 ko - Publié le 21 décembre 2016
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 21 décembre 2016
Ressources Humaines - Recensement de la population - Année 2017
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 21 décembre 2016
Ressources Humaines - Autorisation de signer des conventions de stage de plus de deux mois et de verser au stagiaire une gratification
Document PDF - 26 ko - Publié le 21 décembre 2016
Compte rendu du conseil municipal du 22 novembre 2016
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 22 Novembre 2016
Document PDF - 20.5 ko - Publié le 30 novembre 2016
Service Finances - Budget 2016 - Ouvertures et virements de crédits n°2
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 30 novembre 2016
Service des Marchés - Réaménagement de la place Carnot, de la Rue Estienne d’Orves et de ses abords - Avenant financier à la convention de groupement de commandes entre la Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon et la Commune d’Apt
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 30 novembre 2016
Service Finances - Réaménagement de la place Carnot, de la Rue Estienne d’Orves et de ses abords - Approbation de l’AP-CP
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 30 novembre 2016
Demande de subvention pour la rénovation et la mise aux normes de sécurité du Stade municipal Joseph Marie Antoine dit « Stade Viton » dans le cadre du dispositif « Fonds d’aide au football amateur »
Document PDF - 32.1 ko - Publié le 30 novembre 2016
Aménagement Urbain - OPAH du centre ancien et des faubourgs - Aide aux propriétaires
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 30 novembre 2016
Intercommunalité - Modification et approbation des statuts de la communauté de communes du Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 30 novembre 2016
Affaires Scolaires - Dissolution du syndicat intercommunal des transports scolaires du Pays d’Apt
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 30 novembre 2016
Police Municipale - Capture des animaux domestiques sur le territoire de la commune d’Apt - Approbation de la convention avec la société S.P.C.A.L.
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 30 novembre 2016
Services Techniques - Dénomination de voies consécutivement aux aménagements réalisés dans le cadre de la requalification urbaine de la traversée d’Apt (section comprise entre la Gare et le giratoire de la RD 943)
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 30 novembre 2016
Ressources Humaines - Création de l’emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 30 novembre 2016
Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent de la CCPAL auprès de la Ville d’Apt
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 30 novembre 2016
Ressources Humaines - Mise en oeuvre de l’évaluation professionnelle
Document PDF - 31.5 ko - Publié le 30 novembre 2016
Ressources Humaines - Ratios promus promouvables-Année 2017
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 30 novembre 2016
Ressources Humaines - Personnel non permanent-Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 30 novembre 2016
Ressources Humaines - Recensement de la population-Année 2017
Document PDF - 26 ko - Publié le 30 novembre 2016
Compte rendu du conseil municipal du 18 octobre 2016
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 18 Octobre 2016
Document PDF - 20.1 ko - Publié le 25 octobre 2016
Aménagement Urbain - OPAH du centre ancien et des faubourgs - Aide aux propriétaires
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 25 octobre 2016
Aménagement Urbain - Dispositif d’aide pour la rénovation des façades dans le centre-ville et les faubourgs d’Apt
Document PDF - 33.9 ko - Publié le 25 octobre 2016
Urbanisme Opérationnel - Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant Plan Local d’Urbanisme (PLU) - débat relatif aux orientations générales du projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Document PDF - 35.2 ko - Publié le 25 novembre 2016
Politique de la ville - Contrat de ville - Seconde programmation 2016
Document PDF - 40.4 ko - Publié le 26 octobre 2016
Pôle Prévention - Mise à disposition de matériel pédagogique par la ville d’Apt auprès de la cite scolaire Charles de Gaulle, dans le cadre de la lutte contre les dangers d’internet et la prévention de la radicalisation
Document PDF - 43.3 ko - Publié le 25 octobre 2016
Pôle Prévention - Mise à disposition de matériel pédagogique par la ville d’Apt auprès des écoles primaires de la commune, dans le cadre de la lutte contre les dangers d’internet et la prévention de la radicalisation
Document PDF - 43.4 ko - Publié le 25 octobre 2016
Animation Jeunesse - Convention dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse - Actions éligibles
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 25 octobre 2016
Service Finances - Admission en non valeur TLE M. TAJOUNT Ali
Document PDF - 24 ko - Publié le 25 octobre 2016
Ressources Humaines-Personnel non permanent-Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 25 octobre 2016
Compte rendu du conseil municipal du 13 septembre 2016
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 13 Septembre 2016
Document PDF - 20.5 ko - Publié le 28 septembre 2016
Direction Générale des Services - Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
Document PDF - 23.9 ko - Publié le 28 septembre 2016
Direction Générale des Services - Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
Document PDF - 23.9 ko - Publié le 28 septembre 2016
Direction Générale des Services - Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 28 septembre 2016
Direction Générale des Services - Changement d’un représentant de la Commune d’Apt au sein d’un organisme extérieur - EPCI ne disposant pas d’une fiscalité propre (Syndicat de Communes)
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 28 septembre 2016
Service des Finances - Abattement général à la base de la Taxe d’habitation
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 28 septembre 2016
Service des Finances - Institution Redevance d’Occupation du Domaine Public pour les réseaux et ouvrages de télécommunications
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 28 septembre 2016
Service des Marchés - Approbation et officialisation de la convention de servitude entre la Commune d’Apt et Électricité Réseau Distribution France (ERDF), pour les parcelles cadastrées CL n° 594 et CL n° 592
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 28 septembre 2016
Service des Marchés - Avenant n° 3 au marché de prestations intellectuelles consistant en l’assistance de la Commune d’Apt dans le cadre de la procédure d’élaboration d’un PLU
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 28 septembre 2016
Service des Marchés - Avenant n°3 à la police d’assurance responsabilité et risques annexes
Document PDF - 34.6 ko - Publié le 28 septembre 2016
Service des Marchés - Avenant n°1 à la police d’assurance flotte automobile
Document PDF - 30.5 ko - Publié le 28 septembre 2016
Service des Marchés - Approbation de deux conventions de servitude entre la Commune d’Apt et Électricité Réseau Distribution France SA, pour les parcelles cadastrées AO n° 221 et AO n° 255
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 28 septembre 2016
Ressources Humaines - Engagement de services civiques au sein des services de la Commune
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 28 septembre 2016
Ressources Humaines - Mise à disposition de locaux auprès de l’association Idéo Formation
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 28 septembre 2016
Ressources Humaines - Personnel non permanent - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 28 septembre 2016
Forfait Communal OGEC - Ecole du Sacré Coeur - Année 2016
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 28 septembre 2016
Motion pour le maintien de la maternité de l’Hôpital d’APT
Document PDF - 34.6 ko - Publié le 28 septembre 2016
Compte rendu du conseil municipal du 12 juillet 2016
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 12 Juillet 2016
Document PDF - 21.1 ko - Publié le 20 juillet 2016
Information au conseil- rapport de la chambre régionale des comptes
Document PDF - 23.8 ko - Publié le 19 juillet 2016
Direction Générale des Services - Approbation du rapport de la CLECT du 09 juin 2016 de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 20 juillet 2016
Service des Marchés - Avenant n° 1 à la convention financière entre le Département de Vaucluse, la Commune d’Apt et la Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon - Requalification urbaine de la traversée d’Apt RD 900
Document PDF - 38.3 ko - Publié le 19 juillet 2016
Service des Marchés et Service Travaux Neufs - État d’avancement du déploiement du système de vidéoprotection sur le territoire communal
Document PDF - 33.6 ko - Publié le 20 juillet 2016
Services des Marchés et Service Travaux Neufs - Convention portant Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public au profit du Groupement d’Intérêt Public de Restauration du Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 20 juillet 2016
Service des Marchés - Adhésion du Groupement d’Intérêt Public Restauration du Pays d’Apt Luberon au Groupement de Commande pour l’achat d’énergies et la fourniture de services associés
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 20 juillet 2016
Service des Marchés - Convention de prestations de services Marchés Publics entre la Ville d’APT et le Groupement d’intérêt Public Restauration du Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 20 juillet 2016
Service Informatique - Adhésion du Groupement d’Intérêt Public Restauration du Pays d’Apt Luberon au Groupement de Commande pour l’achat d’équipements informatiques
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 20 juillet 2016
Service Informatique - Convention de prestations de services informatiques entre la Ville d’APT et le Groupement d’Intérêt Public Restauration du Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 20 juillet 2016
Ressources Humaines - Mise à disposition de personnels de la Ville d’APT auprès du Groupement d’Intérêt Public Restauration du Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 30.8 ko - Publié le 20 juillet 2016
Aménagement Urbain - Programme de réhabilitation et de performance énergétique du patrimoine communal - contractualisation - avenant 2016
Document PDF - 53 ko - Publié le 20 juillet 2016
Aménagement Urbain - OPAH du centre ancien et des faubourgs - Aide aux propriétaires
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 20 juillet 2016
Politique de la ville - Plans d’actions des conventions d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties par les bailleurs sociaux pour le quartier prioritaire d’Apt
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 20 juillet 2016
Affaires Scolaires - Règlement de la restauration et de la pause méridienne
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 20 juillet 2016
Affaires Scolaires - Forfait communal à l’école du Sacré Coeur pour l’année 2016
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 20 juillet 2016
Affaires Scolaires - Dissolution du syndicat intercommunal pour les transports scolaires du Pays d’Apt
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 20 juillet 2016
Police Municipale - Campagne de stérilisation et d’identification des chats errants sur la commune d’Apt
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 20 juillet 2016
Recherche et Developpement de Partenariats - Demande de subvention pour le projet de réaménagement du plan d’eau intercommunal du Pays d’Apt
Document PDF - 32.1 ko - Publié le 20 juillet 2016
Compte rendu du conseil municipal du 14 juin 2016
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 14 Juin 2016
Document PDF - 20.4 ko - Publié le 20 juin 2016
Service Finances - Bilan des cessions et acquisitions immobilières Exercice 2015 - Stock foncier détenu par EPF PACA
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 20 juin 2016
Marchés-Achats - Avenant à la convention de groupement de commandes entre la Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon et la Commune d’Apt - Réaménagement de la place Carnot, de la Rue Estienne d’Orves et de ses abords
Document PDF - 36.1 ko - Publié le 20 juin 2016
Politique de la ville - Conventions d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties par les bailleurs sociaux pour le quartier prioritaire d’Apt
Document PDF - 36.3 ko - Publié le 20 juin 2016
Pôle Prévention - Convention de Partenariat entre la Commune d’APT et le collège Jeanne d’Arc à Apt sur la mise en place de Cellules de Suivis Individualisés
Document PDF - 30.8 ko - Publié le 20 juin 2016
Pôle Prévention - Convention de Partenariat entre la Commune d’APT et la Cité Scolaire Charles de Gaulle à Apt sur la mise en place de Cellules de Suivis Individualisés
Document PDF - 30.9 ko - Publié le 20 juin 2016
Affaires Culturelles - Convention d’objectifs et de moyens 2016 entre la ville d’Apt et l’association les « Tréteaux de Nuits »
Document PDF - 24 ko - Publié le 20 juin 2016
Affaires Culturelles - Demande de subvention auprès de la DRAC pour l’achat de DVD et de CD pour la médiathèque (deuxième tranche)
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 20 juin 2016
Vie associative - Attribution de subventions aux associations - Année 2016
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 20 juin 2016
Service Animation Jeunesse - accueil des enfants de la commune de Saint Saturnin les Apt dans les accueils de loisirs de la ville d’Apt
Document PDF - 23.7 ko - Publié le 20 juin 2016
Ressources Humaines – Heures supplémentaires effectuées pendant les tréteaux de nuit - Année 2016
Document PDF - 31.7 ko - Publié le 20 juin 2016
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités
Document PDF - 123.8 ko - Publié le 20 juin 2016
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 20 juin 2016
Direction Générale des Services - Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 20 juin 2016
Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent auprès du Groupement Commercial et Artisanal du Pays d’APT
Document PDF - 30.8 ko - Publié le 20 juin 2016
Compte rendu du conseil municipal du 10 mai 2016
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 10 Mail 2016
Document PDF - 20.3 ko - Publié le 12 mai 2016
Service Finances - Budget 2016 - Virements de crédits No 1
Document PDF - 23.9 ko - Publié le 12 mai 2016
Direction Générale - Désignation des élus représentant la commune d’Apt au sein du GIP de la restauration du Pays d’Apt
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 12 mai 2016
Direction Générale des Services - désignation des élus représentant la commune au sein du comité de jumelage APT-BAKEL
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 12 mai 2016
Travaux Neufs - Validation du Dossier Ad’AP de la Commune d’Apt (Agenda d’Accessibilité Programmée)
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 12 mai 2016
Politique de la Ville - Contrat de ville-première programmation 2016
Document PDF - 51.1 ko - Publié le 12 mai 2016
Urbanisme Opérationnel - Acquisition d’une partie de terrain à détacher de la parcelle cadastrée AO 27, propriété de la société DAMO avenue victor hugo, en vue d’aménager un accès sur la RD 900.
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 12 mai 2016
Affaires scolaires - Indemnité Représentative de Logement à verser aux instituteurs
Document PDF - 24.3 ko - Publié le 12 mai 2016
Vie Associative - Subventions aux associations - Année 2016
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 12 mai 2016
Vie associative - Convention d’objectifs entre la ville d’Apt et l’association Sou des écoles laïques
Document PDF - 25 ko - Publié le 12 mai 2016
Vie associative - Convention d’objectifs entre la ville d’Apt et l’association ANPEP
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 12 mai 2016
Service des Sports et Vie associative - Convention d’objectifs entre la ville d’Apt et l’association Football Club Luberon
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 12 mai 2016
Animation Jeunesse - Déclaration des Accueils de Loisirs municipaux du Service Animation Jeunesse de la Ville d’Apt
Document PDF - 32 ko - Publié le 12 mai 2016
Ressources Humaines - heures supplémentaires effectuées pendant les fêtes de Pentecôte du 14 au 16 mai 2016 inclus
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 12 mai 2016
Ressources Humaines - Convention de partenariat avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale - Année 2016
Document PDF - 39.8 ko - Publié le 12 mai 2016
Ressources Humaines - Recrutements d’agents contractuels - accroissement saisonnier d’activité
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 12 mai 2016
Compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2016
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 12 Avril 2016
Document PDF - 21.7 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Approbation du Compte de Gestion 2015 - Budget Principal
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Approbation du Compte Administratif 2015 - Budget Principal
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Approbation Compte de Gestion 2015 - Budget annexe Opérations Economiques
Document PDF - 25.1 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Approbation Compte Administratif 2015 - Budget Annexe Opérations Economiques
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Affectation résultat 2015 - Budget Principal
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Affectation résultat 2015 - Budget Annexe Opérations Economiques
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Budget Primitif 2016 - Budget Principal
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Taux des impositions directes - Année 2016
Document PDF - 23.7 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Bilan des cessions et acquisitions immobilières - Exercice 2015
Document PDF - 23.8 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Instauration des redevances pour chantier(s) provisoire(s) sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Marchés Publics et Service Travaux Neufs - Nouveaux avenants au marché de travaux relatifs à la restructuration et à l’aménagement de la cuisine centrale municipale d’Apt pour le passage en liaison froide
Document PDF - 41.5 ko - Publié le 14 avril 2016
Travaux Neufs - Programme de vidéo protection 2016-2019 - Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2016
Document PDF - 43.2 ko - Publié le 14 avril 2016
Aménagement Urbain - Requalification de la place Carnot et de ses abords - Soutien à l’investissement public local 2016 - Dossier de demande de subvention
Document PDF - 41.2 ko - Publié le 14 avril 2016
Aménagement Urbain - Requalification de la place Carnot et de ses abords - Dotation d’Equipements des Territoires Ruraux - exercice 2016 - Dossier de demande de subvention
Document PDF - 40 ko - Publié le 14 avril 2016
Aménagement Urbain - Gestion du service de location du parc de vélos à assistance électrique de la ville (Vel’apt)
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 14 avril 2016
Coopération décentralisée avec la Commune de Bakel - projet d’assainissement du centre-ville de Bakel - convention entre l’Association de Coopération entre Acteurs du Développement, l’Association des Ressortissants de Bakel en France et la Ville d’Apt
Document PDF - 33 ko - Publié le 14 avril 2016
Pôle prévention - Lutte contre les dangers d’internet et prévention de la radicalisation - Action Internet et nouvelles technologies - Espace de savoir ou liaisons dangereuses
Document PDF - 34.5 ko - Publié le 14 avril 2016
Urbanisme opérationnel - Acquisition de la parcelle cadastrée AN 174 , copropriété en indivision avenue Victor Hugo
Document PDF - 27 ko - Publié le 14 avril 2016
Vie associative - Avance de trésorerie à différentes associations
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 14 avril 2016
Travaux neufs - Mise en accessibilité du patrimoine communal accueillant du public - Demande de subvention 2016 au titre du soutien à l’investissement public local
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 14 avril 2016
Ressources Humaines - Indemnités de fonction à une Conseillère Municipale
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 14 avril 2016
Ressources Humaines - Recrutements d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activité
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 14 avril 2016
Ressources Humaines - Recrutements d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activité
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 14 avril 2016
Compte rendu du conseil municipal du 1er mars 2016
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 1er Mars 2016
Document PDF - 20.1 ko - Publié le 7 mars 2016
Administration Générale - SPL Territoire Vaucluse - Désignation d’un représentant de la commune d’Apt
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 7 mars 2016
Affaires Scolaires - Frais d’étude de faisabilité de mutualisation de la cuisine centrale avec l’hôpital d’Apt
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 7 mars 2016
Aménagement Urbain - Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV) sur le territoire Luberon - Haute-Provence Demande de participation financière portant sur la rénovation du parc d’éclairage public.
Document PDF - 37.5 ko - Publié le 7 mars 2016
Aménagement Urbain - programme d’aménagement solidaire opération B2 requalification de la place Carnot et de ses abords dans le cadre du programme d’aménagement solidaire-dossier de demande de subvention
Document PDF - 38.5 ko - Publié le 7 mars 2016
Service Finances - Budget 2016 - Section d’investissement - Ouverture de crédits n° 2 en application de l’article L.1612. du C.G.C.T
Document PDF - 25.3 ko - Publié le 7 mars 2016
Politique de la ville - Action Sport - Tournois Inter-Quartiers d’Apt
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Pôle Prévention - Demande de subvention pour l’action lutte contre le racisme et l’antisémitisme
Document PDF - 58.1 ko - Publié le 7 mars 2016
Service Animation Jeunesse - Convention et avenant carte temps libre 2016 entre la Caisse d’Allocations Familiale et la commune d’Apt
Document PDF - 30.2 ko - Publié le 7 mars 2016
Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent de la CCPAL auprès de la Commune d’Apt
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Ressources Humaines - Engagement de service civique - demande d’agrément auprès de l’agence du service civique
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 7 mars 2016
Débat d’orientation budgétaire 2016
Document PDF - 443.2 ko - Publié le 7 mars 2016
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Publié le 13 décembre 2022Prises de rendez-vous | Service population
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Publié le 24 mars 2025BONS RÉFLEXES - Le parking du Calavon est submersible
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