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Compte-rendus des conseils, délibérations
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Compte rendu du conseil municipal du 14 octobre 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 14 Octobre 2014
Document PDF - 19.9 ko - Publié le 16 octobre 2014
Services des sports - DSP camping « Les Cèdres »
Document PDF - 36.2 ko - Publié le 16 octobre 2014
Service Animation Jeunesse - contrat enfance jeunesse - approbation du programme d’actions éligibles 2014
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 16 octobre 2014
Service Enfance Jeunesse - contrat enfance jeunesse- approbation du programme d’actions non eligibles 2014
Document PDF - 28 ko - Publié le 16 octobre 2014
Service Finances - Convention avec le SIRTOM d’APT pour le lavage de la Balayeuse Compact 545 XL
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 16 octobre 2014
Service des Finances - Association Prèvigrêle - Participation financière - Exercice 2014
Document PDF - 24.3 ko - Publié le 16 octobre 2014
Direction des Affaires Culturelles - Plan de financement pour la restauration et la numérisation de deux registres de délibérations des 16ème et 17ème siècles
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 16 octobre 2014
Ressources Humaines - Formation des élus
Document PDF - 26 ko - Publié le 16 octobre 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 16 octobre 2014
Intercommunalité - Présentation du rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du Service Public de l’assainissement non collectif
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 16 octobre 2014
Intercommunalité - Présentation du rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du Service Public de l’assainissement collectif
Document PDF - 26 ko - Publié le 16 octobre 2014
Intercommunalité - Présentation du rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du Service Public de l’eau
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 16 octobre 2014
Intercommunalité - Présentation du rapport d’activité de la Communauté de Communes du Pays d’Apt
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 16 octobre 2014
Compte rendu du conseil municipal du 8 octobre 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mercrdi 8 Octobre 2014
Document PDF - 18.6 ko - Publié le 9 octobre 2014
Direction Générale des Services - Demande de permis de recherches d’hydrocarbures liquides ou gazeux déposé par la société TETHYS OIL
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 9 octobre 2014
Compte rendu du conseil municipal du 16 septembre 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 16 Septembre 2014
Document PDF - 20.6 ko - Publié le 17 septembre 2014
Direction Générale des Services - Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
Document PDF - 23.7 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service des Marchés - Service Energie Utilisation de la commande publique pour réaliser des objectifs de développement durable et ou renforcer la cohésion sociale sur le territoire de la Commune d’Apt
Document PDF - 27.9 ko - Publié le 17 septembre 2014
Affaires Scolaires - Forfait communal à l’Ecole du Sacré Coeur
Document PDF - 28 ko - Publié le 17 septembre 2014
Aménagement urbain - « Collectivité lauréate AGIR pour l’Energie »-rénovation du patrimoine communal bâtiments-dossier de demande de subvention
Document PDF - 35.3 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service Animation Jeunesse - Convention d’animations dans le cadre des activités périscolaires
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service des Finances - Budget 2014 - Section d’investissement - Ouverture de crédits
Document PDF - 23.7 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service des Finances - Autorisation permanente et générale de poursuites « ad nominem » à Mme SLIM Responsable de la Trésorerie d’Apt
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service des Finances - Indemnité de Conseil allouée au Comptable du Trésor
Document PDF - 25.3 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service des Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts - Taxe locale d’urbanisme - ILIADIS Marie
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 17 septembre 2014
Pôle Prévention - Convention de Partenariat entre la Commune d’APT et la Cité Scolaire Charles de Gaulle à APT ANNEE SCOLAIRE 2014 2015
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 17 septembre 2014
Pôle Prévention - Convention de Partenariat entre la Mairie d’APT et le Collège Jeanne d’Arc à APT - ANNEE SCOLAIRE 2014 2015
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 17 septembre 2014
Pôle Prévention - Convention de Partenariat Mairie d’Apt - Inspection de l’Education Nationale - écoles élémentaires publiques de la ville d’Apt
Document PDF - 27 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service des Sports - Rapport de l’exercice 2013 sur la Délégation de Service Public camping les Cèdres
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 17 septembre 2014
Direction des Affaires Culturelles - Affectation de collections au musée municipal
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 17 septembre 2014
Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent auprès de l’association Idéo Formation
Document PDF - 33.1 ko - Publié le 17 septembre 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 17 septembre 2014
Compte rendu du conseil municipal du 8 juillet 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 8 Juillet 2014
Document PDF - 20.3 ko - Publié le 17 septembre 2014
Administration Générale des Services - vente d’une propriété communale 214 Voie Domitienne cadastrée AN n° 69
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 17 septembre 2014
Administration des Services Techniques - Modification du bilan de l’opération relatif à la deuxième tranche du lotissement de Bosque
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 17 septembre 2014
Urbanisme Opérationnel - Vente de la parcelle cadastrée CL 581 ZAC de la Péyrolière, propriété de la commune d’Apt, à la SCI les Chênes Verts
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 17 septembre 2014
Urbanisme Opérationnel Vente parcelle cadastrée AW n° 266 à M et Mme Philippe et Muriel ALEXANDRE
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 17 septembre 2014
Administration Générale - Dénomination du chemin rural n°12, dit chemin de la Boucheyronne, avenue « Frédéric MISTRAL »
Document PDF - 25.3 ko - Publié le 17 septembre 2014
Direction des affaires culturelles - Nettoyage et conservation du buffet de l’orgue
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 17 septembre 2014
Affaires Scolaires - transports scolaires - avenant n°2 à la convention de délégation de compétences
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service Animation Jeunesse - Déclaration des Accueils de Loisirs municipaux du Service Animation Jeunesse de la Ville d’Apt
Document PDF - 31 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service Animation Jeunesse - Convention pour l’ouverture d’un accueil jeunes
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service Animation Jeunesse - Accueil des enfants de la commune de Saint Saturnin les Apt dans les accueils de loisirs de la ville d’Apt
Document PDF - 23.6 ko - Publié le 17 septembre 2014
Ressources Humaines - Création d’un Comité Technique commun entre la collectivité et le CCAS
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 17 septembre 2014
Ressources Humaines - Maintien du paritarisme au sein du Comité Technique
Document PDF - 25.2 ko - Publié le 17 septembre 2014
Ressources Humaines - Modification du règlement intérieur du personnel de la Ville d’APT
Document PDF - 39.2 ko - Publié le 17 septembre 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 17 septembre 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités CLSH - Année 2014
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 17 septembre 2014
Compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Vendredi 20 Juin 2014
Document PDF - 18.6 ko - Publié le 24 juin 2014
Proces Verbal Election Delegues et Suppleants du Conseil Municipal en vue de l Election des Senateurs
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 24 juin 2014
Feuille de Proclamation des Résultats
Document PDF - 8.9 ko - Publié le 24 juin 2014
Administration Générale - Projet Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du Calavon-Coulon
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 24 juin 2014
Compte rendu du conseil municipal du 27 mai 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 27 Mai 2014
Document PDF - 20 ko - Publié le 2 juin 2014
Administration générale - Commission Consultative des Services Publics Locaux
Document PDF - 36.7 ko - Publié le 2 juin 2014
Administration générale - Commission Consultative des Services Publics Locaux
Document PDF - 36.7 ko - Publié le 2 juin 2014
Aménagement Urbain - Lotissement Bosque 2 - Cession des trois derniers lots parcelles CN 360 CN 361 et CN 362
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 2 juin 2014
Aménagement Urbain - Lotissement Bosque 2 - Cession des trois derniers lots parcelles CN 360 CN 361 et CN 362
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 2 juin 2014
Pôle Prévention - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2014
Document PDF - 95.2 ko - Publié le 2 juin 2014
Direction des Affaires Culturelles - Projet de nettoyage et conservation du buffet de l’orgue
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 2 juin 2014
Direction des Affaires Culturelles - Désignation du titulaire des licences d’entrepreneur des spectacles au sein de la ville d’Apt
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 2 juin 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 2 juin 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités
Document PDF - 37.9 ko - Publié le 2 juin 2014
Ressources Humaines -Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 2 juin 2014
Compte rendu du conseil municipal du 28 avril 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Lundi 28 Avril 2014
Document PDF - 18.6 ko - Publié le 29 avril 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités
Document PDF - 34 ko - Publié le 29 avril 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26 ko - Publié le 29 avril 2014
Programme AGIR - volet énergie de l’AGENDA 21 TERRITORIAL - Accompagnement par un facilitateur cadre AGIR pour l’énergie
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 29 avril 2014
Compte rendu du conseil municipal du 22 avril 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 22 Avril 2014
Document PDF - 19.6 ko - Publié le 23 avril 2014
Service Finances - Débat d’orientation budgétaire 2014
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 23 avril 2014
Service Finances - Taux des impositions directes - Année 2014
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 23 avril 2014
Service Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts - Taxe locale d’urbanisme
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 23 avril 2014
Service Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts - taxe locale d’urbanisme
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 23 avril 2014
Police Municipale - Modification du règlement intérieur relatif à l’organisation, au fonctionnement et à l’exercice des missions du service de la police municipale
Document PDF - 36.9 ko - Publié le 23 avril 2014
Police Municipale - Renouvellement de la convention de coordination de l’action de la police municipale et des forces de sécurité de l’Etat
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 23 avril 2014
Compte rendu du conseil municipal du 15 avril 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 15 Avril 2014
Document PDF - 20.9 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Commissions permanentes - Expression pluraliste des élus au sein de l’assemblée communale
Document PDF - 35 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Création des Commissions permanentes du Conseil Municipal et élection de leurs membres
Document PDF - 38.1 ko - Publié le 17 avril 2014
Services des Marchés - Achats - Élection des membres du conseil municipal à la Commission d’Appel d’Offres
Document PDF - 45.1 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Désignation des représentants de la Commune d’Apt au sein des organismes extérieurs
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Désignation des membres du conseil municipal représentants de la Commune d’Apt au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Document PDF - 34.8 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Désignation des membres du conseil municipal représentants de la Commune d’Apt au sein du Conseil d’Administration du Collège d’Apt et au sein du Conseil d’Administration du Lycée d’Apt
Document PDF - 29.6 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Information du conseil - Représentation de la Commune d’Apt au sein du Conseil de surveillance du centre hospitalier de ressort communal d’APT
Document PDF - 32.5 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Commission Communale des Impôts Direct
Document PDF - 32.1 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Commission pour les délégations de services publics
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor
Document PDF - 25.2 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Ressources Humaines - Indemnités des membres du conseil municipal
Document PDF - 35.5 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Attributions exercées au nom de la Commune - Délégation au Maire de certaines compétences relevant du Conseil Municipal - Emprunts et lignes de trésorerie
Document PDF - 41.2 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Attributions exercées au nom de la Commune - Délégation au Maire de certaines compétences relevant du Conseil Municipal - Marchés et accords-cadres
Document PDF - 38.3 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Attributions exercées au nom de la Commune - Délégation au Maire de certaines compétences relevant du Conseil Municipal - Actions en justice
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Attributions exercées au nom de la Commune - Délégation au Maire de certaines compétences relevant du Conseil Municipal - Autres délégations
Document PDF - 37.8 ko - Publié le 17 avril 2014
Intercommunalité - Modification et approbation des statuts de la communauté de communes
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 17 avril 2014
Ressources Humaines - Cabinet du Maire - Recrutement dans le cadre d’un contrat à durée déterminée d’un collaborateur de Cabinet
Document PDF - 32.4 ko - Publié le 17 avril 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 17 avril 2014
Compte rendu du conseil municipal du 5 avril 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Samedi 5 Avril 2014
Document PDF - 18.4 ko - Publié le 5 avril 2014
Installation du conseil municipal
Document PDF - 23.6 ko - Publié le 5 avril 2014
Administration Générale - Élection du Maire
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 7 avril 2014
Administration Générale - Détermination du nombre d’Adjoints au Maire
Document PDF - 23.6 ko - Publié le 7 avril 2014
Administration Générale - Election des Adjoints au Maire
Document PDF - 32.6 ko - Publié le 7 avril 2014
Tableau du Conseil Municipal
Document PDF - 15.8 ko - Publié le 7 avril 2014
Recherche
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Publié le 13 décembre 2022Prises de rendez-vous | Service population
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Publié le 4 juillet 2025Conseil municipal du 8 juillet 2025
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Publié le 4 juillet 2025Fête nationale 14 Juillet 2025
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Publié le 1er juillet 2020Navettes gratuites - Marchés du samedi.
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Publié le 28 juin 2020Résultats du 2e tour des élections municipales et communautaires
