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Compte-rendus des conseils, délibérations
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Compte rendu du conseil municipal du 2 juin 2015
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 2 Juin 2015
Document PDF - 20.8 ko - Publié le 4 juin 2015
Service Finances - Budget 2015 - Ouvertures et virements de crédits n° 3
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 4 juin 2015
Service des Finances - Etat d’admission en non valeur - Budget Ville
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 4 juin 2015
Service des Finances - Bilan des cessions et acquisitions immobilières - Exercice 2014 - Stock foncier détenu au 31 12 2014 par l’Etablissement Public Foncier PACA pour la commune d’APT
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 4 juin 2015
Ressources Humaines - Règlement intérieur du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) commun entre la Ville d’APT et le CCAS
Document PDF - 30.9 ko - Publié le 4 juin 2015
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 4 juin 2015
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités
Document PDF - 33.8 ko - Publié le 4 juin 2015
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 4 juin 2015
Administration Générale - Convention cadre entre la Ville d’Apt et le CCAS de la Ville d’Apt
Document PDF - 25.5 ko - Publié le 4 juin 2015
Administration Générale - Coopération décentralisée avec la Commune de Bakel (Sénégal) - projet d’assainissement du centre-ville de Bakel - demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 4 juin 2015
Affaires scolaires - mutualisation de la production des repas entre la commune d’Apt et le Centre hospitalier
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 4 juin 2015
Affaires Scolaires - Forfait communal à l’école du Sacré Coeur pour l’année 2015
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 4 juin 2015
Direction des Affaires Culturelles - Nouveau règlement intérieur de la médiathèque dans le cadre de la mise en réseau
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 4 juin 2015
Direction des Affaires Culturelles - demande de subvention auprès de la DRAC PACA pour l’achat de fond de DVD et de CD pour la médiathèque
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 4 juin 2015
Direction des Affaires Culturelles - demande de subvention auprès de la DRAC PACA pour le financement de mobilier adapté à la médiathèque
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 4 juin 2015
Direction des Affaires culturelles - convention d’objectifs entre la ville d’Apt et le collectif la baleine pilote pour 2015 à 2017
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 4 juin 2015
Aménagement Urbain - OPAH - centre ancien et des faubourgs - aide aux propriétaires
Document PDF - 27.9 ko - Publié le 4 juin 2015
Aménagement Urbain - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat n°2 du centre ancien et des faubourgs d’Apt convention n°2 - avenant n° 1
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 4 juin 2015
Service Animation Jeunesse - Projet éducatif territorial (PEDT) 2015-2018
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 4 juin 2015
Compte rendu du conseil municipal du 8 avril 2015
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mercredi 8 Avril 2015
Document PDF - 21.8 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Finances - Approbation du Compte de Gestion 2014 - Budget Principal
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Finances - Approbation du Compte Administratif 2014 - Budget Principal
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Finances - Approbation Compte de Gestion 2014 - Budget annexe Opérations Economiques
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Finances - Approbation Compte Administratif 2014 - Budget Annexe opérations Economiques
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Finances - Taux des impositions directes - Année 2015
Document PDF - 23.8 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Finances - Budget Primitif 2015 - Budget Principal
Document PDF - 25.1 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Finances - Budget Primitif 2015 - Budget annexe Opérations Economiques
Document PDF - 25.2 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Finances - Bilan des cessions et acquisitions immobilières - Exercice 2014
Document PDF - 23.9 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Finances - Association Prévigrêle - Participation financière - Exercice 2015
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 14 avril 2015
S2GVA - Convention d’objectifs entre la ville d’Apt et l’association Pays d’Apt Handball
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 14 avril 2015
Service des Marchés - Création et adhésion à un groupement de commandes pour « l’achat d’énergies et la fourniture de services associés « - Délégation au Maire de certaines compétences relevant du Conseil Municipal
Document PDF - 33.9 ko - Publié le 14 avril 2015
Informatique - Constitution d’un groupement de commande avec le CCAS pour l’achat de matériels et logiciels informatiques et de photocopieurs.
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 14 avril 2015
Services Techniques - Établissement d’une servitude sur la parcelle communale cadastrée section BO n° 178 au profit d’ERDF, sise Quartier de Rocsalière
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 14 avril 2015
Direction Générale des Services - Approbation des nouveaux statuts du syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Luberon
Document PDF - 32 ko - Publié le 14 avril 2015
Direction Générale des Services - révision du Plan Départemental des itinéraires de Promenade et de Randonnée
Document PDF - 33.2 ko - Publié le 14 avril 2015
Direction Générale des Services - Protocole d’accord de coopération décentralisée entre la ville d’Apt et la commune de BAKEL (Sénégal)
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 14 avril 2015
Aménagement Urbain - collectivité lauréate agir pour l’énergie - rénovation du patrimoine communal - éclairage public
Document PDF - 39.8 ko - Publié le 14 avril 2015
Aménagement Urbain - Prescription de la mise en révision du Plan d’Occupation des Sols (POS) valant transformation en Plan Local d’Urbanisme (PLU) et précisant objectifs et les modalités de concertation
Document PDF - 45 ko - Publié le 14 avril 2015
Politique de la Ville - Contrat de ville 2015 2020
Document PDF - 37.9 ko - Publié le 14 avril 2015
Direction des Affaires Culturelles Mise à disposition de moyens auprès de la communauté des communes du Pays d’Apt Luberon pour l’inauguration du conservatoire à rayonnement intercommunal de musique
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 14 avril 2015
Ressources Humaines - Convention de partenariat avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale - Année 2015
Document PDF - 40.1 ko - Publié le 14 avril 2015
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités
Document PDF - 26 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Animation Jeunesse - convention « carte temps libre »
Document PDF - 31.5 ko - Publié le 14 avril 2015
Compte rendu du conseil municipal du 10 mars 2015
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 10 Mars 2015
Document PDF - 18.9 ko - Publié le 12 mars 2015
Service des Marchés - Projet de réaménagement de la Gare Routière - Avenant en plus value pour augmentation de l’enveloppe financière du contrat de maîtrise d’œuvre
Document PDF - 30.5 ko - Publié le 12 mars 2015
Coordination des Services Techniques - Requalification urbaine de la traversée d’Apt RD 900 - Convention financière avec le Département, la Commune d’APT, la Communauté de Communes
Document PDF - 34 ko - Publié le 12 mars 2015
Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent de la CCPAL auprès de la Commune d’APT
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 12 mars 2015
Compte rendu du conseil municipal du 17 février 2015
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 17 Fevrier 2015
Document PDF - 20.3 ko - Publié le 19 février 2015
Aménagement urbain - Programme de réhabilitation et de performance énergétique des bâtiments communaux destinés à l’accueil du jeune public - Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux Exercice 2015
Document PDF - 48.7 ko - Publié le 19 février 2015
Aménagement urbain - programme de réhabilitation et de performance énergétique des bâtiments communaux destinés à l’accueil du jeune public-contractualisation avenant 2015
Document PDF - 42.5 ko - Publié le 19 février 2015
Service des Sports - Approbation du choix du candidat et validation du contrat DSP Camping les Cèdres
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 19 février 2015
Service des Marchés Publics - Signature des marchés avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres pour les marchés de fourniture de denrées alimentaires et boissons destinées à la cuisine c
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 19 février 2015
Police Municipale Contrat de prise en charge des véhicules mis en fourrière et livrés à la destruction par la SARL LAVAGNE agréée véhicules hors d’usage
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 19 février 2015
Service Finances - Budget 2015 - Section d’investissement - Ouverture de crédits n° 2 en application de l’article L.1612.1 du C.G.C.T
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 19 février 2015
Service Finances - Subvention association 2015 - Versement anticipé de la subvention pour l’association de « la boule du Pastre »
Document PDF - 23.7 ko - Publié le 19 février 2015
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant les élections départementales des 22 et 29 mars 2015
Document PDF - 29 ko - Publié le 19 février 2015
Ressources Humaines - Statut et gratification des étudiants stagiaires
Document PDF - 35.7 ko - Publié le 19 février 2015
Débat d’Orientation Budgétaire 2015
Document PDF - 284.9 ko - Publié le 25 février 2015
Compte rendu du conseil municipal du 20 janvier 2015
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 20 Janvier 2015
Document PDF - 19.8 ko - Publié le 21 janvier 2015
Aménagement Urbain - Saint Michel prêt à usage avec M. DUPUY et M. BORDE
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 21 janvier 2015
Administration Générale - convention tripartite pour la mise en oeuvre d’un dispositif d’accompagnement social - opération quartier Roquefure à Apt
Document PDF - 44 ko - Publié le 21 janvier 2015
Service Finances - Budget 2014 - Budget annexe Opérations Economiques - Ouverture de crédits
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 21 janvier 2015
Service Finances - Budget 2015 - Section d’investissement - Ouverture de crédits en application de l’article L .1612.1 du C.G.C.T
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 21 janvier 2015
Affaires scolaires - rémunération des enseignants assurant des missions périscolaires
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 21 janvier 2015
Informatique - Modification du règlement intérieur informatique
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 21 janvier 2015
Ressources Humaines -Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 21 janvier 2015
Direction des affaires culturelles - Subvention association 2015 - avance pour l’association Kiosque
Document PDF - 25 ko - Publié le 21 janvier 2015
Compte rendu du conseil municipal du 16 décembre 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 16 Decembre 2014
Document PDF - 20.6 ko - Publié le 18 décembre 2014
Service Aménagements Urbains - Projet de réaménagement de la gare routière
Document PDF - 33.1 ko - Publié le 18 décembre 2014
Aménagement Urbain - Réalisation du projet d’optimisation de la véloroute - relais vélo et liaison douce stratégique bénéficiant d’une subvention au titre du programme européen 2007-2014 du territoire du GAL Haute Provence Luberon
Document PDF - 30.4 ko - Publié le 18 décembre 2014
Aménagement Urbain - Avenant n°1 à la convention de partenariat entre le groupement commercial et artisanal du pays d’apt (GCAPA) et la commune d’Apt
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 18 décembre 2014
Bureau d’études - Dénomination de plusieurs voies ouvertes à la circulation publique
Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 18 décembre 2014
Service Finances - Budget 2014 - Ouvertures et Virements de crédit n° 3
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 18 décembre 2014
Service Finances - Garantie d’emprunt MISTRAL Habitat O.P.H - Opération LE PARC Boulevard Elzéar PIN - Construction de 33 logements collectifs sociaux neufs - Prêts CDC PLUS 1 931 938 euros - 476 086 euros
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 18 décembre 2014
Service Finances - Garantie emprunt MISTRAL Habitat O.P.H - Opération LE PARC Boulevard Elzéar PIN - Construction de 33 logements collectifs sociaux neufs - Prêts CDC PLAI 1 108 090 euros - 273 066 euros
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 18 décembre 2014
Service des Sports - Mise à disposition gracieuse par la Commune d’Apt au profit de la CCPAL des biens nécessaires à l’exercice de la compétence Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs
Document PDF - 91.3 ko - Publié le 18 décembre 2014
Direction des affaires culturelles - Demande de subvention pour l’activité du service des publics et pour la restauration des oeuvres du musée
Document PDF - 29 ko - Publié le 18 décembre 2014
Police Municipale - Modification de l’organisation de la police municipale et du règlement intérieur
Document PDF - 41.7 ko - Publié le 18 décembre 2014
Ressources Humaines - Remboursement de frais aux élus
Document PDF - 31.7 ko - Publié le 18 décembre 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités CLSH - Année 2015
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 18 décembre 2014
Ressources Humaines - Modification du règlement intérieur du personnel de la Ville d’APT
Document PDF - 31.7 ko - Publié le 18 décembre 2014
Compte rendu du conseil municipal du 2 décembre 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 2 Decembre 2014
Document PDF - 18.6 ko - Publié le 3 décembre 2014
Service Finances - Réaménagement 5 emprunts Caisse d’Epargne Provence Alpes Corse - Sécurisation emprunt structuré à risque HELVETIX
Document PDF - 45.5 ko - Publié le 3 décembre 2014
Service Finances - Budget 2014 - Ouvertures et Virements de crédit n° 2
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 3 décembre 2014
Compte rendu du conseil municipal du 18 novembre 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 18 Novembre 2014
Document PDF - 20.6 ko - Publié le 19 novembre 2014
Urbanisme opérationnel - Projet de délibération prorogeant le taux et les exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communale
Document PDF - 27.9 ko - Publié le 19 novembre 2014
Service Finances - Approbation du rapport de la CLECT du 21 octobre 2014 de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 19 novembre 2014
Service Finances - SPL Territoire Vaucluse - Modification des statuts et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l’assemblée générale extraordinaire de la société
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 19 novembre 2014
Service Finances - Garantie d’emprunt SA D’HLM Vaucluse Logement - Résidence « Les Ocres chemin de la Castagnière - Construction de 16 logements individuels - Prêts CDC 716 838 euros - 889 384 euros - 1 070 813 euros
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 19 novembre 2014
Aménagement urbain - OPAH du centre ancien et des faubourgs - aide aux propriétaires particuliers
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 19 novembre 2014
Aménagement urbain - OPAH du centre ancien et des faubourgs aide aux propriétaires
Document PDF - 30.9 ko - Publié le 19 novembre 2014
Direction Générale des Services - proposition de motion de soutien au centre hospitalier du pays d’Apt
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 19 novembre 2014
Direction des affaires Culturelles - convention de mise en réseau des médiathèques
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 19 novembre 2014
Pôle Prévention - Convention Partenariale Centre Social Maison Bonhomme
Document PDF - 33.3 ko - Publié le 19 novembre 2014
Police Municipale - Convention avec la CCPAL de mise à disposition gratuite de l’esplanade de la gare
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 19 novembre 2014
Ressources Humaines - Mise à disposition d’un fonctionnaire de la Ville d’APT auprès du CCAS
Document PDF - 25.1 ko - Publié le 19 novembre 2014
Ressources Humaines - Ratios promus - promouvables - Année 2014
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 19 novembre 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 27 ko - Publié le 19 novembre 2014
Ressources Humaines - Recensement de la population - Année 2015
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 19 novembre 2014
Ressources Humaines -Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 19 novembre 2014
Direction Générale des Services - Avis sur le Schéma Régional d’Aménagement et de Développement durable du Territoire (SRADDT) de Provence Alpes Cote d’Azur
Document PDF - 224.6 ko - Publié le 19 novembre 2014
Compte rendu du conseil municipal du 14 octobre 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 14 Octobre 2014
Document PDF - 19.9 ko - Publié le 16 octobre 2014
Services des sports - DSP camping « Les Cèdres »
Document PDF - 36.2 ko - Publié le 16 octobre 2014
Service Animation Jeunesse - contrat enfance jeunesse - approbation du programme d’actions éligibles 2014
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 16 octobre 2014
Service Enfance Jeunesse - contrat enfance jeunesse- approbation du programme d’actions non eligibles 2014
Document PDF - 28 ko - Publié le 16 octobre 2014
Service Finances - Convention avec le SIRTOM d’APT pour le lavage de la Balayeuse Compact 545 XL
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 16 octobre 2014
Service des Finances - Association Prèvigrêle - Participation financière - Exercice 2014
Document PDF - 24.3 ko - Publié le 16 octobre 2014
Direction des Affaires Culturelles - Plan de financement pour la restauration et la numérisation de deux registres de délibérations des 16ème et 17ème siècles
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 16 octobre 2014
Ressources Humaines - Formation des élus
Document PDF - 26 ko - Publié le 16 octobre 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 16 octobre 2014
Intercommunalité - Présentation du rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du Service Public de l’assainissement non collectif
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 16 octobre 2014
Intercommunalité - Présentation du rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du Service Public de l’assainissement collectif
Document PDF - 26 ko - Publié le 16 octobre 2014
Intercommunalité - Présentation du rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du Service Public de l’eau
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 16 octobre 2014
Intercommunalité - Présentation du rapport d’activité de la Communauté de Communes du Pays d’Apt
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 16 octobre 2014
Compte rendu du conseil municipal du 8 octobre 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mercrdi 8 Octobre 2014
Document PDF - 18.6 ko - Publié le 9 octobre 2014
Direction Générale des Services - Demande de permis de recherches d’hydrocarbures liquides ou gazeux déposé par la société TETHYS OIL
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 9 octobre 2014
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Publié le 13 décembre 2022Prises de rendez-vous | Service population
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Publié le 24 mars 2025BONS RÉFLEXES - Le parking du Calavon est submersible
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Publié le 24 mars 2025Conseil municipal 25 mars 2025 - Ordre du jour
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Publié le 1er juillet 2020Navettes gratuites - Marchés du samedi.
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