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Compte-rendus des conseils, délibérations
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Compte rendu du conseil municipal du 18 octobre 2016
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 18 Octobre 2016
Document PDF - 20.1 ko - Publié le 25 octobre 2016
Aménagement Urbain - OPAH du centre ancien et des faubourgs - Aide aux propriétaires
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 25 octobre 2016
Aménagement Urbain - Dispositif d’aide pour la rénovation des façades dans le centre-ville et les faubourgs d’Apt
Document PDF - 33.9 ko - Publié le 25 octobre 2016
Urbanisme Opérationnel - Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant Plan Local d’Urbanisme (PLU) - débat relatif aux orientations générales du projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Document PDF - 35.2 ko - Publié le 25 novembre 2016
Politique de la ville - Contrat de ville - Seconde programmation 2016
Document PDF - 40.4 ko - Publié le 26 octobre 2016
Pôle Prévention - Mise à disposition de matériel pédagogique par la ville d’Apt auprès de la cite scolaire Charles de Gaulle, dans le cadre de la lutte contre les dangers d’internet et la prévention de la radicalisation
Document PDF - 43.3 ko - Publié le 25 octobre 2016
Pôle Prévention - Mise à disposition de matériel pédagogique par la ville d’Apt auprès des écoles primaires de la commune, dans le cadre de la lutte contre les dangers d’internet et la prévention de la radicalisation
Document PDF - 43.4 ko - Publié le 25 octobre 2016
Animation Jeunesse - Convention dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse - Actions éligibles
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 25 octobre 2016
Service Finances - Admission en non valeur TLE M. TAJOUNT Ali
Document PDF - 24 ko - Publié le 25 octobre 2016
Ressources Humaines-Personnel non permanent-Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 25 octobre 2016
Compte rendu du conseil municipal du 13 septembre 2016
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 13 Septembre 2016
Document PDF - 20.5 ko - Publié le 28 septembre 2016
Direction Générale des Services - Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
Document PDF - 23.9 ko - Publié le 28 septembre 2016
Direction Générale des Services - Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
Document PDF - 23.9 ko - Publié le 28 septembre 2016
Direction Générale des Services - Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 28 septembre 2016
Direction Générale des Services - Changement d’un représentant de la Commune d’Apt au sein d’un organisme extérieur - EPCI ne disposant pas d’une fiscalité propre (Syndicat de Communes)
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 28 septembre 2016
Service des Finances - Abattement général à la base de la Taxe d’habitation
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 28 septembre 2016
Service des Finances - Institution Redevance d’Occupation du Domaine Public pour les réseaux et ouvrages de télécommunications
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 28 septembre 2016
Service des Marchés - Approbation et officialisation de la convention de servitude entre la Commune d’Apt et Électricité Réseau Distribution France (ERDF), pour les parcelles cadastrées CL n° 594 et CL n° 592
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 28 septembre 2016
Service des Marchés - Avenant n° 3 au marché de prestations intellectuelles consistant en l’assistance de la Commune d’Apt dans le cadre de la procédure d’élaboration d’un PLU
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 28 septembre 2016
Service des Marchés - Avenant n°3 à la police d’assurance responsabilité et risques annexes
Document PDF - 34.6 ko - Publié le 28 septembre 2016
Service des Marchés - Avenant n°1 à la police d’assurance flotte automobile
Document PDF - 30.5 ko - Publié le 28 septembre 2016
Service des Marchés - Approbation de deux conventions de servitude entre la Commune d’Apt et Électricité Réseau Distribution France SA, pour les parcelles cadastrées AO n° 221 et AO n° 255
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 28 septembre 2016
Ressources Humaines - Engagement de services civiques au sein des services de la Commune
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 28 septembre 2016
Ressources Humaines - Mise à disposition de locaux auprès de l’association Idéo Formation
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 28 septembre 2016
Ressources Humaines - Personnel non permanent - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 28 septembre 2016
Forfait Communal OGEC - Ecole du Sacré Coeur - Année 2016
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 28 septembre 2016
Motion pour le maintien de la maternité de l’Hôpital d’APT
Document PDF - 34.6 ko - Publié le 28 septembre 2016
Compte rendu du conseil municipal du 12 juillet 2016
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 12 Juillet 2016
Document PDF - 21.1 ko - Publié le 20 juillet 2016
Information au conseil- rapport de la chambre régionale des comptes
Document PDF - 23.8 ko - Publié le 19 juillet 2016
Direction Générale des Services - Approbation du rapport de la CLECT du 09 juin 2016 de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 20 juillet 2016
Service des Marchés - Avenant n° 1 à la convention financière entre le Département de Vaucluse, la Commune d’Apt et la Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon - Requalification urbaine de la traversée d’Apt RD 900
Document PDF - 38.3 ko - Publié le 19 juillet 2016
Service des Marchés et Service Travaux Neufs - État d’avancement du déploiement du système de vidéoprotection sur le territoire communal
Document PDF - 33.6 ko - Publié le 20 juillet 2016
Services des Marchés et Service Travaux Neufs - Convention portant Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public au profit du Groupement d’Intérêt Public de Restauration du Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 20 juillet 2016
Service des Marchés - Adhésion du Groupement d’Intérêt Public Restauration du Pays d’Apt Luberon au Groupement de Commande pour l’achat d’énergies et la fourniture de services associés
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 20 juillet 2016
Service des Marchés - Convention de prestations de services Marchés Publics entre la Ville d’APT et le Groupement d’intérêt Public Restauration du Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 20 juillet 2016
Service Informatique - Adhésion du Groupement d’Intérêt Public Restauration du Pays d’Apt Luberon au Groupement de Commande pour l’achat d’équipements informatiques
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 20 juillet 2016
Service Informatique - Convention de prestations de services informatiques entre la Ville d’APT et le Groupement d’Intérêt Public Restauration du Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 20 juillet 2016
Ressources Humaines - Mise à disposition de personnels de la Ville d’APT auprès du Groupement d’Intérêt Public Restauration du Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 30.8 ko - Publié le 20 juillet 2016
Aménagement Urbain - Programme de réhabilitation et de performance énergétique du patrimoine communal - contractualisation - avenant 2016
Document PDF - 53 ko - Publié le 20 juillet 2016
Aménagement Urbain - OPAH du centre ancien et des faubourgs - Aide aux propriétaires
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 20 juillet 2016
Politique de la ville - Plans d’actions des conventions d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties par les bailleurs sociaux pour le quartier prioritaire d’Apt
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 20 juillet 2016
Affaires Scolaires - Règlement de la restauration et de la pause méridienne
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 20 juillet 2016
Affaires Scolaires - Forfait communal à l’école du Sacré Coeur pour l’année 2016
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 20 juillet 2016
Affaires Scolaires - Dissolution du syndicat intercommunal pour les transports scolaires du Pays d’Apt
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 20 juillet 2016
Police Municipale - Campagne de stérilisation et d’identification des chats errants sur la commune d’Apt
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 20 juillet 2016
Recherche et Developpement de Partenariats - Demande de subvention pour le projet de réaménagement du plan d’eau intercommunal du Pays d’Apt
Document PDF - 32.1 ko - Publié le 20 juillet 2016
Compte rendu du conseil municipal du 14 juin 2016
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 14 Juin 2016
Document PDF - 20.4 ko - Publié le 20 juin 2016
Service Finances - Bilan des cessions et acquisitions immobilières Exercice 2015 - Stock foncier détenu par EPF PACA
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 20 juin 2016
Marchés-Achats - Avenant à la convention de groupement de commandes entre la Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon et la Commune d’Apt - Réaménagement de la place Carnot, de la Rue Estienne d’Orves et de ses abords
Document PDF - 36.1 ko - Publié le 20 juin 2016
Politique de la ville - Conventions d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties par les bailleurs sociaux pour le quartier prioritaire d’Apt
Document PDF - 36.3 ko - Publié le 20 juin 2016
Pôle Prévention - Convention de Partenariat entre la Commune d’APT et le collège Jeanne d’Arc à Apt sur la mise en place de Cellules de Suivis Individualisés
Document PDF - 30.8 ko - Publié le 20 juin 2016
Pôle Prévention - Convention de Partenariat entre la Commune d’APT et la Cité Scolaire Charles de Gaulle à Apt sur la mise en place de Cellules de Suivis Individualisés
Document PDF - 30.9 ko - Publié le 20 juin 2016
Affaires Culturelles - Convention d’objectifs et de moyens 2016 entre la ville d’Apt et l’association les « Tréteaux de Nuits »
Document PDF - 24 ko - Publié le 20 juin 2016
Affaires Culturelles - Demande de subvention auprès de la DRAC pour l’achat de DVD et de CD pour la médiathèque (deuxième tranche)
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 20 juin 2016
Vie associative - Attribution de subventions aux associations - Année 2016
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 20 juin 2016
Service Animation Jeunesse - accueil des enfants de la commune de Saint Saturnin les Apt dans les accueils de loisirs de la ville d’Apt
Document PDF - 23.7 ko - Publié le 20 juin 2016
Ressources Humaines – Heures supplémentaires effectuées pendant les tréteaux de nuit - Année 2016
Document PDF - 31.7 ko - Publié le 20 juin 2016
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités
Document PDF - 123.8 ko - Publié le 20 juin 2016
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 20 juin 2016
Direction Générale des Services - Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 20 juin 2016
Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent auprès du Groupement Commercial et Artisanal du Pays d’APT
Document PDF - 30.8 ko - Publié le 20 juin 2016
Compte rendu du conseil municipal du 10 mai 2016
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 10 Mail 2016
Document PDF - 20.3 ko - Publié le 12 mai 2016
Service Finances - Budget 2016 - Virements de crédits No 1
Document PDF - 23.9 ko - Publié le 12 mai 2016
Direction Générale - Désignation des élus représentant la commune d’Apt au sein du GIP de la restauration du Pays d’Apt
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 12 mai 2016
Direction Générale des Services - désignation des élus représentant la commune au sein du comité de jumelage APT-BAKEL
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 12 mai 2016
Travaux Neufs - Validation du Dossier Ad’AP de la Commune d’Apt (Agenda d’Accessibilité Programmée)
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 12 mai 2016
Politique de la Ville - Contrat de ville-première programmation 2016
Document PDF - 51.1 ko - Publié le 12 mai 2016
Urbanisme Opérationnel - Acquisition d’une partie de terrain à détacher de la parcelle cadastrée AO 27, propriété de la société DAMO avenue victor hugo, en vue d’aménager un accès sur la RD 900.
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 12 mai 2016
Affaires scolaires - Indemnité Représentative de Logement à verser aux instituteurs
Document PDF - 24.3 ko - Publié le 12 mai 2016
Vie Associative - Subventions aux associations - Année 2016
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 12 mai 2016
Vie associative - Convention d’objectifs entre la ville d’Apt et l’association Sou des écoles laïques
Document PDF - 25 ko - Publié le 12 mai 2016
Vie associative - Convention d’objectifs entre la ville d’Apt et l’association ANPEP
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 12 mai 2016
Service des Sports et Vie associative - Convention d’objectifs entre la ville d’Apt et l’association Football Club Luberon
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 12 mai 2016
Animation Jeunesse - Déclaration des Accueils de Loisirs municipaux du Service Animation Jeunesse de la Ville d’Apt
Document PDF - 32 ko - Publié le 12 mai 2016
Ressources Humaines - heures supplémentaires effectuées pendant les fêtes de Pentecôte du 14 au 16 mai 2016 inclus
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 12 mai 2016
Ressources Humaines - Convention de partenariat avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale - Année 2016
Document PDF - 39.8 ko - Publié le 12 mai 2016
Ressources Humaines - Recrutements d’agents contractuels - accroissement saisonnier d’activité
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 12 mai 2016
Compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2016
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 12 Avril 2016
Document PDF - 21.7 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Approbation du Compte de Gestion 2015 - Budget Principal
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Approbation du Compte Administratif 2015 - Budget Principal
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Approbation Compte de Gestion 2015 - Budget annexe Opérations Economiques
Document PDF - 25.1 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Approbation Compte Administratif 2015 - Budget Annexe Opérations Economiques
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Affectation résultat 2015 - Budget Principal
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Affectation résultat 2015 - Budget Annexe Opérations Economiques
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Budget Primitif 2016 - Budget Principal
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Taux des impositions directes - Année 2016
Document PDF - 23.7 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Bilan des cessions et acquisitions immobilières - Exercice 2015
Document PDF - 23.8 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Instauration des redevances pour chantier(s) provisoire(s) sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Marchés Publics et Service Travaux Neufs - Nouveaux avenants au marché de travaux relatifs à la restructuration et à l’aménagement de la cuisine centrale municipale d’Apt pour le passage en liaison froide
Document PDF - 41.5 ko - Publié le 14 avril 2016
Travaux Neufs - Programme de vidéo protection 2016-2019 - Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2016
Document PDF - 43.2 ko - Publié le 14 avril 2016
Aménagement Urbain - Requalification de la place Carnot et de ses abords - Soutien à l’investissement public local 2016 - Dossier de demande de subvention
Document PDF - 41.2 ko - Publié le 14 avril 2016
Aménagement Urbain - Requalification de la place Carnot et de ses abords - Dotation d’Equipements des Territoires Ruraux - exercice 2016 - Dossier de demande de subvention
Document PDF - 40 ko - Publié le 14 avril 2016
Aménagement Urbain - Gestion du service de location du parc de vélos à assistance électrique de la ville (Vel’apt)
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 14 avril 2016
Coopération décentralisée avec la Commune de Bakel - projet d’assainissement du centre-ville de Bakel - convention entre l’Association de Coopération entre Acteurs du Développement, l’Association des Ressortissants de Bakel en France et la Ville d’Apt
Document PDF - 33 ko - Publié le 14 avril 2016
Pôle prévention - Lutte contre les dangers d’internet et prévention de la radicalisation - Action Internet et nouvelles technologies - Espace de savoir ou liaisons dangereuses
Document PDF - 34.5 ko - Publié le 14 avril 2016
Urbanisme opérationnel - Acquisition de la parcelle cadastrée AN 174 , copropriété en indivision avenue Victor Hugo
Document PDF - 27 ko - Publié le 14 avril 2016
Vie associative - Avance de trésorerie à différentes associations
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 14 avril 2016
Travaux neufs - Mise en accessibilité du patrimoine communal accueillant du public - Demande de subvention 2016 au titre du soutien à l’investissement public local
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 14 avril 2016
Ressources Humaines - Indemnités de fonction à une Conseillère Municipale
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 14 avril 2016
Ressources Humaines - Recrutements d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activité
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 14 avril 2016
Ressources Humaines - Recrutements d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activité
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 14 avril 2016
Compte rendu du conseil municipal du 1er mars 2016
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 1er Mars 2016
Document PDF - 20.1 ko - Publié le 7 mars 2016
Administration Générale - SPL Territoire Vaucluse - Désignation d’un représentant de la commune d’Apt
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 7 mars 2016
Affaires Scolaires - Frais d’étude de faisabilité de mutualisation de la cuisine centrale avec l’hôpital d’Apt
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 7 mars 2016
Aménagement Urbain - Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV) sur le territoire Luberon - Haute-Provence Demande de participation financière portant sur la rénovation du parc d’éclairage public.
Document PDF - 37.5 ko - Publié le 7 mars 2016
Aménagement Urbain - programme d’aménagement solidaire opération B2 requalification de la place Carnot et de ses abords dans le cadre du programme d’aménagement solidaire-dossier de demande de subvention
Document PDF - 38.5 ko - Publié le 7 mars 2016
Service Finances - Budget 2016 - Section d’investissement - Ouverture de crédits n° 2 en application de l’article L.1612. du C.G.C.T
Document PDF - 25.3 ko - Publié le 7 mars 2016
Politique de la ville - Action Sport - Tournois Inter-Quartiers d’Apt
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 7 mars 2016
Pôle Prévention - Demande de subvention pour l’action lutte contre le racisme et l’antisémitisme
Document PDF - 58.1 ko - Publié le 7 mars 2016
Service Animation Jeunesse - Convention et avenant carte temps libre 2016 entre la Caisse d’Allocations Familiale et la commune d’Apt
Document PDF - 30.2 ko - Publié le 7 mars 2016
Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent de la CCPAL auprès de la Commune d’Apt
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 7 mars 2016
Ressources Humaines - Engagement de service civique - demande d’agrément auprès de l’agence du service civique
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 7 mars 2016
Débat d’orientation budgétaire 2016
Document PDF - 443.2 ko - Publié le 7 mars 2016
Compte rendu du conseil municipal du 26 janvier 2016
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 26 Janvier 2016
Document PDF - 20.5 ko - Publié le 27 janvier 2016
Service Finances - Budget 2016 - Section d’investissement - Ouverture de crédits en application de l’article L.1612.du C.G.C.T
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 27 janvier 2016
Service finances - Lotissement de Bosque II - Bilan de clôture définitif de la concession au 16 décembre 2015
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 27 janvier 2016
Affaires foncières et domaniales - Cession à Monsieur Fabrice GARCIA d’une parcelle de terrain sise chemin de Saint Vincent - quartier Rocsalière - lot n° 1, cadastrée section BO 178P
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 27 janvier 2016
Aménagement Urbain - OPAH du centre ancien et des faubourgs - aide aux propriétaires
Document PDF - 31.7 ko - Publié le 27 janvier 2016
Service Marchés Publics - Substitution de la Commune d’Apt par le GIP dans ses droits et obligations pour les contrats et convention conclus anterieurement
Document PDF - 35.7 ko - Publié le 27 janvier 2016
Direction Générale des Services - Désignation d’un représentant de la commune d’Apt au sein de la commission locale de l’eau
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 27 janvier 2016
Intercommunalité - Présentation du rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du Service Public de l’eau
Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 27 janvier 2016
Ressources Humaines - Prise en charge des frais d’actes médicaux engagés par les agents communaux dans le cadre de la prorogation des permis de conduire à usage professionnel
Document PDF - 31.5 ko - Publié le 27 janvier 2016
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 27 janvier 2016
Ressources Humaines -Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 35.2 ko - Publié le 27 janvier 2016
Service Marchés Publics et Service Travaux Neufs - Avenants au marché de travaux de restructuration et aménagement de la cuisine centrale municipale d’Apt pour le passage en liaison froide
Document PDF - 41.4 ko - Publié le 27 janvier 2016
Compte rendu du conseil municipal du 12 janvier 2016 - séance extraordinaire
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 12 Janvier 2016
Document PDF - 18.9 ko - Publié le 13 janvier 2016
Affaires Scolaires - Convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public de restauration du Pays d’Apt
Document PDF - 27 ko - Publié le 13 janvier 2016
Service des Marchés - Convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public (AOT) au profit du futur Groupement d’Intérêt Public de Restauration du Pays d’Apt
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 13 janvier 2016
Gestion Vie Associative - Dérogation à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2016 - Professions de l’automobile
Document PDF - 33.6 ko - Publié le 13 janvier 2016
Compte rendu du conseil municipal du 8 décembre 2015
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 8 Decembre 2015
Document PDF - 22.7 ko - Publié le 11 décembre 2015
Direction Générale des Services - Désignation de deux suppléants représentant de la commune d’Apt au sein de la Commission Locale chargée d’Evaluer le Transferts de Charges
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 11 décembre 2015
Direction Générale des services - désignation d’un correspondant défense
Document PDF - 24.3 ko - Publié le 11 décembre 2015
Direction Générale des Services - Désignation de représentants de la commune d’Apt au sein de diverses associations
Document PDF - 24 ko - Publié le 11 décembre 2015
Service Finances - Acceptation fonds de soutien aux emprunts structurés à risque - Emprunt HELVETIX USD 2
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 11 décembre 2015
Service Finances - Budget 2015 - Ouvertures et virements de crédits n°6
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 11 décembre 2015
Service Finances - Intégration budget annexe opérations économiques dans le budget principal au 1er janvier 2016
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 11 décembre 2015
Service Finances - Garanties d’emprunt au profit de l’OGEC - Emprunt au Crédit Lyonnais de 336 000 € en renégociation de 3 prêts auprés du Crédit Agricole et nouvel emprunt de 41 000 €
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 11 décembre 2015
Service Finances - Approbation du rapport de la CLECT du 09 novembre 2015 de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 11 décembre 2015
Politique de la Ville - Contrat de ville - Actions de la ville d’Apt dans le cadre de la programmation 2015
Document PDF - 33.6 ko - Publié le 11 décembre 2015
Aménagement urbain - Quartier des Ocres - avenant à la convention entre la Commune d’Apt et l’EPF PACA
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 11 décembre 2015
Aménagement Urbain -Prescription du Plan d’Occupation des Sols (POS) valant transformation en Plan Local d’Urbanisme (PLU) et précisant objectifs et les modalités de concertation - Compléments à délibération n°1830 du 8 avril 2015
Document PDF - 36.7 ko - Publié le 11 décembre 2015
Aménagement Urbain - FISAC d’Apt - Règlement d’attribution des aides directes
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 11 décembre 2015
Service des Marchés - Avenant n° 2 au marché d’assurance responsabilité et risques annexes
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 11 décembre 2015
Service des Marchés - Création d’un groupement de commandes entre la Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon et la Commune d’Apt
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 11 décembre 2015
Gestion Vie associative - Dérogations à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2016 - Commerces de détail
Document PDF - 35.9 ko - Publié le 11 décembre 2015
Pôle Population - Cimetière - Modification de la répartition du produit de la vente des concessions funéraires, entre le C.C.A.S. (Centre Communal d’Action Sociale) et la Commune
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 11 décembre 2015
Intercommunalité - Présentation du rapport d’activité de la Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 11 décembre 2015
Intercommunalité - Présentation du rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du Service Public de l’assainissement collectif
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 11 décembre 2015
Intercommunalité - Présentation du rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du Service Public de l’assainissement non collectif
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 11 décembre 2015
Intercommunalité - Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI)
Document PDF - 41.2 ko - Publié le 11 décembre 2015
Pôle prévention - Demande de subvention pour l’action promotion de la laïcité et lutte contre le racisme et l’antisémitisme
Document PDF - 52.1 ko - Publié le 11 décembre 2015
Service Animation jeunesse - Convention d’objectifs et de financement du Contrat Enfance Jeunesse 2015-2018
Document PDF - 33 ko - Publié le 11 décembre 2015
Service Animation Jeunesse - Approbation du programme d’actions éligibles 2015 du Contrat Enfance jeunesse
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 11 décembre 2015
Service Animation jeunesse - Convention 2015 2016 pour l’ouverture d’un club jeune
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 11 décembre 2015
Service Animation jeunesse - Convention d’animation 2016 dans le cadre des temps d’activités périscolaires (TAP) au sein des accueils de loisirs
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 11 décembre 2015
Service Informatique - Avenant à la convention de télétransmission des actes administratifs.
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 11 décembre 2015
Ressources Humaines - Règlement intérieur du Comité Technique commun entre la Ville d’APT et le CCAS
Document PDF - 34.1 ko - Publié le 11 décembre 2015
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant les élections régionales des 06 12 2015 et 13 12 2015
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 11 décembre 2015
Ressources Humaines - Ratios promus-promouvables - Année 2015
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 11 décembre 2015
Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers CLSH - Année 2016
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 11 décembre 2015
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 11 décembre 2015
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs.
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 11 décembre 2015
Recherche
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