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Compte rendu du conseil municipal du 29 janvier 2013

Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 29 Janvier 2013
Document PDF - 23.4 ko - Publié le 1er février 2013

Coordination des Services Techniques - Régularisation des servitudes de passage et de réseaux sur la parcelle cadastrée E393 au profit des parcelles E786 E787
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 1er février 2013

Information du Conseil Municipal - Bilan des actions santé pour l’année 2012 et prévisions 2013
Document PDF - 40.6 ko - Publié le 1er février 2013

Information du conseil - Rejet par les Service de l’Etat des demandes de permis exclusifs de recherches d’hydrocarbures liquides ou gazeux dans la région
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 1er février 2013

Administration Générale Cabinet du Maire - Développement d’un projet municipal de service avec les outils de co-design - Coopération entre la Commune d’Apt et l’Université de Nîmes
Document PDF - 34.3 ko - Publié le 1er février 2013

Cabinet du Maire - Recrutement dans le cadre d’un contrat à durée déterminé d’un collaborateur de Cabinet faisant suite au changement volontaire de statut de l’agent communal précédemment en charge de cette fonction
Document PDF - 35.5 ko - Publié le 1er février 2013

Administration Générale - Avis du conseil municipal sur l’arrêté préfectoral portant projet de périmètre de fusion de la communauté de communes du Pont Julien avec la communauté de communes du Pays d’Apt
Document PDF - 38.1 ko - Publié le 1er février 2013

Administration Générale - Désignation des délégués de la Commune d’Apt au sein de l’organe délibérant du syndicat mixte d’électricité vauclusien issu de la fusion des neuf syndicats d’électrification
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 1er février 2013

Administration Générale - Retrait la Commune d’Oppedette du SIRTOM de la Région d’Apt
Document PDF - 25.3 ko - Publié le 1er février 2013

Service des Finances - Budget 2013 - Section d’investissement - Ouverture de crédits en application de l’article L.1612.1 du C.G.C.T.
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 1er février 2013

Aménagement Urbain - OPAH du centre ancien et des faubourgs Aide aux propriétaires
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 1er février 2013

Aménagement Urbain - Réalisation des opérations labellisées Pôle d’Excellence Rurale Liaison cyclable avec passerelle de franchissement du Calavon et relais vélo - Décision de principe et demande de subvention
Document PDF - 46.7 ko - Publié le 1er février 2013

Direction des Affaires Culturelles - Projet 2013 de l’atelier, art visuel, demande de subvention auprès du Conseil général du vaucluse
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 1er février 2013

Direction des Affaires Culturelles - Avenant à la convention de service partagé relative aux modalités de mise à disposition de personnels de la ville d’Apt à la CCPA pour l’organisation de projets culturels intercommunaux année 2012
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 1er février 2013

Pôle Prévention - Demande de subventions dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance F.I.P.D.
Document PDF - 31 ko - Publié le 1er février 2013

Pôle Prévention - Convention de Partenariat entre la Commune d’APT et la Cité Scolaire Charles de Gaulle à APT
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 1er février 2013

S2GVA - Convention d’objectif avec les associations dont les montants de subvention dépassent 23000€ - Tréteaux de Nuits
Document PDF - 25.5 ko - Publié le 1er février 2013

Administration Générale - Subventions aux associations - Avance au profit de l’Association Comité de jumelage APT-BAKEL
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 1er février 2013

Administration Générale - Subventions aux associations - Avance au profit de l’Association Pays d’Apt Handball
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 1er février 2013

Administration Générale - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts - Taxe locale d’urbanisme
Document PDF - 25 ko - Publié le 1er février 2013

Administration Générale - Remise gracieuse de la Taxe Locale de Publicité Extérieure 2012 et 2013 au prorata temporis en faveur des commerçants de l’Avenue Victor Hugo
Document PDF - 33 ko - Publié le 1er février 2013

Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 1er février 2013

Ressources Humaines - Recrutement d’emplois d’avenir
Document PDF - 32.8 ko - Publié le 1er février 2013
Compte rendu du conseil municipal du 4 décembre 2012

Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 4 Decembre 2012
Document PDF - 22.7 ko - Publié le 6 décembre 2012

Service des Finances - Mise en non valeurs - Budget Ville
Document PDF - 25.2 ko - Publié le 6 décembre 2012

Administration Générale - Demande remise gracieuse de la Taxe Locale de Publicité Extérieure 2012 présentée par les commerçants de l’Avenue V Hugo
Document PDF - 37.1 ko - Publié le 6 décembre 2012

Service Association Affaires Culturelles - Demande d’’attribution de subventions exceptionnelles à 4 associations Aptésiennes
Document PDF - 33 ko - Publié le 6 décembre 2012

Administration Générale - Prolongation de l’adhésion de la Ville d’Apt au programme SEDEL du Parc du Luberon pour 3 années juillet 2013 à juin 2016
Document PDF - 36.4 ko - Publié le 14 décembre 2012

Administration Générale - Partenariat avec la Caisse d’Epargne pour la distribution de Bons de naissance par le service de l’État Civil
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 14 décembre 2012

Administration Générale - Continentale nutrition à Vedène
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 6 décembre 2012

Administration Générale - Modification de la convention financière avec le Conseil Général - Requalification urbaine de la traversée d’Apt RD 900
Document PDF - 31.7 ko - Publié le 6 décembre 2012

Urbanisme opérationnel - Vente propriété communale parcelle cadastrée AW n° 266 rue René Cassin à APT
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 6 décembre 2012

Réalisation d’un compromis de vente des parcelles cadastrées AX86 et AX90 dénommées ancienne caserne des pompiers à Mistral Habitat
Document PDF - 46.6 ko - Publié le 6 décembre 2012

Intercommunalité - Retrait de la commune des Beaumettes du Syndicat Mixte pour la création et le suivi du SCOT du pays d’Apt
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 6 décembre 2012

Affaires Culturelles - Projet bal de la renaissance - convention de mise à disposition de personnels de la commune d’Apt à la CCPA
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 6 décembre 2012

Affaires Culturelles - Aide à l’achat d’un instrument de musique pour la classe d’orgue du conservatoire intercommunal de musique du Pays d’Apt
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 6 décembre 2012

Affaires Culturelles - Donation de deux objets en faïence et d’une gravure appartenant à l’association des Amis de Paul GUIGOU
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 6 décembre 2012

Affaires Culturelles - Changement du logiciel de gestion de la médiathèque
Document PDF - 30.5 ko - Publié le 6 décembre 2012

Police Municipale - Convention de prestation de service de la fourrière pour automobiles
Document PDF - 81.1 ko - Publié le 6 décembre 2012

Police Municipale - Contrat de prise en charge des véhicules mis en fourrière et livrés à la destruction par une entreprise agréée
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 6 décembre 2012

Ressources Humaines - Recensement de la population - Année 2013
Document PDF - 30.8 ko - Publié le 6 décembre 2012

Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 6 décembre 2012

Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 6 décembre 2012

Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 25.2 ko - Publié le 6 décembre 2012
Compte rendu du conseil municipal du 6 novembre 2012

Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 6 Novembre 2012
Document PDF - 22.4 ko - Publié le 9 novembre 2012

Service des Finances Budget 2012 Décision modificative n° 1
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 9 novembre 2012

Pôle prévention - Convention partenariale relative à l’accueil et à l’accompagnement des auteurs de violences conjugales.
Document PDF - 34.2 ko - Publié le 9 novembre 2012

Pôle prévention - Convention de prise en charge et d’accompagnement des auteurs de violences conjugales par le réseau opérationnel
Document PDF - 32 ko - Publié le 9 novembre 2012

Pôle prévention - Règlement intérieur « La Sousto d’Ate » accueil et accompagnement des auteurs de violences conjugales
Document PDF - 31.8 ko - Publié le 9 novembre 2012

Intercommunalités - Projet de fusion de la CCPA et de la CPJ et extension aux communes de Buoux et Joucas
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 9 novembre 2012

Intercommunalité - Accompagnement et Assistance de la Commune d\’Apt a la CCPA en tant que Maître d\’Ouvrage
Document PDF - 36.4 ko - Publié le 9 novembre 2012

Intercommunalité - Retrait de la Commune de Gordes du Syndicat Mixte pour la création et le suivi du SCOT du Pays d’Apt
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 9 novembre 2012

Intercommunalité - Adhésion de la Commune de Simiane-la-Rotonde au Syndicat Intercommunal de Rivière du Calavon-Coulon
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 9 novembre 2012

Intercommunalité - Avis sur l’arrêté préfectoral portant projet de périmètre de fusion des syndicats d’électrification
Document PDF - 37.2 ko - Publié le 9 novembre 2012

Intercommunalités - Reversement à la Commune d’Apt d’une fraction de la Taxe sur la Consommation Finale d’Electricité perçu par le SIER
Document PDF - 37.5 ko - Publié le 9 novembre 2012

Intercommunalité - Présentation du Bilan d’Activité de l’Ecole de Musique du Pays d’Apt Année Scolaire 2010 2011
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 9 novembre 2012

Affaires Culturelles - Point sur la restauration des mécaniques de l’orgue d’Apt
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 9 novembre 2012

Ressources Humaines - Chargé de mission - Revalorisation du traitement
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 9 novembre 2012

Ressources Humaines - Versement d’une indemnisation aux agents territoriaux victimes d’une agression dans l’exercice de leurs fonctions
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 9 novembre 2012

Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 9 novembre 2012
Compte rendu du conseil municipal du 2 octobre 2012

Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 2 Octobre 2012
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 5 octobre 2012

Présentation du rapport annuel 2011 du Président de la Communauté de Communes du Pays d’Apt sur le prix et la qualité du Service Public de l’Assainissement Non Collectif
Document PDF - 26 ko - Publié le 5 octobre 2012

Administration Générale - Vente par l’APEI (anciennement l’ADAPEI) de la parcelle cadastrée A n° 221 sur le territoire de la Commune de SAIGNON - Bail emphytéotique avec la commune d’Apt - Legs Tourville
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 5 octobre 2012

Administration Générale - Plan Local de Santé Publique, attribution d\’une subvention de 31 564 € par l\’Agence Régionale de Santé, approbation de la convention annuell
Document PDF - 37.9 ko - Publié le 5 octobre 2012

Service Aménagements Urbains - Financement de l’équipe de suivi animation dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat - Demande de subvention auprès de l’ANAH - Année 2012-2013
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 5 octobre 2012

Administration Générale - Fixation des indemnités de fonction aux Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux - Modification de la délibération WG CP n° 638 en date du 2 avril 2008
Document PDF - 49.1 ko - Publié le 5 octobre 2012

Service Aménagements Urbains - Acquisition de la parcelle cadastrée AN n° 359 dénommée Bricomarché à l’EPF PACA
Document PDF - 32.6 ko - Publié le 5 octobre 2012

Coordination des Services Techniques - Dénomination de la parcelle cadastrée section E - N° 570 « CHEMIN DE LA BROCATELLE desservant sept propriétés
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 5 octobre 2012

Services des Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts - Taxe Locale d’Urbanisme - BARBOSA DE ARAUJO José et Déborah
Document PDF - 25.1 ko - Publié le 5 octobre 2012

Service Urbanisme - Vente parcelle cadastrée AE 304 - parties des chemins des grandes terres ert des tamisiers déclassées - approbation du rapport suite à l\’enquête publique préalable à l\’aliénation desdits chemins
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 5 octobre 2012

Administration Générale - Présentation du rapport d’activité de la Communauté de Communes du Pays d’Apt pour l’exercice 2011
Document PDF - 26 ko - Publié le 5 octobre 2012

Présentation du rapport annuel 2011 du Président de la CCPA sur le prix et la qualité de l\’Assainissement Collectif géré en délégation de service public par affermage confié à la SOGEDO sur les Communes d\’Apt, de Gargas, de Sai
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 5 octobre 2012

Présentation du rapport annuel 2011 du Président de la Communauté de Communes du Pays d’Apt sur le prix et la qualité du service d’eau potable
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 5 octobre 2012

Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent auprès de l’association Idéo Formation
Document PDF - 33.4 ko - Publié le 5 octobre 2012

Ressources Humaines - Réforme de la catégorie B - taux de promotion aux grades d’avancement de rédacteur principal de 2ème classe et de 1ère classe
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 5 octobre 2012

Ressources Humaines - Attribution d\’une part fonction et d\’une part résultat aux agents éligibles à la prime de fonctions et de résultats, et d\’une part liée aux fonctions au profit des agents relevant des catégories I
Document PDF - 59.7 ko - Publié le 5 octobre 2012

Ressources Humaines - Mise à disposition entrante au sein du service animation jeunesse de la Ville d’APT
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 5 octobre 2012

Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 5 octobre 2012

Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 5 octobre 2012

Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 25.3 ko - Publié le 5 octobre 2012
Compte rendu du conseil municipal du 24 juillet 2012

Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 24 Juillet 2012
Document PDF - 22.9 ko - Publié le 26 juillet 2012

Cabinet du Maire - Proposition de don d’une colonne en faïence à la Ville d’Apt
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 26 juillet 2012

Services des Finances - Subvention aux associations
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 26 juillet 2012

Administration Générale - Avenant à la convention de partenariat Groupement Commercial du Pays d’Apt et la Commune d’Apt
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 26 juillet 2012

Administration Générale Vente par l’APEI des parcelles A 221, A111 et A568 sur la Commune de SAIGNON Bail emphytéotique avec la commune d’Apt
Document PDF - 31.9 ko - Publié le 26 juillet 2012

Service des Finances - Demande de mise en non valeur - Taxe Locale d’Equipement - SCI JULIA
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 26 juillet 2012

Service des Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts - Taxe locale d’urbanisme - ANTAR Nora
Document PDF - 25.1 ko - Publié le 26 juillet 2012

Service des Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts -Taxe locale d’urbanisme - GUIMERA Xavier
Document PDF - 25.1 ko - Publié le 26 juillet 2012

Service des Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts - Taxe locale d’urbanisme - VAN HERWAARDEN Tom
Document PDF - 25.1 ko - Publié le 26 juillet 2012

Service des Sports - Rapport de l’exercice 2011 sur la Délégation de Service Public camping les Cèdres
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 26 juillet 2012

Urbanisme Opérationnel - Déclassement parties chemins grandes terres et des tamisiers Projet aménagement parc d\’activités intercommunal des Argiles
Document PDF - 34.8 ko - Publié le 26 juillet 2012

Aménagement Urbain - OPAH du centre ancien et des faubourgs Aide aux propriétaires
Document PDF - 29.4 ko - Publié le 26 juillet 2012

Agenda 21 Programme AGIR - Demande de subvention Programme Collectivité lauréate AGIR pour l’énergie année 2012 - 2013
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 26 juillet 2012

Service Animation Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse - 1)- Approbation du programme d’actions éligibles 2012
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 26 juillet 2012

Service Animation Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse - 2)- Approbation du programme d’action non éligibles 2012
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 26 juillet 2012

Affaires scolaires - Réorganisation des postes d’ATSEM - Rentrée scolaire 2012 - 2013
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 26 juillet 2012

Ressources Humaines - Recrutement d’un stagiaire en préparation d’un CAP petite enfance - Année scolaire 2012-2013
Document PDF - 26 ko - Publié le 26 juillet 2012

Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 26 juillet 2012

Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 26 juillet 2012

Ressources Humaines - Ratios promus promouvables - Année 2012
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 26 juillet 2012
Compte rendu du conseil municipal du 26 juin 2012

Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 26 Juin 2012
Document PDF - 22.6 ko - Publié le 2 juillet 2012

Service Finances - Prise en charge d’une facture Etap Hôtel à hauteur de 134 Euros suite à l’hébergement en urgence d’un agent municipal
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 2 juillet 2012

Administration Générale Finances - Demande de dégrèvement sur facture d’eau du 2ème semestre 2008, Madame Monique MOULLE-ZETTERSTRÖM
Document PDF - 33.2 ko - Publié le 2 juillet 2012

Affaires Scolaires - Forfait communal OGEC 2012
Document PDF - 31.8 ko - Publié le 2 juillet 2012

Affaires Culturelles - Projet d’achat de mobilier pour la médiathèque - Demande de financement à la DRAC
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 2 juillet 2012

Affaires Culturelles - Nouveaux horaires pour le Musée Municipal
Document PDF - 38.7 ko - Publié le 2 juillet 2012

Administration Générale Affaires Culturelles Convention mise à disposition de personnels à l’Amicale de la CCPA - Fête des 20 ans de la CCPA
Document PDF - 42 ko - Publié le 2 juillet 2012

Administration Générale - Révision de charte signalétique du Parc Naturel Régional du Luberon - Participation financière des Communes du Parc
Document PDF - 38.4 ko - Publié le 2 juillet 2012

Urbanisme Opérationnel Classement chemin des grandes terres et de la partie NORD du chemin des tamisiers dans le tableau des voies communales
Document PDF - 32.7 ko - Publié le 2 juillet 2012

Service Aménagement Urbain Montée du Petit Nice Aménagement cheminement piéton sécurisé Cité Saint-Michel Demande de subvention
Document PDF - 41.8 ko - Publié le 2 juillet 2012

Service Aménagement Urbain - Compte-rendu d’utilisation des crédits de la subvention dotation de la solidarité urbaine pour l’exercice 2011
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 2 juillet 2012

Service Aménagement Urbain - OPAH du centre ancien et des faubourgs Aide aux propriétaires
Document PDF - 34.2 ko - Publié le 2 juillet 2012

Service Aménagement Urbain OPAH transfert des certificats d’économie d’énergie
Document PDF - 43.8 ko - Publié le 2 juillet 2012

Ressources Humaines-Recrutement d’agents contractuels-Accroissement saisonnier d’activités
Document PDF - 45.8 ko - Publié le 2 juillet 2012

Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels-Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 29.4 ko - Publié le 2 juillet 2012

Police Municipale Création d’une brigade de surveillance de nuit Modification du règlement intérieur du service de la police municipale
Document PDF - 39.9 ko - Publié le 2 juillet 2012
Compte rendu du conseil municipal du 22 mai 2012

Compte Rendu du Conseil Municpal du Mardi 22 Mai 2012
Document PDF - 25.5 ko - Publié le 2 juillet 2012

Aménagements Urbains Convention avec le Conseil Général Requalification urbaine de la traversée d\’Apt RD 900 comprise entre Bouquerie et chemin des Ocres
Document PDF - 34.3 ko - Publié le 2 juillet 2012

Administration Générale Affaires Culturelles Convention de mise à disposition de personnels de la Commune d’Apt à la Communauté de CCPA
Document PDF - 41.6 ko - Publié le 2 juillet 2012

Administration Générale - Convention de partenariat Groupement Commercial du Pays d’Apt et la Commune d’Apt
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 2 juillet 2012

Administration Générale Convention entre la Commune d’Apt, la CCPA et le Conseil Général pour formaliser le dégagement d’incendie de l’Ecole de Musique
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 2 juillet 2012

Administration Générale Inapplicabilité de la Loi n° 2012-376 du 20 03 2012 de majoration des droits à construire suite à la révision du POS en PLU
Document PDF - 30.7 ko - Publié le 2 juillet 2012

Administration Générale - Utilisation exceptionnelle de la Salle des Fêtes au profit d’organisateurs non-associatifs
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 2 juillet 2012

Service Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts - Taxe locale d’urbanisme - WERLE Dariusz
Document PDF - 27 ko - Publié le 2 juillet 2012

Administration Générale - Attribution de subvention OGEC du Sacré Coeur
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 2 juillet 2012

Police Municipale - Avenant à la convention de prestation de service de la fourrière automobiles
Document PDF - 34.2 ko - Publié le 2 juillet 2012

Administration Générale - Acquisition de documents pour les archives municipales
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 2 juillet 2012

Administration Générale Demande de Subvention Requalification urbaine traversée d’Apt RD 900 Section comprise entre la Bouquerie et le chemin des Ocres
Document PDF - 41.8 ko - Publié le 2 juillet 2012

Direction des Affaires Culturelles - Demande de subventions pour le musée municipal
Document PDF - 35 ko - Publié le 23 mai 2012

Direction des Affaires Culturelles - Opération de récolement de l’inventaire du musée municipal et demande de subvention pour une année supplémentaire
Document PDF - 30.7 ko - Publié le 23 mai 2012

Direction des Affaires Culturelles - Demande de subvention pour l’activité de médiation du Service des Publics du musée
Document PDF - 30.8 ko - Publié le 23 mai 2012

Développement Durable Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau pour acquisition de matériel de désherbage mécanique.
Document PDF - 30.8 ko - Publié le 23 mai 2012

Ressources Humaines - Modification du règlement de formation du personnel de la Ville d’APT
Document PDF - 51.4 ko - Publié le 23 mai 2012

Ressources Humaines - Modification du règlement intérieur du personnel de la Ville d’APT
Document PDF - 47.3 ko - Publié le 23 mai 2012

Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant le CORSO de la Ville d’APT - Année 2012
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 23 mai 2012

Ressources Humaines - Chèques cadeaux - Montant et modalités d’attribution
Document PDF - 38.9 ko - Publié le 23 mai 2012

Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 23 mai 2012

Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités
Document PDF - 46.9 ko - Publié le 23 mai 2012

Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification de la durée hebdomadaire de travail
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 23 mai 2012
Compte rendu du conseil municipal du 11 avril 2012

Compte Rendu du Conseil Municpal du Mercredi 11 Avril 2012
Document PDF - 23.9 ko - Publié le 16 avril 2012

Service Finances - Taux des impositions directes - Année 2012
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 16 avril 2012

Service Ressources Humaines - Indemnités forfaitaires - Elections présidentielles et législatives 2012
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 16 avril 2012

Administration Générale - Subdélégation ponctuelle du droit de préemption au profit de la Communauté de Communes du Pays d’Apt Parcelles AK 47-102
Document PDF - 31.5 ko - Publié le 16 avril 2012

Administration Générale - Contractualisation avec le Département de Vaucluse - Avenant 2012
Document PDF - 37.7 ko - Publié le 16 avril 2012

Administration Générale - Gardiennage de la Cathédrale
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 16 avril 2012

Administration Générale - Etablissement d’une servitude sur la parcelle CN 353 au profit d’ERDF, sise Lotissement de Bosque 2
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 16 avril 2012

Service Affaires Scolaires - Convention de fourniture de repas à la maison de la petite Enfance La Chrysalide
Document PDF - 30.5 ko - Publié le 16 avril 2012

Service Urbanisme Opérationnel - Etablissement servitude de passage sur les parcelles E372 E588 au profit des parcelles E397 E398 Saint-Michel
Document PDF - 30.1 ko - Publié le 16 avril 2012

Service Ressources Humaines - Convention de partenariat avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale - Année 2012
Document PDF - 37.9 ko - Publié le 16 avril 2012

Service Ressources Humaines - Recrutement d’un étudiant stagiaire chargé de l’aide à la mise en place de l’agenda 21
Document PDF - 38.6 ko - Publié le 16 avril 2012

Service Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels de remplacement (article 3-1 la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée)
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 16 avril 2012

Service Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels de remplacement (article 3-1 la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée)
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Compte rendu du conseil municipal du 13 mars 2012

Compte Rendu du Conseil Municpal du Mardi 13 Mars 2012
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 15 mars 2012

Service Finances - Compte Administratif & Compte de Gestion 2011 - Budget principal
Document PDF - 29.6 ko - Publié le 15 mars 2012

Service Finances - Affectation du résultat 2011 - Budget Principal
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 15 mars 2012

Service Finances - Compte Administratif & Compte de Gestion 2011 - Budget annexe Opérations Economiques
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 15 mars 2012

Service Finances - Débat sur les orientations budgétaires - Année 2012
Document PDF - 34.3 ko - Publié le 15 mars 2012

Administration Générale - Petite Enfance - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées CLECT
Document PDF - 35.7 ko - Publié le 15 mars 2012

Service Finances - Subventions aux associations
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 15 mars 2012

Service Finances - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières - Exercice 2011
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 15 mars 2012

Administration Générale - Contrôle de la destination de biens communaux vendus par la collectivité - Clause de réméré avec pacte de préférence
Document PDF - 39.6 ko - Publié le 15 mars 2012

Service Urbanisme Etablissement servitude de passage de réseaux parcelle E 397 propriété de la commune d’Apt située lieu dit St Michel
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 15 mars 2012

PNRL - Renouvellement des promesses unilatérales de vente entre la commune d’Apt M Franck MURA parcelle CL 421 et Mme Edith BRAQUET parselle CL 424
Document PDF - 33.9 ko - Publié le 15 mars 2012

Service Aménagements Urbain - Politique de la Ville - OPAH du centre ancien et des faubourgs Aide aux propriétaires
Document PDF - 38.3 ko - Publié le 15 mars 2012

Service Aménagements Urbain - Politique de la Ville Pôle Prévention - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programme d’action 2012
Document PDF - 37.5 ko - Publié le 15 mars 2012

Pôle Prévention Police Muncipale - Demande de subventions dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance FIPD
Document PDF - 36.3 ko - Publié le 15 mars 2012

Service Aménagements Urbain - Convention de mise à disposition de personnel entre la commune d’Apt et le syndicat mixte SCOT Pays d’Apt 2012-2015
Document PDF - 31 ko - Publié le 15 mars 2012

Administration Générale - Affaires Culturelles - Convention avec le Conseil Général - Mise à disposition d’un Conservateur Départemental
Document PDF - 31.7 ko - Publié le 15 mars 2012

Affaires Culturelles - Convention d’objectifs entre la ville d’Apt et l’association Kiosque pour la réalisation du festival LUBERON JAZZ 2012
Document PDF - 31.4 ko - Publié le 15 mars 2012

Service Population - Nouveau règlement du cimetière de la ville d’Apt
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 15 mars 2012

Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 33.8 ko - Publié le 15 mars 2012

Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 15 mars 2012
Compte rendu du conseil municipal du 8 février 2012

Compte Rendu du Conseil Municipal du Mercredi 8 Fevrier 2012
Document PDF - 24 ko - Publié le 13 février 2012

Service Finances - Budget 2012 - Section d’investissement - Ouverture de crédits en application de l’article L. 1612-1 du C.G.C.T
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 13 février 2012

Service Finances - Subventions aux associations - Avances
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 13 février 2012

Administration Générale - Approbation convention de servitude de type Cs 06 avec ERDF Parcelle AH 46 754 Av Roumanille
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 13 février 2012

Coordination Administrative des Services Techniques - Administration Générale - Requalification urbaine de la traversée d’Apt RD 900
Document PDF - 41.5 ko - Publié le 13 février 2012

Administration Générale - Schéma Département d’accueil et d’habitat des Gens du Voyage 2012-2017 - Avis du Conseil Municipal
Document PDF - 41.2 ko - Publié le 13 février 2012

Affaires Culturelles - Ouverture d’une souscription pour la restauration de l’orgue d’Apt par la Fondation du patrimoine
Document PDF - 30 ko - Publié le 13 février 2012

Service Urbanisme - Vente de la parcelle cadastrée E 397 située lieudit Saint Michel, propriété de la Commune d’Apt
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 13 février 2012

Service Urbanisme - Vente de la parcelle cadastrée BN 313 située lieudit Esclatesang lotissement La Marguerite, propriété de la commune d’Apt
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 13 février 2012

Service Urbanisme - Vente de la parcelle cadastrée BH 158 située lieudit la Peyrière, Saint-Michel, propriété de la Commune d’Apt
Document PDF - 29.4 ko - Publié le 13 février 2012

Administration Générale - Demande subvention auprès de l\’Etat pour l\’implantation de bornes automatiques destinées aux rues piétonnes
Document PDF - 37.4 ko - Publié le 13 février 2012

Administration Générale - Extension de 33 lits sur l\’EHPAD de la Madeleine - Garantie accordée au profit du Centre Hospitalier du Pays d\’Apt
Document PDF - 34.5 ko - Publié le 13 février 2012

Service Animation Jeunesse - Convention pour l’ouverture d’un accueil jeunes
Document PDF - 31.9 ko - Publié le 13 février 2012

Affaires Scolaires - Charte des ATSEM
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 13 février 2012

Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 13 février 2012

Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 13 février 2012

Ressources Humaines - Recrutement d’un agent contractuel assimilé à un poste de catégorie B-Chargé de mission responsable du bureau d’études
Document PDF - 38.4 ko - Publié le 13 février 2012

Ressources Humaines - Logements de fonction Liste des emplois - Modalités et conditions d’attribution
Document PDF - 52.6 ko - Publié le 13 février 2012