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Compte-rendus des conseils, délibérations
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Compte rendu du conseil municipal du 11 avril 2012
Compte Rendu du Conseil Municpal du Mercredi 11 Avril 2012
Document PDF - 23.9 ko - Publié le 16 avril 2012
Service Finances - Taux des impositions directes - Année 2012
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 16 avril 2012
Service Ressources Humaines - Indemnités forfaitaires - Elections présidentielles et législatives 2012
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 16 avril 2012
Administration Générale - Subdélégation ponctuelle du droit de préemption au profit de la Communauté de Communes du Pays d’Apt Parcelles AK 47-102
Document PDF - 31.5 ko - Publié le 16 avril 2012
Administration Générale - Contractualisation avec le Département de Vaucluse - Avenant 2012
Document PDF - 37.7 ko - Publié le 16 avril 2012
Administration Générale - Gardiennage de la Cathédrale
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 16 avril 2012
Administration Générale - Etablissement d’une servitude sur la parcelle CN 353 au profit d’ERDF, sise Lotissement de Bosque 2
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 16 avril 2012
Service Affaires Scolaires - Convention de fourniture de repas à la maison de la petite Enfance La Chrysalide
Document PDF - 30.5 ko - Publié le 16 avril 2012
Service Urbanisme Opérationnel - Etablissement servitude de passage sur les parcelles E372 E588 au profit des parcelles E397 E398 Saint-Michel
Document PDF - 30.1 ko - Publié le 16 avril 2012
Service Ressources Humaines - Convention de partenariat avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale - Année 2012
Document PDF - 37.9 ko - Publié le 16 avril 2012
Service Ressources Humaines - Recrutement d’un étudiant stagiaire chargé de l’aide à la mise en place de l’agenda 21
Document PDF - 38.6 ko - Publié le 16 avril 2012
Service Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels de remplacement (article 3-1 la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée)
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 16 avril 2012
Service Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels de remplacement (article 3-1 la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée)
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 16 avril 2012
Compte rendu du conseil municipal du 13 mars 2012
Compte Rendu du Conseil Municpal du Mardi 13 Mars 2012
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Finances - Compte Administratif & Compte de Gestion 2011 - Budget principal
Document PDF - 29.6 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Finances - Affectation du résultat 2011 - Budget Principal
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Finances - Compte Administratif & Compte de Gestion 2011 - Budget annexe Opérations Economiques
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Finances - Débat sur les orientations budgétaires - Année 2012
Document PDF - 34.3 ko - Publié le 15 mars 2012
Administration Générale - Petite Enfance - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées CLECT
Document PDF - 35.7 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Finances - Subventions aux associations
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Finances - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières - Exercice 2011
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 15 mars 2012
Administration Générale - Contrôle de la destination de biens communaux vendus par la collectivité - Clause de réméré avec pacte de préférence
Document PDF - 39.6 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Urbanisme Etablissement servitude de passage de réseaux parcelle E 397 propriété de la commune d’Apt située lieu dit St Michel
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 15 mars 2012
PNRL - Renouvellement des promesses unilatérales de vente entre la commune d’Apt M Franck MURA parcelle CL 421 et Mme Edith BRAQUET parselle CL 424
Document PDF - 33.9 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Aménagements Urbain - Politique de la Ville - OPAH du centre ancien et des faubourgs Aide aux propriétaires
Document PDF - 38.3 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Aménagements Urbain - Politique de la Ville Pôle Prévention - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programme d’action 2012
Document PDF - 37.5 ko - Publié le 15 mars 2012
Pôle Prévention Police Muncipale - Demande de subventions dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance FIPD
Document PDF - 36.3 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Aménagements Urbain - Convention de mise à disposition de personnel entre la commune d’Apt et le syndicat mixte SCOT Pays d’Apt 2012-2015
Document PDF - 31 ko - Publié le 15 mars 2012
Administration Générale - Affaires Culturelles - Convention avec le Conseil Général - Mise à disposition d’un Conservateur Départemental
Document PDF - 31.7 ko - Publié le 15 mars 2012
Affaires Culturelles - Convention d’objectifs entre la ville d’Apt et l’association Kiosque pour la réalisation du festival LUBERON JAZZ 2012
Document PDF - 31.4 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Population - Nouveau règlement du cimetière de la ville d’Apt
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 15 mars 2012
Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 33.8 ko - Publié le 15 mars 2012
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 15 mars 2012
Compte rendu du conseil municipal du 8 février 2012
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mercredi 8 Fevrier 2012
Document PDF - 24 ko - Publié le 13 février 2012
Service Finances - Budget 2012 - Section d’investissement - Ouverture de crédits en application de l’article L. 1612-1 du C.G.C.T
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 13 février 2012
Service Finances - Subventions aux associations - Avances
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 13 février 2012
Administration Générale - Approbation convention de servitude de type Cs 06 avec ERDF Parcelle AH 46 754 Av Roumanille
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 13 février 2012
Coordination Administrative des Services Techniques - Administration Générale - Requalification urbaine de la traversée d’Apt RD 900
Document PDF - 41.5 ko - Publié le 13 février 2012
Administration Générale - Schéma Département d’accueil et d’habitat des Gens du Voyage 2012-2017 - Avis du Conseil Municipal
Document PDF - 41.2 ko - Publié le 13 février 2012
Affaires Culturelles - Ouverture d’une souscription pour la restauration de l’orgue d’Apt par la Fondation du patrimoine
Document PDF - 30 ko - Publié le 13 février 2012
Service Urbanisme - Vente de la parcelle cadastrée E 397 située lieudit Saint Michel, propriété de la Commune d’Apt
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 13 février 2012
Service Urbanisme - Vente de la parcelle cadastrée BN 313 située lieudit Esclatesang lotissement La Marguerite, propriété de la commune d’Apt
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 13 février 2012
Service Urbanisme - Vente de la parcelle cadastrée BH 158 située lieudit la Peyrière, Saint-Michel, propriété de la Commune d’Apt
Document PDF - 29.4 ko - Publié le 13 février 2012
Administration Générale - Demande subvention auprès de l\’Etat pour l\’implantation de bornes automatiques destinées aux rues piétonnes
Document PDF - 37.4 ko - Publié le 13 février 2012
Administration Générale - Extension de 33 lits sur l\’EHPAD de la Madeleine - Garantie accordée au profit du Centre Hospitalier du Pays d\’Apt
Document PDF - 34.5 ko - Publié le 13 février 2012
Service Animation Jeunesse - Convention pour l’ouverture d’un accueil jeunes
Document PDF - 31.9 ko - Publié le 13 février 2012
Affaires Scolaires - Charte des ATSEM
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 13 février 2012
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 13 février 2012
Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 13 février 2012
Ressources Humaines - Recrutement d’un agent contractuel assimilé à un poste de catégorie B-Chargé de mission responsable du bureau d’études
Document PDF - 38.4 ko - Publié le 13 février 2012
Ressources Humaines - Logements de fonction Liste des emplois - Modalités et conditions d’attribution
Document PDF - 52.6 ko - Publié le 13 février 2012
Compte rendu du conseil municipal du 20 décembre 2011
Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 20 Decembre 2011
Document PDF - 23.7 ko - Publié le 22 décembre 2011
Service Animation Jeunesse - Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité - Convention d’objectifs et de financement
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 22 décembre 2011
Administration Générale - Exécution et remboursement des prestations d’entretien courant de bâtiments au profit de la CCPA
Document PDF - 38.7 ko - Publié le 22 décembre 2011
Administration Générale - Convention de mise à disposition de locaux pour le Service administratif Petite Enfance de la CCPA
Document PDF - 30.9 ko - Publié le 22 décembre 2011
Administration Générale - Exécution et remboursement des prestations d’entretien des locaux du service administratif Petite Enfance de la CCPA
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 22 décembre 2011
Administration Générale - Approbation de conventions de servitude Cs 85 Commune d’Apt EDF établies sous seing privé Parcelles AK176 et 180 AN75
Document PDF - 30 ko - Publié le 22 décembre 2011
Service Finances - Demandes de remises gracieuses de majorations et d’intérêts - Taxe locale d’urbanisme
Document PDF - 29.6 ko - Publié le 22 décembre 2011
Service Finances - Attribution de subvention
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 22 décembre 2011
Service Finances - Budget 2011 - Décision modificative n°2
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 22 décembre 2011
Ressources Humaines - Véhicules de service
Document PDF - 31.8 ko - Publié le 22 décembre 2011
Ressources Humaines - Adoption classification fonctions attribution part fonction incompressible Définition conditions d\’attribution du régime
Document PDF - 59.4 ko - Publié le 22 décembre 2011
Ressources Humaines - Indemnité dite de conseil au profit des receveurs des collectivités
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 22 décembre 2011
Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent auprès de la gendarmerie d’APT
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 22 décembre 2011
Ressources Humaines - Recensement de la population - Année 2012
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 22 décembre 2011
Ressources Humaines - Recrutement d’un agent contractuel assimilé catégorie A - Chargé de mission en développement de projet urbain-habitat
Document PDF - 31.4 ko - Publié le 22 décembre 2011
Ressources humaines - Recrutement personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 31.8 ko - Publié le 22 décembre 2011
Compte rendu du conseil municipal du 29 novembre 2011
Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 29 Novembre 2011
Document PDF - 22.1 ko - Publié le 1er décembre 2011
Administration Générale - Remplacement de Mme Maggy GALLIER au sein des Commissions Permanentes du Conseil Municipal
Document PDF - 41.5 ko - Publié le 1er décembre 2011
Service Animation Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014 - Participation de la Caisse d’Allocations Familiales et la MSA Alpes Vaucluse
Document PDF - 42 ko - Publié le 1er décembre 2011
Ressources humaines - Centre de Loisirs sans Hebergement - Recrutement de personnel non permanent - Année 2012
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 1er décembre 2011
Administration Générale - Travaux d’urgence liés aux dommages causés par l’épisode pluvio-orageux des 4, 5 et 6 novembre 2011
Document PDF - 44.2 ko - Publié le 1er décembre 2011
Aménagement urbain - Aménagement d’un espace ludique et sportif quartier Saint -Joseph dossier de demande de subvention
Document PDF - 34.4 ko - Publié le 1er décembre 2011
Service Finances - Attribution de subvention
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 1er décembre 2011
Service Affaires Scolaires - Remboursement de titre de transport
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 1er décembre 2011
Ressources Humaines - Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements
Document PDF - 36 ko - Publié le 1er décembre 2011
Ressources Humaines - Prime de fin d’année - Chèques cadeaux - Modalités d’attribution
Document PDF - 40.3 ko - Publié le 1er décembre 2011
Ressources Humaines - Recensement de la population - Année 2012
Document PDF - 36.4 ko - Publié le 1er décembre 2011
Ressources Humaines - Recrutement personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 33.7 ko - Publié le 1er décembre 2011
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 1er décembre 2011
Administration Générale - Economie Sociale et Solidaire (ESS) - Aide au démarrage d’une activité dans le secteur d’activité de la Faïence
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 1er décembre 2011
Compte rendu du conseil municipal du 25 Octobre 2011
Compte rendu du conseil municipal du mardi 28 octobre 2011
Document PDF - 21.7 ko - Publié le 28 octobre 2011
Finances - Attribution de subvention
Document PDF - 26 ko - Publié le 28 octobre 2011
Finances - Transfert du budget de l’eau - Transfert des dépôts de garantie
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 28 octobre 2011
Finances - Budget 2011 - Décision modificative n° 1
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 28 octobre 2011
Administration Générale - Proposition de motion de soutien au centre hospitalier du pays d’Apt
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 28 octobre 2011
Administration Générale - Modification de la composition du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
Document PDF - 34.9 ko - Publié le 28 octobre 2011
Administration Générale - Actions en liaison avec la politique du logement et de l’OPAH - Mise à disposition ponctuelle d un agent du CCAS
Document PDF - 31.5 ko - Publié le 28 octobre 2011
Direction des Affaires Culturelles - Réorganisation du service patrimoine et muséal de la commune d\’Apt
Document PDF - 43.7 ko - Publié le 28 octobre 2011
Direction des Affaires Culturelles - Politique culturelle patrimoniale de la commune d’Apt
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 28 octobre 2011
Service des Ressources Humaines - Besoins saisonniers - Personnels non permanents
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 28 octobre 2011
Compte rendu du conseil municipal du 27 septembre 2011
Compte rendu du conseil municipal du mardi 27 septembre 2011
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 3 octobre 2011
Développement durable - Elaboration de l’Agenda 21 local - Démarche d’animation concertation et plan de communication
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 3 octobre 2011
Pole d Excellence Rurale Partenariat avec le CBE pour la réalisation de la Centrale de Mobilité sur le territoire communal
Document PDF - 55.4 ko - Publié le 3 octobre 2011
Développement de l’Economie Sociale et Solidaire sur le territoire communal - Accompagnement de la Commune d’Apt par le CBE
Document PDF - 33.6 ko - Publié le 3 octobre 2011
Services des Finances - Convention avec le Parc Naturel Régional du Luberon - Mission de conseil architectural
Document PDF - 30.2 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service Aménagements Urbains - Opération programmée d’amelioration de l’habitat du centre ancien et des faubourgs d’Apt - avenant no1
Document PDF - 37 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service Aménagements Urbains - Financement dans le cadre de l’OPAH Demande de subvention auprès de l’ANAH - 2011 2012
Document PDF - 35.2 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service Aménagements Urbains - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programme d’action 2011
Document PDF - 37.3 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service Aménagements Urbains - Programme FISAC
Document PDF - 48.2 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service des Sports - Mise à disposition par la Communauté de Communes d’appareils de fitness d’extérieur, au Plan d’Eau d’Apt
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 3 octobre 2011
Administration Générale - Travaux à réaliser sur la toiture surplombant les lots 7 et 15 de la copropriété sis Rue et Place Jules FERRY
Document PDF - 30.7 ko - Publié le 3 octobre 2011
Services des Finances - Demande de remise gracieuse de pénalités - Taxes d’urbanisme - BOUSSETA Karim
Document PDF - 83.5 ko - Publié le 3 octobre 2011
Services des Finances - Association Prévigrêle - Participation financière - Exercice 2011
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service des Finances - Extension de 33 lits sur l’EHPAD - Garantie d’Emprunt au profit du Centre hospitalier du pays d’Apt
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service Urbanisme Opérationnel - Vente de la parcelle cadastrée BH 158 lieu dit la peyrière saint michel propriétés de la commune d’Apt
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service Urbanisme Opérationnel - Vente de la parcelle cadastrée BN 313 lieu dit Esclatesang La Marguerite propriété de la commune d’Apt
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service Urbanisme Opérationnel - Vente de la parcelle cadastrée E 397 située lieu dit Saint-Michel propriété de la Commune d’Apt
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 3 octobre 2011
Direction des Affaires Culturelles - Plan de financement de la numérisation et des copies des statues romaines de Chatsworth
Document PDF - 32.5 ko - Publié le 3 octobre 2011
Direction des Affaires Culturelles - Nouveaux horaires de la médiathèque municipale
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service des Ressources Humaines - Modification du règlement intérieur du personnel de la Ville d’APT
Document PDF - 42.5 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service des Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 3 octobre 2011
Compte rendu du conseil municipal du 23 août 2011
Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 23 août 2011
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 29 août 2011
Administration Générale - Garanties d’emprunt au profit de l’OGEC comme suite à la renégociation de trois prêts contractés par l’OGEC auprès du Crédit Agricole
Document PDF - 41.5 ko - Publié le 29 août 2011
Administration Générale - Attribution d’une subvention pour le Groupement Commercial et Artisanal du Pays d’Apt (GCAPA)
Document PDF - 35.7 ko - Publié le 29 août 2011
Service des Sports - Rapport de l’exercice 2010 sur la Délégation de Service Public camping les Cèdres
Document PDF - 30 ko - Publié le 29 août 2011
Service des Affaires Scolaires - Renouvellement de la convention à l’organisation déléguée de service des transports scolaires
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 29 août 2011
Service Animation Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse- Approbation du programme d’actions éligibles 2011
Document PDF - 30.1 ko - Publié le 29 août 2011
Service Animation Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse- Approbation du programme d’action non eligibles 2011
Document PDF - 32 ko - Publié le 29 août 2011
Service Animation Jeunesse - Administration Générale - Déclaration des Accueils de Loisirs municipaux du Service Animation Jeunesse de la Ville d’Apt
Document PDF - 38 ko - Publié le 29 août 2011
Service Gestion Globale de la Vie Associative - Administration Générale - Subvention exceptionnelle pour le Festival de guitare amateur organisé par « les nouvelles cordes « les 26 et 27 aout à Apt
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 29 août 2011
Service Gestion Globale de la Vie Associative - Complément de subvention pour le COS et l’ES APT
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 29 août 2011
Services des Finances - Association Réseau PACA 21 - Adhésion
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 29 août 2011
Administration Générale - Accompagnement du CCAS par la Commune d\’Apt dans la prise de la compétence Petite Enfance déclarée d\’intérêt communautaire conformément à la 25ème révision des statuts de la CCPA
Document PDF - 42.2 ko - Publié le 29 août 2011
Administration Générale - Accompagnement du CCAS par la Commune d\’Apt dans la prise de la compétence Petite Enfance déclarée d\’intérêt communautaire conformément à la 25ème révision des statuts de la CCPA
Document PDF - 42.2 ko - Publié le 29 août 2011
Administration Générale - Rétrocession du terrain d’assiette du nouveau Centre de Secours Principal d’Apt, cadastré section AE n° 251
Document PDF - 55 ko - Publié le 29 août 2011
Service des Affaires Scolaires - Contrat de location de logement communal
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 29 août 2011
Service des Ressources Humaines - Partenariat en matière de fiscalité directe locale avec le Service des Impôts des particuliers et des entreprises d’APT- Mise à disposition d’un agent recenseur par la Commune d’APT
Document PDF - 31.1 ko - Publié le 29 août 2011
Service des Ressources Humaines - Accompagnement de la politique de prévention - Livrets récapitulatifs remis à l’issue des formations équipements de protection individuelle et incendie
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 29 août 2011
Service des Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 29 août 2011
Service des Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 30.8 ko - Publié le 29 août 2011
Service des Ressources Humaines - Recrutement d’un agent contractuel assimilé à un poste de catégorie A - Chargé de mission-Coordination CLSPD
Document PDF - 30.2 ko - Publié le 29 août 2011
Compte rendu du conseil municipal du 19 juillet 2011
Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 19 juillet 2011
Document PDF - 22.3 ko - Publié le 22 juillet 2011
Avis sur la proposition de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
Document PDF - 97.9 ko - Publié le 22 juillet 2011
Affaires Scolaires - Transports scolaires - Participation des familles
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 22 juillet 2011
Affaires Scolaires - Forfait communal 2011pour le fonctionnement de l’école privée du sacré coeur
Document PDF - 32.4 ko - Publié le 22 juillet 2011
Direction des Affaires Culturelles - Restauration de l’orgue d’Apt
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 22 juillet 2011
Modification et approbation des statuts de la Communauté de Communes du Pays d’Apt (version 25.00)
Document PDF - 31.5 ko - Publié le 22 juillet 2011
Compte rendu du conseil municipal du 27 Juin 2011
Compte Rendu du Conseil Municipal du Lundi 27 Juin 2011
Document PDF - 22.3 ko - Publié le 1er juillet 2011
Aménagement Urbains - Vente de la parcelle cadastrée AW n° 266 sise au n° 158, Rue René Cassin
Document PDF - 29.6 ko - Publié le 1er juillet 2011
Service Urbanisme - Vente de la parcelle cadastrée AS n° 114 sise chemin de Saint Massian , propriété de la commune d’Apt
Document PDF - 29.6 ko - Publié le 1er juillet 2011
Service Urbanisme - Vente de la parcelle AP n° 21 sise Avenue Plavignal, propriété de la commune d’Apt
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 1er juillet 2011
Service Urbanisme - Désaffectation, d\’un chemin rural - Approbation du rapport du commissaire enquêteur suite à l\’enquête publique préalable à l\’aliénation de chemins ruraux - Création d\’un chemin rural de substitution
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 1er juillet 2011
Aménagement Urbains - Dossiers de demande de subvention relatifs à l’étude de définition, d’aménagement et de programmation urbaine pour les quartiers situés en entrée ouest de la ville d’Apt
Document PDF - 32.9 ko - Publié le 1er juillet 2011
06.Service Urbanisme - Taxe d’Aménagement - Nouvelle taxe d’urbanisme en remplacement de la taxe locale d’équipement, TLE, et autres taxes - Fixation du taux et des exonérations facultatives
Document PDF - 32.9 ko - Publié le 1er juillet 2011
Service Finances - Balayeuse Compact 545 XL - Convention avec le SIRTOM d’APT pour le lavage
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 1er juillet 2011
Direction des Affaires Culturelles - Convention d’objectifs 2011 - 2012 - 2013 conclue entre le Velo Théâtre et la Ville d’Apt
Document PDF - 37.4 ko - Publié le 1er juillet 2011
Direction des Affaires Culturelles - Projet d’achat de mobilier mobile pour la médiathèque, demande de financement à la DRAC
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 1er juillet 2011
Ressources Humaines - Action sociale pour les stagiaires dont la durée de stage est inférieure à deux mois consécutifs-Extension du dispositif existant avec la possibilité d’accès à certains services culturels
Document PDF - 30.9 ko - Publié le 1er juillet 2011
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 1er juillet 2011
Ressources Humaines - Modification du temps de travail hebdomadaire
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 1er juillet 2011
Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 31.9 ko - Publié le 1er juillet 2011
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