Menu principal
Contenu
Compte-rendus des conseils, délibérations
Les documents suivants sont consultables au format PDF. Vous devez pour cela être équipé du "plug-in" Acrobat Reader. Si vous ne l'avez pas, vous pouvez le télécharger sur le site d'Adobe.
Compte rendu du conseil municipal du 28 avril 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Lundi 28 Avril 2014
Document PDF - 18.6 ko - Publié le 29 avril 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités
Document PDF - 34 ko - Publié le 29 avril 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26 ko - Publié le 29 avril 2014
Programme AGIR - volet énergie de l’AGENDA 21 TERRITORIAL - Accompagnement par un facilitateur cadre AGIR pour l’énergie
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 29 avril 2014
Compte rendu du conseil municipal du 22 avril 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 22 Avril 2014
Document PDF - 19.6 ko - Publié le 23 avril 2014
Service Finances - Débat d’orientation budgétaire 2014
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 23 avril 2014
Service Finances - Taux des impositions directes - Année 2014
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 23 avril 2014
Service Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts - Taxe locale d’urbanisme
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 23 avril 2014
Service Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts - taxe locale d’urbanisme
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 23 avril 2014
Police Municipale - Modification du règlement intérieur relatif à l’organisation, au fonctionnement et à l’exercice des missions du service de la police municipale
Document PDF - 36.9 ko - Publié le 23 avril 2014
Police Municipale - Renouvellement de la convention de coordination de l’action de la police municipale et des forces de sécurité de l’Etat
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 23 avril 2014
Compte rendu du conseil municipal du 15 avril 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 15 Avril 2014
Document PDF - 20.9 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Commissions permanentes - Expression pluraliste des élus au sein de l’assemblée communale
Document PDF - 35 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Création des Commissions permanentes du Conseil Municipal et élection de leurs membres
Document PDF - 38.1 ko - Publié le 17 avril 2014
Services des Marchés - Achats - Élection des membres du conseil municipal à la Commission d’Appel d’Offres
Document PDF - 45.1 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Désignation des représentants de la Commune d’Apt au sein des organismes extérieurs
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Désignation des membres du conseil municipal représentants de la Commune d’Apt au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Document PDF - 34.8 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Désignation des membres du conseil municipal représentants de la Commune d’Apt au sein du Conseil d’Administration du Collège d’Apt et au sein du Conseil d’Administration du Lycée d’Apt
Document PDF - 29.6 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Information du conseil - Représentation de la Commune d’Apt au sein du Conseil de surveillance du centre hospitalier de ressort communal d’APT
Document PDF - 32.5 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Commission Communale des Impôts Direct
Document PDF - 32.1 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Commission pour les délégations de services publics
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor
Document PDF - 25.2 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Ressources Humaines - Indemnités des membres du conseil municipal
Document PDF - 35.5 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Attributions exercées au nom de la Commune - Délégation au Maire de certaines compétences relevant du Conseil Municipal - Emprunts et lignes de trésorerie
Document PDF - 41.2 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Attributions exercées au nom de la Commune - Délégation au Maire de certaines compétences relevant du Conseil Municipal - Marchés et accords-cadres
Document PDF - 38.3 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Attributions exercées au nom de la Commune - Délégation au Maire de certaines compétences relevant du Conseil Municipal - Actions en justice
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Attributions exercées au nom de la Commune - Délégation au Maire de certaines compétences relevant du Conseil Municipal - Autres délégations
Document PDF - 37.8 ko - Publié le 17 avril 2014
Intercommunalité - Modification et approbation des statuts de la communauté de communes
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 17 avril 2014
Ressources Humaines - Cabinet du Maire - Recrutement dans le cadre d’un contrat à durée déterminée d’un collaborateur de Cabinet
Document PDF - 32.4 ko - Publié le 17 avril 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 17 avril 2014
Compte rendu du conseil municipal du 5 avril 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Samedi 5 Avril 2014
Document PDF - 18.4 ko - Publié le 5 avril 2014
Installation du conseil municipal
Document PDF - 23.6 ko - Publié le 5 avril 2014
Administration Générale - Élection du Maire
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 7 avril 2014
Administration Générale - Détermination du nombre d’Adjoints au Maire
Document PDF - 23.6 ko - Publié le 7 avril 2014
Administration Générale - Election des Adjoints au Maire
Document PDF - 32.6 ko - Publié le 7 avril 2014
Tableau du Conseil Municipal
Document PDF - 15.8 ko - Publié le 7 avril 2014
Compte rendu du conseil municipal du 27 février 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Jeudi 27 Fevrier 2014
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 4 mars 2014
Service Finances - Compte Administratif & Compte de Gestion 2013 - Budget Principal
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 4 mars 2014
Service Finances - Compte Administratif & Compte de Gestion 2013 - Budget annexe Opérations Economiques
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 4 mars 2014
Service Finances - Affectation du résultat 2013 - Budget Principal
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 4 mars 2014
Service Finances - Budget 2014 - Sections d’investissement - Ouverture de crédits en application de l’article L .1612.1 du C.G.C.T
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 4 mars 2014
Direction des affaires culturelles - Demande de subvention pour la restauration des oeuvres du musée
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 4 mars 2014
Direction des affaires culturelles - Demande de subvention pour l’étude de faisabilité architecturale, technique et muséographique sur le réaménagement du musée municipal
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 4 mars 2014
Direction des affaires culturelles - Demande de subvention pour l’activité de médiation du service des publics du musée
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 4 mars 2014
Direction des Affaires Culturelles - Projet 2014 de l’Atelier, Art Visuel - Demande de subvention auprès du Conseil Général du Vaucluse
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 4 mars 2014
Administration Générale & Bureau d’Etudes - Autorisation de candidature de la Ville d’Apt au Conseil Général de Vaucluse pour l’opération « Planter 20000 arbres en Vaucluse »
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 4 mars 2014
Administration Générale - Avenant 2014 relatif à la Contractualisation avec le Département de Vaucluse - Volet Énergie de l’Agenda 21
Document PDF - 39.1 ko - Publié le 4 mars 2014
Aménagements Urbains - Montée du Petit Nice Aménagement d’un cheminement piéton sécurisé - Résidence Saint-Michel - DETR 2014
Document PDF - 37.6 ko - Publié le 4 mars 2014
Implications locales de la décision du Conseil Constitutionnel du 25 octobre 2013 déclarant contraire à la Constitution les dispositions de plusieurs articles du Code Général des Collectivités Territoriales
Document PDF - 38 ko - Publié le 4 mars 2014
Service Finances - Annulation de dettes de débiteurs de la ville d’Apt en application de jugements de surendettement
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 4 mars 2014
Service Finances - Bilan des cessions et des acquisitions immobilières - Exercice 2013
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 4 mars 2014
Parc Naturel Régional du Luberon - Exercice du droit de préemption urbain relatif à la parcelle AV 220 et conclusion concomitante d’un bail emphytéotique de 99 ans auprès du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional du Luberon
Document PDF - 33.1 ko - Publié le 4 mars 2014
Service des Associations - Subvention aux associations - Avance au profit de l’association La Boule du Pastre
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 4 mars 2014
Agenda 21 - Convention de partenariat entre GrDF Direction Territoriale Vaucluse et la commune d’APT - Jardins partagés et familiaux
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 4 mars 2014
Pôle Prévention - Convention de Partenariat entre la Mairie d’APT et le Collège Jeanne d’Arc à APT - Année scolaire 2013 - 2014
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 4 mars 2014
Pôle Population SGGVA - Convention partenariale relative au centre social Maison Bonhomme - Fonction animation globale et coordination
Document PDF - 43.9 ko - Publié le 4 mars 2014
S2GVA - Convention d’objectifs avec les associations dont le montant annuel des subventions dépassent 23 000€ - Pays d’Apt Handball
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 4 mars 2014
S2GVA - Subventions aux associations - Avances au profit des associations Kiosque Jazz en Luberon MJC Pays d’Apt Handball
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 4 mars 2014
Direction des affaires culturelles - Convention d’objectifs 2014 entre l’association Kiosque et la ville d’Apt pour la mise en place du festival Luberon Jazz
Document PDF - 32.1 ko - Publié le 4 mars 2014
Direction des affaires culturelles - Convention d’objectifs entre la MJC et la ville d’APT pour la période 2014 à 2016
Document PDF - 31.8 ko - Publié le 4 mars 2014
Direction des affaires culturelles - Convention quadripartite entre le Vélo Théâtre, l’Etat, le Conseil Général du Vaucluse et la Ville d’Apt
Document PDF - 38.9 ko - Publié le 4 mars 2014
Direction des affaires culturelles - Affectation de collections au musée municipal
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 4 mars 2014
Police Municipale - Fourrière animale - Approbation de l’avenant n°5 à la convention de fourrière animale passée avec la Société Protectrice des Animaux de Vaucluse
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 4 mars 2014
Administration Générale - SPL Territoire Vaucluse - Désignation d’un représentant de la commune d’Apt
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 4 mars 2014
Intercommunalités - Syndicat mixte d’électrification vauclusien - Adhésion des Communautés de communes Pays Vaison - Ventoux et de l’Enclave des Papes
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 4 mars 2014
Intercommunalités - Convention de mise a disposition de personnel pour le SCOT
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 4 mars 2014
Ressources Humaines - Convention de partenariat avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale - Année 2014
Document PDF - 31.8 ko - Publié le 4 mars 2014
Ressources Humaines - Indemnités forfaitaires et Heures supplémentaires - Elections municipales 2014
Document PDF - 32.6 ko - Publié le 4 mars 2014
Ressources Humaines - Elections municipales 2014-travaux de mise sous plis
Document PDF - 30.4 ko - Publié le 4 mars 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 4 mars 2014
Ressources Humaines - Remise des médailles d’honneur régionales, départementales et communales - Départ à la retraite
Document PDF - 30.2 ko - Publié le 4 mars 2014
Aménagements Urbains - OPAH du centre ancien et des faubourgs - aide aux propriétaires
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 4 mars 2014
Aménagements Urbains - Elaboration du plan local drurbanisme - état d’avancement
Document PDF - 38.4 ko - Publié le 4 mars 2014
Compte rendu du conseil municipal du 17 décembre 2013
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 17 Decembre 2013
Document PDF - 20.8 ko - Publié le 19 décembre 2013
Administration générale - Installation d’un nouveau conseiller municipal Monsieur Jean-Luc BICHON
Document PDF - 25.3 ko - Publié le 19 décembre 2013
Administration Générale - Election d’un délégué appelé à représenter la commune d’Apt au sein de l’organe délibérant de la Communauté de Communes du Pays d’Apt - Pont Julien en remplacement de Monsieur Pierre ELY
Document PDF - 31 ko - Publié le 19 décembre 2013
Administration Générale - Election d’un conseiller municipal appelé à siéger au de la commission locale chargée d’évaluer le transfert des charges afin de pourvoir au remplacement de Monsieur Pierre ELY
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 19 décembre 2013
Administration générale - Election du (ou des) élu(s) appelé(s) à siéger au sein des commissions permanentes du conseil municipal afin de pourvoir au remplacement de Monsieur Pierre ELY
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 19 décembre 2013
Administration Générale - Election d’un conseiller municipal appelé à siéger au sein conseil d’administration du CCAS afin de pourvoir au remplacement de Monsieur Pierre ELY
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 19 décembre 2013
Administration Générale - Election d’un conseiller municipal appelé à siéger en tant que suppléant au sein du Comité du Syndicat Mixte Forestier afin de pourvoir au remplacement de Monsieur Pierre EL
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 19 décembre 2013
Administration Générale - Election d’un conseiller municipal appelé à siéger en tant que suppléant au sein du Comité de jumelage APT BAKEL afin de pourvoir au remplacement de Monsieur Pierre ELY
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 19 décembre 2013
Intercommunalité - Approbation de l’étude pilotée par la DDCS, en lien avec la CCPA et la commune d’Apt, ayant pour objectif la définition d’actions en faveur de la sédentarisation des gens du voyage
Document PDF - 38.2 ko - Publié le 19 décembre 2013
Service Aménagements urbains - OPAH du centre ancien et des faubourgs Aide aux propriétaires
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 19 décembre 2013
Service Aménagements Urbains - Acquisition par préemption de la parcelle cadastrée BE 24 (lots 40,41,73,74) appartenant à l’association d’action éducative du Calavon dans le cadre du programme d’aménagement solidaire
Document PDF - 32 ko - Publié le 19 décembre 2013
Administration Générale & Coordination des Services Techniques - Réorganisation du schéma de voirie de la commune d’Apt - RD 22 entre les carrefours Est et Ouest avec la RD 900 - Nouvelle convention avec le Conseil Général du Vaucluse
Document PDF - 32.2 ko - Publié le 19 décembre 2013
Service Associations - Versement d’une subvention de 300€ à l’association « Lion’s Club » afin de financer l’action Téléthon
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 19 décembre 2013
Service des Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 19 décembre 2013
Service des Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 25.1 ko - Publié le 19 décembre 2013
Compte rendu du conseil municipal du 18 novembre 2013
Compte Rendu du Conseil Municipal du Lundi 18 Novembre 2013
Document PDF - 21.4 ko - Publié le 21 novembre 2013
Service Pôle Prévention - Convention de Partenariat entre la Commune d’APT et la Cité Scolaire Charles de Gaulle à APT année scolaire 2013 2014
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 21 novembre 2013
Service des sports - Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition par la Communauté des Communes du Pays d’Apt d’appareils de fitness d’extérieur sur le site du Plan d’Eau d’Apt
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 21 novembre 2013
Direction des Affaires Culturelles - Participation à l’appel à projets Etat-Région portant sur la culture scientifique, technique et industrielle, dans le cadre de l’exposition temporaire « LE VIN, Nectar des Dieux, génie des hommes »
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 21 novembre 2013
Service Aménagement Urbain - Acquisition de la parcelle G 13 au lieu dit de la « Tuilerie « à la SAFER
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 21 novembre 2013
Service Aménagement Urbain - OPAH du Centre Ancien et des faubourgs - Aide aux propriétaires
Document PDF - 28 ko - Publié le 21 novembre 2013
Service Aménagement Urbain - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat visant à lutter contre l’habitat indigne et très dégradé la précarité énergétique du centre ancien et des faubourgs Apt - Convention n°2
Document PDF - 34.2 ko - Publié le 21 novembre 2013
Service Aménagement Urbain - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat n°2 du centre ancien et des faubourgs d’APT - Convention de financement entre la Région PACA et la Ville d’APT
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 21 novembre 2013
Service Aménagement Urbain - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat n°2 du centre ancien et des faubourgs d’APT - Financement de l’équipe de suivi-animation - Demande de subvention auprès de l’ANAH, Année 1
Document PDF - 33 ko - Publié le 21 novembre 2013
Service Aménagement Urbain - Reconversion du quartier des Ocres - Prise en considération de l’opération d’aménagement - Définition d’un périmètre d’étude et de sursis à statuer
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 21 novembre 2013
Service Aménagement Urbain - Reconversion du Quartier des Ocres - Définition d’un nouveau périmètre de délégation du droit de préemption urbain à l’Etablissement Public Foncier Régional Provence-Alpes-Côte d’Azur
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 21 novembre 2013
Administration Générale - Cession des parcelles cadastrées AX86 et AX90 dénommées ancienne caserne des pompiers à l’office public HLM Mistral Habitat
Document PDF - 36.5 ko - Publié le 21 novembre 2013
Administration Générale - Service Travaux Neufs - Réalisation, transport et mise en place d’une passerelle piétonne et cycliste sur le Calavon - Protocole d’accord relatif à un échange de terrains entre Monsieur André SEIGNON et la Commune d’Apt
Document PDF - 35.6 ko - Publié le 21 novembre 2013
Police Municipale - Capture des animaux domestiques sur le territoire de la commune d’Apt - Approbation de la convention avec la société S.P.C.A.L
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 21 novembre 2013
Service Association - Subvention exceptionnelle de 200€ à l’association des anciens combattants et victimes de guerre du pays d’Apt
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 21 novembre 2013
Service Ressources Humaines - Recensement de la population - Année 2014
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 21 novembre 2013
Service Ressources Humaines - Modification du temps de travail hebdomadaire
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 21 novembre 2013
Service Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités CLSH - Année 2014
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 21 novembre 2013
Service Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 21 novembre 2013
Compte rendu du conseil municipal du 22 octobre 2013
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 22 Octobre 2013
Document PDF - 20.5 ko - Publié le 23 octobre 2013
Service des Finances - Budget 2013 - Décision modificative n° 1 - Ouverture de crédits n° 2
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 23 octobre 2013
Administration Générale - Attribution d’une subvention exceptionnelle de 3 000 € au profit de l’ASTIA
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 23 octobre 2013
Pôle prévention - Convention partenariat Mairie d’Apt - Inspection de l’Education Nationale - Ecoles élémentaires publiques de la ville d’Apt
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 23 octobre 2013
Administration Générale - Convention entre la Commune d’Apt et le SIRTOM pour la mise en œuvre d’une mission d’assistance et de conseil dans le cadre de l’Agenda 21
Document PDF - 26 ko - Publié le 23 octobre 2013
Intercommunalités - Présentation du Rapport d’activités 2012 du SIRTOM de la région d’Apt
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 23 octobre 2013
Service des Finances - Approbation du rapport de la CLECT en date du 18 septembre 2013 - Modifications d’attributions de compensation de certaines communes dans le cadre de la compétence petite enfance
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 23 octobre 2013
Direction des Affaires Culturelles - Conventionnement pour la réalisation d’outils de communication dans le cadre de l’action de dynamisation de la faïence sur le territoire du Pays d’Apt.
Document PDF - 37.2 ko - Publié le 23 octobre 2013
Intercommunalité - Élection des délégués représentant la commune d’Apt au sein de la communauté de communes du Pays d’Apt - Pont Julien
Document PDF - 30.2 ko - Publié le 23 octobre 2013
Service des Sports - Rapport de l’exercice 2012 sur la Délégation de Service Public camping les Cèdres
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 23 octobre 2013
Service Aménagements Urbains - OPAH du centre ancien et des faubourgs Aide aux propriétaires
Document PDF - 30.9 ko - Publié le 23 octobre 2013
Service Aménagements Urbains - Acquisition des parcelles cadastrées BD n°137 et BD n°138 dans le cadre du programme d’aménagement solidaire (PAS)
Document PDF - 30.5 ko - Publié le 23 octobre 2013
Administration Générale - Cession à l’Institut de Recherche en Sémiochimie et Éthologie Appliquée (IRSEA) d’une parcelle cadastrée section CM n° 324 appartenant à la Commune d’Apt
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 23 octobre 2013
Administration Générale - Cession à M et Mme BOUIS Gilbert d’une fraction de la parcelle cadastrée section AX n° 90, d’une superficie de 6 m² et appartenant à la Commune d’Apt
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 23 octobre 2013
Police Municipale - Avenant à la convention de la fourrière pour automobiles
Document PDF - 77.3 ko - Publié le 23 octobre 2013
Ressources Humaines - Personnel non permanent-accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 23 octobre 2013
Compte rendu du conseil municipal du 24 septembre 2013
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 24 Septembre 2013
Document PDF - 20.4 ko - Publié le 26 septembre 2013
Direction des Affaires Culturelles Actions culturelles intercommunales - Forum de la culture - Convention de mise à disposition de personnel
Document PDF - 30 ko - Publié le 26 septembre 2013
Service Animation Jeunesse - Contrat enfance jeunesse - Approbation du programme d’actions eligibles 2013
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 26 septembre 2013
Service Animation Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse - Approbation du programme d’actions non eligibles 2013
Document PDF - 27 ko - Publié le 26 septembre 2013
Service Aménagement Urbain - Réalisation du projet de relais vélo labellisé « Pôle d’Excellence Rurale » Demande de subvention au titre du programme européen LEADER 2007-2013
Document PDF - 35.3 ko - Publié le 26 septembre 2013
Service Aménagements Urbains - Acquisition du garage de la parcelle cadastrée AZ n°1 - Parcelle nouvellement cadastrée AZ n°230 - dans le cadre du projet de la nouvelle gare routière
Document PDF - 35.1 ko - Publié le 26 septembre 2013
Service Aménagement Urbain - OPAH du centre ancien et des faubourgs - aide aux propriétaires
Document PDF - 31.3 ko - Publié le 26 septembre 2013
Service des Finances - Réhabilitation et Amélioration Energétique du Bâtiment Vélo Théâtre - Programme AGIR - Garantie d’Emprunt accordée au profit de l’Association Vélo Théâtre
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 26 septembre 2013
Ressources Humaines - Modification du règlement intérieur du personnel de la Ville d’APT
Document PDF - 39.8 ko - Publié le 26 septembre 2013
Affaires scolaires - Restauration scolaire et pause méridienne - Règlement intérieur
Document PDF - 25.5 ko - Publié le 26 septembre 2013
Affaires scolaires - Avenant n°2 à la convention de fournitures et livraison de repas par la cuisine centrale municipale d’Apt au multi-accueil « la Chrysalide »
Document PDF - 24 ko - Publié le 26 septembre 2013
Service des Finances - Mise en non valeurs - Budget Ville
Document PDF - 23.7 ko - Publié le 26 septembre 2013
Service des Associations - Subvention exceptionnelle au profit de l’association Art et Culture Peindre en Provence.
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 26 septembre 2013
Service des Associations - Subvention exceptionnelle au profit du Sou des Ecoles Laïques
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 26 septembre 2013
Ressources Humaines - Commission de sélection professionnelle - Modalités financières
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 26 septembre 2013
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 26 septembre 2013
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 23.9 ko - Publié le 26 septembre 2013
Compte rendu du conseil municipal du 2 juillet 2013
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 3 Juillet 2013
Document PDF - 20.7 ko - Publié le 3 juillet 2013
Intercommunalités - Esplanade de la Gare - Servitude par la CCPA sur la parcelle AL n°173 au profit de la parcelle AL165, propriété de la Ville d’Apt
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 3 juillet 2013
Intercommunalités - Accord local sur la représentativité au sein du futur organe délibérant de la communauté de communes du Pays d’Apt-Pont Julien
Document PDF - 44.2 ko - Publié le 4 juillet 2013
Renouvellement anticipé de la convention avec GrDF pour une durée de 30 ans à compter du 1er août 2013
Document PDF - 35.8 ko - Publié le 3 juillet 2013
Administration Générale - Création et l’adhésion à la Société Publique Locale dénommée « Territoire Vaucluse »
Document PDF - 37.7 ko - Publié le 3 juillet 2013
Service Aménagements Urbains - OPAH - Décision de principe pour la prorogation de l’avenant n°1 de la convention d’opération
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 3 juillet 2013
Administration Générale - Déploiement très haut débit - Mutualisation des infrastructures existantes et du réseau de distribution d’électricité
Document PDF - 32.9 ko - Publié le 3 juillet 2013
Service Énergie Administration Générale - Conventions d’autorisation de travaux, de droit d’usage et de droit de passage avec Vaucluse Numérique
Document PDF - 24.9 ko - Publié le 3 juillet 2013
Intercommunalités - Présentation du rapport annuel 2012 du Président de la CCPA sur le prix et la qualité du Service d’Eau Potable
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 3 juillet 2013
Intercommunalités - Présentation du rapport annuel 2012 du Président de la CCPA sur le prix et la qualité de l’Assainissement Collectif
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 3 juillet 2013
Intercommunalités - Présentation du rapport annuel 2012 du Président de la CCPA sur le prix et la qualité de l’Assainissement Non Collectif
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 3 juillet 2013
Affaires Culturelles - Soutien à l’association Vélo Théâtre
Document PDF - 29 ko - Publié le 3 juillet 2013
12 Affaires Culturelles - Mise à disposition gracieuse des locaux à l’association Vélo Théâtre
Document PDF - 34.2 ko - Publié le 3 juillet 2013
Administration Générale - Assujettissement à la taxe d’habitation des logements vacants depuis plus de deux ans
Document PDF - 24.9 ko - Publié le 3 juillet 2013
Affaires scolaires - Indemnité représentative de logement à verser aux instituteurs
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 3 juillet 2013
Affaires Scolaires - Transports scolaires - Avenant n°1 à la convention de délégation de compétences
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 3 juillet 2013
Service Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts - Taxe locale d’urbanisme - MARIE-JOSEPH Ansel Anthony
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 3 juillet 2013
Ressources humaines - Mise à disposition d’un agent auprès de l’association idéo formation
Document PDF - 32.7 ko - Publié le 3 juillet 2013
Ressources Humaines - Recrutement d’un agent contractuel - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 3 juillet 2013
Recherche
-
Publié le 13 décembre 2022Prises de rendez-vous | Service population
-
Publié le 21 novembre 2024Apt, Ville de Lumières 2024 - 6 au 15 décembre
-
Publié le 8 novembre 2024Quartier Cély : intervention de Vaucluse Numérique - Travaux liés à la distribution de la fibre entre le 12 et le 29 novembre 2024
-
Publié le 1er juillet 2020Navettes gratuites - Marchés du samedi.
-
Publié le 28 juin 2020Résultats du 2e tour des élections municipales et communautaires
